Rapports
Rapports du ministère de la Culture
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Rapport établi par Xavier North, inspecteur général des affaires culturelles et Paul de Sinety, chargé de mission pour la francophonie. Rapport IGAC n° 2018-12
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Le crédit d’impôt à la production phonographique (CIPP) a été instauré par la loi du 1er août 2006. Créé en pleine « crise du disque »,...
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Ce rapport entend dresser un état des lieux de la gestion des biens culturels spoliés présents dans les institutions culturelles nationales et plus largement publiques, et proposer les évolutions nécessaires.
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Par courriers en date du 5 février (mission conjointe avec Gérard Rameix) et du 19 avril 2018, le ministre de l’Économie et des Finances et la ministre de la Culture m’ont confié la mission de...
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Mission confiée à Guillaume Bordry, Jean Delpech de Saint Guilhem et Fabien Oppermann, inspecteurs généraux de l'éducation nationale et de la recherche, Philippe Chantepie, inspecteur général des affaires culturelles et Jean-Miguel...
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Etude de la place des cheffes d'orchestre et de compositrices dans le spectacle vivant : rapport SIE 2018 025 / France. Ministère de la culture ; France. Direction générale de la création artistique.
[établi...
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Mission confiée à Claire Lamboley, inspectrice générale des affaires culturelles et Benoît Paumier, inspecteur général des affaires culturelles, IGAC 2018-04
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La mission a été confiée aux trois inspections générales : Inspection générale des finances (IGF : Martine Marigeaud, Inspectrice générale des finances et Alain Damais, Inspecteur des finances), Inspection générale de l’administration...
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Rapport d'activité de la Direction générale de la création artistique 2017 / Ministère de la Culture, Direction générale de la création artistique. - Paris : Ministère de la Culture, 2017. - 1 vol. (41 p.)
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Rapport établi par M. Jean-Pierre Dardayrol et Me Jean Martin, assistés de MM. Charles-Pierre Astolfi et Cyrille Beaufils, rapporteurs.
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Mission confiée à Erik Orsenna, accompagné par Noël Corbin, inspecteur général des affaires culturelles, IGAC 2017-35
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Le label et le réseau des centres de développement chorégraphique nationaux : janvier 2018 : rapport SIE 2018 001 / France. Ministère de la culture et de la communication ; France. Direction générale de la création artistique. Inspection,...
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Mission confiée à trois inspections générales - Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche (IGAENR), Inspection générale des bibliothèques (IGB) et Inspection générale des affaires...
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Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC),+ Tableau des missions et rapports 2011- 2017
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Rapport établi par Madame Joëlle Farchy, présidente de la mission, et Madame Marie de la Taille, rapporteure.