Organisation du ministère Loi d'orientation et de programmation n° 82-610 du 15 juillet 1982 modifiée pour la recherche et le développement technologique de France {www}Décret n° 2010-633 du 8 juin 2010 relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales des affaires culturelles {www}Décret n° 2012-91 du 26 janvier 2012 relatif aux groupements d'intérêt public {www}Décret n° 97-1200 du 19 décembre 1997 modifié pris pour l`application à la ministre chargée de la culture et de la communication du 1 de l'article 2 du décret 97-34 du 15 janvier 1997 {www} Décret n° 2009-1393 du 11 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la Culture et de la Communication {www} Décret n° 2010-633 du 8 juin 2010 relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales des affaires culturelles {www} Partager la page Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Linkedin Partager sur Instagram Copier dans le presse-papier
Loi d'orientation et de programmation n° 82-610 du 15 juillet 1982 modifiée pour la recherche et le développement technologique de France {www}Décret n° 2010-633 du 8 juin 2010 relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales des affaires culturelles {www}Décret n° 2012-91 du 26 janvier 2012 relatif aux groupements d'intérêt public {www}Décret n° 97-1200 du 19 décembre 1997 modifié pris pour l`application à la ministre chargée de la culture et de la communication du 1 de l'article 2 du décret 97-34 du 15 janvier 1997 {www} Décret n° 2009-1393 du 11 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la Culture et de la Communication {www} Décret n° 2010-633 du 8 juin 2010 relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales des affaires culturelles {www} Partager la page Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Linkedin Partager sur Instagram Copier dans le presse-papier