Guides et procédures
Cette rubrique permet d'accéder aux principaux guides et fiches pratiques français utiles à tout propriétaire ou responsable scientifique de biens culturels protégés à un titre ou à un autre du code du patrimoine.
- Commission de récolement des dépôts d’œuvres d'art de l'État
- Guide "Sécurité des biens culturels : de la prévention du vol à la restitution de l'objet volé", MCC, 2010
- Guide "Marquage des collections publiques", MCC, 2008
- Guide "Vol, perte, destruction des biens des collections des musées de France" MCC, 2007
- Guide "Photographier ses objets de valeurs", Direction centrale de la police judiciaire - OCBC, 2006
- Cultural property advice "Collecting, buying and selling art, antiques and antiquities", Museums, Libraries & Archives Council 2006
- Lignes directrices pour la coopération administrative entre les autorités compétentes, Guidelines for administrative co-operation between the competent authorities, Commission européenne, 2002-2003
- La mission du Mécénat: Petit guide pour les porteurs de projets, les entreprises et les particuliers
Protection des espèces menacées
- Guide "La douane et la protection des espèces menacées d'extinction", juillet 2006
- Guide CITES "Faune et flore sauvages sont menacées. Changeons d'attitude, voyageons responsable", 2005
- "Guidance for Antique dealers on the control of trade in endangered species", 2005
Archives
- Gérer les archives, site destiné aux professionnels des archives, 2010
- Direction des Archives de France, Les archives privées, Manuel pratique et juridique, La documentation française, 2008
Bibliothèques
- Conservation, sécurité et restauration du patrimoine écrit
- Recommandations techniques "Protection et mise en valeur du patrimoine des bibliothèques de France", 1998
Musées
Archéologie
- Guide "Précis méthodologique pour la création des Centres de conservation et d'étude", 2008
- Dépôt des vestiges archéologiques mobiliers appartenant à l'État
Monuments historiques
- Fiche d'alerte de vols de biens culturels protégés au titre des Monuments Historiques, 2016
- Vademecum "La mise en sûreté des cathédrales et leur patrimoine mobilier", 2007
- Guide "Les Monuments Historiques, mode d'emploi", 2004
- Guide "La conservation des objets mobiliers dans les églises", 2004
- Guide "Trésors d'églises et de cathédrales en France", 2003
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