La Commission nationale du patrimoine et de l'architecture

Arrêté ministériel du 27 mai 2022

Arrêté ministériel du 6 avril 2022

Arrêté ministériel du 30 mars 2022

Arrêté ministériel du 2 novembre 2021

Arrêté ministériel du 12 mai 2021

Arrêté ministériel du 19 janvier 2021

Arrêté ministériel du 22 décembre 2020

Arrêté ministériel du 14 mai 2020

Arrêté ministériel du 27 février 2020

Arrêté ministériel du 26 novembre 2019

Arrêté ministériel du 22 décembre 2018

Arrêté ministériel du 09 novembre 2017

Arrêté ministériel du 27 janvier 2022

Membre du Conseil d’État, sur proposition du vice-président du Conseil d’État :

• Mme Chadelat (Catherine), conseillère d’État, en tant que membre titulaire,
  M. Méda (Maurice), conseiller d’État, en tant que membre suppléant.

Représentant de l’inspection des patrimoines :

• M. Mengoli (Bruno), inspecteur des patrimoines, collège architecture et espaces protégés, en tant que membre titulaire,
  M. Henault (Philippe), inspecteur des patrimoines, collège architecture et espaces protégés, en tant que membre suppléant.

Représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture :

• M. Sénant (Franck), directeur régional adjoint délégué des affaires culturelles de la région Hauts-de-France en charge des patrimoines, en tant que membre titulaire,
  M. Clarke de Dromantin (Xavier), conseiller pour l’architecture, direction régionale des affaires culturelles Nouvelle-Aquitaine, en tant que membre suppléant ;
• Mme Didier (Emmanuelle), architecte des Bâtiments de France de l’Ain, en tant que membre titulaire,
  Mme Guyot (Corinne), architecte des Bâtiments de France de la Vienne , en tant que membre suppléante.

Titulaires d’un mandat électif :

• M. Herbillon (Didier), maire de Sedan (Ardennes), vice-président de la communauté d'agglomération Ardenne métropole, en tant que membre titulaire,
  Mme Bourgade (Mary), adjointe au maire de Nîmes (Gard), conseillère régionale d’Occitanie, en tant que membre suppléante ;
• Mme Fleuret-Pagnoux (Marylise), première adjointe au maire de La Rochelle (Charente-Maritime), conseillère départementale de Charente-Maritime, en tant que membre titulaire,
  M. Leroy (Franck), maire d’Épernay (Marne), président de la communauté Épernay, Coteaux et Plaines de Champagne, en tant que membre suppléant ;
• Mme Lapeyronie (Claire), première adjointe au maire de Pont-Saint-Esprit (Gard), en tant que membre titulaire,
  M. Nicolas (David), maire d’Avranches (Manche), en tant que membre suppléant.

Représentants d’associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine :

• M. de la Bretesche (Alain), Représentant de la Fédération Patrimoine-Environnement, en tant que membre titulaire,
  Mme Bru (Christine), Représentante de la Fédération Patrimoine-Environnement, en tant que membre suppléante ;
• M. Grandjean (Denis), Représentant de l’Association des biens français du patrimoine mondial, en tant que membre titulaire,
  Mme Campo de Montauzon (Chloé), Représentante de l’Association des biens français du patrimoine mondial, en tant que membre suppléante ;
• Mme Madelain-Beau (Sibylle), Représentante de l’association Sites et Monuments, en tant que membre titulaire,
  M. Lacaze (Julien), Représentant de l’association Sites et Monuments, en tant que membre suppléant ;
• M. Malvy (Martin), Représentant de l’association Sites et cités remarquables de France, en tant que membre titulaire,
  Mme Ortiz (Marylise), Représentante de l’association Sites et cités remarquables de France, en tant que membre suppléante ;
• M. Mazurier (Laurent), Représentant de l’association Petites Cités de caractère, en tant que membre titulaire,
  Mme Lucas (Claire), Représentante de l’association Petites Cités de caractère, en tant que membre suppléante.

Personnalités qualifiées :

• M. Bailly (Gilles-Henri), architecte diplômé de l’École spéciale d’architecture, urbaniste, membre de la société française d’urbanisme ;
• Mme Blanc (Élisabeth), architecte diplômé par le Gouvernement, urbaniste de l’Ecole nationale des ponts et chaussées ;
• Mme Gerome-André (Camille), architecte du patrimoine, urbaniste ;
• Mme Le Rai (Hélène), chargée de mission à l'Agence nationale pour la rénovation urbaine ;
• M. Quillivic (Claude), chef du service du patrimoine et de l’inventaire de la région Centre-Val de Loire ;
• Mme Vourc’h (Anne), docteur en sociologie, directrice du réseau des grands sites de France, chargée de cours à l’université Paris-I Panthéon-Sorbonne.

Membre du Conseil d’État, sur proposition du vice-président du Conseil d’État :

• Mme Daussun (Agnès), conseillère d’État, en tant que membre titulaire,
  M. Botteghi (Damien), conseiller d’État, en tant que membre suppléant.

Représentants de l’inspection des patrimoines :

• M. Jeanneau (François), inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre titulaire,
  M. Bortolussi (Pierre), inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre suppléant ;
• M. Piéchaud (Simon), inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre titulaire,
  M. Simon (Jean-Christophe), inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre suppléant.

Représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture :

• Mme Audebrand (Fabienne), chargée de la protection des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Centre-Val de Loire, en tant que membre titulaire
  M. Noyelle (Thibaut), conservateur des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles du Centre-Val de Loire, en tant que membre suppléant ;
• Mme Gaudard (Valérie), conservatrice régionale des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire, en tant que membre titulaire,
  M. Lemeunier (Jean-Pascal), conservateur régional des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles de Grand Est, en tant que membre suppléant.

Titulaires d’un mandat électif :

• M. Chauvet (Vincent), maire d'Autun (Saône-et-Loire), vice-président de la communauté de communes du Grand Autunois Morvan , en tant que membre titulaire,
  Mme Le Brun (Agnès), maire de Morlaix (Finistère), conseillère régionale de Bretagne, en tant que membre suppléante ;
• Mme Herpin-Poulenat (Dominique), maire de Vétheuil (Val-d’Oise), vice-présidente du Parc naturel régional du Vexin français, en tant que membre titulaire,
  Mme Delong (Sophie), maire de Langres, vice-présidente de la communauté de communes du Grand Langres (Haute-Marne), en tant que membre suppléante ;
• M. Dufetel (Nicolas), adjoint au maire de d'Angers (Maine-et-Loire), conseiller communautaire d'Angers Loire Métropole, en tant que membre titulaire,
  Mme Marlas (Catherine), vice-présidente du conseil départemental du Lot, présidente du parc naturel régional des Causses du Quercy, en tant que membre suppléante.

Représentants d’associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine :

• Mme Di Matteo (Colette), Représentante de l’association Sauvegarde de l’art français, en tant que membre titulaire,
  M. Seydoux (Philippe), Représentant de l’association Sauvegarde de l’art français, en tant que membre suppléant ;
• M. Duhem (Bernard), Représentant de l’association Maisons paysannes de France, en tant que membre titulaire,
  Mme de Groot Van Embden (Florence), Représentante de l’association Maisons paysannes de France, en tant que membre suppléante ;
• Mme Durand-Lepine (Gaëtane), Représentant de l’association Vieilles maisons françaises, en tant que membre titulaire,
  M. Gonneau (Jean-Claude), représentant de l'association Vieilles maisons françaises , en tant que membre suppléant ;
• M. Klein (Richard), Représentant de l’association Documentation et conservation des édifices et sites du mouvement moderne (Docomomo), en tant que membre titulaire,
  Mme Hachez-Leroy (Florence), Représentante de l’association Centre d’information et de liaison pour l’archéologie, l’étude et la mise en valeur du patrimoine industriel (Cilac), en tant que membre suppléante ;
• M. Lauvergeon (Christophe), Représentant de l’association La Demeure historique, en tant que membre titulaire,
  Mme d’Harcourt (Isabelle), Représentante de l’association La Demeure historique, en tant que membre suppléante.

Personnalités qualifiées :

• Mme Bélier (Corinne), conservatrice générale du patrimoine, directrice du Musée des monuments français, directrice du département des collections, à la Cité de l’architecture et du patrimoine ;
• Mme Boucharlat (Élise), conservatrice générale du patrimoine honoraire, archéologue ;
• M. Loyer (François), historien de l’art et de l’architecture, professeur d’université honoraire, ancien directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique ;
• Mme Marantz-Jaen (Éléonore), maître de conférences en histoire de l’architecture contemporaine à l’université Paris-1 Panthéon-Sorbonne, UFR 03 Histoire de l’art et archéologie ;
• Mme d’Orgeix (Émilie), maître de conférences à l’université Bordeaux-3 - département histoire de l’art et archéologie, historienne de l’architecture ;
• M. Beschi (Alain), conservateur en chef du patrimoine au service du patrimoine et de l'inventaire de la région Nouvelle-Aquitaine .

Représentants de l’inspection des patrimoines :

• M. Simon (Jean-Christophe), inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre titulaire,
  Mme Piel (Caroline), inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre suppléante ;
• Mme de Ponthaud (Marie-Suzanne), inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre titulaire,
  M. Gatier (Pierre-Antoine), inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre suppléant ;
• Mme Petit (Marie-Laure), inspectrice des patrimoines, collège architecture et espaces protégés , en tant que membre titulaire,
  M. Piéchaud (Simon), inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre suppléant.

Représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture :

• Mme Loubens (Sophie), architecte des Bâtiments de France de l’Hérault, en tant que membre titulaire,
  M. Foisil (Jean), architecte des Bâtiments de France de l’Oise, en tant que membre suppléant ;
• Mme Rabaté (Adeline), conservatrice régionale des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Nouvelle-Aquitaine, en tant que membre titulaire,
  M. Rochas (Philippe), conservateur régional des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Normandie, en tant que membre suppléant.

Titulaires d’un mandat électif :

• M. Grasser (Jacques), adjoint au maire d’Épinal (Vosges), en tant que membre titulaire,
  M. Lunte (Stefan), adjoint au maire de Moulins (Allier), en tant que membre suppléant ;
• Mme Ibarra (Florence), adjointe au maire de Mirmande (Drôme), en tant que membre titulaire,
  M. Vayssouze-Faure (Jean-Marc), maire de Cahors (Lot), président de la communauté d’agglomération du Grand Cahors, en tant que membre suppléant ;
• Mme Méker (Pascale), adjointe au maire de Bagneux (Hauts-de-Seine), en tant que membre titulaire,
  M. Bataille (Roger), maire d'Ervy-le-Châtel (Aube), vice-président de la communauté de communes du Chaourçois et du Val d'Armance, en tant que membre suppléant.

Représentants d’associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine :

• M. Bayon de La Tour (Gilles), Représentant de l’association La Demeure historique, en tant que membre titulaire,
  Mme Harlin (Martine), Représentante de l’association La Demeure historique, en tant que membre suppléante ;
• M. Gady (Alexandre), Représentant de l’association Sites et Monuments, en tant que membre titulaire,
  Mme Adrien (Christine), Représentante de l’association Sites et Monuments, en tant que membre suppléante ;
• M. Gronier (Olivier), Représentant de la Fondation du patrimoine, en tant que membre titulaire,
  Mme de La Roulière (Madeleine), Représentante de la Fondation du patrimoine, en tant que membre suppléante ;
• M. de Lepinay (Henri), Représentant de l’association Union Rempart, en tant que membre titulaire,
  Mme Regond (Annie), Représentante de l’association Union Rempart, en tant que membre suppléante ;
• M. Toussaint (Philippe), Représentant de l’association Vieilles maisons françaises, en tant que membre titulaire,
  Mme de La Ville-Baugé (Marie), Représentante de l’association Vieilles Maisons françaises, en tant que membre suppléante.

Personnalités qualifiées :

• Mme Hubert (Charlotte), lauréate des Albums des jeunes architectes et paysagistes, architecte en chef des monuments historiques ;
• Mme Magnien (Aline), conservatrice générale du patrimoine, directrice du Laboratoire de recherche des monuments historiques ;
• Mme Picon-Lefevre (Virginie), professeur à l’école nationale supérieure d’architecture de Paris-Belleville ;
• M. Prost (Philippe), architecte-urbaniste, professeur à l’école nationale supérieure d’architecture de Paris-Belleville ;
• M. Bottineau (Christophe), architecte en chef des monuments historiques ;
• Mme Vergnolles (Éliane), historienne de l’art médiéval, professeur honoraire de l’université de Franche-Comté.

Représentants de l’inspection des patrimoines :

• M. de Massary (Xavier), inspecteur des patrimoines, collège inventaire général du patrimoine culturel, en tant que membre titulaire,
  M. Simon (Jean-Christophe), inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre suppléant ;
• Mme Piel (Caroline), inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre titulaire,
  M. Saunier (Bruno), inspecteur des patrimoines, collège musées, en tant que membre suppléant ;
• Mme Sire (Marie-Anne), inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre titulaire,
  Mme Le Clech (Sylvie), inspectrice des patrimoines, collège archives, en tant que membre suppléante.

Représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture :

• Mme Jablonski (Christine), conservatrice des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Bretagne, en tant que membre titulaire,
  M. Vottero (Michaël), conservateur des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Bourgogne-France-Comté, en tant que membre suppléant ;
• Mme Jourd’heuil (Irène), conservatrice des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Centre-Val de Loire, en tant que membre titulaire,
  Mme Didier (Marie-Hélène), conservatrice des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Ile-de-France, en tant que membre suppléante.

Titulaires d’un mandat électif :

• Mme Robert-Dehault (Élisabeth), adjointe au maire de Saint-Dizier (Haute-Marne), en tant que membre titulaire,
  M. Poix (Louis), maire des Hôpitaux-Vieux (Doubs), en tant que membre suppléant.

Représentants d’associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine :

• M. Charmet (Olivier), représentant de l'association AmerAmi en tant que membre titulaire
  Mme Polino (Marie-Noëlle), Représentante de l’association Rails et Histoire, membre en tant que membre suppléante ;
• M. Bréjon (Arnauld), Représentant de l’association Comité français d’histoire de l’art, en tant que membre titulaire,
  Mme Gouzi (Christine), Représentante de l’association Comité français d’histoire de l’art, membre en tant que membre suppléante ;
• Mme Bresc-Bautier (Geneviève), Représentante de l’association Société de l’histoire de l’art français, en tant que membre titulaire,
  M. Samoyault (Jean-Pierre), Représentant de l’association Société de l’histoire de l’art français, membre en tant que membre suppléant.

Personnalités qualifiées :

• M. Badetz (Yves), conservateur général du patrimoine au Musée d’Orsay, chargé des arts décoratifs, directeur du musée Hébert ;
• Mme Bimbenet-Privat (Michèle), conservatrice en chef du patrimoine au musée du Louvre, département des objets d’art (collections de la seconde moitié du XVIIe et du XVIIIe siècle ;
• Mme Carré (Anne-Laure), conservatrice au musée national des arts et métiers ;
• Mme Desmoulins-Hémery (Servanne), conservatrice des antiquités et objets d’art de l’Orne ;
• M. Lamming (Clive), historien des chemins de fer, professeur agrégé de philosophie honoraire ;
• M. Le Pogam (Pierre-Yves), conservateur en chef du patrimoine au musée du Louvre, département des sculptures (Byzance, Moyen-Age français) ;
• M. Crépin-Leblond (Thierry), conservateur général du patrimoine, directeur du musée national de la Renaissance, château d'Écouen ;
• M. Muel (Francis), conservateur du patrimoine honoraire, ancien inspecteur général de l’architecture et du patrimoine, spécialité inventaire général, spécialiste de l’orfèvrerie ;
• M. Rondot (Bertrand), conservateur en chef du patrimoine au musée national des châteaux de Versailles et de Trianon, département du mobilier et des objets d’art ;
• Mme Véron-Denise (Danièle), conservatrice du patrimoine honoraire, spécialiste des tissus.

Représentants de l’inspection des patrimoines :

• M. Mengoli (Bruno), inspecteur des patrimoines, collège architecture et espaces protégés , en tant que membre titulaire,
  Mme Le Clech (Sylvie), inspectrice des patrimoines, collège archives, en tant que membre suppléant ;
• Mme Piel (Caroline), inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre titulaire,
  M. Piéchaud (Simon), inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre suppléant.

Représentant de l’inspection de la création artistique :

• M. Braem (Didier), inspecteur de la création artistique, collège musique, en tant que membre titulaire,
  Mme Sierra-Markiewicz (Sylvie), inspectrice de la création artistique, collège musique, en tant que membre suppléante.

Représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture (deux dont au moins un conservateur du patrimoine de la spécialité monuments historiques) :

• Mme Embs (Anne), conservatrice régionale des monuments historiques adjointe, direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes, en tant que membre titulaire,
  Mme Tugas (Julie), conservatrice des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Provence-Alpes-Côte d'Azur, en tant que membre suppléante ;
• M. Benech (Pierre-Olivier), conservateur des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté, en tant que membre titulaire,
  Mme Ouhlen (Cécile), conservatrice des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Bretagne, en tant que membre suppléante.

Titulaire d’un mandat électif :

• Mme Albertini Franceschi (Émilie), maire de Carcheto-Brustico (Haute-Corse), en tant que membre titulaire,
  Mme Lavrard (Maryse), adjointe au maire de Châtellerault (Vienne), en tant que membre suppléante.

Représentants d’associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine :

• M. Espinasse (François), Représentant de l’association Orgue en France, en tant que membre titulaire,
  M. Lartigau (Georges), Représentant de l’association Cavaillé-Coll, en tant que membre suppléant ;
• Mme Gétreau (Florence), Représentante de l’association Société française de musicologie, en tant que membre titulaire,
  M. Sutter (Éric), Représentant de l’association Société française de campanologie, en tant que membre suppléant ;
• M. Ménissier (François), Représentant de l’association Fédération francophone des amis de l’orgue, en tant que membre titulaire,
  Mme Morabito (Laure), Représentante de l’association Clavecin en France, en tant que membre suppléante.

Personnalités qualifiées :

• M. d’Alessandro (Christophe), organiste et acousticien, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (équipe Lutherie acoustique musique de l’institut Jean Le Rond d’Alembert, université Pierre et Marie Curie, Paris-6) ;
• Mme Chanon (Anne-Gaëlle), organiste concertiste ;
• Mme Clastrier (Françoise), organiste, historienne de l’orgue ;
• Mme Barbarin (Juliette), conservatrice déléguée des antiquités et objets d'art de Saône-et-Loire ;
• Mme Dufourcet (Marie-Bernadette), organiste, professeur de musicologie à l’université de Bordeaux-Montaigne ;
• M. Lebrun (Éric), organiste concertiste ;
• M. Maniguet (Thierry), conservateur au musée de la Cité de la musique ;
• M. Mantoux (Christophe), organiste concertiste ;
• M. Roth (Daniel), organiste concertiste ;
• Mme Tchebourkina (Maria), organiste concertiste.

Représentants de l’inspection des patrimoines :

• Mme Leroy (Murielle), inspectrice des patrimoines, collège archéologie, en tant que membre titulaire,
  M. Guilhot (Jean-Olivier), inspecteur des patrimoines, collège archéologie, en tant que membre suppléant ;
• Mme de Ponthaud (Marie-Suzanne), inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre titulaire,
  Mme Sire (Marie-Anne), inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre suppléante ;
• Mme Petit (Marie-Laure), inspectrice des patrimoines, collège architecture et espaces protégés, en tant que membre titulaire,
  M. Piéchaud (Simon), inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre suppléant.

Représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture :

• M. Montoya (Cyril), conservateur régional adjoint de l'archéologie, direction régionale des affaires culturelles d'Occitanie, en tant que membre titulaire,
  M. Gernigon (Karim), conservateur régional de l'archéologie, direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes , en tant que membre suppléant ;
• M. Galant (Philippe), archéologue, service régional de l’archéologie, direction régionale des affaires culturelles Occitanie, en tant que membre titulaire,
  Mme Bonnissent (Dominique), conservatrice de l’archéologie, direction des affaires culturelles Guadeloupe, en tant que membre suppléante.

Titulaires d’un mandat électif :

• M. Féroussier (Christian), vice-président du conseil départemental de l'Ardèche, en tant que membre titulaire,
  Mme Anglard (Régine), vice-présidente du conseil départemental de Dordogne, en tant que membre suppléante.

Représentants d’associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine :

• M. Bruxelles (Laurent), Représentant de l’Association française de karstologie, en tant que membre titulaire,
• Mme Vanara (Nathalie), Représentante de l’Association française de karstologie, en tant que membre suppléante ;
• Mme Darricau (Joëlle), Représentante de l’Association nationale des exploitants de cavernes aménagées pour le tourisme, en tant que membre titulaire,
  M. de La Varende (Françoise), Représentant de l’Association nationale des exploitants de cavernes aménagées pour le tourisme, en tant que membre suppléant ;
• M. Gauchon (Christophe), Représentant de l’association Fédération française de spéléologie, en tant que membre titulaire,
  Mme Crejut (Évelyne), Représentante de l’association Fédération française de spéléologie, en tant que membre suppléante.

Personnalités qualifiées :

• M. Bourges (François), géologue ;
• M. Delannoy (Jean-Jacques), membre de l’unité mixte de recherche 5204, Centre national de la recherche scientifique ;
• Mme Dupont (Joëlle), directrice de recherche au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives, directrice de l’Institut de biologie environnementale et biotechnologie (IBEB) au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (Cadarache) ;
• Mme Feruglio (Valérie), membre de l’unité mixte de recherche 7041, Centre national de la recherche scientifique ;
• Mme Fritz (Carole), chargée de recherche au Centre national de la recherche scientifique ;
• Mme Giraud (Jean-Pierre), inspecteur des patrimoines honoraire, archéologue ;
• Mme Lafon (Dominique), enseignante-chercheuse au Centre des matériaux de Pau-Alès ;
• M. Ontañon Peredo (Roberto), directeur du musée de préhistoire et d’archéologie de Cantabrie, directeur des grottes ornées de Cantabrie (Espagne) ;
• M. Paillet (Patrick), maître de conférences, Muséum national d’histoire naturelle ;
• Mme Touron (Stéphanie), responsable du pôle « grottes ornées » au Laboratoire de recherche des monuments historiques.

Représentants des services déconcentrés du ministère chargé de la culture :

• Mme Aymard (Colette), conservatrice des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Île-de-France, en tant que membre titulaire,
  Mme Potte (Marie-Blanche), conservatrice des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes, en tant que membre suppléante ;
• M. Ismail (Mahmoud), architecte des Bâtiments de France de l'Essonne, en tant que membre titulaire,
  Mme Bourlet (Catherine), architecte des Bâtiments de France du Nord, en tant que membre suppléante.

Représentant de l’inspection des patrimoines :

• M. Piéchaud (Simon), inspecteur des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre titulaire,
  Mme Piel (Caroline), inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques, en tant que membre suppléante.

Jardinier en chef :

• Mme Bureau (Odile), domaine national de Saint-Cloud, en tant que membre titulaire,
  M. Lerche (Thierry), établissement public du château de Fontainebleau, en tant que membre suppléant.

Titulaires d’un mandat électif :

• M. Beaute (Thibaut), maire de Notre-Dame-de-l’Isle (Eure), en tant que membre titulaire,
  Mme Porte (Laurence), maire de Montbard, conseillère départementale de Côte-d’Or, en tant que membre suppléante ;
• Mme Marchand (Régine), conseillère régionale de Nouvelle-Aquitaine, en tant que membre titulaire,
  M. Trifiletti (Stéphane), conseiller régional de Nouvelle-Aquitaine, en tant que membre suppléant ;
• M. de Mazières (François), maire de Versailles (Yvelines), président de la communauté d’agglomération Versailles Grand Parc, en tant que membre titulaire,
  Mme Padovani (Fabienne), adjointe au maire de Nantes (Loire-Atlantique), conseillère départementale de Loire-Atlantique, en tant que membre suppléante.

Représentants d’associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine :

• M. Bady (Jean-Pierre), Représentant de l’association Fédération Patrimoine-Environnement, en tant que membre titulaire,
  M. Gérard (Jacques), Représentant de l’association Fédération Patrimoine-Environnement, en tant que membre suppléant ;
• Mme Baudelet (Laurence), Représentante de l’association Graine de jardins, en tant que membre titulaire,
  M. Libaud (Jacky), Représentant de l’association Graine de jardins, en tant que membre suppléant ;
• Mme Marchand (Anne), Représentante de l’association Hortis, en tant que membre titulaire,
  M. Maillard (Christian), Représentant de l’association Hortis, en tant que membre suppléant ;
• M. Rousseau-Navarre (Didier), Représentant de l’association Jardins botaniques de France et des pays francophones, en tant que membre titulaire,
  Mme Delmas (Maïté), Représentante de l’association Jardins botaniques de France et des pays francophones, en tant que membre suppléante ;
• Mme Slezec (Anne-Marie), Représentante de l’association Société nationale d’horticulture de France, en tant que membre titulaire,
  M. Audouy (Michel), Représentant de l’association Société nationale d’horticulture de France, en tant que membre suppléant.

Personnalités qualifiées :

• Mme de Courtois (Stéphanie), historienne de l’art des jardins, maître assistante associée à l’école nationale supérieure d’architecture de Versailles, master « jardins historiques, patrimoine et paysages » ;
• Mme Croizier (Mirabelle), architecte du patrimoine ;
• M. Mirallié (Denis), ingénieur horticole ;
• M. Madelénat (Antoine), architecte en chef des monuments historiques ;
• M. Quenardel (Antoine), paysagiste diplômé par le Gouvernement ;
• Mme Quentin (Michèle), historienne des jardins, diplômée de l’école nationale supérieure d’architecture de Versailles, déléguée de l’Association des parcs et jardins en région Centre-Val de Loire.

Membre du Conseil d’État, sur proposition du vice-président du Conseil d’État :

• M. Sanson (Marc), conseiller d’État, en tant que membre titulaire,
  Mme Daussun (Agnès), conseillère d’État, en tant que membre suppléante.

Représentants de la première section :

• M. de la Bretesche (Alain), Représentant de l’association Fédération Patrimoine-Environnement, en tant que membre titulaire,
  Mme Bru (Christine), Représentante de l’association Fédération Patrimoine-Environnement, en tant que membre suppléante ;
• M. Mazurier (Laurent), Représentant de l’association Petites Cités de caractère, en tant que membre titulaire,
  Mme Lucas (Claire), Représentant de l’association Petites Cités de caractère, en tant que membre suppléante.

Représentants de la deuxième section :

• Mme Di Matteo (Colette), Représentante de l’association Sauvegarde de l’art français, en tant que membre titulaire,
  M. Seydoux (Philippe), Représentant de l’association Sauvegarde de l’art français, en tant que membre suppléant ;
• M. Lauvergeon (Christophe), Représentant de l’association La Demeure historique, en tant que membre titulaire,
  Mme d’Harcourt (Isabelle), Représentante de l’association La Demeure historique, en tant que membre suppléante.

Représentants de la troisième section :

• M. Gady (Alexandre), Représentant de l’association Sites et Monuments, en tant que membre titulaire,
  Mme Adrien (Christine), Représentante de l’association Sites et Monuments, en tant que membre suppléante ;
• M. Toussaint (Philippe), Représentant de l’association Vieilles Maisons françaises, en tant que membre titulaire,
  Mme de La Ville-Baugé (Marie), Représentante de l’association Vieilles Maisons françaises, en tant que membre suppléante.

Représentants de la quatrième section :

• Mme Jablonski (Christine), conservatrice des monuments historiques, direction des affaires culturelles de Bretagne, en tant que membre titulaire,
  M. Vottero (Michaël), conservateur des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Bourgogne-France-Comté, en tant que membre suppléant ;
• M. Rondot (Bertrand), conservateur en chef du patrimoine au château de Versailles, en tant que membre titulaire,
  Mme Desmoulins-Hémery (Servanne), conservatrice des antiquités et objets d’art de l’Orne, en tant que membre suppléante.

Représentants de la cinquième section :

• Mme Clert (Anne-Bénédicte), conservatrice déléguée des antiquités et objets d’art de l’Yonne, en tant que membre titulaire,
  M. Maniguet (Thierry), conservateur au musée de la Cité de la musique, en tant que membre suppléant ;
• Mme Embs (Anne), conservatrice régionale des monuments historiques adjointe, direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes, en tant que membre titulaire,
  Mme Oger-Leurent (Anita), conservatrice des monuments historiques, direction régionale des affaires culturelles Hauts-de-France, en tant que membre suppléante.

Représentants de la sixième section :

• Mme Fourment (Nathalie), conservatrice régionale de l’archéologie, direction régionale des affaires culturelles Nouvelle-Aquitaine, en tant que membre titulaire,
  M. Galant (Philippe), archéologue, service régional de l'archéologie, direction régionale des affaires culturelles Occitanie , en tant que membre suppléant ;
• Mme Touron (Stéphanie), responsable du pôle « grottes ornées » au laboratoire de recherche des monuments historiques, en tant que membre titulaire,
  M. Paillet (Patrick), maître de conférences, Muséum national d’histoire naturelle, en tant que membre suppléant.

Représentants de la septième section :

• M. Beaute (Thibaut), maire de Notre-Dame-de-l’Isle (Eure), en tant que membre titulaire,
  Mme Porte (Laurence), maire de Montbard, conseillère départementale de Côte-d’Or, en tant que membre suppléante ;
• Mme Slezec (Anne-Marie), Représentant de l’association Société nationale d’horticulture de France, en tant que membre titulaire,
  M. Audouy (Michel), Représentant de l’association Société nationale d’horticulture de France, en tant que membre suppléant.