Afin de favoriser la réouverture progressive au public des bibliothèques territoriales, librairies, musées, salles de spectacle, monuments et services d'archives, ainsi que la reprise des actions culturelles et d’éducation artistique et culturelle, les activités artistiques dans le champ du spectacle vivant et le redémarrage des chantiers d'archéologie préventive sur l'ensemble du territoire, le ministère de la Culture a conçu avec les professionnels ces documents d'aide, sans valeur contraignante.
Bibliothèques territoriales
Les professionnels des bibliothèques qui préparent leur plan de reprise d’activités trouveront de plus amples conseils méthodologiques, notamment pour construire un scénario progressif de réouverture en 4 phases, sur le site des cinq associations professionnelles associées à cette démarche collective, sous l’URL suivante :
http://www.biblio-covid.fr/
Musées et monuments
Ce document d’aide à la réouverture a été réalisé par le service des musées de France – sous-direction de la politique des musées, en coordination avec le service du patrimoine. Il s’est appuyé notamment sur les documents de préparation de la reprise en cours d’élaboration dans les établissements nationaux sous tutelle de la direction générale des patrimoines, et sur les échanges les acteurs du secteur.
Opérations d'archéologie préventive
Il reprend, pour les opérations d’archéologie préventive, les préconisations édictées par les ministères compétents en matière de sécurité et de santé au travail, qui sont les autorités habilitées en matière de recommandations sanitaires. Elles prennent en compte la situation sanitaire à la date de leur édiction, et elles devront être adaptées en cas d'évolution de cette situation.
Librairies
Ce document réalisé par le Syndicat de la Librairie Française (SLF) vise à apporter aux libraires des repères pour l’organisation de leur magasin et l’accueil du public lors de la réouverture le 11 mai. Il a été validé par le ministère des Solidarités et de la Santé le 6 mai 2020.
Organisation d'actions culturelles et d’éducation artistique et culturelle
Ces recommandations ont vocation à aider les structures à déterminer les conditions de la reprise de cette activité. Elles pourront être complétées par les recommandations générales présentées dans la fiche « Accueillir du public ».
Dans l’attente d’une pleine reprise des activités en présentiel, la poursuite de propositions par le biais du numérique permet de maintenir l’indispensable lien avec les publics. Le site #Culturecheznous recense d’ores et déjà de nombreuses initiatives. Il est possible d’enrichir ces propositions par le biais d’un formulaire en ligne sur le site du ministère de la culture :
https://www.culture.gouv.fr/Divers/Formulaire-de-contribution-a-l-operation-culturecheznous
Activités artistiques dans le champ du spectacle vivant
Ce document a pour objectif de préciser, sous la forme de recommandations, destinées aux structures culturelles (établissements publics, structures labélisées, compagnies…) les mesures à mettre en œuvre afin d’accompagner la reprise des activités artistiques (création, répétition, construction décor, réalisation de costumes, représentations…).
Salles de spectacle
Ces recommandations ne sont valables qu’à partir du moment où la salle est autorisée à ouvrir et que le nombre de spectateurs accueillis n’excède à aucun moment l’effectif autorisé par le gouvernement pour les rassemblements de la vie sociale.
Exposition
A partir du 11 mai la réouverture des galeries, des salles d’exposition et des salles de ventes est possible.
Les établissements qui ont fait l’objet d’une déclaration à la préfecture sous le type Y "Musée" devront en revanche solliciter l’autorisation préalable du préfet de département pour la réouverture.
La réouverture des structures de création et de diffusion de l’art contemporain doit être examinée à l’aune des critères suivants :
1. Capacité du lieu à mettre en œuvre pour ses agents et ses visiteurs les mesures de protection indispensables de prévention de la propagation du virus ;
2. Fréquentation du lieu de nature majoritairement locale afin d’éviter que la réouverture du lieu ne favorise trop de déplacements, notamment par les transports en commun.
Ces critères sont appréciés de manière cumulative par le responsable du lieu et les autorités dont il dépend, c’est-à-dire que les deux critères doivent être réunis pour la réouverture d’un lieu.
Ateliers d’artistes, ateliers partagés, résidences et à gestion des collections
La reprise des activités artistiques dans les ateliers, ateliers partagés, résidences et la gestion des collections sera possible après le 11 mai 2020. Cette possibilité de réouverture doit être examinée à l’aune des critères suivants :
1. Capacité du lieu à mettre en œuvre pour ses agents et ses visiteurs les mesures de
protection indispensables de prévention de la propagation du virus ;
2. Fréquentation du lieu de nature majoritairement locale afin d’éviter que la réouverture du
lieu ne favorise trop de déplacements, notamment par les transports en commun.
Conservatoires classés et lieux d’enseignements artistiques publics
Un guide a été édité par le ministère de la Culture pour anticiper la réouverture et prendre en compte les exceptions (organisation des concours et examens).
Festivals
Ce document a pour objectif de préciser les mesures à mettre en œuvre par les organisateurs de
festivals afin d’accompagner leur organisation et de permettre l’accueil du public.
Les mesures prises doivent être adaptées au secteur d’activité et aux spécificités de l’événement
ainsi qu’à l’évolution de la crise sanitaire et des décisions prises par les autorités compétentes.
En application de l’article 3 du décret du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de Covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, modifié par les décrets du 14 juin et du 21 juin 2020, les rassemblements, réunions ou activités sur la voie publique ou dans un lieu ouvert au public de plus de 10 personnes peuvent être autorisés par le préfet de département si les conditions de leur organisation permettent de garantir le respect des dispositions de l’article 1er du décret du 31 mai 2020.
La déclaration ci-dessous doit être transmise à la préfecture du département dans lequel se déroule la manifestation, au moins trois jours francs et au plus quinze jours francs avant la date prévue. La déclaration de manifestation tient lieu de demande d’autorisation.
Cinéma de plein air
L’existence et le développement d’un réseau dense et diversifié de salles sur l’ensemble du territoire national constitue un objectif majeur de la politique publique du cinéma, définie et mise en œuvre par le Ministère de la culture et par le Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC). La fermeture administrative des salles de cinéma, prononcée par les pouvoirs publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, crée une situation exceptionnelle dans le cadre de laquelle l’instruction des dossiers de séances de cinéma en plein air doit faire l’objet de précautions toutes particulières. Le document a pour objet de préciser les conditions dans lesquelles sont examinées les déclarations préalables, ou les demandes d’autorisation, de séances de cinéma en plein air
Tournage
La reprise des tournages est un enjeu majeur pour la reprise d’activité des filières du cinéma et de l’audiovisuel. Elle conditionne la santé économique de l’ensemble des maillons de la chaîne de production et de diffusion des œuvres.
La garante de bonnes conditions sanitaires de reprise est l’enjeu prioritaire.
Les tournages doivent s’assurer de recevoir les autorisations nécessaires en lien avec les municipalités et les préfectures concernées. Les modalités de délivrance de ces autorisations de tournage sont précisées par la présente fiche.
Cinémas
L’objectif de ce guide sanitaire est de donner aux salles de cinéma les instruments nécessaires pour
pouvoir reprendre leur activité tout en respectant les indications établies par les autorités de santé,
pour une durée qui sera estimée nécessaire. Ces instruments pourront être revus en fonction de
l’évolution de la situation sanitaire.
Enseignement supérieur et recherche
Ce document reprend, pour les écoles de l’enseignement supérieur et la recherche relevant du ministère de la Culture - ESR Culture - les préconisations édictées par les ministères compétents en matière de santé et de sécurité au travail. Ils sont en effet les autorités habilitées en matière de recommandations sanitaires. Il prend en compte la situation sanitaire à la date de sa rédaction, et il sera adapté en cas d'évolution de cette situation. Il est construit en concertation étroite avec le ministère chargé de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, et contient des recommandations particulières adaptées à la situation des établissements Culture.
Ce document a été préparé avec les directions des établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministère de la culture, dans toutes les disciplines : architecture, arts plastiques, spectacle vivant, patrimoine et cinéma. Il a fait l’objet d’échanges avec les directions des écoles, nationales et territoriales, et avec leurs associations. Il est rappelé que le ministère de la culture exerce une tutelle de nature administrative sur les écoles nationales et un contrôle de nature pédagogique sur toutes les écoles.
Films d'animation
Guide du syndicat des producteurs de films d'animation