Programme de numérisation et de valorisation des contenus culturels (PNV)

• Associations
• Communes
• Départements
• Entreprises privées
• Entreprises publiques locales
• EPCI à fiscalité propre
• Établissements publics / Services de l’État
• Organismes de recherche
• Particuliers
• Régions

Tous les acteurs publics et privés à but non lucratif peuvent déposer un dossier.

Pour en savoir plus sur les conditions d'éligibilité, vous êtes invités à vous reporter aux informations régionales ci-après.

Les projets éligibles au PNV sont :

• les opérations de numérisation ou de renumérisation de contenus culturels
• les actions permettant la mise à disposition et la diffusion de contenus culturels, notamment : indexation, logiciels et opération de clairage des droits

Tous les types de contenus sont éligibles au PNV. Il peut s’agir, notamment, de fonds d’archive, films, photos, images, enregistrements sonores, cartes, livres, articles de presse, objets, captations de spectacle, patrimoine bâti, modèles 3D de patrimoine historique, etc.

Les projets dont la finalité n’est pas la publication pour le plus grand nombre des ressources numérisées ne sont pas éligibles.

De même, les projets qui ne sont pas en lien avec la vie culturelle de la région concernée ne sont pas éligibles.

Les opérations de numérisation des contenus suivantes peuvent être subventionnées :

• Contenus à numériser : transformation d’un contenu d’un état non numérique à un format numérique
• Contenus à renumériser : renumérisation d’objets ou contenus déjà disponibles sous forme numérique (qu’ils soient nativement numériques ou pas) et dont le format technique actuel ne permet pas la pleine réutilisation ni la conservation pérenne
• Moyens nécessaires à la diffusion des contenus, notamment :
  • Indexation : indexation – éventuellement rétrospective – de fonds numérisés (enrichissement des métadonnées)
  • Logiciels : logiciels destinés à favoriser l’enrichissement et l’appropriation des ressources numérisées, dans un objectif d'accès et de diffusion par le plus grand nombre (outils d’éditorialisation, d’enrichissement collaboratif, ludification, etc.)
  • Opérations de « clairage des droits » : actions consistant à identifier les ayants droits d’une œuvre, en faciliter la cession de droits et la réutilisation et en garantir la diffusion

Présentation du dispositif

Depuis 2019, la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes développe le programme PNV à l’échelle de la région et poursuit trois objectifs majeurs :

• répondre aux enjeux fondamentaux de sauvegarde et de diffusion de contenus culturels
• accompagner ainsi la transformation numérique des acteurs des secteurs culturels
• préparer au mieux les professionnels aux enjeux de demain

Cet appel à projets vise à accompagner et soutenir financièrement des projets permettant de développer l’offre culturels en ligne et de faire émerger de nouveaux usages numériques innovants sur l’ensemble des domaines du patrimoine et de la création, tout en favorisant l’accès du plus grand nombre à la culture.

Suis-je concerné(e) par cette démarche ?

Critères d'éligibilité du projet

Les projets présentés devront être associés à au moins l’un des objectifs suivants : 

• Augmenter significativement l’offre de ressources culturelles numériques au sein d’un ensemble cohérent et de taille suffisante
• Diffuser des contenus culturels et promouvoir une consultation libre et ouverte au plus grand nombre
• Développer des outils numériques à visée éducative
• Favoriser l’émergence de nouveaux services et usages culturels en ligne

Les projets proposés devront également :

• Garantir la diffusion des contenus numérisés au travers d’un site web préalablement et clairement identifié dans le dossier de demande de financement
• Être titulaire des droits de diffusion sous la forme numérique
• Prévoir la réutilisation des contenus
• Prévoir la réutilisation des métadonnées et/ou informations associées

Chaque projet doit en outre participer à la transformation numérique des acteurs du secteur culturel et de ses professionnels.

Procédure

Montant de la subvention

La subvention allouée par la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes ne pourra pas représenter plus de 50 % du budget total du projet.

Modalités d'évaluation des dossiers

L'instruction des dossiers prendra en compte :

• le caractère interopérable des données, des enjeux d’innovation et des évolutions technologiques, des impératifs d’accessibilité et de transition écologique, en établissant des priorités en fonction des attentes et besoins des citoyens
• la nature des contenus numérisés
• la médiation et les actions culturelles prévues ou potentielles
• l’intérêt technologique du projet
• l’intérêt du projet pour le développement économique de la filière ou de la structure et l’attractivité territoriale
• la mutualisation possible des contenus et des partenariats conclus ou envisagés
• l’usage collaboratif et participatifs des contenus et/ou du service

Calendrier

• Ouverture du dépôt des dossiers : 7 juillet 2022
• Date limite de dépôt des dossiers : 5 septembre 2022, 23h59 (heure de Paris). Aucun dossier ne pourra être déposé ou pris en compte après cette date.
• Communication des résultats : courant septembre 2022

Comment déposer un dossier ?

1. Prenez connaissance ci-dessous des éléments constitutifs du dossier de candidature.
2. Une fois l'ensemble des éléments préparés, cliquez sur  "Déposer mon dossier" ci-dessous et transmettez votre candidature par mail.

Composition du dossier de demande :

• Formulaire CERFA 12156*06 (pour les associations uniquement)
• Formulaire de demande
• Lettre de demande de subvention
• Délibération sollicitant la demande de subvention (sauf associations)
• RIB

Une question ?

Pour toute question sur le programme PNV en Auvergne-Rhône-Alpes, vous êtes invités à vous adresser à Guillaume JUIN (guillaume.juin@culture.gouv.fr) et Marion WOLF (marion.wolf@culture.gouv.fr).

Le dépôt des dossiers au titre de l'année 2022 en région Auvergne-Rhône-Alpes est terminé.

Calendrier

• Ouverture du dépôt des dossiers : 25 janvier 2023
• Date limite de dépôt des dossiers : 03 avril 2023, 23h59 (heure de Paris). Aucun dossier ne pourra être déposé ou pris en compte après cette date.

Comment déposer un dossier ?

1. Téléchargez le dossier de candidature ci-dessous et remplissez-le.
2. Envoyez le formulaire complété ainsi que l'ensemble des pièces-jointes à la DRAC en cliquant sur le bouton "Déposer mon dossier".

Une question ?

Pour toute question sur le programme PNV en Bourgogne-Franche-Comté, vous êtes invités à vous adresser à :

• Laurence DELOIRE, conseillère cinéma-audiovisuel-multimédia, référente régionale pour le Plan de numérisation et de valorisation des contenus culturels: laurence.deloire@culture.gouv.fr
• Nathalie RUFENER, assistante: nathalie.rufener@culture.gouv.fr ;03 80 68 50 10

Une question ?

Pour toute question sur le programme PNV en Bretagne, vous êtes invités à vous adresser à numerique-drac.bretagne@culture.gouv.fr ou à Cécile DURET-MASUREL : cecile.duret-masurel@culture.gouv.fr.

Procédure

Calendrier

• Ouverture du dépôt des dossiers : 16 mars 2023
• Date limite de dépôt des dossiers : 10 mai 2023, 23h59 (heure de Paris). Aucun dossier ne pourra être déposé ou pris en compte après cette date.

Comment déposer un dossier ?

1. 1. Téléchargez le dossier de candidature ci-dessous et remplissez-le.
2. Envoyez le formulaire complété ainsi que l'ensemble des pièces-jointes à la DRAC en cliquant sur le bouton "Déposer mon dossier".

Une question ?

Un webinaire d’information sur le dispositif PNV en région Centre-Val de Loire sera organisé par la DRAC Centre-Val de Loire le mercredi 22 mars de 10h à 12h (inscription à l’adresse suivante : cnnun.drac.cvl@culture.gouv.fr).

Pour toute question sur le programme PNV en Centre-Val de Loire au-delà du 22 mars, vous êtes invités à vous adresser à :

• Benoît LECERF, conseiller cinéma, de l’image et des usages numériques et référent régional pour le Plan de numérisation et de valorisation des contenus culturels : benoit.lecerf@culture.gouv.fr
• Meng CHIV, gestionnaire musées et éducation aux médias : cnnun.drac.cvl@culture.gouv.fr / 02 38 78 85 04

Le programme prévoit deux dispositifs distincts en Grand-Est :

1. Un dispositif consacré aux projets d’ampleur ou structurants permettant de répondre aux orientations des politiques culturelles à l’échelle de la région et répondant à des objectifs partagés par l’État et les Collectivités territoriales.
   Ainsi, une plateforme de médiation numérique adaptée aux monuments historiques et sites archéologiques de la région, alimentée par des prises de vue inédites réalisées par drone, la création d’un parcours culturel virtuel autour d’un lieu ou d’un monument ou encore la numérisation d’un fonds permettant de valoriser l’identité culturelle d’un territoire pourraient constituer des projets soutenus dans le cadre de ce dispositif.
2. Un dispositif consacré à des projets de taille limitée permettant d’irriguer et d’accompagner les réseaux des structures culturelles locales. Il pourrait s’agir, par exemple, de la numérisation d’un fonds précieux ou de la proposition d’un cas d’usage original de ressources numérisées.

Dans l'un ou l'autre cas, un soutien particulier sera apporté aux projets fondés sur des mutualisations de données ou de compétences, dont les logiques associent plusieurs acteurs.

Procédure

Modalités d'évaluation des dossiers

Le champ des projets éligibles porte sur l'ensemble des domaines culturels du patrimoine et de la création dès lors qu'ils visent à favoriser l'accès du plus grand nombre à la culture.

Une attention particulière sera accordée aux projets proposant des outils de médiation innovants, tels que des applications valorisant les contenus numériques auprès du grand public.

Les dossiers sont évalués au regard :

• de la valorisation du patrimoine et de la création en Grand Est ;
• du caractère innovant du dispositif de médiation (création participative) ;
• du respect des règles de l'art (normes en termes de format de fichiers et de métadonnées, licence ouverte pour la réutilisation de données publiques, droits de propriété intellectuelle, etc.).

Calendrier

• Ouverture du dépôt des dossiers : 10 mars 2023
• Date limite de dépôt des dossiers : 1er juin 2023, 23h59 (heure de Paris). Aucun dossier ne pourra être déposé ou pris en compte après cette date.

Comment déposer un dossier ?

1. Téléchargez et remplissez le dossier de candidature ci-dessous.
2. Cliquez sur le bouton "Envoyer mon dossier" ci-dessous. Cela vous permettra de l'envoyer par mail à la DRAC Grand Est (chantal.tabourin@culture.gouv.fr), avec en copie le département de l'innovation numérique du ministère de la culture (contact.din@culture.gouv.fr)
3. Joignez à votre envoi les documents suivants :
   - une note d’intention détaillant le projet ;
   - le formulaire "Dossier de candidature" comprenant un budget prévisionnel indiquant précisément le montant de la subvention demandée et faisant apparaître clairement l'aide accordée par les collectivités territoriales à télécharger ci-dessous.

Une question ?

Pour toute question sur le programme PNV en Grand Est, vous êtes invités à vous adresser à Delphine QUEREUX-SBAÏ : delphine.quereux-sbai@culture.gouv.fr.

Calendrier

• Ouverture du dépôt des dossiers : 4 avril 2022
• Date limite de dépôt des dossiers : 13 mai 2022, 23h59 (heure de Paris). Aucun dossier ne pourra être déposé ou pris en compte après cette date.

Une question ?

Pour toute question sur le programme PNV en Hauts-de-France, vous êtes invités à vous adresser à Frédéric NOWICKI : frederic.nowicki@culture.gouv.fr.

Une question ?

Pour toute question sur le programme PNV en Ile-de-France, vous êtes invités à vous adresser à Jean-François DANIS : jean-francois.danis@culture.gouv.fr.

Calendrier

• Date limite de dépôt des dossiers : 5 juin 2023, 23h59 (heure de Paris). Aucun dossier ne pourra être déposé ou pris en compte après cette date.

Une question ?

Pour toute question sur le programme PNV en Normandie, vous êtes invités à vous adresser à Marielle STINES : marielle.stines@culture.gouv.fr.

Présentation du dispositif

Co-piloté par la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) et le Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine, l'appel à projets 2023 du dispositif Cultures Connectées - PNV a pour objectif principal de développer l'appropriation du numérique par les professionnels du secteur culturel.

Objectifs de la démarche en Nouvelle-Aquitaine

Réunis autour de cette ambition, la DRAC et la Région ont souhaité consolider ce partenariat global de développement du numérique culturel en Nouvelle-Aquitaine, avec comme principaux objectifs :

• faciliter l’émergence de projets numériques culturels innovants dans une démarche de soutien à l’expression des droits culturels des personnes ;
• encourager le développement de nouvelles formes de créations transdisciplinaires ;
• développer l’écosystème numérique culturel par la création sur les territoires, de synergies entre opérateurs culturels et acteurs numériques ;
• favoriser les usages, la diffusion de la culture au plus grand nombre, le développement du numérique éducatif et l’émergence de nouveaux services en ligne, tel que définis par le Programme de Numérisation et de Valorisation des contenus culturels (PNV) du ministère de la Culture qui sera instruit dans le cadre de cet appel à projet.

Cette ambition de la DRAC et de la Région de soutenir l’appropriation du numérique par les professionnels de la culture, est centrée au sein de l'appel à projets 2023 de Cultures Connectées autour de deux axes :

Axe création

Soutenir des formes artistiques enrichies dans leur narration par des expérimentations numériques (interactivité publics-scène, projections, nouvelles narrations, etc.) ;

Axe médiation

Soutenir des projets innovants de transmission (médiation culturelle ou encore éducation artistique et culturelle) dont l’objet est le développement de supports numériques permettant un rapport augmenté à une œuvre artistique ou à un contenu artistique ou patrimonial, afin de les rendre accessibles au plus grand nombre dans des usages renouvelés.

Champs d'application

Le projet soutenu doit avoir un lien fort avec le champ artistique ou patrimonial. L’ensemble des esthétiques est concerné (théâtre, musique, danse, cirque, arts de la rue, arts plastiques et visuels, cinéma et audiovisuel, livre et lecture, patrimoine matériel et immatériel, langues et cultures régionales), ainsi que les actions transversales privilégiées par les partenaires (éducation artistique et culturelle, etc.).

Suis-je concerné(e) par cette démarche ?

Critères d'éligibilité du projet

Les porteurs de projets doivent avoir :

• leur siège en Nouvelle-Aquitaine
• ou un projet avec un fort lien culturel avec la Nouvelle-Aquitaine
• ou développé leur projet en association avec des acteurs culturels présents sur le territoire

Critères de non-éligibilité du projet

Ne sont pas éligibles :

• les projets sans lien avec une ouvre artistique ou patrimoniale
• les projets ne prenant pas en compte les usages des publics
• les projets n’impliquant aucune innovation en termes techniques mais aussi en termes de scénario d’usage ou de sollicitation des publics
• les sites web, à vocation promotionnelle ou simplement informative (ex. : service de e-billetterie, refonte de site)
• les projets de numérisation seule
• les seules études d'opportunité ou de faisabilité
• les projets visant la transformation numérique des structures (la seule acquisition de matériel et logiciel, raccordement THD, logiciels métiers, déploiement du wifi, stockage de données hors data center, centrales de réservation, CRM – customer relation management, etc.)

Nature des dépenses éligibles

L’appel à projets 2023 "Cultures Connectées" est une aide à l’investissement qui doit accompagner la production d’un livrable (œuvre artistique, dispositif numérique, etc.).

L’équipe instructrice se tient à la disposition des porteurs de projet, par contacts mails ou lors de rendez-vous dédiés, pour expliciter les différentes contraintes budgétaires liées à une aide à l’investissement.

Procédure

Modalités d'évaluation des dossiers

Tout dossier incomplet ou parvenu hors délais ne sera pas instruit. Les services instructeurs des deux partenaires se réservent le droit de fixer des conditions supplémentaires ou de suspendre leurs décisions à l’obtention d’informations ou de précisions complémentaires demandées auprès des porteurs de projets.

Un Comité technique de sélection sera constitué et s'appuiera sur une grille intégrant les orientations précitées.

Une instruction technique des candidatures sera réalisée en amont de la réunion du Comité technique de sélection par les deux partenaires. Une liste de projets éligibles sera proposée à ce Comité.

L’examen des projets (éligibilité et évaluation) sera exclusivement mené sur la base du dossier décrivant l’opération transmis par le porteur de projet. L’avis consultatif d’expert·e·s compétent·e·s dans les différents domaines, notamment des conseiller·ères DRAC et des agents Région, pourra être également sollicité ainsi que leur participation directe au Comité technique de sélection.

Seront pris en compte les éléments suivants :

• dimension novatrice de la démarche
• lien avec le territoire de la Nouvelle-Aquitaine et ses publics
• travail avec des acteurs locaux (prestataires techniques, rédactionnels, etc.)
• modèle économique viable et pérenne
• pérennité technique et opérationnelle dans la maintenance et l'évolution du projet
• utilisation de logiciels libres
• attention portée au pilotage, à l’évaluation et à la valorisation du projet
• sobriété numérique (la solution numérique imaginée doit intégrer un impact environnemental le plus faible possible en questionnant les critères suivants : utilisation soutenable d’équipements et de matériels, lutte contre l’obsolescence programmée,
• volume et conditions de transfert des données, etc.)

En complément et pour l'axe création, une attention particulière sera portée à (au) :

• la qualité de la démarche et des intentions artistiques
• l'hybridation des esthétiques
• modèle de diffusion auprès des publics

En complément et pour l'axe médiation, une attention particulière sera portée à (au) :

• la qualité de l’éditorialisation
• caractère reproductible du support
• renouvellement des usages (interactivité, relations interpersonnelles, etc.)

Calendrier

• Ouverture du dépôt des dossiers : 9 février 2023
• Date limite de dépôt des dossiers : 26 avril 2023, 23h59 (heure de Paris). Aucun dossier ne pourra être déposé ou pris en compte après cette date.
• Examen des dossiers : courant mai 2023. Possible demande d’informations complémentaires aux candidats.
• Sélection des dossiers : courant juin 2023, par un Comité technique de sélection dédié
• Validation définitive et octroi des subventions :
  • par la DRAC : dès finalisation de l'instruction
  • par la Région : vote en Commission Permanente du lundi 3 juillet 2023 des projets retenus puis confirmation après le contrôle de légalité.

Comment déposer un dossier ?

1. Téléchargez ci-dessous le formulaire correspondant à votre situation et remplissez-le.
2. Regroupez l'ensemble des documents demandés dans un dossier compressé et nommé "titre_projet_cc_2023.zip" et envoyez ce dossier compressé en cliquant sur le bouton "Déposer mon dossier" ci-dessous.

La DRAC et la Région notifieront le porteur de projet par retour de mail, de la bonne réception de son dossier de candidature. Merci de bien vérifier votre bonne réception de ce mail.

Une question ?

Pour toute question sur l'appel à projets "Cultures connectées", vous êtes invités à vous adresser à : candidature@cultures-connectees.fr 

Procédure

Calendrier

• Ouverture du dépôt des dossiers : 22 février 2023
• Date limite de dépôt des dossiers : 14 avril 2023, 23h59 (heure de Paris). Aucun dossier ne pourra être déposé ou pris en compte après cette date.
• Communication des résultats : au plus tard fin mai 2023

Comment déposer un dossier ?

1. Téléchargez ci-dessous le formulaire et remplissez-le.
2. Envoyez votre dossier en cliquant sur le bouton "Déposer mon dossier" ci-dessous.

Une question ?

Pour toute question sur le programme PNV en Occitanie, vous êtes invités à vous adresser  : magali.castillon@culture.gouv.fr.

Calendrier

• Ouverture du dépôt des dossiers : 16 mars 2022
• Date limite de dépôt des dossiers : 29 avril 2022, 23h59 (heure de Paris). Aucun dossier ne pourra être déposé ou pris en compte après cette date.

Une question ?

Pour toute question sur le programme PNV en Pays de la Loire, vous êtes invités à vous adresser à Alexandra MANIERE : alexandra.maniere@culture.gouv.fr.

Calendrier

• Ouverture du dépôt des dossiers : 01 mars 2023
• Date limite de dépôt des dossiers : 12 avril 2023, 16h00 (heure de Paris). Aucun dossier ne pourra être déposé ou pris en compte après cette date.
• Annonce des résultats : environ 4 semaines après la date de clôture.

Comment déposer un dossier ?

1. Téléchargez le dossier de candidature ci-dessous et remplissez-le.
2. Envoyez le formulaire complété ainsi que l'ensemble des pièces-jointes à la DRAC en cliquant sur le bouton "Déposer mon dossier".
3. Mention à indiquer dans l’objet du mail :
   PNV 2023 – Nom de la structure (porteur du projet)

Une question ?

Pour toute question sur le programme PNV en Provence-Alpes-Côté d'Azur, vous êtes invités à vous adresser à :

Mission numérique - Gisèle Dewaelsche
04 42 16 19 94 / 07 61 09 96 03
gisele.dewaelsche@culture.gouv.fr

Nantes Patrimonia permet aux habitants, d'être acteurs de la vie de leur ville, leur quartier, par des sujets qui les rassemblent et leur ressemblent.

C'est un site de la Ville de Nantes géré au quotidien par la Direction du Patrimoine et de l'Archéologie, en lien étroit avec les Archives de Nantes.

https://patrimonia.nantes.fr

Plateforme multimédia de la danse, Numéridanse donne accès à un fonds vidéo unique : spectacles filmés, documentaires, interviews, fictions, vidéo danse.

Numéridanse est depuis sa création co-conçu et développé en partenariat avec le Centre national de la danse et soutenu par la Fondation BNP Paribas et le ministère de la Culture.

https://www.numeridanse.tv

Portail des collections des musées de guerre et mémoire du Nord-Pas de Calais et de Flandres occidentale

Site mémoire 14-45 : memoire14-45.eu/fr