ACCUEIL Nouvelle recherche
Affiner la recherche
  
100 / 551


Cote

AE/II/1342

Analyse

Procès-verbal manuscrit de deux membres du directoire du département de la Seine relatant comment ils ont assisté à l'exécution de Louis XVI, conformément au décret de la Convention.
Fait à Paris, le 21 janvier 1793.
Signé par Bernard, Roux, Momoro, Lefebvre, Sallais et Ysabeau.

Dates document

1793/01/21

Noms de lieux

Paris (France) -- place de la Révolution ; Paris (France) -- hôtel de la Marine

Notice complète N° 401


Cote

AE/II/1351

Analyse

Décret manuscrit de la Convention nationale du 10 mars 1793 portant établissement d'un tribunal criminel extraordinaire.
Cacheté et signé, entre autres, du président Gensonné, et de Claude Joseph Mallarmé député de Meurthe-et-Moselle.

Dates document

1793/03/10

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 402


Cote

AE/II/1352/bis

Analyse

Lettre autographe signée de Carnot informant la Convention de la trahison de Dumouriez.
Fait à Douai le 2 avril 1793.

Dates document

1793/04/02

Noms de lieux

Douai (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; Arras (Pas-de-Calais) ; Lille (Nord)

Notice complète N° 403


Cote

AE/II/1353

Analyse

Décret manuscrit de la Convention nationale du 6 avril 1793 instituant un Comité de salut public.
En marge est écrit : "En vertu du décret du 10 août 1792, le 11 avril 1793, l'an second de la République Françoise, au nom de la République. Signé : Gohier, président".
Scellé.

Dates document

1793/04/06

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 404


Cote

AE/II/1360

Analyse

Lettre autographe de Marie-Jeanne Roland à la Convention nationale contestant la légalité de son arrestation.
Fait à Paris, à la prison de l'Abbaye, le 1er juin 1793.

Dates document

1793/06/01

Noms de lieux

Paris (France) -- prison de l'Abbaye

Notice complète N° 405


Cote

AE/II/1361/a/b

Analyse

Lettre manuscrite, signée par soixante-quinze membres de la Convention, contre les attentats commis le 31 mai et le 2 juin 1793 envers la représentation nationale.
Fait à Paris le 6 juin 1793.

Dates document

1793/06/06

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 406


Cote

AE/II/1362

Analyse

Lettre manuscrite signée de Cathelineau, en date du 16 juin 1793, demandant aux officiers du Conseil de Beaupréau le transfert de troupes de Saint-Florent à la Jumellière.
Fait au Pin-en-Mauges le 16 juin 1793.

Dates document

1793/06/16

Noms de lieux

Le Pin-en-Mauges (Maine-et-Loire) ; Saint-Florent-le Viel (Maine-et-Loire) ; La Jumellière (Maine-et-Loire) ; Angers (Maine-et-Loire)

Notice complète N° 407


Cote

AE/II/1367/bis

Analyse

Procès-verbal manuscrit du département de police de la Commune de Paris du 13 juillet 1793, relatant l'arrestation de Charlotte Corday et son transfert à la prison de l'Abbaye. Signé entre autres de Drouet, commissaire au Comité de Sûreté générale.

Dates document

1793/07/13

Noms de lieux

Paris (France) -- prison de l'Abbaye

Notice complète N° 408


Cote

AE/II/1368

Analyse

Lettre d'adieu autographe de Charlotte Corday à son père, du 16 juillet 1793, paraphé le 17 juillet par le tribunal criminel révolutionnaire.

Dates document

1793/07/16

Noms de lieux

Paris (France) -- prison de l'Abbaye ; Angleterre ; Caen (Manche)

Notice complète N° 409


Cote

AE/II/1375

Analyse

Lettre autographe signée de Toussaint-Louverture engageant les habitants du Cap-Français (aujourd'hui Cap-Haïti) à déposer les armes.
Fait le 25 août 1793, au "quartier général".

Dates document

1793/08/25

Noms de lieux

Saint-Domingue (Antilles) -- XVIIIe siècle ; Cap-Haïti (Haïti) ; Haïti

Notice complète N° 410


Cote

AE/II/1385

Analyse

Lettre autographe de Carnot annonçant au Comité de salut public la victoire de Wattignies.
Fait à Avesnes, le 17 octobre 1793.

Dates document

1793/10/17

Noms de lieux

Avesnes-sur-Helpe (Nord) ; Wattignies-la-Victoire (Nord) ; Maubeuge (Nord)

Notice complète N° 411


Cote

AE/II/1394/B

Analyse

Lettre autographe de Parmentier adressant à la commission des subsistances un mémoire relatif à la culture et aux usages de la pomme de terre.
Fait à Paris le "24e frimaire l'an 2e de la République" [14 décembre 1793].

Dates document

1793/12/14

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 412


Cote

AE/II/1401

Analyse

Arrêté des Comités de salut public et de Sûreté générale ordonnant l'arrestation de Danton, Delacroix, Camille Desmoulins et Philippeaux.
Fait à Paris le 30 mars 1794.

Dates document

1794/03/30

Noms de lieux

Paris (France) ; Eure-et-Loir (Centre-Val-de-Loire - département)

Notice complète N° 413


Cote

AE/II/1406

Analyse

Décret manuscrit de la Convention nationale du 22 prairial an II [10 juin 1794] portant organisation du Tribunal révolutionnaire.
Cachet de la Convention.
A ce décret est annexé le rapport sur le Tribunal révolutionnaire fait au nom du Comité de Salut public par Couthon "par ordre de la Convention nationale".
Le rapport porte le cachet de la Convention.

Dates document

1794/06/10 -- 1794/06/12

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 414


Cote

AE/II/1408

Analyse

Lettre manuscrite signée de Méhul du "29 prairial, l'an deux de la République" [17 juin 1794] informant Payan, membre de la Commission d'instruction publique, de ses préoccupations au sujet de la musique à composer pour l'hymne de Désaugiers à l'Etre suprême.

Dates document

1794/06/17

Noms de lieux

France

Notice complète N° 415


Cote

AE/II/1415

Analyse

Procès-verbal manuscrit de la séance tenue le 9 thermidor an II [27 juillet 1794] par le Conseil général de la Commune de Paris.

Dates document

1794/07/27

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 416


Cote

AE/II/1416

Analyse

Ordre manuscrit signé de Hanriot, général de la garde nationale, en date du 9 thermidor an II [27 juillet 1794], donné à l'adjudant général de la 6e légion de délivrer la Convention.

Dates document

1794/07/27

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 417


Cote

AE/II/1417

Analyse

Billet autographe de Robespierre appelant Couthon à se rendre à la Commune, signé de Robespierre aîné, Robespierre jeune et Saint-Just.
Fait à Paris, le 9 thermidor an II [ 27 juillet 1794].

Dates document

1794/07/27

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 418


Cote

AE/II/1446

Analyse

Lettre autographe signée de Barras adressée au Conseil des Cinq-Cents annonçant qu'il accepte de faire partie du Directoire exécutif, écrite à Paris, le 11 Brumaire an IV (2 novembre 1795).
Tampon "Archives du Royaume. Sect.[ion] Leg."

Dates document

1795/11/02

Noms de lieux

Paris (France) ; Paris (France) -- XIXe siècle ; Paris (France) -- palais des Tuileries

Notice complète N° 419


Cote

AE/II/1451

Analyse

Lettre signée du "prince de Gavre" au nom de l'empereur François Ier d'Autriche confirmant la réception de Marie-Thérèse de France par le gouvernement Autrichien, à Bâle, le 26 décembre 1795. Cachet de cire rouge apposé et signature autographe.
Signature autographe et sceau apposé. Tampon de l'"Empire français. direction générale des Archives".

Dates document

1795/12/26

Noms de lieux

Bâle (Suisse) ; Suisse -- XVIIIe siècle ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 420


Cote

AE/II/1452

Analyse

Arrêté du Directoire exécutif, signé par les directeurs La Réveillière-Lepeaux, Carnot et Reubell, portant création de l'école polytechnique, le 1er ventôse an IV (20 février 1796).
Tampon "Empire français. direction générale des Archives".

Dates document

1796/02/20

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XVIIIe siècle ; France

Notice complète N° 421


Cote

AE/II/1455

Analyse

Message du "directoire exécutif", signé de La Réveillière-Lépeaux, Letourneur et Barras, adressé au Corps législatif lors de la découverte de la conspiration des égaux, à Paris, le 21 Floréal an IV (10 mai 1796).
Document paraphé et tamponné "Empire français. Direction général des Archives".

Dates document

1796/05/10

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XVIIIe siècle ; France

Notice complète N° 422


Cote

AE/II/1457

Analyse

Lettre autographe de Chérubini, "inspecteur de l'enseignement" au conservatoire de musique de Paris s'adressant à Le Révellière-Lepeaux, directeur de l'instruction publique, à propos de la bibliothèque de ce même conservatoire, écrite [à Paris], le 14 messidor an IV soit le 2 juillet 1796.
Papier à en-tête du "conservatoire de musique" avec vignette et paraphé.

Dates document

1796/07/02

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) ; Italie ; Italie -- XVIIIe siècle ; Bologne (Italie) ; Bologne (Italie) -- église San Francesco

Notice complète N° 423


Cote

AE/II/1462

Analyse

Lettre [autographe] de Napoléon Bonaparte, général en chef de l'armée d'Italie, adressée au ministre de l'Intérieur au sujet d'un manuscrit provenant de la bibliothèque de Milan, rédigée depuis le "quartier général" de Mont[e]Bello, en Italie, le 18 prairial an V.
Lettre paraphée les 26 et 27 prairial sans doute lors de sa réception à Paris. Papier à en-tête de la République française avec allégorie de la Victoire, tamponné "Archives du Royaume.S[ection] Ad[ministrative]".

Dates document

1797/06/06 -- 1797/06/15

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; France ; Paris (France) ; Lombardie (Italie - région administrative) ; Italie -- XVIIIe siècle ; Italie ; Milan (Italie) ; Montebello (Italie) ; Milan (Italie) -- bibliothèque ambrosienne

Notice complète N° 424


Cote

AE/II/1462 bis

Analyse

Brouillon de la réponse du ministre de l'Intérieur au "citoyen général" Bonaparte lui confirmant que le manuscrit de Josèphe est parvenu à la Bibliothèque nationale. Expédié depuis Paris le 29 prairial an V. Paraphé "S et V".
Tampon "Archives du Royaume. S[ection]. Ad[ministrative]".

Dates document

1799/06/19

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; France ; Paris (France) ; Lombardie (Italie - région administrative) ; Italie -- XVIIIe siècle ; Italie ; Milan (Italie) ; Milan (Italie) -- bibliothèque ambrosienne

Notice complète N° 425


Cote

AE/II/1507

Analyse

Renvoi au ministre de l'Intérieur d'un règlement pour la fête de Jeanne d'Arc à Orléans.(24 ventose an XI)

Dates document

1803/03/15

Noms de lieux

Orléans (Loiret) ; Loiret (Centre - département) ; Centre-Val-de-Loire (France - région administrative) ; Rouen (Seine-Maritime) ; Seine-Maritime (Haute-Normandie - département) ; Haute-Normandie

Notice complète N° 426


Cote

AE/II/1508

Analyse

Lettre de Vivant Denon, directeur du Musée des Arts, annonçant au premier consul Bonaparte l'arrivée d'une statue de Vénus destinée à ce musée. Rédigée à Paris le 25 messidor an XI, et signée.

Dates document

1803/07/14

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 427


Cote

AE/II/1580

Analyse

Manuscrit contenant les statuts du Collège de Pierre Fortet. XIVe siècle.
Le premier feuillet comporte une vignette historiée représentant le fondateur et des élèves en prière devant la Trinité.

Dates document

1394 -- 1400

Noms de lieux

Paris (France) -- Collège de Fortet

Notice complète N° 428


Cote

AE/II/1611

Analyse

Paréage du Puy. Accord conclu entre Philippe Le Bel et l'évêque du Puy par lequel celui-ci associe le roi au gouvernement de sa ville épiscopale. L'acte, donné à Paris, a fait l'objet d'un double scellement: il reçoit le 28 février 1305, le sceau du roi, et le 21 mai 1305 celui du comte-évêque.

Dates document

1305/02/28 -- 1305/05/21

Noms de lieux

 

Notice complète N° 429


Cote

AE/II/1634

Analyse

Bulle du pape Clément V attribuant à l'Ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem tous les biens des Templiers.
Acte en latin sur parchemin scellé d'une bulle de plomb pendant sur lacs de soie rouge et jaune, donné le 2 mai 1312.

Dates document

1312/05/02

Noms de lieux

Paris ; Paris (France) ; Rome (Italie) ; France -- XIVe siècle ; Italie -- XIVe siècle

Notice complète N° 430


Cote

AE/II/1635

Analyse

Bulle du pape Honorius III autorisant les frères prêcheurs à célébrer les offices divins dans l'église que leur ont donnée à Paris les maîtres de l'Université.
Acte donné à Viterbe le 1er décembre 1219.

Dates document

1219/12/01

Noms de lieux

Paris (France) ; Paris ; Viterbe (Italie) ; Paris -- XIIIe siècle

Notice complète N° 431


Cote

AE/II/1651

Analyse

Lettre de l'abbé de Charoux, représentant le diocèse de Poitiers, au roi Philippe le Bel, en vue de la création d'une bastide dans la paroisse de Sourzac (Dordogne), donnée le 8 octobre 1308 et scellée du sceau de l'abbé et de celui du diocèse.

Dates document

1308/10/08

Noms de lieux

Sourzac (Dordogne) ; Dordogne (Aquitaine - département) ; Aquitaine ( - région administrative) ;

Notice complète N° 432


Cote

AE/II/1675

Analyse

Procès-verbal d'arpentage de la forêt de Bord située dans la vicomté de Rouen, dressé par les commissaires du roi sur l'état des forêts en novembre 1565.
Registre sur papier comportant huit feuillets de parchemin encartés et peints de vues cavalières de la forêt.

Dates document

1565/11

Noms de lieux

Bord, forêt de (Eure) -- XVIe siècle [aujourd'hui, forêt de Bord-Louviers]; Eure (Haute-Normandie - département) ; Haute-Normandie (France - région administrative) ; Rouen, Vicomté de (France) -- XVIe siècle

Notice complète N° 433


Cote

AE/II/1710

Analyse

Répartition des reliques de Saint-Louis entre la Sainte Chapelle, Notre-Dame de Paris, l'église des Frères Prêcheurs de Paris etc. Note non datée, sur un billet de parchemin (vers 1308?).

Dates document

1308

Noms de lieux

Paris (France) -- XIVe siècle

Notice complète N° 434


Cote

AE/II/1711

Analyse

"Constitutiones Bonifacii". Liste des constitutions des papes Boniface VIII et Benoit IX, dont Philippe le Bel, sur le conseil de Guillaume de Nogaret, demandait l'examen pour savoir si elles devaient ou non être effacées des registres de la chancellerie comme portant atteinte aux droits du roi.

Dates document

1313

Noms de lieux

 

Notice complète N° 435


Cote

AE/II/1712

Analyse

L'official de Paris fait relation des propositions portées devant lui et en présence de plusieurs archevêques et évêques par Guillaume de Nogaret contre Boniface VIII. Acte sur parchemin, donné à Paris le 16 septembre 1304, scellé.

Dates document

1304/09/16

Noms de lieux

Paris (France) -- XIVe siècle

Notice complète N° 436


Cote

AE/II/1713

Analyse

Lettre autographe de Guillaume de Nogaret à Etienne de Suisy, donnée à Sens en mars 1303. Parchemin non scellé.

Dates document

1303/03/01 -- 1303/03/31

Noms de lieux

 

Notice complète N° 437


Cote

AE/II/1768/bis

Analyse

Carte de la province de la Louisiane (autrefois dit le Mississipi), aux armes du maréchal duc de Belle-Isle, sans date (XVIIIe siècle).

Dates document

1700 -- 1799

Noms de lieux

Louisiane (Mississipi); Missisipi (Etats-Unis); Etats Unis -- XVIIIe siècle; Golfe du Mexique

Notice complète N° 438


Cote

AE/II/1783

Analyse

Lettre de Louis IX publiant la renonciation de Jean, comte de Bretagne et de Blanche, sa femme, au royaume de Navarre. Faite à Saint-Denis, en décembre 1254.
Trace d'un sceau pendant sur lacs de soie verte et rouge.
Ce document est le premier acte en langue française de la chancellerie royale.

Dates document

1254/12

Noms de lieux

Bretagne (France - comté) -- XIIIe siècle ; Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ; Seine-Saint-Denis (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Navarre (royaume) -- XIIIe siècle ; Abbaye de Saint-Denis (France) -- XIIIe siècle ; France -- XIIIe siècle

Notice complète N° 439


Cote

AE/II/1785

Analyse

"Ordonnances royaulx sur le faict de justice et abreviation des procès par tout le royaume de France faictes par le Roy...et publiées en la court du parlement à Paris le sixième jour du mois de septembre l'an mil cinq cent trente neuf...à Paris, en la grande salle du Palais par Galliot Du Pré et Jehan André, libraires..." Rédigé en français moyen par Guillaume Poyet.
Publication de l'ordonnance de Villers-Cotterêts stipulant que tous actes et exploits de justice seraient désormais rédigés en français.

Dates document

1539/09/06

Noms de lieux

Villers-Cotterêts (Aisne) ; Aisne (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative) ; France ; France -- XVIe siècle

Notice complète N° 440


Cote

AE/II/1802

Analyse

Serment prêté (ca 1103) à Raymond de Saint-Gilles marquis de Provence, par Pons, fils de Garsie, de tenir fidèlement les châteaux de Fos, Hyères et Aix.
Le plus ancien acte en langue d'oc conservé aux Archives Nationales.

Dates document

1103/01/01 -- 1103/12/31

Noms de lieux

Fos, château de (Bouches-du-Rhône) ; Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône) ; Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; Provence-Alpes-Côte-d'Azur (France - région administrative); Hyères, château d' (Var); Var (Provence-Alpes-Côtes-d'Azur) ; Aix, château d' (Bouches-du-Rhône); Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Notice complète N° 441


Cote

AE/II/1814

Analyse

Bulle du pape Clément IV approuvant la fondation de la Sorbonne et règlementant l'élection du proviseur.
Acte en latin donné à Viterbe, le 23 mars 1268.

Dates document

1268/03/23

Noms de lieux

Viterbe (Italie) ; Italie ; Paris (France) ; France ; France -- XIIIe siècle

Notice complète N° 442


Cote

AE/II/1815

Analyse

Livre des serments de la faculté de théologie de l'Université de Paris, copié vers 1595.

Dates document

1595

Noms de lieux

Paris (France) ; France

Notice complète N° 443


Cote

AE/II/1849

Analyse

Collectaire de l'Eglise de Saint Paul de Paris (église détruite en 1800), datable de 1698.
Frontispice, cartouche et lettrines enluminés. Le cartouche figurant en page 1 est signé de Pierre-Antoine Patel (fils du peintre Pierre Patel), peintre enlumineur. Le calligraphe est probablement Rousselet (cf. A. Bergeron-Foote).

Dates document

1698

Noms de lieux

Paris (France) -- Eglise Saint-Paul ; France

Notice complète N° 444


Cote

AE/II/1869

Analyse

Portrait de Jean-Paul Marat dessiné à la plume par Laurent Palme fils et dédié à la Convention par la Société des Montagnards de Vaucouleurs.

Dates document

1794/05/10

Noms de lieux

Vaucouleurs (Meuse) ; Meuse (Lorraine - département) ; Lorraine (France - région administrative)

Notice complète N° 445


Cote

AE/II/1880

Analyse

Complainte sur l'arrestation des hébertistes, le 24 ventôse an II, extraite du journal "Le Père Duchesne" sur l'air de "Je l'ai planté, je l'ai vu naître."
Elle est constituée de huit couplets de quatre vers dans lesquels l'auteur, J.-J. Dussault, s'étonne de la chute soudaine de Hébert guillotiné à Paris, le 4 germinal an II.
Il s'agit d'un "Extrait de la Correspondance politique, cloître Saint-Thomas du Louvre, No5." tamponné "Empire français. Direction Générale des Archives".

Dates document

1794/03/13 -- 1794/03/24

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Royaume-Uni -- XVIIIe siècle ; Vendée (Pays-de-la-Loire - département) ; Paris (France) ; Paris (France) -- rue Saint-Thomas-du-Louvre

Notice complète N° 446


Cote

AE/II/1895

Analyse

"Proclamation du général en chef Bonaparte", adressée à ses soldats le lendemain du coup d'Etat du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799).
"Le 19 brumaire, onze heures du soir.
[...]
Signé Bonaparte.
Pour copie conforme : Alex. Berthier."
Affiche imprimée à Paris par l'Imprimerie de la République.

Dates document

1799/11/10

Noms de lieux

France; France -- XVIIIe siècle; Saint-Cloud, Chateau de (Hauts-de-Seine) -- Orangerie ; Saint-Cloud, Chateau de (Hauts-de-Seine) -- Galerie d'Apollon ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine); Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département); Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 447


Cote

AE/II/1954/a

Analyse

Dépêche de Napoléon III [à l'Impératrice Eugénie] concernant la bataille de Magenta, écrite à Novare, le 4 juin 1859.

Dates document

1859/06/04

Noms de lieux

Italie; Magenta, Pont de (Italie); Tessin (Suisse/Italie - rivière) -- Italie; Novare (Italie)

Notice complète N° 448


Cote

AE/II/1985

Analyse

Plan cochinchinois de la baie et des défenses de la rivière de Tourane, trouvé dans la demeure d'un mandarin militaire, le 15 septembre 1859. Légende ajoutée en français.

Dates document

1859/09/15

Noms de lieux

Tourane -- Aujourd'hui Danang ou Da Nang ; Danang (Viêtnam) ; Cochinchine -- XIXe siècle ; Asie ; Asie du sud-est (Asie) ; Viêtnam

Notice complète N° 449


Cote

AE/II/2128/A

Analyse

"Poèmes de Charles d'Orléans, manuscrits et illustrés par Henri Matisse ", imprimé dans les Ateliers Mourlot, Tériade éditeur.[1950]. Signé par l'artiste sur la page de justification du tirage (3/43), exemplaire dédicacé (image 4) "à la bibliothèque des Archives nationales, octobre 1950".
Original d'un tirage sur "vélin spécialement fabriqué par les papeteries d'Arches".

Dates document

1950/01/01 -- 1950/02/25

Noms de lieux

 

Notice complète N° 450


Cote

AE/II/2205

Analyse

Rapport de Bonaparte au Directoire en faveur de l'abandon du projet de débarquement en Angleterre, fait à Paris, le 5 ventôse an VI (23 février 1798). Document signé Bonaparte.

Dates document

1798/02/23

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XVIIIe

Notice complète N° 451


Cote

AE/II/2213

Analyse

Loi du 18 germinal an X, relative à l'organisation des cultes, signée par Bonaparte le 28 germinal an X (18 avril 1802).
"Au nom du peuple français, Bonaparte, premier Consul, proclame loi de la République le décret suivant, rendu par le Corps législatif le 18 germinal an X, conformément à la proposition faite par le Gouvernement le 15 dudit mois, communiquée au Tribunat le même jour." Signé Bonaparte, le Premier consul et contresigné Hugues B. Maret, secrétaire d'Etat.

Dates document

1802/04/18

Noms de lieux

Paris (France) ; France

Notice complète N° 452


Cote

AE/II/2265

Analyse

Seconde abdication de l'Empereur Napoléon en faveur de son fils, Napoléon II, texte de 2 pages signé Napoléon, au palais de l'Elysée, le 22 juin 1815.

Dates document

1815/06/22

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais de l'Elysée

Notice complète N° 453


Cote

AE/II/2265 bis

Analyse

Lettre de transmission, par le duc de Bassano à l'archichancelier de l'Empire, de la déclaration d'abdication de l'Empereur en vue de l'insertion de cette dernière dans le bulletin des lois. Faite à Paris le 22 juin 1815.

Dates document

1815/06/22

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 454


Cote

AE/II/2342bis

Analyse

Dessin en couleur de la croix de la Légion d'honneur joint au décret du 22 messidor an XII (11 juillet 1804).

Dates document

1804/07/11

Noms de lieux

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 455


Cote

AE/II/2357

Analyse

Hommage du comte de Flandre au roi de France Philippe Auguste, rendu à Compiègne, devant l'archevêque de Reims Guillaume aux Blanches Mains, en 1196.
Acte en latin sur parchemin scellé de 4 sceaux de cire jaune en navette (archiépiscopaux) pendant sur double queue de parchemin.

Dates document

1196/01/01 -- 1196/12/31

Noms de lieux

Compiègne (Oise) ; Oise (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative) ; France -- XIIIe siècle ; Flandre (comté) -- XIIIe siècle

Notice complète N° 456


Cote

AE/II/2406

Analyse

Fondation de la Sainte-Chapelle par Louis IX. Saint Louis distribue les revenus des chapelains et des clercs de la Chapelle qu'il fait construire dans l'enceinte du Palais, pour la Couronne d'épines.
Acte en latin scellé (sceau royal de cire verte et contre-sceau pendant sur lacs de soie rouge).

Dates document

1246

Noms de lieux

Paris (France) -- Sainte-Chapelle du Palais

Notice complète N° 457


Cote

AE/II/2450

Analyse

Carte de sécurité de citoyen actif portant le numéro 107, décernée par la section parisienne du Luxembourg au sieur Le Roy ou pour "M. Le Roy", le 1er juillet 1790.
Cette carte porte la mention manuscrite "inscrit garde national" et la signature de Lablée, administrateur de la municipalité.

Dates document

1790/07/01

Noms de lieux

Paris (France) -- Section du Luxembourg ; France

Notice complète N° 458


Cote

AE/II/2491

Analyse

Lettre de Catherine de Médicis adressée à Henri III, en fuite à Chartres, relatant les événements survenus à Paris après la journée des barricades. Fait à Paris, le 17 mai 1588. Long post-scriptum autographe et signature de Catherine de Médicis.

Dates document

1588/05/17

Noms de lieux

Paris (France) ; France ; Chartres (Eure-et-Loir) ; Eure-et-Loire (Centre - département) ; France -- XVIe siècle ; Centre-Val-de-Loire (France - région administrative)

Notice complète N° 459


Cote

AE/II/2494

Analyse

"Instruction au capitaine Roux allant de la part du sieur du Plessis vers le roi à Bordeaux" écrite à Saumur, le 7 novembre 1615, afin d'obtenir de Louis XIII la levée de troupes pour lutter contre le prince de Condé.

Dates document

1615/11/07

Noms de lieux

Bordeaux (Gironde); Saumur (Maine-et-Loire); Maine-et-Loire (Pays-de-la-Loire - département); Pays-de-la-Loire (France - région administrative); Gironde (Aquitaine - département); Aquitaine (France - région administrative); France

Notice complète N° 460


Cote

AE/II/2510

Analyse

Lettre de Sully écrite de Sully-sur-Loire le 20 mai 1606 et adressée aux anciens et pasteurs de l'église réformée de Lyon et de Bourgogne, conseillant à ses coreligionnaires de renoncer à la tenue d'un synode national à La Rochelle.

Dates document

1606/05/20

Noms de lieux

Lyon (Rhône) ; La Rochelle (Charente-Maritime) ; Bourgogne (France - province) -- XVIIe siècle ; Sully-sur-Loire (Loiret) ; Rhône (Rhône-Alpes - département) ; Rhône-Alpes (France - région administrative) ; Charente-Maritime (Poitou-Charentes - département) ; Poitou-Charentes (France - région administrative) ; Loiret (Centre - département) ; France ; Centre-Val-de-Loire (France - région administrative)

Notice complète N° 461


Cote

AE/II/2513

Analyse

Lettre autographe de Coligny adressée à "la royne ma souveraine dame", Catherine de Médicis, entre avril et mai 1562 (date présumée). Il l'assure de sa fidélité et se plaint des exactions commises à l'encontre des protestants. Il demande également une amnistie générale afin de sauver la France d'un massacre. Signature de Coligny.

Dates document

1562/04/01 -- 1562/05/31

Noms de lieux

France -- XVIe siècle ; France

Notice complète N° 462


Cote

AE/II/2514

Analyse

Lettre de Duplessis-Mornay écrite à Paris le 16 octobre 1599 et adressée à Henri IV, dans laquelle il lui annonce l'installation à Saumur de l'assemblée protestante de Châtellerault.

Dates document

1599/10/16

Noms de lieux

Saumur (Maine-et-Loire); Châtellerault (Vienne); Vienne (Poitou-Charentes - département); Poitou-Charentes (France - région administrative); France

Notice complète N° 463


Cote

AE/II/2516

Analyse

Lettre de François Ier de Guise, le 14 juin 1562, à Maugiron, lieutenant au gouvernement de Dauphiné, pour lui demander de poursuivre les hérétiques. Long post-scriptum autographe et signature de François Ier de Guise.

Dates document

1562/06/14

Noms de lieux

Dauphiné (France - province) -- XVIe siècle ; France ; France -- XVIe siècle

Notice complète N° 464


Cote

AE/II/2517

Analyse

Lettre de Henri III écrite à Paris le 21 mai 1576 et adressée à Monsieur de Plassans, annonçant l'édit de paix de Beaulieu-lès-Loches et le licenciement des troupes. Signature autographe de Henri III.

Dates document

1576/05/21

Noms de lieux

Beaulieu-Lès-Loches (Indre-et-Loire) ; Paris (France) ; France ; Indre-et-Loire (Centre - département) ; Centre-Val-de-Loire (France - région administrative)

Notice complète N° 465


Cote

AE/II/2518

Analyse

Serment de Montauban du 24 mai 1581, pacte de fidélité juré par les chefs du parti réformé. Nombreuses signatures : Henri de Navarre, Henri de Bourbon, Henri de Turenne, Jean de Chaumont-Guitry, Biron, Claude-Antoine de Vienne et les députés des provinces.

Dates document

1581/05/24

Noms de lieux

Montauban (Tarn-et-Garonne); Tarn-et-Garonne (Midi-Pyrénées - département); Midi-Pyrénées (France - région administrative); France

Notice complète N° 466


Cote

AE/II/2520

Analyse

Charles IX annonce sa majorité à la ville de Paris ; il compte sur la loyauté de cette ville pour l'exécution de l'édit de paix d'Amboise. Original signé de Charles IX, donné à Rouen le 18 août 1563.

Dates document

1563/08/18

Noms de lieux

Paris (France) ; France ; Rouen (Seine-Maritime) ; Seine-Maritime (Normandie - département) ; Haute-Normandie (France - région administrative)

Notice complète N° 467


Cote

AE/II/2521

Analyse

Lettre de Louis XIII écrite le 2 décembre 1627 au camp devant La Rochelle et adressée à Monsieur de Pompadour, lieutenant général du Limousin, lui ordonnant de réquisitionner des maçons du Limousin pour la construction d'une digue à La Rochelle. Signature autographe de Louis XIII.

Dates document

1627/12/02

Noms de lieux

Limousin (France - province) -- XVIIe siècle ; La Rochelle (Charente-Maritime); Charente-Maritime (Poitou-Charentes - département); Poitou-Charentes (France - région administrative); France

Notice complète N° 468


Cote

AE/II/2538

Analyse

Rapport de l'intendant du Languedoc, d'Aguesseau, intitulé : "Mémoire des choses que l'on estime devoir estre faites pour finir les désordres du Vivarez et pour y rétablir la tranquilité et l'autorité de la justice en suite de la soumission de ceux de la religion prétendue réformée", rédigé à Tournon le 2 septembre 1683. Les décisions du roi sont portées dans la marge.

Dates document

1683/09/02

Noms de lieux

Vivarais (France - province) -- XVIIe siècle; Tournon (Ardèche); Le Chambon (Ardèche); Saint-Voy (Vivarais); Chalancon (Ardèche); Saint-Fortunat-sur-Eyvreux (Ardèche); Tignac (Vivarais - château); Ardèche (Rhône-Alpes - département); Rhône-Alpes (France - région administrative); France

Notice complète N° 469


Cote

AE/II/2723

Analyse

Lettre autographe de Madame de Pompadour à Joseph Paris Duverney, financier, conseiller d'Etat, au sujet de l'Ecole militaire, datée du 18 septembre 1750.

Dates document

1750/09/18

Noms de lieux

France ; Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 470


Cote

AE/II/2739

Analyse

"La prise de Vallence en Dauphiné où fut tué le sieur de la Motte Gondrin le 25 avril 1562".
Gravure de Tortorel et Perrissin sans date.

Dates document

1562/04/25

Noms de lieux

Valence (Drôme) ; Drôme (Rhône-Alpes - département) ; Rhone-Alpes (France - région administrative) ; France ; Dauphiné (France - province) -- XVIe siècle

Notice complète N° 471


Cote

AE/II/2740

Analyse

Gravure non datée anonyme (Tortorel et Perrissin ?, Franz Hogenberg ?) représentant la bataille de Dreux du 19 décembre 1562, légendée en allemand.

Dates document

1562/12/19

Noms de lieux

Dreux (Eure-et-Loir) ; Marville-Moutiers-Brulé (Eure-et-Loir) -- Environs ; Maumucet (non identifié - Eure-et-Loir?) ; Eure-et-Loir (Centre - département) ; France ; Blainville (Marville-Moutiers-Brûlé) ; France -- XVIe siècle ; Centre-Val-de-Loire (France - région administrative)

Notice complète N° 472


Cote

AE/II/2741

Analyse

Gravure de Tortorel et Perrissin, sans date, légendée, représentant "l'exécution du sieur Jean Poltrot dict du Meray à Paris le 18 de mars 1563 ".

Dates document

1563/03/18 -- 1563/12/31

Noms de lieux

Paris (France) -- Place de Grève ; France

Notice complète N° 473


Cote

AE/II/2742

Analyse

Gravure anonyme (d'après Frans Hogenberg?) sans date, légendée en allemand, représentant la défaite des troupes royales sur le Rhône le 28 mars 1570.

Dates document

1570/03/28 -- 1570/12/31

Noms de lieux

France; Rhône (Suisse/France - fleuve) -- France

Notice complète N° 474


Cote

AE/II/2743

Analyse

Gravure anonyme sans date, légendée, intitulée "Figure des états de la Ligue" tenus à Paris du 26 janvier au 8 août 1593.

Dates document

1593/01/26 -- 1593/08/08

Noms de lieux

France ; Paris (France)

Notice complète N° 475


Cote

AE/II/2793

Analyse

Rapport d'autopsie du corps de Napoléon Bonaparte, Longwood, Saint-Hélène le 6 mai 1821.
Don du docteur Maurice Benjamin. Texte de 3 pages en anglais, signé Thomas Shortt, Arch. Arnott, Francis Burton, Charles Mitchell, Matthieu Livingston.

Dates document

1821/05/06

Noms de lieux

Longwood (Saint-Hélène); Saint-Hélène (Atlantique - île); Atlantique (océan)

Notice complète N° 476


Cote

AE/II/2794

Analyse

" L'entreprinse d'Amboise descouverte les 13, 14 et 15 de mars 1560 ". Gravure de Tortorel non datée, légendée, représentant la conjuration d'Amboise.

Dates document

1560/03/15 -- 1560/12/31

Noms de lieux

Amboise (Indre-et-Loire) ; Noise, château de (Indre-et-Loire) ; Loire (France - fleuve) ; Indre-et-Loire (Centre - département) ; France ; Centre-Val-de-Loire (France - région administrative)

Notice complète N° 477


Cote

AE/II/2808

Analyse

Reçu signé par Dunois, le 8 août 1449, pour le paiement de ses gages de capitaine du château de Sommières (Languedoc).

Dates document

1449/08/08

Noms de lieux

Sommières, château de (Gard) ; Gard (Languedoc-Roussillon - département) ; Languedoc-Roussillon (France - région administrative); Languedoc -- XVe siècle

Notice complète N° 478


Cote

AE/II/2809

Analyse

Fragment d'un registre du Trésor royal "dons, recompensation et bienffais": article sur l'enquête pour la révision du procès de Jeanne d'Arc, 2e semestre 1452.
- Mention du paiement effectué au théologien Jehan Bréhal pour l'enquête préparatoire au procès en réhabilitation de Jeanne d'Arc. Parchemin.

Dates document

1452/09/02

Noms de lieux

 

Notice complète N° 479


Cote

AE/II/2863/a

Analyse

"Décret, numéro 1393, de la Convention Nationale du 1er août 1793, l'an second de la République...qui établit pour toute la République la même uniformité dans les poids et mesures." Visé par l'inspecteur Battellier. Collationné à l'original et signé par Danton, président de la Convention nationale et Dupuy et Lecarpentier, secrétaires de la Convention nationale.
Signé et contresigné par Gohier, président du Conseil exécutif provisoire. Imprimé, à Paris, par l'Imprimerie nationale exécutive du Louvre en 1793.
Le décret est suivi du "Tableau du nouveau système des poids et mesures...mesures linéaires, de superficie, de capacité, poids et unité monétaire."

Dates document

1793/08/01

Noms de lieux

 

Notice complète N° 480


Cote

AE/II/2863/b

Analyse

"Tableau du nouveau système des poids et mesures et de leurs dénominations, annexé au décret de la Convention nationale, de juillet 1793, l'an 2 de la République,...mesures linéaires, de superficie, de capacité, poids, unité monétaire" Journal des décrets, numéro 312.

Dates document

1793/07 -- 1793/08

Noms de lieux

 

Notice complète N° 481


Cote

AE/II/2878

Analyse

Promulgation de la loi portant création et organisation de l'ordre de la Légion d'honneur : "Bonaparte, Premier Consul proclame loi de la République le décret rendu par le Corps législatif le 29 floréal an X, conformément à la proposition faite au gouvernement le 25 du dit mois communiquée au Tribunat le 27 suivant."
Document de 4 pages signé et scellé à Paris le 9 prairial an X (29 mai 1802) par Bonaparte le Premier Consul, et contresigné par Hugues-B. Maret, secrétaire d'Etat.

Dates document

1802/05/29

Noms de lieux

France

Notice complète N° 482


Cote

AE/II/2897

Analyse

"Les Héros de la Ligue ou la procession monacale conduitte par Louis XIV, pour la conversion des protestans de son royaume. A Paris, chez Père Peters, à l'enseigne de Louis le Grand".
Recueil de vingt-deux planches de caricatures, précédées d'un sonnet, imprimé à Amsterdam en 1691. Ces caricatures, accompagnées chacune d'un quatrain, sont celles de Louis XIV, "Guillaume de Fustemberg [Furstenberg], Louvois, Bossuet, Beaumier, Pelisson, l'évêque de Saintes, l'archevêque de Paris, Mainbourg [Maimbourg], Petres [Peters], de la Reignie [La Reynie], Demevin, la Rapine, l'archevêque de Reims, du Viger, le Camus, Mme de Maintenon, le commissaire la Marre [de la Mare], Le Tellier, Boufflers, Marillac, Baville". Manquent les caricatures du père la Chaise et du roi Jacques II. Un feuillet manuscrit s'y ajoute, en allemand: il se rapporte à la Ligue et à la Réforme mais est difficile à traduire car tronqué tout le long à droite.

Dates document

1691

Noms de lieux

Amsterdam (Pays-Bas) ; Pays-Bas ; France ; Paris (France) ; France -- XVIIe siècle

Notice complète N° 483


Cote

AE/II/2899

Analyse

Gravure représentant l'ouverture des Etats généraux à Versailles le 5 mai 1789. Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi.
Sans date.

Dates document

1789/05/05

Noms de lieux

France ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Versailles (Yvelines) -- Hôtel des Menus Plaisirs

Notice complète N° 484


Cote

AE/II/2900

Analyse

Gravure représentant le Serment du Jeu de paume, le 20 juin 1789, à Versailles . Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi.
Sans date.

Dates document

1789/06/19

Noms de lieux

France ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Versailles (Yvelines) -- Salle du Jeu de paume

Notice complète N° 485


Cote

AE/II/2901

Analyse

Gravure représentant la Prise de la Bastille, le 14 juillet 1789. Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, datée de l'an IV.

Dates document

1795 -- 1796

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- place de la Bastille

Notice complète N° 486


Cote

AE/II/2902

Analyse

Gravure intitulée "Assemblée Nationale. Abolition des privilèges", représentant la Nuit du 4 août 1789 . Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi.
Sans date.

Dates document

1793/01/01 -- 1793/12/31

Noms de lieux

France ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Versailles (Yvelines) -- Hôtel des Menus Plaisirs

Notice complète N° 487


Cote

AE/II/2903

Analyse

Gravure intitulée "Fédération générale des Français au champ de mars le 14 juillet 1790", représentant la Fête de la Fédération. Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi.
Sans date.

Dates document

1793/01/01 -- 1793/12/31

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- Champ de Mars

Notice complète N° 488


Cote

AE/II/2904

Analyse

Gravure intitulée "Journée du 10 août 1792". Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi.
Sans date.
10 août 1792 : chute de la royauté. Les sections parisiennes envahissent les Tuileries, obligeant Louis XVI à se réfugier à l'Assemblée, qui décrète la suspension et l'internement du roi.

Dates document

1793/01/01 -- 1793/12/31

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- palais des Tuileries

Notice complète N° 489


Cote

AE/II/2905

Analyse

Gravure intitulée "Pompe funèbre en l'honneur des Martyrs de la journée du 10, dans le Jardin National le 26 août 1792". Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, datée de l'an III.
Il s'agit d'un hommage rendu aux victimes, côté révolutionnaire, de la journée d'invasion des Tuileries du 10 août précédent, dans le jardin des Tuileries où fut élevée une immense pyramide entourée d'encensoirs.

Dates document

1794 -- 1795

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- palais des Tuileries

Notice complète N° 490


Cote

AE/II/2906

Analyse

Gravure intitulée "Journée du 21 Janvier 1793 la mort de Louis Capet sur la Place de la Révolution Présentée à la Convention Nationale le 30 Germinal par Helman" . Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, datée de l'an II.

Dates document

1794/04/19

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- place de la Révolution (aujourd'hui place de la Concorde)

Notice complète N° 491


Cote

AE/II/2907

Analyse

Gravure intitulée "La Fontaine de la Régénération sur les débris de la Bastille le 10 août 1793". Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, sans date.

Dates document

1794

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- Place de la Bastille

Notice complète N° 492


Cote

AE/II/2908

Analyse

Gravure intitulée "Journée du 16 octobre 1793" représentant la décapitation de Marie-Antoinette. Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, datée de l'an III.

Dates document

1794 -- 1795

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) -- place de la Révolution (aujourd'hui place de la Concorde)

Notice complète N° 493


Cote

AE/II/2909

Analyse

Gravure intitulée "Le IX Thermidor an II". Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, sans date.
Un texte sous le titre raconte la scène gravée : "Robespierre Couthon et St Just déclarés traîtres à la Patrie ainsi que Henriot commandant général de la Force armée de Paris. Ils se rejoignent dans la maison commune où les officiers municipaux les accueillent à onze heures du soir. Deux députés de la Convention nationale proclament sur la place de Grève les décrets qui mettent les rebelles hors la loi. Robespierre est blessé d'un coup de feu à la tête, son frère se jette par une fenêtre, on ramène Couthon qui s'était échappé, on les enlève ainsi que la plupart des membres de la commune et tous sont guillotinés le lendemain "
Ces deux journées des 9 et 10 Thermidor mettent fin à la Convention montagnarde et à la Terreur.

Dates document

1794/06/27

Noms de lieux

France--XVIIIe siècle ; Paris (France) -- place de Grève (aujourd'hui place de l'Hôtel de ville) ; Paris (France) -- Hôtel de ville

Notice complète N° 494


Cote

AE/II/2910

Analyse

Gravure intitulée "Journée du Ier Prairial de l'an III. Ferraud, représentant du peuple assassiné dans la Convention nationale".
Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, datée de l'an V.
Le Ier prairial an III est une journée d'émeute parisienne, provoquée par la disette et la misère et écrasée par la Convention. Ferraud, député des Hautes-Pyrénées à la Convention, voulut s'opposer à la foule qui forçait les portes de la Convention et fut tué d'un coup de pistolet. Sa tête, coupée et mise au bout d'une pique, fut portée jusqu'au président Boissy d'Anglas.

Dates document

1796

Noms de lieux

France--XVIIIe siècle ; Paris (France) -- palais des Tuileries

Notice complète N° 495


Cote

AE/II/2911

Analyse

Gravure intitulée "Journée du XIII vendémiaire l'an IV. Eglise St Roch rue Honoré[sic]". Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, sans date.
Le 5 octobre 1795, le général Bonaparte mitraille les royalistes insurgés.

Dates document

1795 -- 1796

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) -- église Saint-Roch

Notice complète N° 496


Cote

AE/II/2912

Analyse

Gravure intitulée "Le IX Floréal an VII. Assassinat des Plénipotentiaires Français au Congrès de Rastadt". Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, sans date.
Tenu entre les représentants de l'empereur, de l'empire, de la Prusse et de la France, le congrès de Rastadt venait d'être dissous sans résultat, lorsque les deux plénipotentiaires français, Roberjot et Bonnier, furent assassinés par une troupe de hussards autrichiens presque au sortir de la ville, le 28 avril 1799.

Dates document

1799/01/01 -- 1799/12/31

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Rastadt (Allemagne)

Notice complète N° 497


Cote

AE/II/2913

Analyse

Gravure intitulée "Journée de Saint-Cloud, le 18 Brumaire an 8 (9 novembre 1799)" . Gravure d'Helman d'après un dessin de Monnet, peintre du roi, sans date. Editée à Paris, chez Bance aîné, marchand d'estampes, rue Saint-Denis.
Bonaparte disperse les membres des conseils, force les directeurs à démissionner et s'empare du pouvoir : c'est le coup d'Etat des 18/19 brumaire an VIII.

Dates document

1799 -- 1800

Noms de lieux

France -- XVIIIe siècle ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) -- domaine et château de

Notice complète N° 498


Cote

AE/II/2931

Analyse

Confirmation faite le 28 novembre 1568 à Vouzailles par Louis Ier de Condé, Coligny, Andelot et La Rochefoucauld du traité conclu en 1562 à Hampton Court avec la reine d'Angleterre Elisabeth Ière.
Signature de Condé, Coligny, Andelot et La Rochefoucauld, les quatre cachets ont été pressés aux armes des signataires.

Dates document

1568/11/28

Noms de lieux

Hampton Court, Château de (Royaume-Uni); Royaume-Uni ; Angleterre -- XVIe siècle ; Vouzailles (Vienne); Vienne (Poitou-Charentes - département); Poitou-Charentes (France - région administrative); France

Notice complète N° 499


Cote

AE/II/2991

Analyse

Loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat....délibérée et adoptée par le Sénat et par la Chambre des députés....Minute originale signée du président de la République, Emile Loubet. Le texte compte 44 articles répartis en 6 titres : I.-Principes, II.-Attributions des biens, pensions, III.-Des édifices des cultes, IV.-Des associations pour l'exercice des cultes, V.-Police des cultes, VI.-Dispositions générales (23 pages).

Dates document

1905/12/09

Noms de lieux

France ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 500


Lots de réponses :  

1-100  101-200  201-300  301-400  401-500  501-551