19760079

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Direction de la Navigation Aerienne ; Sous-Direction Technique ; Bureau Réglementation

CONSEIL SUPERIEUR DE L'INFRASTRUCTURE ET DE LA NAVIGATION AERIENNE ; ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE ; OACI (ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE),EUROCONTROL,COMMISSION EUROPEENNE DE L'AVIATION CIVILE,IATA (INTERNATIONAL AIR TRANSPORT ASSOCIATION),ASECNA (AGENCE POUR LA SECURITE DE LA NAVIGATION AERIENNE EN AFRIQUE ET A MADAGASCAR)

ART 1-54,218,270-287 : DIRECTIONS DE L'AERONAUTIQUE CIVILE D'ALGERIE ET DE L'OUTRE-MER : ORGANISATION DES SERVICES,RAPPORTS D'ACTIVITE,TRAVAUX,STATUTS,OCRS (ORGANISATION COMMUNE DES REGIONS SAHARIENNES),AFFAIRES GENERALES DOSSIERS GENERAUX, DOSSIERS PAR AERODROME : 1945-1969
ART 55-67,83-87 : CONSEIL SUPERIEUR DE L'INFRASTRUCTURE ET DE LA NAVIGATION AERIENNE : PROCES-VERBAUX ET DOCUMENTS ANNEXES TRANSMIS POUR AVIS : 1951-1966
ART 68-81,108,111-112,290-296,304-309,450-456,458-461,463,467,482-484 : NAVIGATION ET VOIES AERIENNES : REGLEMENTATION ET PROCEDURES,MINIMA OPERATIONNELS,AIDE A LA NAVIGATION,EQUIPEMENT RADIOELECTRIQUE,MATERIEL DE BORD,METEOROLOGIE 1937-1971
ART 82 : EXPLOITATION : PROGRAMMES ET HORAIRES DES COMPAGNIES : 1957-1966
ART 88-93,109,113-210,256-287,349-448,464-466,469-476,501-560 : AERODROMES DE TOUTE CATEGORIE , DE METROPOLE ET D'OUTRE-MER : COMPTES-RENDUS ANNUELS D'AVANCEMENT DES TRAVAUX (1963-1967) ; GENERALITES (SITUATION,PERSONNEL ET MATERIEL) , PLUSIEURS SUITES DE DOSSIERS PAR AERODROME DANS L'ORDRE ALPHABETIQUE : 1946-1973
ART 94-106,288-289 : ACCIDENTS D'AVION, INCENDIES : GENERALITES, COMPTES RENDUS : 1946-1963
ART 211-212,462,477-478,485-500 : GENERALITES SUR L'AVIATION CIVILE ET LES AERODROMES : PREPARATION DES PLANS 2 A 5 ET DE PLANS D'EQUIPEMENT DIVERS, DU BUDGET, FONCTIONNEMENT DES SERVICES,REGLEMENTATION GENERALE,DOCUMENTATION,RELATIONS AVEC DIVERS ORGANISMES : 1956-1970
ART 213-217,299,310-334,457 : ORGANISATIONS INTERNATIONALES NOTAMMENT OACI (ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE), EUROCONTROL, CEAC (COMMISSION EUROPEENNE DE L'AVIATION CIVILE), IATA (INTENATIONAL AIR TRANSPORT ASSOCIATION), ASECNA (AGENCE POUR LA SECURITE DE LA NAVIGATION AERIENNE EN AFRIQUE ET A MADAGASCAR) : PARTICIPATION, DOCUMENTS RECUS : 1946-1969
ART 218-236,246-251,336-348 : EQUIPEMENT DES CENTRES DE CONTROLES REGIONAUX ET AUTRES BATIMENTS,BALISAGE,MATERIEL ATELIERS, VEHICULES AUTOMOBILES : GENERALITES,BUDGET D'EQUIPEMENT,MARCHES,TRAVAUX : 1947-1970
ART 237,298 : PERSONNEL,PERSONNEL NAVIGANT : DOSSIERS ISOLES : 1937-1965
ART 239-245,479-481 : SECURITE, SAUVETAGE : ORGANISATION, MATERIEL : 1950-1960
ART 252-255 : COTES VACANTES , VOIR VERSEMENT 860465
ART 468 : AVIATION LEGERE : 1959-1966
ART 297 : COURS DE L'ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE : 1954-1955
ART 107,238,300-303,449 : DIVERS DOSSIERS ISOLES, DOCUMENTATION : 1956-1967

1937

1973

ACCIDENT ; AEROCLUB ; AEROPORT ; ASECNA (AGENCE POUR LA SECURITE DE LA NAVIGATION AERIENNE EN AFRIQUE ET A MADAGASCAR) ; ATTERRISSAGE ; AVIATION CIVILE ; AVION ; BASE AERIENNE ; BATIMENT PUBLIC ; BUDGET ; CENTRE DE CONTROLE AERIEN ; COMMISSION EUROPEENNE DE L'AVIATION CIVILE ; COMPAGNIE AERIENNE ; CONTROLE AERIEN ; CONTROLE TECHNIQUE ; EQUIPEMENT ; ESPACE AERIEN ; ETUDE ; EUROCONTROL ; FONCTIONNEMENT DES SERVICES ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; IATA (INTERNATIONAL AIR TRANSPORT ASSOCIATION) ; INCENDIE ; MARCHE PUBLIC ; MATERIEL ; METEOROLOGIE ; MINIMUM OPERATIONNEL ; NAVIGATION AERIENNE ; OACI (ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE) ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; ORGANISATION AERIENNE INTERNATIONALE ; ORGANISATION COMMUNE DES REGIONS SAHARIENNES ; PERSONNEL ; PERSONNEL NAVIGANT ; PLAN 2 ; PLAN 3 ; PLAN 4 ; PLAN 5 ; PLANIFICATION ; PREPARATION DU BUDGET ; RADIONAVIGATION ; REGLEMENTATION ; SAUVETAGE ; SECURITE AERIENNE ; STATUT ; TRAFIC AERIEN ; TRANSPORT AERIEN ; VEHICULE

DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; FRANCE D'OUTRE-MER

CHRONOLOGIQUE ; PAR COMMUNE ; PAR ETABLISSEMENT ; PAR PAYS

COMPTE RENDU D'ENQUETE ; COURS ; DOCUMENTATION ; DOCUMENT DE TRAVAIL ; HORAIRE ; PROGRAMME ; PV DE SEANCE ; RAPPORT D'ACTIVITE