19771525

Industrie ; Direction Générale de l'Industrie ; Direction Industries Metallurgiques, Mecaniques, Electriques ; Services rattachés au Directeur ; Affaires Internationales

COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN ; COMMISSION CENTRALE D'AGREMENT DES INVESTISSEMENT DANS LES DOM-TOM

ARCHIVES DE LA DIME(DIRECTION DES INDUSTRIES MECANIQUES ET ELECTRIQUES)
ART 1-4,27-33,39-40,50-56 : QUESTIONS DOUANIERES,ETUDES ET RAPPORTS
DE COLLOQUES INTERNATIONAUX SUR LA METALLURGIE DANS LE CADRE DE L'ONU,
DE LA CEE DE L'OCDE ET DU GATT: 1946-1970
ART 13 : ENVOI DE QUESTIONNAIRES STATISTIQUES,NOMENCLATURES STATISTIQUES:1968-1971
ART 14-21 : COMMISSION CENTRALE D'AGREMENT DES INVESTISSEMENT DANS
LES DOM-TOM:1967-1971
ART 26,63 : TRAVAUX DU COMMISSARIAT AU PLAN:1956-1963
ART 24,36-37,57-58,64-65,67-71 : ETUDES SUR LA PRODUCTIVITE DES INDUSTRIES METALLURGIQUES,
REALISEES PAR LES CENTRES TECHNIQUES:1953-1965
ART 34-35,38,59 : RAPPORTS D'ACTIVITE DE LA DIME(DIRECTION DES INDUSTRIES MECANIQUES ET ELECTRIQUES) ET COMPTES-RENDUS DES REUNIONS DE CHEFS DE SERVICE:1960-1965
ART 72 : FISCALITE : TVA,PATENTE,FISCALITE DE LA CEE:1965-1966
ART 73 : RAPPORT SUR L'EVOLUTION RECENTE DES INDUSTRIES MECANIQUES:1962-1966
ART 5-12 : COTES VACANTES

1946

1971

AGREMENT ; AIDE A L'INDUSTRIE ; AIDE DE L'ETAT ; CEE ; COMMERCE EXTERIEUR ; CONSTRUCTION ELECTRIQUE ; DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; GATT ; INVESTISSEMENT ; MECANIQUE ; OCDE ; ONU ; PLANIFICATION ; PRODUCTIVITE ; RELATIONS INTERNATIONALES ; STATISTIQUE

DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER

PV DE SEANCE ; RAPPORT D'ACTIVITE