19760076

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Charge de Mission aux Affaires Internationales

COMMISSION D'ETUDES DES PERSPECTIVES ET CONDITIONS D'UTILISATION DES HELICOPTERES ; COMMISSION EUROPEENNE DE L'AVIATION CIVILE,OACI (ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE),EUROCONTROL ; CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD,COMITE DE COORDINATION DE L'ESPACE AERIEN,COMITE MIXTE FRANCO-BRITANNIQUE

ART 1-117,131-132 : COURRIER DEPART ET COURRIER CONFIDENTIEL : 1953-1961
ART 118-122,136 : ORGANISATION DE LA DIRECTION DE LA NAVIGATION AERIENNE, GESTION DU PERSONNEL, GREVES : RAPPORTS D'ACTIVITE : 1951-1968
ART 123-124 : COMMISSION D'ETUDES DES PERSPECTIVES ET CONDITIONS D'UTILISATION DES HELICOPTERES : TEXTES OFFICIELS, ETUDES, PV DE SEANCE : 1957-1958
ART 125-130 : REGIONS AERONAUTIQUES, DAC : RAPPORTS D'ACTIVITE : 1958-1967
ART 133-135 : DGAC, ORGANISATION DES SERVICES, REUNIONS, CONFERENCES : 1948-1962
ART 137-140 : CONSEIL DE L'ATLANTIQUE NORD, COMITE DE COORDINATION DE L'ESPACE AERIEN EUROPEEN, COMITE MIXTE FRANCO-BRITANNIQUE, CONGRES DES ECONOMIES REGIONALES : CORRESPONDANCE, COMPTES RENDUS, RAPPORTS : 1946-1965
ART 141 : AEROPORT DE BALE-MULHOUSE : CORRESPONDANCE : 1948-1950
ART 142-149 : DOCUMENTS DIVERS SUR LA NAVIGATION AERIENNE EN ALGERIE, TUNISIE, MAROC, AEF, AOF : 1955-1962
ART 150-151,199-203 : ASECNA : ORGANISATION, FONCTIONNEMENT, PV DE SEANCE : 1959-1970
ART 152-161,186-192 : EUROCONTROL, SESSIONS, GROUPES DE TRAVAIL, PERSONNEL ,PLAN : 1960-1968
ART 162-175,193-198 : CEAC, OACI : REUNIONS, ETUDES : 1947-1969
ART 176-179 : OGSA : FORMATION, PERSONNEL, ASSISTANCE TECHNIQUE, MISSIONS : 1953-1963

1946

1970

AEROPORT ; ASECNA (AGENCE POUR LA SECURITE DE LA NAVIGATION AERIENNE EN AFRIQUE ET A MADAGASCAR) ; ASSISTANCE TECHNIQUE ; ETUDE ; GREVE ; HELICOPTERE ; NAVIGATION AERIENNE ; OGSA (ORGANISATION DE GESTION ET DE SECURITE AERONAUTIQUE) ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; ORGANISATION AERIENNE INTERNATIONALE ; PERSONNEL ; REGION AERONAUTIQUE ; RELATIONS INTERNATIONALES ; SECURITE

67 TG ; AFRIQUE ; BALE ; FRANCE D'OUTRE-MER ; MADAGASCAR ; MULHOUSE ; ROYAUME-UNI ; SUISSE TG

CHRONOLOGIQUE

COMPTE RENDU DE SEANCE ; DOCUMENT DE TRAVAIL ; ETUDE ; MINUTIER ; PV DE SEANCE ; RAPPORT ; RAPPORT D'ACTIVITE ; TEXTE OFFICIEL