19760041

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur ; Cabinet du Directeur

COMITE CENTRAL D'ENQUETE SUR LE COUT ET LE RENDEMENT DES SERVICES PUBLICS,COUR DES COMPTES,MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ; ORGANISATION AERIENNE INTERNATIONALE

ART 1-3,15-17,72,112,-115,213-214,222,226-230 : REUNIONS DU CABINET,ACTIVITE DES DIRECTIONS ET SERVICES,BUDGET,ORGANISATION DU SGAC (SECRETARIAT GENERAL A L'AVIATION CIVILE) ET DES SERVICES,CORRESPONDANCE ET QUESTIONS RESERVEES,RAPPORTS DU COMITE CENTRAL D'ENQUETE SUR LE COUT ET RENDEMENT DES SERVICES PUBLICS, DE LA COUR DES COMPTES,DE DIVERS COMITES OU COMMISSIONS DU MINISTERE DE L'EQUIPEMENT : 1952-1969
ART 4-7,87-88,90,128 : QUESTIONS GENERALES DIVERSES ; REUNIONS INTERNATIONALES DIVERSES,COMMISSION DES ECONOMIES (1959),COORDINATION DES TRANSPORTS MARITIMES ET ROUTIERS : 1924-1965
ART 57-60 : QUESTIONS ECRITES ET ORALES : 1953-1961
ART 129-165 : COUPURES DE PRESSE : 1953-1968
ART 166-212,215-217 : COURRIER : REGISTRES ARRIVEE ET DEPART,MINUTIERS : 1948-1962
ART 61-63 : ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE : FONCTIONNEMENT,TRANSFERT A TOULOUSE : 1950-1969
ART 11-13,111 : DEFENSE (EUROPE ET AFRIQUE),MESURES EN CAS DE GUERRE : 1948-1966
ART 10,98-110,223,234-238 : PROBLEMES DE PERSONNEL ET D'ORGANISATION DES SERVICES,PERSONNEL NAVIGANT,GREVES,RELATIONS AVEC LES SYNDICATS : 1948-1967
ART 8-9,18,64-67 : COMPAGNIES AERIENNES : AIR FRANCE,COMPAGNIES ETRANGERES,COMPAGNIES PRIVEES,DESSERTE DE LA CORSE : 1946-1966
ART 19,73-80 : AERONAUTIQUE CIVILE EN AFRIQUE,ASSISTANCE TECHNIQUE OUTREMER : 1955-1967
ART 20-29,122 : RELATIONS INTERNATIONALES : DOSSIERS PAR PAYS,MARCHE COMMUN,ACCORDS COMMERCIAUX : 1955-1967
ART 30-39 : AIR UNION : REUNIONS,DOSSIERS PAR SUJET : 1959-1964
ART 40-56 : EUROCONTROL : REUNIONS : 1956-1967
ART 68-71,89,91-92 : OCV (ORGANISME DU CONTROLE EN VOL),ACCIDENTS,SERVICE DE RECHERCHE ET DE SAUVETAGE DES AERONEFS EN DETRESSE,COMITE JURIDIQUE : 1916-1967
ART 81-86 : CEAC (COMMISSION EUROPEENNE DE L'AVIATION CIVILE),OACI (ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE),OGSA (ORGANISATION DE GESTION ET DE SECURITE AERONAUTIQUE) : 1946-1967
ART 116-121,123-127 : CONSTRUCTION AERONAUTIQUE,TRANSPORT SUPERSONIQUE CONCORDE,AIRBUS,NUISANCES ET REUNIONS AFFERENTES : 1954-1968
ART 223-225,231-232 : INSPECTIONS,ENQUETES ET AFFAIRES DIVERSES,DOSSIERS DES CHARGES DE MISSION "BASES AERIENNES" : 1949-1968
ART 218-221 : SFACT : AVIATION LEGERE ET SPORTIVE,FORMATION AERONAUTIQUE : 1959-1962

1916

1969

ACCIDENT ; ADMINISTRATION CENTRALE ; AEROCLUB ; AIR FRANCE (COMPAGNIE) ; AIR-UNION ; ASSISTANCE TECHNIQUE ; AVIATION CIVILE ; AVION AIRBUS ; AVION CONCORDE ; AVION SUPERSONIQUE ; BASE AERIENNE ; BRUIT ; COMITE JURIDIQUE ; COMMISSION ; COMMISSION DES ECONOMIES ; COMMISSION EUROPEENNE DE L'AVIATION CIVILE ; COMPAGNIE AERIENNE ; COMPAGNIE PRIVEE ; CONFLIT DU TRAVAIL ; CONSTRUCTION AERONAUTIQUE ; COOPERATION ; COORDINATION ; DEFENSE NATIONALE ; ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE ; ENQUETE ; ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ; ENVIRONNEMENT ; ETUDE ; EUROCONTROL ; FONCTIONNEMENT DES SERVICES ; FORMATION PROFESSIONNELLE ; GREVE ; INSPECTION ; NAVIGATION AERIENNE ; NUISANCE ; OACI (ORGANISATION DE L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE) ; OGSA (ORGANISATION DE GESTION ET DE SECURITE AERONAUTIQUE) ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; ORGANISATION AERIENNE INTERNATIONALE ; ORGANISME DU CONTROLE EN VOL ; PERSONNEL NAVIGANT ; POLITIQUE MINISTERIELLE ; RELATIONS INTERNATIONALES ; RELATIONS SOCIALES ; SAUVETAGE ; SECURITE ; SERVICE DE LA FORMATION AERONAUTIQUE ET DU CONTROLE TECHNIQUE ; SERVICE DE RECHERCHE ET SAUVETAGE ; SPORT ; SYNDICAT ; TRANSPORT AERIEN ; TRANSPORT MARITIME ; TRANSPORT ROUTIER

20 ; 31 TG ; AFRIQUE ; CORSE ; DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER ; TOULOUSE

COMPTE RENDU DE SEANCE ; COUPURE DE PRESSE ; MINUTIER ; QUESTION PARLEMENTAIRE ; RAPPORT