AE/I/18/3/13

Projet de procès-verbal du mariage de Léopold Benjamin Joseph de Bourbon-Siciles, comte de Syracuse, avec la princesse Marie de Savoie-Carignan, 1835.

1835

France -- XIXe siècle

AE/I/18/3/14

Projet de "procès-verbal de ce qui s'est passé à l'acte civil du mariage" de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans, en date du 9 août 1832.

1832/08/09

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/15

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Note relative à la préparation du mariage, [1832].

1832

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/16

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Note relative à la préparation du mariage, [1832].

1832

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/20

Lettre de M. Oudanel, secrétaire des commandements de la Reine, datée du 18 mars 1834, demandant au baron Cauchy une copie de l'acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans.

1834/18/03

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/11-12/11/1

Acte de naissance du prince Eugène Napoléon, né le 3 septembre 1780. Extrait établi le 23 décembre 1807 conformément au registre des actes de naissance de la ville de Paris.

1780/01/01 -- 1807/12/23

Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/6/10

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans. Lettre datée du 20 août 1838 concernant les prénoms de M. Martin, commandeur de la Légion d'honneur.

1838/08/20

France -- XIXe siècle

AE/I/18/6/9

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans. Lettre datée du 20 août 1838 adressée à M. Cauchy concernant les prénoms de M. Lacave-Laplagne, ministres des Finances.

1838/08/20

France -- XIXe siècle

AE/I/18/6/8

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans. Note concernant les titres de Claude Charles Marie Ducampe de Rosamel, [s.d.].

1838

France -- XIXe siècle

AE/I/18/6/7

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans. Lettre du secrétaire général du ministère de la Marine et des Colonies, datée du 18 août 1838, adressée à M. Cauchy concernant les noms, prénoms et grade du ministre de la Marine.

1838/08/18

France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/11/5

Acte de naissance du premier enfant d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, et de la princesse Auguste de Bavière. "Extrait du registre des actes de naissance des Princes et Princesses de la Famille Royale", le 14 mars 1807.

1807/03/14

Paris (France) ; Bavière (Allemagne) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/11/3

Contrat de mariage entre Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, et la princesse Auguste de Bavière. Dressé à Munich, le 13 janvier 1806.

1806/01/13

Munich (Bavière) ; Bavière (Allemagne) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/3/21

Lettre de M. Oudanel, secrétaire des commandements de la Reine, datée du 27 mars 1834, remerciant le baron Cauchy, pour l'envoi d'une copie de l'acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans.

1834/03/27

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/19

Lettre de Louis-Philippe, datée du 4 août 1832, ordonnant au marquis de Sémonville de se rendre au palais de Compiègne afin de dresser l'acte de mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans.

1832/08/04

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/6/13

Lettre du directeur du Domaine privé du roi, datée du 19 janvier 1839, adressée à M. de Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception de l'extrait de l'acte de naissance du prince Philippe de Wurtemberg.

1838/01/19

France -- XIXe siècle

AE/I/18/6/12

Lettre du directeur du Domaine privé du roi, datée du 17 janvier 1839, demandant à M. de Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, un extrait de l'acte de naissance du prince Philippe de Wurtemberg.

1839/01/07 -- 1839/01/17

France -- XIXe siècle

AE/I/18/6/11

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans. Note du 22 août 1838 adressée à M. Cauchy concernant les prénoms de M. de Salvandy, ministre de l'Instruction publique.

1838

France -- XIXe siècle

AE/I/18/8/23

"Inventaire des pièces déposées aux archives de l'Etat civil de la Maison royale concernant le décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg", janvier 1839.

1839/01/01 -- 1839/01/31

France -- XIXe siècle

AE/I/18/8/16

Lettre du Chancelier de France, datée du 8 mars 1829, adressée au comte de Bondy, Intendant général de la liste civile, concernant la transcription dans le registre de l'Etat civil de la Maison royale de l'acte de décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.

1839/03/08

France -- XIXe siècle

AE/I/18/8/15

Lettre du Chancelier de France, datée du 8 mars 1839, adressée au comte Molé, président du Conseil des Ministres, concernant la transcription dans le registre de l'Etat civil de la Maison royale de l'acte de décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.

1839/03/09

France -- XIXe siècle

AE/I/18/8/14

Projet de procès-verbal de dépôt aux archives de la Chambre des Pairs d'une ampliation de l'acte de décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg, 20 janvier 1839.

1839/01/20

France -- XIXe siècle

AE/I/18/8/13

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1839

France -- XIXe siècle ; Italie -- XIXe siècle

AE/I/18/8/12

Lettre de Louis Molé, ministre des Affaires étrangères, datée du 19 février 1839, transmettant au baron Pasquier, chancelier de France, deux procès-verbaux rédigés à l'occasion de l'arrivée en France des dépouilles mortelles de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.

1839/02/19 -- 1839 /02/19

France -- XIXe siècle

AE/I/18/8/11

Procès-verbal constatant la remise de la dépouille mortelle de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg à M. le Comte de Rumigny, aide de camp du roi, chargé par sa majesté de conduire le convoi jusqu'à Dreux. Dressé le 15 janvier 1839.

1839/01/15

France -- XIXe siècle ; Dreux (Eure-et-Loir) ; Eure-et-Loir (Centre-Val-de-Loire - département) ; Centre-Val-de-Loire (France - région administrative)

AE/I/18/8/10

Procès-verbal constatant la remise de la dépouille mortelle de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg au commandant du port de Toulon. Dressé le 15 janvier 1839.

1839/01/15

Italie -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; Toulon (Var) ; Var (Provence-Alpes-Côtes-d'Azur) ; Provence-Alpes-Côte-d'Azur (France - région administrative)

AE/I/18/8/9

Lettre de Louis Molé, ministre des affaires étrangères, datée du 25 janvier 1839, adressée au baron Pasquier, chancelier de France, concernant le dépôt aux archives de la Chambre des Pairs des pièces relatives au décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.

1839/01/25

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/12

Lettre de M. de Gérente, administrateur du domaine privé du roi, datée du 18 février 1844, concernant l'envoi d'une expédition du traité qui a réglé les conditions civiles du mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha.

1844/02/18

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/10

Mariage de la princesse Clémentine d'Orléans et du duc de Saxe-Cobourg Gotha. Lettre de Camille Fain, secrétaire du cabinet du roi, datée du 19 avril 1843, précisant les titres et prénoms de la princesse héréditaire de Saxe-Cobourg Gotha.

1843/04/19

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/7

Lettre de Camille Fain, secrétaire du cabinet du roi, datée du 19 avril [1843], précisant au baron Pasquier, les titres du prince et de la princesse héréditaire de Saxe-Cobourg Gotha en vue de la rédaction de l'acte de mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha.

1843/04/19

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/6

Lettre du baron de Kœnneritz, datée du 19 avril 1843, jointe au dossier relatif au mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha.

1843/04/19

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/5

Lettre du 18 avril 1843 du curé *** demandant une copie de l'acte de mariage civil de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha en vue de préparer l'acte de mariage religieux.

1843/04/18

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/4

Note concernant le mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha, [avril 1843].

1843/04/01 -- 1843/04/30

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/3

Note concernant la préparation des actes de mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha, [avril 1843].

1843/04/01 -- 1843/04/30

France -- XIXe siècle

AE/I/18/13/2

Note concernant la préparation des actes de mariage de la princesse Clémentine d'Orléans avec le duc de Saxe-Cobourg Gotha, [avril 1843].

1843/04/01 -- 1843/04/30

France -- XIXe siècle

AE/I/18/15/11

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage du prince de Joinville avec la princesse du Brésil.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1843/07/17 -- 1843/08/06

France -- XIXe siècle ; Brésil

AE/I/18/15/10

Acte de mariage du prince de Joinville et de la princesse du Brésil publié dans le "Moniteur Universel", n° 218 du 6 août 1843.

1843/08/06

France -- XIXe siècle ; Brésil ; Rio de Janeiro ( Brésil)

AE/I/18/15/9

Procès-verbal du dépôt et de la transcription de l'acte de mariage du prince de Joinville et de la princesse du Brésil. Dressé par le baron Pasquier, le 28 août 1843.

1843/08/28

Rio de Janeiro ( Brésil) ; Brésil ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/15/8

Acte de mariage du prince de Joinville et de la princesse du Brésil. Traduction authentique en portugais, datée du 5 août 1843.

1843/08/05

Rio de Janeiro ( Brésil) ; Brésil ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/15/7

Copie du 31 juillet 1843 de l'expédition authentique de l'acte religieux du mariage du prince de Joinville avec la princesse du Brésil dressé par l'évêque de Rio de Janeiro, le 10 mai 1843.

1843/05/10 -- 1843/07/31

France -- XIXe siècle ; Rio de Janeiro ( Brésil) ; Brésil

AE/I/18/15/6

Expédition authentique en portugais, datée du 10 mai 1843, de l'acte religieux du mariage du prince de Joinville et de la princesse du Brésil dressé par l'évêque de Rio de Janeiro.

1843/05/10

France -- XIXe siècle ; Brésil ; Rio de Janeiro ( Brésil)

AE/I/18/15/4

Lettre de Guizot, datée du 4 août 1843, adressée au chancelier de France relative au dépôt de l'acte de mariage religieux du prince de Joinville et de la princesse du Brésil.

1843/08/04

France -- XIXe siècle

AE/I/18/15/3

Acte de mariage du prince de Joinville et de la princesse du Brésil. Dressé à Rio de Janeiro, le 1er mai 1843.

1843/05/01

Rio de Janeiro ( Brésil) ; Brésil ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/15/2

Mariage du prince de Joinville avec la princesse du Brésil. Lettre de Guizot, datée du 30 juillet 1843, faisant part au chancelier de France de la nomination de MM. de Vasconcellos et de Ribeiro dans l'ordre national de la Légion d'honneur.

1843/07/30

France -- XIXe siècle

AE/I/18/21/2

Liste des signataires de l'acte de naissance du duc de Penthièvre, second enfant du prince de Joinville, [novembre 1845].

1845/11/01 -- 1845/11/30

France -- XIXe siècle

AE/I/18/16/6

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance du duc Philippe de Saxe-Cobourg, premier enfant de la princesse Clémentine d'Orléans, duchesse de Saxe.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1844

Belgique ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/16/5

Naissance du duc Philippe de Saxe-Cobourg, premier enfant de la princesse Clémentine. Note de la main du Prince Auguste, duc de Saxe, [mars 1844].

1844

France -- XIXe siècle ; Belgique

AE/I/18/16/3

Naissance du duc Philippe de Saxe-Cobourg, premier enfant de la princesse Clémentine. Note concernant l'état civil et les titres des barons de Kaenneritz et Atthalin, [mars 1844].

1844

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

AE/I/18/15/14

Mariage du prince de Joinville avec la princesse du Brésil. "Projet de procès-verbal de dépôt d'annexes", 5 août 1843.

1843/08/05

France -- XIXe siècle ; Brésil

AE/I/18/15/13

Mariage du prince de Joinville avec la princesse du Brésil. "Ordre des signatures", [août 1843].

1843/08/01 -- 1843/08/31

France -- XIXe siècle ; Brésil

AE/I/18/15/12

Mariage du prince de Joinville avec la princesse du Brésil. Projet d'acte, [août 1843].

1843/08/01 -- 1843/08/31

France -- XIXe siècle ; Brésil

AE/I/18/24/4

Décès de la princesse Adelaïde d'Orléans, soeur de Louis-Philippe. "Ordre de la signature", [1847].

1847

France -- XIXe siècle

AE/I/18/24/3

Lettre du secrétaire de la princesse Adelaïde d'Orléans, datée du 31 décembre 1847, adressée à M. Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, concernant la signature de l'acte relatif au testament de la princesse Adelaïde d'Orléans, soeur de Louis-Philippe.

1847/12/31

France -- XIXe siècle

AE/I/18/24/2

Lettre du Garde des sceaux, datée du 31 décembre 1847, relative à la lecture du testament de la princesse Adelaïde d'Orléans, soeur de Louis-Philippe.

1847/12/31

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/14bis

"Acte de liquidation et partage amiable
1° de la communauté des biens qui a existé entre leurs altesses Royales Monseigneur le Duc et Madame la Duchesse d'Orléans,
2° et de la succession de son Altesse Royale Monseigneur le Duc d'Orléans, Prince Royal."
Fait au Palais des Tuileries, le 10 juillet 1843. Signé Louis-Philippe.

1843/07/10

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/13

Expédition de l'inventaire après décès du duc d'Orléans, 19 août 1843.

1843/08/19

France -- XIXe siècle

AE/I/19/1

Un paquet de lettres copiées dans les bureaux de la Poste et du Ministère de l'Intérieur, 16 décembre 1818 - 1er février 1819.

1818/12/16 -- 1819/02/01

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/16/1-2

Double exemplaire du second volume des registres de l'état civil de la Maison royale de France, 1845-1847.

1845/11/15 -- 1847/12/31

France -- XIXe siècle

AE/I/15/12/A

Registre contenant les pièces relatives au rétablissement des sépultures royales à Saint-Denis, 1817.

1817

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)

AE/I/15/10

Registre contenant les pièces relatives à l'exhumation des dépouilles mortelles de Louis XVI et de Marie-Antoinette, 1814.

1793/01/21 -- 1815/01/18

Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/18/4/17-70

Cinquante-trois pièces, qui sont des notes, renseignements et projets d'actes, relatifs au mariage du duc d'Orléans avec la princesse de Mecklembourg-Schwerin. [1837].

1837/05/30

France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/11/10

Procès-verbal de naissance du troisième enfant des Altesses Impériales le prince Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, et de la princesse Augusta Amélie de Bavière. Rédigé en italien, le 9 décembre 1810.

1810/12/09

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Munich (Bavière) ; Bavière (Allemagne) -- XVIIIe siècle ; Bavière (Allemagne) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; France -- XVIIIe siècle ; Italie -- XIXe siècle

AE/I/10/11

Charte constitutionnelle de 1830 : exemplaire manuscrit signé de Louis-Philippe et scellé du grand sceau du roi.

1830/08/14

FRANCE -- XIXe siècle ; FRANCE

AE/II/1512

Constitution de l'an XII : senatus-consulte du 28 floréal an XII conférant le titre d'empereur héréditaire des Français à Napoléon Bonaparte.

1804/05/18

FRANCE -- XIXe siècle ; FRANCE

AE/II/1577

Acte additionnel aux constitutions du Premier Empire : minute originale.

1815/04/22

FRANCE -- XIXe siècle ; FRANCE