AE/I/14/13/4

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance de Louise Marie-Thérèse d'Artois, dite "Mademoiselle", deuxième enfant du duc de Berry.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1819/08/13

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

AE/I/14/13/3

Acte de naissance de Louise Marie-Thérèse d'Artois, dite Mademoiselle, fille du duc de Berry. Collationné au registre de l'Etat civil de la Maison royale, le 27 septembre 1819.

1819/09/27

Paris (France) -- Palais de l'Elysée ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/13/2

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 13 août 1819, adressée au chancelier Dambray concernant le "cérémonial à observer à l'occasion de la naissance" du deuxième enfant du duc de Berry.

1819/08/13

Paris (France) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/5/6

Brouillons d'actes relatifs à la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, dite mademoiselle de Beaujolais, née le 3 juin 1817.

1817/05/14 -- 1818/06/03

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle) ; Paris (France) -- Palais royal

AE/I/14/5/3

Acte de baptême de Marie-Clémentine d'Orléans, dite mademoiselle de Beaujolais, née le 3 juin 1817. Extrait établi le 13 avril 1818 conformément au registre des baptêmes de la paroisse de Saint-Jean Baptiste de Neuilly-sur-Seine, diocèse de Paris.

1817/06/03 -- 1818/04/13

France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Chapelle du château (Neuilly-sur-Seine -- Hauts-de-Seine) ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

AE/I/14/4/10

Ordonnance du roi, datée du 21 juin 1817, prescrivant le dépôt aux archives de la Chambre des Pairs, des pièces relatives au mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon, duc d'Angoulême avec Marie-Thérèse-Charlotte de France.

1817/06/21

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- château des Tuileries

AE/I/18/11/3

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance du comte d'Eu, premier enfant du duc de Nemours.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1842/04/28

France -- XIXe siècle

AE/I/18/10/2

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance du duc de Chartres, second fils du duc d'Orléans.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1840/11/08

France -- XIXe siècle

AE/I/14/22/3

Projet d'acte de naissance d'Antoine d'Orléans, duc de Montpensier, "10e enfant" de Louis-Philippe d'Orléans, 31 juillet [1824].

1824/07/31

Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/22/2

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance d'Antoine d'Orléans, duc de Montpensier, "10e enfant" de Louis-Philippe.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1824/08/24 -- 1848/02/24

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

AE/I/20/2/4-5

Affaire Fieschi. Première et seconde portions du carnet retrouvées dans la fosse d'aisance de la maison de Moret le 24 août 1835.

1835/08/24

France -- XIXe siècle

AE/I/18/20/3

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance du duc Auguste de Saxe, second enfant de la princesse Clémentine.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1845/08/09 -- 1845/08/16

France ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine); Cobourg (Bavière) ; Bavière (Allemagne) ; Saxe (Allemagne); Allemagne ; France -- XIXe siècle

AE/I/18/11/4

"Signatures au procès-verbal" de naissance du comte d'Eu, premier enfant du duc de Nemours.

1842/04/28

France -- XIXe siècle

AE/I/18/4/1

Projet d'acte de mariage du duc d'Orléans avec la princesse de Mecklembourg-Schwerin annoté de la main de Louis-Philippe, 31 mai 1837.

1837/05/01 -- 1837/05/30

France -- XIXe siècle

AE/I/15/8/4

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent l'apposition et la levée des scellés après le décès de Madame Adélaïde d'Orléans.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1847/12/31 -- 1848/01/04

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/1

Ampliation d'une ordonnance de Louis-Philippe qui désigne les membres du conseil de famille des enfants du duc d'Orléans, 24 juillet 1842.

1842/07/24

France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

AE/I/15/2/7

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la succession de Madame la duchesse Douairière d'Orléans.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1821/06/06 -- 1822/10/24

France -- XIXe siècle

AE/I/14/23/1

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 16 septembre 1824, annonçant au chancelier de France, le décès de Louis XVIII.

1824/09/16

France -- XIXe siècle

AE/I/14/6/1

Articles séparés du contrat de mariage de Louis-Philippe d'Orléans et de Marie-Amélie de Bourbon (18 novembre 1809). Traduction authentique du 15 février 1815.

1809/11/18 -- 1815/02/15

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal

AE/I/15/2/5

Lettre de M. Oudard, secrétaire du duc d'Orléans, datée du 24 juillet 1821, concernant la succession de Madame la duchesse Douairière d'Orléans.

1821/07/24

France -- XIXe siècle

AE/I/15/2/4

Lettre du chevalier de Broval, adressée au baron Cauchy, en date du 23 juillet 1821, concernant la succession de Madame la duchesse Douairière d'Orléans.

1821/07/23

France -- XIXe siècle

AE/I/15/2/2

Lettre du marquis de Dreux Brezé adressée au baron Cauchy, en date du 5 juillet 1821, relative à l'acte de décès de Madame la duchesse Douairière d'Orléans.

1821/01/01 -- 1821/12/31

France -- XIXe siècle

AE/I/15/2/1

Copie des testaments de Madame la duchesse Douairière d'Orléans des 6, 9, 11, 12 et 14 juin 1821.

1821/06/01 -- 1821/16/14

France -- XIXe siècle

AE/I/15/8/2-2bis

Décès de Madame Adélaïde d'Orléans. Procès-verbal d'apposition des scellés et de découverte de son testament, en date du 31 décembre 1847, suivi du procès-verbal de levée des scellés du 6 janvier 1848.

1847/01/31 -- 1848/01/06

France -- XIXe siècle

AE/I/15/8/3

Lettre de Boyer, premier aide de camp du duc de Nemours, adressée à M. Cauchy, en date du 4 janvier 1848, relative à la levée des scellés après le décès de Madame Adélaïde d'Orléans.

1848/01/04

France -- XIXe siècle

AE/I/15/8/1

Lettre de l'aide de camp de Louis-Philippe, datée du 31 décembre 1847, annonçant au chancelier de France le décès de Madame Adélaïde d'Orléans, soeur du roi, survenu le jour même.

1847/01/31

France -- XIXe siècle

AE/I/18/5/1

Lettre de Louis-Philippe, datée du 14 octobre 1837, ordonnant au baron Pasquier, chancelier de France, de se rendre au Palais de Trianon pour dresser l'acte civil de mariage de la princesse Marie d'Orléans avec le prince Alexandre de Wurtemberg.

1837/10/14

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/18/5/8

Acte de mariage de la princesse Marie d'Orléans et du prince Alexandre de Wurtemberg publié dans le "Moniteur Universel", n° 295 du 20 octobre 1837.

1837/10/17 -- 1837/10/20

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

AE/I/18/5/7

Mariage de la princesse Marie d'Orléans avec le prince Alexandre de Wurtemberg. Lettre du ministère des affaires étrangères, datée du 31 octobre 1837, répondant à une demande d'identification d'une signature sur une lettre en provenance de la Maison royale du Wurtemberg.

1837/10/17

France -- XIXe siècle ; Würtemberg (Allemagne - duché) -- XVIIIe siècle

AE/I/18/5/6

Note de transmission au chancelier de France de l'acte de décès du duc Alexandre, Frédéric, Charles de Wurtemberg. Versailles, le 21 octobre 1837.

1837/10/21

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle ; Versailles (Yvelines)

AE/I/18/5/4

Mariage de la princesse Marie d'Orléans avec le prince Alexandre de Wurtemberg. Lettre du comte de Mülinen, datée du 14 octobre 1837, adressant au baron Pasquier l'extrait de baptême du prince Alexandre de Wurtemberg.

1837/10/14

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

AE/I/18/5/3

Acte de naissance du prince Alexandre de Wurtemberg né le 20 novembre 1804. Traduction en français établie à Stuttgart, le 6 octobre 1837.

1804/11/20 -- 1837/10/06

France -- XIXe siècle ; Stuttgart (Bade-Würtemberg)

AE/I/18/5/2

Acte de naissance du prince Alexandre de Wurtemberg né le 20 novembre 1804.
Extrait, en langue allemande, établi à Stuttgart, le 6 octobre 1837.

1804/11/20 -- 1837/10/06

France -- XIXe siècle ; Stuttgart (Bade-Würtemberg)

AE/I/15/2/3

Lettre du marquis de Lauriston, datée du 7 juillet 1821, accusant réception, auprès du baron Cauchy, de l'acte de décès de Madame la duchesse Douairière d'Orléans.

1821/07/07

France -- XIXe siècle

AE/I/15/2/6

Lettre de M. Février, notaire, datée du 22 octobre 1824, demandant au chevalier Cauchy, une copie de l'acte de décès de Madame la duchesse Douairière d'Orléans.

1824/10/22

France -- XIXe siècle

AE/I/18/5/10

Une chemise renfermant huit pièces qui sont des notes, renseignements et projets d'actes relatifs au mariage de la princesse Marie d'Orléans avec le prince Alexandre de Wurtemberg, [1837].

1837/10/01 -- 1837/10/31

France -- XIXe siècle

AE/I/18/5/9

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage de la princesse Marie d'Orléans avec le prince Alexandre de Wurtemberg.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1837/10/14 -- 1837/10/20

France -- XIXe siècle

AE/I/18/4/16

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent le mariage du duc d'Orléans avec la princesse de Mecklembourg-Schwerin [30 mai 1837].
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1837/05/26 -- 1837/06/02

France -- XIXe siècle

AE/I/18/4/15

Acte de mariage du duc d'Orléans avec la princesse de Mecklembourg-Schwerin publié dans le "Moniteur Universel", n° 153 du 2 juin 1837.

1837/05/30 -- 1837/06/02

France -- XIXe siècle

AE/I/18/9/6

Mariage du duc de Nemours et de la princesse Victoire de Saxe-Cobourg-Kohary. "Liste des personnes appelées à signer l'acte de mariage de S. M. le Roi des Belges avec la Princesse Louise d'Orléans", [s.d.].

1840/04/01 -- 1840/04/31

France -- XIXe siècle

AE/I/15/4/3

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent l'apposition et la levée de scellés après le décès de Louis XVIII.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1824 / 01 / 01 -- 1824 / 12 / 31

France -- XIXe siècle

AE/I/15/3/6

Lettre de M. Colin, exécuteur testamentaire de la duchesse de Bourbon, adressée au chevalier de Cauchy, en vue de régler la succession. Paris, le 16 février 1822.

1822/02/16

France -- XIXe siècle

AE/I/14/18/6

Chemise renfermant quatre projets d'actes relatifs au décès de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon, survenu le 10 janvier 1822.

1822/01/10 -- 1822/02/17

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Paris (France) -- Eglise Sainte-Geneviève

AE/I/14/16/4

Lettre du marquis de Dreux-Brézé, datée du 1er octobre 1820, adressée au chancelier Dambray, relative à la journée d'actions de grâces du 3 octobre 1820 en l'honneur de la naissance du duc de Bordeaux, fils posthume du duc de Berry.

1820/10/01 -- 1820/10/03

France -- XIXe siècle

AE/I/15/5/8

Opposition à la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon, formée à la requête du duc de Bouillon et autres héritiers présomptifs naturels du duc de Bourbon, en date du 6 septembre 1830.

1830/09/06

France -- XIXe siècle

AE/I/15/5/7

Opposition à la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon, formée à la requête de M. Declercq, créancier de la succession, en date du 7 septembre 1830.

1830/09/07

France -- XIXe siècle

AE/I/15/5/6

Opposition à la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon, formée à la requête de la baronne de Feuchères, en date du 7 septembre 1830.

1830/09/07

France -- XIXe siècle

AE/I/15/5/5

Opposition à la levée des scellés après le décès du duc de Bourbon, formée à la requête des héritiers du maréchal prince de Rohan-Soubise, en date du 6 septembre 1830.

1830/09/06

France -- XIXe siècle

AE/I/15/5/4

Projet de legs du duc de Bourbon, [s.d.].

1756 -- 1830

France -- XIXe siècle

AE/I/15/4/4-5

Deux notes de la main de M. Cauchy père relatives à l'apposition de scellés après le décès de Louis XVIII. L'une de ces notes est datée du 15 septembre 1824.

1824/09/15

France -- XIXe siècle

AE/I/15/9/7

"Signatures pour le procès-verbal", [s.n.], [s.d.].

1800 -- 1850

France -- XIXe siècle

AE/I/15/9/6

Acte de naissance de Marguerite-Adélaïde-Marie, princesse d'Orléans, née le 16 février 1846, publié dans "Le Moniteur Universel", n° 48 du 17 février 1846.

1846/02/16 -- 1846/02/17

France -- XIXe siècle

AE/I/15/9/5

Brouillon de procès-verbal de naissance de [Philippe d'Orléans, comte de Paris], daté du mois d'août 1838.

1838/08/01 -- 1838/08/31

France -- XIXe siècle

AE/I/15/9/4

Brouillon d'acte de naissance en date du 30 juillet 1838.

1838/07/30

France -- XIXe siècle

AE/I/15/9/3

Note du secrétariat de la chambre des Pairs concernant l'usage des titres et qualifications dans les actes d'état civil de la Maison royale, [s.n.], [s.d.].

1800 -- 1850

France -- XIXe siècle

AE/I/15/9/2

Brouillon de l'acte de naissance du duc de Wurtemberg, juillet 1838.

1838/07/01 -- 1838/07/31

France -- XIXe siècle

AE/I/15/6/3

Brouillon du procès-verbal de la délibération du conseil de famille du duc d'Aumale du 25 juin 1831.

1831/06/25

France -- XIXe siècle

AE/I/15/9/16

Brouillon d'une lettre d'Etienne-Denis Pasquier, chancelier de France, datée du 6 janvier 1848, concernant l'exécution testamentaire de la princesse Eugénie Adélaïde d'Orléans décédée le 31 décembre 1847.

1847/12/31 -- 1848/01/06

France -- XIXe siècle

AE/I/15/9/15

Projet de l'acte de naissance de Philippe d'Orléans, fils de Ferdinand-Philippe d'Orléans et d'Hélène de Mecklembourg, août 1838.

1838/08/01 -- 1838/08/31

France -- XIXe siècle

AE/I/15/9/14

"Réponses aux questions posées par le chancelier" concernant la rédaction des actes relatifs à la naissance du duc de Wurtemberg, [1838].

1838

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

AE/I/15/9/11

Brouillon d'une lettre relative au décès de Marie d'Orléans, [janvier 1839].

1839/01/06 -- 1839/01/31

France -- XIXe siècle

AE/I/15/9/10

Brouillon d'une lettre relative au décès de Marie d'Orléans, [janvier 1839].

1839/01/06 -- 1839/01/31

France -- XIXe siècle

AE/I/18/6/5

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans : "ordre à suivre pour la signature", [juillet 1838].

1838/07/01 -- 1838/07/31

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

AE/I/18/6/4

Inventaire, manuscrit sur formulaire imprimé, des pièces qui concernent la naissance du prince Philippe de Wurtemberg.
Certifié exact et signé par Louis Cauchy, garde des archives de la chambre des Pairs, sans date.
Il est inclus au sein du dossier provenant des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs.

1838

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

AE/I/18/6/2

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans. Note concernant Guillaume Auguste de Fleischmann, [juillet 1838].

1838

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

AE/I/15/14/3

Copie du procès-verbal, dressé par le maire de Toulon le 7 janvier 1817, de la remise des corps de Mesdames Victoire et Adélaïde, tantes de Louis XVI, à M. le préfet du Var.

1817/01/07

Toulon (Var) ; Var (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; France -- XIXe siècle

AE/I/15/14/2

Procès-verbal de la remise des corps de Mesdames Victoire et Adélaïde, tantes de Louis XVI, à M. le préfet du Var. Dressé par le maire de Toulon, le 7 janvier 1817.

1817/01/07

Toulon (Var) ; Var (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/14/7

Lettre du Secrétaire d'Etat de Lucques, datée du 25 avril 1811, transmettant au comte Regnaud de Saint-Jean d'Angély l'acte de décès de Jérôme Charles, prince héréditaire de Lucques et Piombino.

1811/04/11

Florence (Italie) ; France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/14/3

Lettre de *** adressée au comte Regnaud [de Saint-Jean d'Angély], concernant les lettres closes relatives à la naissance des enfants d'Elisa Bonaparte, *** février 1810.

1810/02/01 -- 1810/02/28

France -- XIXe siècle

AE/I/18/6/6

Naissance du prince Philippe de Wurtemberg, fils d'Alexandre de Wurtemberg et de Marie d'Orléans, [juillet 1838]. Croquis protocolaire.

1838/07/01 -- 1838 /07/31

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/39

Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie du baron de Richemont : "Services et titres rappelés sommairement à l'appui de la demande formée par le baron de Richemont".

1837

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/38

Lettre du baron de Richemont, datée du 27 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.

1837/09/27

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/32

Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie de M. Augustin Thomas des Essarts : "Titres honorifiques décernés à M. Augustin Thomas des Essarts, ancien négociant et armateur de Saint-Malo", [septembre 1837].

1837 -- ?

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/31

Pièce annexée à la demande de nomination à la Pairie de M. Augustin Thomas des Essarts : "Justification des titres légaux que Thomas des Essarts, ancien maire de Saint-Malo, peut faire valoir à la Pairie", [septembre 1837].

1837/09/01 -- 1837/09/30

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/30

Lettre de Thomas des Essarts, ancien maire de Saint-Malo, datée du 18 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.

1837/09/18

Saint-Malo (Ille-et-Vilaine) ; France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/29

Note du 4 octobre 1837 relative à la demande de nomination à la Pairie du Comte de Boissy.

1837/10/04

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/28

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 6 octobre 1837, adressée au Comte de Boissy, concernant sa demande de nomination à la Pairie.

1837/10/06

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/26

Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 18 octobre 1837, adressée au lieutenant-général Petit concernant sa nomination à la Pairie.

1837/10/18

France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/13/6

Note signée de ***, datée du 13 avril 1806, relative au contrat de mariage de la princesse Stéphanie de Beauharnais et du prince électoral de Bade.

1806/04/13

France -- XIXe siècle ; Allemagne -- XIXe siècle

AE/I/11-12/11/11

Lettre de Cambacérès, datée du 1er février 1811, transmettant au comte [Regnaud de Saint-Jean d'Angély], la copie du procès-verbal de naissance du fils d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, pour inscription dans le registre de l'Etat civil de la famille impériale.

1811/02/01

Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/64

Lettre du ministre de l'Intérieur demandant au préfet [de l'Isère] des renseignements sur le Baron Lombard, candidat à la Chambre des Pairs, [1837].

1837

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/62

Brouillon d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, adressée au préfet de La Loire, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.

1837/09/16

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/58

Lettre du préfet de La Loire, datée du 19 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.

1837/09/19

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/57

Lettre du préfet de l'Ain, datée du 21 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.

1837/09/21

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/43

Lettre du baron de Champlouis, datée du 12 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.

1837/09/12

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/42

Projet de lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 4 octobre 1837, annonçant au baron de Champlouis qu'il n'est pas nommé à la Pairie.

1837/10/04

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/41

Copie d'une lettre du baron de Richemont, datée du 14 septembre 1837, sollicitant auprès de Louis-Philippe sa nomination à la Pairie.

1837/09/14

France -- XIXe siècle

AE/I/20/1/40

Lettre du baron de Richemont, datée du 19 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant sa demande de nomination à la Pairie.

1837/09/19

France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/11/2

Traité de mariage entre le prince Eugène Napoléon et la princesse Auguste de Bavière. Etabli à Munich par MM. Otto et Mongelas, le 3 janvier 1806.

1806/01/03

Paris (France) ; Munich (Bavière) ; Bavière (Allemagne) -- XVIIIe siècle ; Bavière (Allemagne) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/11-12/11/4

Acte de mariage d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, avec la princesse Auguste de Bavière. Dressé à Munich, le 13 janvier 1806.

1806/01/13

Munich (Bavière) ; Bavière (Allemagne) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/11/7

Lettre de Cambacérès, datée du 7 septembre 1807, transmettant à M. Regnaud, secrétaire de l'Etat de la famille impériale, des actes d'état civil de la famille d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, pour inscription dans le registre de l'Etat civil de la famille impériale.

1807/09/11

Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/11-12/11/9

Lettre de Cambacérès, datée du 20 janvier 1809, transmettant au comte Regnault de Saint-Jean d'Angély la copie de l'acte de naissance de la seconde fille d'Eugène Napoléon, vice-roi d'Italie, pour transcription dans le registre d'Etat civil de la famille impériale.

1809/01/20

Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/8

"Tutelle des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans" : procès-verbal du conseil de famille du 8 janvier 1843.

1843/01/08

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/6

Ampliation de l'ordonnance de Louis-Philippe qui nomme M. Marin de Verbois administrateur des biens des princes mineurs. Paris, le 24 décembre 1842.

1842/12/24

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/4

Procès-verbal du "Conseil de famille des enfants de feu Monseigneur le duc d'Orléans tenu le 9 août 1842".

1842/08/09

France -- XIXe siècle

AE/I/15/7/3

Lettre de Louis-Philippe adressée au Chancelier [de France] relative au conseil de famille des enfants du duc d'Orléans. Neuilly, le 6 août 1842.

1842/08/06

France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

AE/I/15/7/2

Ampliation d'une ordonnance de Louis-Philippe qui nomme M. Beuzart administrateur provisoire des biens des princes mineurs. Neuilly, le 24 juillet 1842.

1842/07/24

France -- XIXe siècle ; Neuilly-sur-Seine (Seine -- XIXe siècle)

AE/I/18/3/18

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. "Liste pour la signature", [1832].

1832

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/17

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Note relative à la préparation du mariage, [1832].

1832

France -- XIXe siècle ; Belgique -- XIXe siècle

AE/I/18/3/12

Mariage de Léopold Ier, roi des Belges, avec la princesse Louise d'Orléans. Questions à soumettre au roi, [1832].

1832/01/01 -- 1832/12/31

France -- XIXe siècle