19820597

Rectorat de Paris et services Interacadémiques ; Division d'Enseignements Supérieurs ; Division Actes, Vie Universitaire

ART 1-87 : APPLICATION DE LA LOI D'ORIENTATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR D U 112 NOVEMBRE 1968. ASSEMBLEES CONSTITUTIVES DES UNIVERSITES, CONSEILS D'UNIVERSITE ET CONSEILS D'UNITES D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE (UER) : CONSTITUTION, ELECTIONS, PROCES VERBAUX DE SEANCES. 1968-1979.
1. GENERALITES.
ART 19-21, 25-26. ORGANISATION GENERALE ET DOCUMENTATION SUR LES UNIVERSITES PARISIENNES, COURRIER DEPART DE LA DIVISION DES ACTES ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE. 1970-1977.
2. ASSEMBLEES CONSTITUTIVES.
ART 22-24 : ELECTIONS. 1969-1970.
3. CONSEILS D'UNIVERSITE. 1970-1979.
ART 27-53, 82-83 : ELECTIONS.
ART 54-71, 84-86 : PROCES-VERBAUX DES SEANCES.
4. CONSEILS D'UNITES D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE (UER). 1969-1979.
ART 8-10, 15-18 : ENQUETES PREALABLES, STATUTS. 1969-1972.
ART 1-7, 11-14, 27-53, 82-83 : ELECTIONS, STATISTIQUES SUR LES ELECTIONS.
ART 72-81, 87 : PROCES-VERBAUX DES SEANCES.

1968

1979

CONSEIL D'UNITE D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE ; CONSEIL D'UNIVERSITE ; ELECTION ; ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ; REFORME DE L'ENSEIGNEMENT ; TUTELLE ; UNITE D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE ; UNIVERSITE

PARIS (ACADEMIE)

FAURE EDGAR MINISTRE DE L'EDUCATION NATIONALE

DOCUMENTATION ; ENQUETE ; PV D'ELECTION ; PV DE SEANCE ; STATISTIQUE