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Résumé
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ART 1-25 (MAR 4775-4799) : APPRENTISSAGE ET ENSEIGNEMENT MARITIMES :
ART 1-6,11,16,19 : ECOLES D'APPRENTISSAGE MARITIME : FONCTIONNEMENT, RAPPORTS DES DIRECTEURS ET DES CHEFS DE QUARTIERS, SCOLARITE, SESSIONS D'EXAMENS, SITUATIONS FINANCIERES (DOSSIERS CLASSES PAR ETABLISSEMENTS) : 1914-1957
ART 7-9,14,19-22 : AGEAM (ASSOCIATION POUR LA GERANCE D'ECOLES D'APPRENTISSAGE MARITIME) : FONCTIONNEMENT (BUDGETS, SUBVENTIONS) ; CONTROLE FINANCIER DE SES COMPTES ; PV DE SEANCES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ; ORGANISATION DE L'APPRENTISSAGE MARITIME, STATUT DES INSTRUCTEURS ; COMMISSIONS D'ENQUETE SUR L'ADMINISTRATION DE L'AGEAM ET LE COUT ET LE RENDEMENT DES ECOLES D'APPRENTISSAGE MARITIME : 1950-1969
ART 10,12-13,15,18,25 : ENSEIGNEMENT MARITIME : ORGANISATION, ADMISSION DANS LES ECOLES D'APPRENTISSAGE MARITIME : CERTIFICAT DE FORMATION NAUTIQUE : COPIES D'EXAMENS ; PV DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU COMITE SUPERIEUR DE L'APPRENTISSAGE MARITIME ; CONSTRUCTION D'UNE ECOLE DE LA MARINE MARCHANDE A SAINT-MALO (DEVIS, PLAN) : 1949-1959
ART 17,23-24 : NAVIRES-ECOLES : 1903-1944
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