19790622

Marine ; Service des gens de mer et de l'administration générale - Direction des affaires maritimes et des gens de mer ; Service des gens de mer - Sous-direction des gens de mer ; Bureau du travail maritime et de l'emploi - Bureau du travail et de l'emploi maritimes - Bureau de l'emploi maritime

CHEF DE QUARTIER MARITIME ; COMMISSION TECHNIQUE ET CONSULTATIVE DE LA MARINE MARCHANDE ; INSPECTEUR DE LA MARINE,COMITE DES EFFECTIFS,SECRETARIAT D'ETAT A LA MARINE MARCHANDE ; QUARTIER MARITIME

ART 1-7 (MAR 4207) : CODE DISCIPLINAIRE ET PENAL DE LA MARINE MARCHANDE :
ART 1 : TRAVAUX PREPARATOIRES ET DOCUMENTATION : 1921-1922
ART 2-7 : DOSSIERS D'ENQUETES ET DECISIONS SUR DES ACCIDENTS DE
MER AYANT ENTRAINE DES MESURES DISCIPLINAIRES OU PENALES (DOSSIERS CLASSES CHRONOLOGIQUEMENT) : 1957-1961
ART 8-19 (MAR 4214-4225) : ACCIDENTS DE MER (CLASSES CHRONOLOGIQUEMENT) : 1941-1947
NOTER, ART 12, L'ACCIDENT DU PAQUEBOT "LIBERTE" EN 1946
ART 20-29,49,55-59 (MAR 4289-4298,4318,4324-4328) : REGLEMENTATION DU TRAVAIL MARITIME ET FIXATION DES EFFECTIFS A BORD DES NAVIRES : PROJETS, ETUDES, RAPPORTS DES INSPECTEURS DE LA MARINE, PV DE SEANCES DU COMITE DES EFFECTIFS ; POURVOIS CONTRE DES MODIFICATIONS D'EFFECTIFS ; ENQUETE DU SECRETARIAT D'ETAT A LA MARINE MARCHANDE SUR LES EFFECTIFS DES ETATS-MAJORS ; ENQUETE SUR LA REMUNERATION ET LA DUREE DU TRAVAIL SUPPLEMENTAIRE ; RAPPORTS (PAR QUARTIERS) ET AUTRES DOCUMENTS SUR L'APPLICATION DE LA LEGISLATION SUR LA DUREE DU TRAVAIL ET LES EFFECTIFS : 1914-1957
ART 30-40 (MAR 4299-4309) : STATISTIQUES ANNUELLES DE LA MAIN D'OEUVRE MARITIME (PAR QUARTIERS, PUIS PAR QUARTIERS ET PAR DIRECTIONS) : 1928-1944 ET 1955-1960
ART 41-43 (MAR 4310-4312) : RAPPORTS DES QUARTIERS MARITIMES SUR LES CONFLITS SOCIAUX ET LES GREVES : 1947-1954
ART 44-47 (MAR 4313-4316) : ETATS DES EFFECTIFS ET DES ACTIVITES DES SYNDICATS, RESOLUTIONS DE CEUX-CI (PAR QUARTIERS MARITIMES) : 1955-1958
ART 48,50 (MAR 4317,4319) : ENQUETES ET STATISTIQUES (PAR QUARTIERS MARITIMES) SUR LE CHOMAGE ET LES MOUVEMENTS DE PERSONNEL DANS LA PROFESSION DE MARIN ; RAPPORTS (PAR QUARTIERS MARITIMES) SUR LES BUREAUX DE PLACEMENT ; REGLEMENTATION ET DEFINITION DE LA PROFESSION DE MARIN : 1937-1957
ART 51 (MAR 4320) : PV DE SEANCES DE LA COMMISSION TECHNIQUE ET CONSULTATIVE DE LA MARINE MARCHANDE : 1946-1949
ART 52 (MAR 4321) : CORRESPONDANCE INTERMINISTERIELLE ET AVEC L'ANGLETERRE AU SUJET DE L'EMIGRATION CLANDESTINE VERS LA PALESTINE : 1946-1949
ART 53-54 (MAR 4322-4323) : DEROGATIONS AUX CONDITIONS DE COMMANDEMENT ET D'EMBARQUEMENT : 1958-1959
ART 60 : (MAR 4329) PROJET DE DECRET, CIRCULAIRES ET RAPPORTS DES CHEFS DE QUARTIERS SUR LA FIXATION DES LIMITES DE L'INSCRIPTION MARITIME : 1958-1959

1914

1961

ACCIDENT ; ACTIVITE SYNDICALE ; AFFAIRES SOCIALES ; BUREAU DE PLACEMENT ; CHOMAGE ; CIRCONSCRIPTION ; CODE DISCIPLINAIRE ET PENAL DE LA MARINE MARCHANDE ; COMMANDEMENT ; CONFLIT DU TRAVAIL ; CONTENTIEUX ; DEROGATION ; DISCIPLINE ; DUREE DU TRAVAIL ; EFFECTIF ; EMBARQUEMENT ; EMIGRATION CLANDESTINE ; EMPLOI ; ENQUETE ; ETAT-MAJOR ; GREVE ; INSCRIPTION MARITIME ; LEGISLATION ; MAIN-D'OEUVRE ; MARIN ; MINISTERE ; MOUVEMENT DE PERSONNEL ; NAVIGATION MARITIME ; NAVIRE ; PALESTINE ; PROCEDURE PENALE ; PROFESSION ; REGLEMENTATION ; RELATIONS INTERNATIONALES ; RELATIONS SOCIALES ; REMUNERATION ; ROYAUME-UNI ; STATISTIQUE ; SYNDICAT ; TRAVAIL MARITIME

ISRAEL ; PALESTINE ; PROCHE ORIENT

LIBERTE (PAQUEBOT)

CHRONOLOGIQUE ; PAR CIRCONSCRIPTION

DOCUMENTATION ; DOSSIER D'ENQUETE ; ENQUETE ; ETUDE ; POURVOI ; PV DE SEANCE ; RAPPORT ; STATISTIQUE ; TEXTE OFFICIEL