19770764

Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau des voies navigables

COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE ; CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES ; SOCIETE DU CANAL DES MINES DE FER DE LA MOSELLE

ART 1-21 : 1878-1975
ART 1-5, 14 : REGLEMENTS DE POLICE CONCERNANT LA CIRCULATION SUR LES VOIES
NAVIGABLES ET LES LACS DOMANIAUX : CIRCULATION EN EAUX MIXTES ET EN EAU FLUVIALE
: RAPPORTS, CORRESPONDANCE, REGLEMENTATION, REGLEMENT GENERAL DE LA POLICE DE LA
NAVIGATION : 1878-1973
ART 6-13 : REGLEMENTATION DE LA NAVIGATION DE PLAISANCE : DOSSIERS GENERAUX,
CORRESPONDANCE, RAPPORTS, REGLEMENTS DE POLICE, PLANS, PROCES-VERBAUX DES
SEANCES DU CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES : 1925--1972
ART 15-16 : SOCIETE DU CANAL DES MINES DE FER DE LA MOSELLE : FINANCEMENT,
COMPTABILITE ; CONSTRUCTION ET AMENAGEMENT DU CANAL : ECHANGES DE TERRAIN
(PLANS), CONVENTIONS : 1928-1973
ART 17-19 :COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE : EQUIPEMENT DE LA VALLEE DU RHONE
(ECLUSES, CANAUX, PORTS) : INTERVENTIONS, TEXTES LEGISLATIFS, FINANCES ET
COMPTABILITE : 1933-1975
ART 20-21 : CREATION DU PORT AUTONOME DE PARIS : COMPTE-RENDUS DE SEANCE,
RAPPORTS, TEXTES LEGISLATIFS, CORRESPONDANCE, PLANS : 1963-1970

1878

1975

BATELLERIE ; CANAL ; CIRCULATION FLUVIALE ; COMPTABILITE ; CONSEIL D'ADMINISTRATION ; CONVENTION ; COURS D'EAU ; ECLUSE ; EQUIPEMENT ; ETABLISSEMENT PUBLIC ; FINANCEMENT ; LAC ; LEGISLATION ; NAVIGATION DE PLAISANCE ; NAVIGATION INTERIEURE ; ORGANISATION ADMINISTRATIVE ; POLICE ADMINISTRATIVE ; PORT ; PORT AUTONOME ; REGLEMENTATION ; TRANSPORT FLUVIAL ; TRAVAUX PUBLICS ; VOIE NAVIGABLE

57 TG ; 75 TG ; MOSELLE (RIVIERE) ; PARIS ; REGION PARISIENNE ; RHONE (VALLEE)

COMPTE FINANCIER ; PLAN ; PV DE SEANCE ; TEXTE OFFICIEL