Série
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0081/050-Restauration d'édifice de la Manche, série générale
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Architecture / Archives
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Localisation
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France ; Basse-Normandie ; 50 ; Le Mont-Saint-Michel
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Edifice
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Remparts, enceinte de la ville et ses dépendances
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Titre
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Correspondance ; Domanialité : prise de possession par le Domaine (1864) ; Historique ; Contrat entre l'Etat et des particuliers ; Recherches des droits de l'Etat sur les remparts, usurpations et empiétement (1855-1903) convention entre la commune et l'Etat (1879), convention additionnelle (1908) ; Arrêtés communaux et lois ; Locations (1902-1907) ; Arrêté de classement des restes de l'enceinte primitive (1909).
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1855-1914
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Lieu conservation
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Médiathèque de l'architecture et du patrimoine (Charenton-le-Pont)
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Cote conservation
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0081/050/0048
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N° document/(anc. ref.)
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0081/050/0090/01
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Type document
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Archives
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Liens Mérimée
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Contact service producteur
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© Ministère de la culture (France), Médiathèque de l'architecture et du patrimoine
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