Musée de France au sens de la loi n°2002-5 du 4 janvier 2002
Statut juridique
propriété de l'Etat ; archives publiques ; Sèvres - Cité de la céramique
Date acquisition
2011
Numéro d'inventaire
2012.1.1422.4 ; Section D.S.2.1826.N°10 (Ancien numéro) ; Armoire R / Tiroir R13 / D.3 / Ornements et attributs du service des départements (1824) (Ancien emplacement)