AE/I/13/25

Lettre manuscrite signée du cardinal Fesch au comte de Montalivet, ministre de l'Intérieur, au sujet d'un règlement sur l'administration des séminaires diocésains proposé au Conseil d'Etat, écrite à Lyon, le 10 novembre 1813.
Tamponné "Archives du Royaume. S[ecti]on Ad[ministrati]ve"

1813/11/10 -- 1813/11/24

Lyon (Rhône) ; Rhône (Rhône-Alpes - département) ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; Rhône-Alpes (France - région administrative) ; Lyon (diocèse) ; Ile-de-France (France - région administrative) --

AE/I/23/3/1

Expédition de l'arrêté consulaire du 1er vendémiaire qui ordonne que les étalons du mètre et du kilogramme seront déposés à l'Observatoire.

1803/10/31

France ; Paris (France) -- Observatoire

AE/I/23/4

Procès verbal de la comparaison faite entre le kilogramme étalon des Archives nationales et un kilogramme en platine déposé au Bureau des Longitudes et nouvellement terminé par M. Fortin, daté du 18 nivôse an XIII (08 janvier 1805).

1805/01/08

France ; Paris (France) -- XIXe siècle

AE/I/23/5

Lettre signée par laquelle Jean Baptiste Delambre, secrétaire perpétuel pour les sciences physiques de la classe des sciences physiques et mathématiques de l'Institut national, adresse à M. Daunou, garde des Archives, le premier volume de l'ouvrage (voir AE/I/23bis/5b) contenant le compte-rendu des opérations et des calculs par lesquels ont été déterminés les étalons prototypes du mètre et du kilogramme, unités fondamentales du système métrique décimal.

1806/04/06

France ; Paris (France)

AE/I/23supp/6

Un tube en cuivre contenant un thermomètre de précision portant le numéro 4337, avec son certificat (seul le certificat est photographié).

1806/06/26

France ; Paris (France)

AE/I/23supp/ 7

Tube en cuivre contenant un thermomètre de précision portant le numéro 4338, avec son certificat (seul le certificat est photographié).

1811/10/18

France ; Paris (France)

AE/I/23/8

Procès verbal sur deux feuilles détachées de la comparaison faite entre le kilogramme des Archives et celui déposé au bureau des longitudes, le 16 février 1812.

1812/02/16

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Archives de l'Empire

AE/I/29/5

Le sénatus-consulte organique du 18 mai 1804 confie le gouvernement de la République française à un empereur héréditaire. "Donné au Palais de Saint-Cloud, le 28 floréal an XII", ce texte constitutionnel porte les signatures de Napoléon, Cambacérès, Hugues B Maret et Régnier.
Cette copie authentique collationnée à l'original, se compose de 20 feuillets manuscrits sur parchemin, brochés en cinq cahiers réunis par deux lacs de soie verte.

1790/12/21 -- 1804/05/18

France -- XIXe siècle ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) -- château ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/29/11

Sénatus-consulte du 7 novembre 1852 instituant Louis-Napoléon Bonaparte Empereur des Français sous le nom de Napoléon III et rendant la charge héréditaire. Minute originale avec sceau pendant de la seconde République en cire jaune.

1852/11/07

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Saint-Cloud, Château de (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/11-12/1

Registre de l'état civil de la famille impériale pour les années 1806-1811. Un timbre à l'encre noire est porté sur chaque page.

1806/03/02 -- 1811/03/19

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/11-12/3

Acte de naissance de Napoléon Bonaparte, en italien. Extrait des registres de l'état civil de la ville d'Ajaccio, déposé à la mairie le 9 juillet 1806, et sa traduction en français.
Un feuillet présentant le contenu de ces actes a été joint au dossier.

1769/08/15 -- 1806/07/09

France ; Corse (France - région administrative); Corse (France - collectivité territoriale) -- ancien territoire gênois ; Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ;

AE/I/13/10

Lettre autographe signée de l'Empereur, datée du 24 novembre 1806, adressée à Murat, prince duc de Berg, concernant sa position et l'état de ses troupes accompagnée d'une transcription.

1806/11/24

France ; France -- XIXe siècle ; Europe ; Prusse -- XIXe siècle

AE/I/13/19/1

Note adressée le 18 août 1812 à l'Empereur par le ministre de l'Intérieur Montalivet concernant un ouvrage intitulé "Les princes rivaux ou Mémoires de Madame Clarke", dont ledit ministre a suspendu la publication. La lettre comporte une note paraphée de la main de l'Empereur qui s'oppose à cette forme de censure.

1812/08/18

France -- XIXe siècle; Paris (France) ;

AE/I/11-12/4/1

Acte de naissance de Charles Bonaparte (né le 29 mars 1746) : extrait établi conformément aux registres d'état civil de la ville d'Ajaccio le 9 juillet 1806, en langue italienne, avec traduction en français. Une garde de présentation accompagne les deux documents.

1746/03/29 -- 1806/07/09

France ; Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; Corse (France - région administrative) ; Corse (France - collectivité territoriale) -- ancien territoire gênois

AE/I/13/2/14

Attestation signée le 14 brumaire an IV (5 novembre 1795) par Napoléon Bonaparte et plusieurs autres officiers généraux relative à la conduite du général Alexandre Dumas pendant les événements du 13 vendémiaire.

1795/11/05

AE/I/13/12

Etat des pièces trouvées à la section administrative des Archives du royaume et renfermant des paraphes, signatures et notes autographes de Napoléon.

1860/01/01 -- 1867/12/31

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Archives de l'Empire

AE/I/13/13

Projet d'arrêté signé Bonaparte et relatif à la création de l'Institut d'Egypte, daté du 5 fructidor an VI (22 août 1798).

1798/08/22

France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) ; Egypte

AE/I/13/15

Rapport du ministre de l'Intérieur à l'empereur Napoléon Ier pour faire succéder un sieur Bellet en qualité d'agent de change au sieur Guesdon, sous-doyen de la Compagnie des agents de change de Paris, 10 juin 1807.
Note de la main de l'Empereur datée de Tilsit le 2 juillet 1807.

1807/06/10 -- 1807/07/02

France ; Prusse -- XIXe siècle; Tilsit (Prusse) -- aujourd'hui Sovietsk; Sovietsk (Russie) -- anciennement Tilsit (Prusse); Russie

AE/I/13/20/1-2

Lettre du divan du Caire aux peuples d'Egypte, comportant une note de la main de Bonaparte sur la dernière page.
Une copie de la lettre y est ajoutée.

1799/01/01 -- 1799/12/31

Egypte -- colonie française ;Le Caire

AE/I/13/22

Lettre autographe signée de Madame Joséphine Bonaparte au ministre de l'Intérieur pour le remercier du choix que le Directoire a fait d'elle pour remettre à Bonaparte le sabre que lui envoie l'empereur François II.

1798/07/30

France -- XVIIIe siècle ;Plombières (Vosges) ; Vosges (Lorraine - département) ; Lorraine (France - région administrative) ; Paris (France) ; Epinal (Vosges)

AE/I/13/23/1

Lettre autographe signée de Joseph Bonaparte à son frère Lucien du 15 pluviose an VIII pour lui recommander le citoyen Lequinio.

1800/01/05

France; Paris (France)

AE/I/13/32

Lettre autographe signée de Charles de Buonaparte à Calonne, lui demandant sa protection pour sa "pauvre" famille, qui va s'augmenter d'un huitième enfant.

1784/06/30

Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/13/33

Mémoire adressé au contrôleur général par "Letizia Ramolini, veuve de Carlo de Buonaparte" au sujet de sa pépinière de mûriers, près d'Ajaccio. La pièce est signée : "Pour Madame sa mère, Buonaparte, officier d'artillerie" (autographe).

1789

Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; Corse (France - région administrative) ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/11-12/6/1

Divorce de Napoléon et de Joséphine. Lettre signée de Napoléon, en date du 15 décembre 1809, adressée à "son cousin" Michel Regnaud de Saint-Jean d'Angély, ministre et secrétaire d'Etat pour lui demander de venir au Palais des Tuileries afin de présider au Conseil privé devant prononcer le divorce en l'absence de l'Empereur.

1809/12/15

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/21/3

Déclaration d'Abd el-Kader s'engageant à ne plus retourner en Algérie, remise solennellement au Palais de Saint-Cloud entre les mains de S.A. le prince Louis Napoléon le 30 octobre 1852.
- Le texte original autographe en arabe, certifié être de la main d'Abd el-Kader, à Paris le 4 novembre 1852 par le baron Boissonnet;
- La traduction en français par I. Urbain, annexée à l'original autographe, certifiée conforme par E. Daumas,conseiller d'Etat, général, directeur des affaires de l'Algérie au Ministère de la Guerre.
" Louange au Dieu unique !
Que Dieu continue la victoire à notre seigneur des rois, Louis Napoléon ! Que Dieu lui donne appui et inspire ses desseins. Celui qui est devant vous est Abd el-Kader, fils de Mahi-ed-din. Il vient se présenter à votre altesse auguste pour vous remercier de vos bienfaits et il accourt auprès de vous afin de se réjouir de votre vue. Car, il en prend Dieu à témoin, vous lui êtes plus cher qu'aucun de ceux qu'il aime. [...] Vous avez eu confiance dans celui qui est devant vous. [...] Mais lui vous a juré par le pacte de Dieu et par le serment inviolable, au nom de tous les prophètes et de tous les envoyés, qu'il ne trompera pas votre confiance en lui, qu'il ne violera pas son serment, qu'il n'oubliera pas votre générosité et qu'il ne retournera jamais au pays d'Alger. "

1852/10/30

France ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/11-12/7/1

Acte de naissance de Joseph Bonaparte, "S.M. le roi d'Espagne", le 7 janvier 1768, "collationné" en latin par le maire de Corte, "vu bon" puis signé par le sous-préfet, et traduit en français le 9 juillet 1806.
Cachet de cire rouge avec aigle impérial et plusieurs tampons dont ceux de la République Française et des Archives nationales.

1768/01/07 -- 1806/07/09

Corte (Haute-Corse) ; Haute-Corse (Corse - département) ; Liamone (département) -- XIXe siècle ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; France -- XIXe siècle ; Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Espagne -- XIXe siècle ; Corse (France - région administrative)

AE/I/25bis/2

Registre en anglais contenant l'adresse signée en [juin 1916] par cinq cent Américains, "en témoignage de profonde admiration (...) pour le courage et la valeur de la nation française" et remis, le [13 octobre] suivant, à Raymond Poincaré, président de la République.
Tamponné à plusieurs reprises "Archives nationales".

1916/06/01 -- 1916/10/13

Etats-Unis -- XXe siècle ; France -- XXe siècle ; Allemagne -- XXe siècle ; Belgique -- XXe siècle

AE/I/11-12/8/1

Acte de naissance de de Louis Napoléon, "S.M. le roi de Hollande", le 2 septembre 1778, copié en italien par le maire d'Ajaccio "pour extrait conforme", traduit en français et signé par le préfet le 9 juillet 1806.
Possible trace de cachet, aujourd'hui disparu, et plusieurs tampons dont celui de la République Française.

1778/09/02 -- 1806/07/09

Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; France -- XIXe siècle ; Liamone (département) -- XIXe siècle ; Corse (France - région administrative)

AE/I/11-12/9

Etat civil de Jérôme Bonaparte. Les deux documents sont insérés dans un portefeuillet de velours aux armes de l'Empire.
Acte de naissance de Jérôme Bonaparte, roi de Westphalie né le 15 novembre 1784 à Ajaccio (Corse) fils de Charles-Marie Buonaparte et de Maria-Letizia Ramolino signé par Nicolas-Louis Paravicini et Jean Baptiste Forciolo archiprêtre d'Ajaccio et traduit de l'italien en français par l'interprète juré du département du Liamone (Corse du Sud), à Ajaccio, le 9 juillet 1806.
Contrat de mariage passé entre Jérôme Bonaparte et Catherine de Wurtemberg le 22 août 1807.

1784/11/15 -- 1807/08/22

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département)

AE/I/25/6

Armorial dit "Le Breton" du nom du propriétaire l'ayant fait relier à ses armes "Hector Le Breton, sieur de la Doinneterie" héraut d'armes de France au titre de Montjoie (1615-1642). Il a ensuite appartenu à la collection du comte Henri Chandon de Briailles et est parfois qualifié d'armorial "Montjoie-Chandon".
Il a été constitué en deux temps : une première partie a été peinte à la fin du XIIIe siècle ou au début du XIVe siècle, une seconde a été réalisée dans la seconde moitié du XVe siècle. Il représente environ un millier de blasons peints. Comme dans tous les armoriaux médiévaux, on y trouve à la fois des armoiries de personnages historiques et d'autres attribuées à des héros imaginaires. Ainsi le pape Calixte III voisine avec le roi Arthur, le roi René avec Hector de Troyes. La présence des armes de Calixte III et de René d'Anjou permet de dater la partie peinte du XVe siècle, entre 1450 et 1458. Il contient environ 950 blasons.
Reconnu dès le XVIIe siècle comme un précieux témoignage, plusieurs copies partielles en furent réalisées. Il présente donc la double caractéristique d'être un objet historique en soi et d'être l'un des plus anciens corpus de la documentation héraldique française.

1201 -- 1500

France

AE/I/11-12/10/1

Acte de baptême de "la princesse Marie Pauline" Bonaparte, duchesse de Guastalla, née le 10 octobre 1780, rédigé en italien, traduit et vu par le préfet le 9 juillet 1806.
Possible trace de cachet, aujourd'hui disparu, et plusieurs tampons dont celui de la République Française.

1780/10/10 -- 1806/07/09

Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; France -- XIXe siècle ; Liamone (département) -- XIXe siècle ; France -- XVIIIe siècle ; Guastalla (Italie) -- XIXe siècle ; Corse (France - région administrative)

AE/I/11-12/12/1

Acte de naissance de Marie-Annonciade [Caroline] Bonaparte, reine de Naples, née à Ajaccio (Corse) le 25 mars 1782 à deux heures du matin. Elle est la fille de Carlo-Maria de Buonaparte et de Maria-Létizia Ramolino, et la sœur de Napoléon Ier.
L'acte figure en deux exemplaires : le premier rédigé en langue italienne en date du 25 mars 1782, et le second traduit en français le 9 juillet 1806.

1782/03/25 -- 1806/07/09

France ; Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; Corse (France - région administrative)

AE/I/13/2/12

Expédition authentique du rapport fait "à la séance par Barras", le 30 vendémiaire an IV, sur la rébellion parisienne des 13 et 14 vendémiaire, collationné à l'original par le président de la Convention Génissieu, et ses secrétaires, à Paris, le 1er Brumaire an IV (23 octobre 1795).
Signatures autographes du chef de la section législative et judiciaire et du garde général des Archives nationales de la IIe République, François de Chabrier, et tampon "Sect[ion] hist[orique]. Archives du Royaume".

1795/10/04 -- 1851/12/31

Palais Bourbon (Paris) ; Tuileries (Paris) ; Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/13/3/1

Lettre autographe signée du général Colli, général en chef de l'armée du roi de Sardaigne, adressée le 7 avril 1796 au général Bonaparte, portant en marge le projet de réponse de la main de Bonaparte.

1796/04/07

AE/I/13/8/1-2

Lettre autographe signée du premier Consul au comte de Provence, datée du 20 fructidor an VIII, et copie de cette lettre. La copie de l'échange épistolaire entre le comte de Provence et Bonaparte se trouve dans les Mémoires de Bourienne (partie du manuscrit à voir sous la cote AE/I/13/8/3).

1800/09/24

France

AE/I/13/26

Lettre autographe signée de François, duc de Reichstadt, au général *** au sujet de ses études et particulièrement de son apprentissage de sa langue natale, écrite en français à Schönbrunn, le 22 septembre [1]827.
Déposé aux Archives nationales par l'empereur Napoléon III en 1864.

1827/09/22

Shönbrunn, château de (Vienne) ; Vienne (Autriche) ; Autriche -- XIXe siècle ; Parme (Italie) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/13/28

Généalogie de la famille Bonaparte de Sarzane, de l'année 1200 jusqu'en 1567, par Domenico Maria Bernucci, 2 septembre 1802.

1802/09/02

Italie; Sarzana (Italie)

AE/I/14/2/1

Ordonnance du roi relative à la constatation de l'état civil des princes et des princesses de la maison impériale. L'archichancelier de l'empire remplira exclusivement par rapport aux princes et princesses les fonctions attribuées par les lois aux officiers de l'état civil (acte de naissance, adoption de mariage,acte de décès) entre l'année 1816 et l'année 1845. Cf notices AE/I/11-12/12/1 à AE/I/11-12/12/10

1816/03/23

France

AE/I/14/3/1 à 4

Actes du mariage célébré par procuration entre Charles Ferdinand de Berry et Caroline de Bourbon-Sicile, rédigés en italien puis "pour traduction conforme" en français, faits à Naples, le 24 avril 1816.
Déposés au ministère des Affaires étrangères, ils ont été signés par Richelieu, ministre et président du conseil des Ministres, sans date, ni lieu. Cachet à la cire rouge du ministère.
La 4e version, "pour copie conforme à l'acte déposé aux archives de la Chambre des Pairs", porte l'en-tête de la Chambre ainsi qu'un cachet sec.
Ils étaient réunis au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs. Tampon des Archives nationales.

1816/04/24

Naples (Italie) ; Italie -- XIXe siècle ; Italie

AE/I/14/4/1

Acte de mariage de Louis Antoine d'Artois de Bourbon , duc d'Angoulême, fils mineur de Charles-Philippe de France, comte d'Artois, frère du Roi avec Marie Thérèse-Charlotte de France, fille mineure de feu Louis XVI, donné en Russie le 9 juin 1799.

1799/06/09

Livonie (Empire russe) -- XVIIIe siècle ; Courlande (Empire Russe) -- XVIIIe siècle; Lituanie; Lettonie; Mittau (Courlande)

AE/I/14/5/1

"Mémoire et projet de cérémonial à l'occasion de la naissance de l'enfant de M. le duc d'Orléans" qui précède la naissance de Marie-Clémentine d'Orléans, dite Mademoiselle de Beaujolais, 6eme enfant de Louis-Philippe.
Pour Copie conforme, signé par Dreux-Brézé, "grand maître des cérémonies de France" à Paris, le 23 mai 1817. La princesse naîtra le 3 juin 1817.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1817/05/23 -- 1817/06/03

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/14/7/1

"Extrait du cérémonial approuvé par le Roi à l'occasion de la naissance" de Louise Isabelle d'Artois, premier enfant du duc de Berry, adressé au chancelier de France et signé, à Paris, par Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies de France, le 9 juillet 1817.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe.

1817/07/09

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/14/8/1

"Procès-verbal de l'ouverture du corps" de Louise Isabelle de Bourbon, première fille du duc de Berry, fait et signé par leurs auteurs en six exemplaires, à Paris, le 15 juillet 1817.
Ce document, relié par un ruban, est à inclure dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs, sans date.

1817/07/15

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Hospice des enfants trouvés (Paris) -- XIXe siècle ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

AE/I/14/9/1

Lettre autographe du comte de Nantouillet au chancelier de France lui transmettant l'ordre donné par le duc de Berry de se rendre au chevet de la duchesse de Berry prête à faire une fausse couche, le 13 septembre [1818], "à quatre heure du matin".
Ce document est à inclure dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs, sans date.

1818/09/13

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais de l'Elysée

AE/I/14/10/1;AE/I/14/10/2

Deux brouillons de l'acte de décès de Louis Joseph V de Bourbon-Condé, prince de Condé, le 13 mai 1818, rédigé au nom de Charles Dambray, président de la Chambre des Pairs.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon "Archives nationales".

1816/03/23 -- 1818/05/13

Paris (France) -- palais Bourbon

AE/I/14/11/1

Lettre autographe signée du marquis de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies, invitant le chancelier de France à se rendre au Palais Royal pour constater le décès de Françoise d'Orléans, Mademoiselle de Montpensier, à Paris le 21 mai 1818.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Paris, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/05/21

France ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/14/12/1

Lettre autographe signée du chevalier de Broval, secrétaire de Louis-Philippe d'Orléans, écrite à Paris, le 26 août 1818, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la pairie, concernant l'envoi du procès-verbal et de l'acte de naissance de François d'Orléans, prince de Joinville, 7e enfant du duc d'Orléans.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1818/08/24 -- 1818/08/26

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

AE/I/14/13/1

"Extrait du cérémonial approuvé par le Roi [Louis XVIII] à l'occasion de la naissance de l'enfant" du duc de Berry, signé "pour extrait conforme" de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies de France, à Paris, le 13 août 1819.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon des "Archives nationales".

1816/03/23 -- 1819/08/13

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

AE/I/14/14/1

Lettre de remerciement, écrite par le chevalier de Broval, secrétaire de Louis-Philippe, à l'adresse de François Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, le 28 janvier 1820, après la naissance de Charles d'Orléans, duc de Penthièvre.Signature autographe du chevalier de Broval.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1820/01/28

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Palais-Royal

AE/I/14/15

Brouillon de l'acte de décès du duc de Berry, assassiné le 13 février 1820, conservé à la Chambre des Pairs dans les archives de la Maison du roi. Ce document a été rédigé par Charles Dambray, Chancelier de France, le 14 février 1820, à Paris.

1820/02/13 -- 1820/02/14

France -- XIXe siècle ; Paris (France) -- château du Louvres

AE/I/14/17/1

Lettre autographe signée de Monsieur Bichet, archiviste du duc d'Orléans, à Monsieur Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, dans laquelle il lui confirme la réception de l'acte de décès de la duchesse douairière d'Orléans et lui demande l'envoi d'une copie de cet acte. Ce document a été rédigé au Palais royal, à Paris, le 5 décembre 1821 et a été déposé à la Chambre des Pairs, dans les archives de la Maison royale.

1821/06/23 -- 1821/12/05

Paris (France) -- Palais royal ; France

AE/I/14/16/1

"Extrait du cérémonial approuvé par le Roi [Louis XVIII] à l'occasion de la naissance de l'enfant" du duc de Berry, signé "pour extrait conforme" de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies de France, à Paris, le 4 septembre 1820.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon des "Archives nationales".

1820/09/04

Paris (France)

AE/I/14/18/1

Lettre des commissaires de police au procureur de Louis XVIII donnant les circonstances du décès de la duchesse de Bourbon, à Paris, le 10 janvier 1822. Signature autographe des commissaires. Adressée au dos à "Monsieur le procureur du Roi, en son parquet".
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).
Référencée "A" en haut à gauche (cf AE/I/14/18/2 et AE/I/14/18/3).

1822/01/10

Paris (France) ; Paris (France) -- église Sainte-Geneviève ; Paris (France) -- école de Droit; France -- XIXe siècle ;

AE/I/14/19/1

Acte de naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, "9e enfant" de Louis-Philippe d'Orléans, né le 16 janvier 1822, "à huit heure du soir", à Paris, au palais royal.
Ce cahier est inclus au sein du dossier No16 des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, probablement constitué sous le règne de Louis-Philippe Ier. Tampon "Archives nationales".

1816/03/23 -- 1822/01/16

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/20/1

Minute constatant l'exécution de l'article VIII et des clauses du contrat de mariage (18 novembre 1809) de Louis-Philippe d'Orléans et de Marie-Amélie de Bourbon, le 27 septembre 1822. Document paraphé "au désir de l'acte de dépôt, à Paris", le 7 janvier 1823.
Il était inclus dans un dossier des archives de la maison royale conservé à la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

1823/01/07

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Sicile (royaume) -- XIXe siècle

AE/I/14/21/1

Acte de baptême de Louise Adélaïde de Bourbon-Condé, fille de Louis-Joseph de Bourbon, prince de Condé, rédigé le 3 avril 1770 à Versailles.
Copie de l'extrait du registre des baptêmes de l'église royale Notre-Dame de Versailles, du diocèse de Paris, déclarée "conforme à l'original", à Versailles, le 19 mai 1770 par le prêtre en fonction.
Ce document provient du dossier No18 des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, comportant le tampon des "Archives nationales".

1757/10/06 -- 1770/05/19

France -- XIXe siècle ; Versailles (Yvelines) -- église Notre-Dame ; Versailles (Yvelines) -- château ; Versailles (Yvelines) -- chapelle palatiale ; Paris (France) ; Paris (France) -- église Saint-Sulpice

AE/I/14/25/1

Lettre autographe signée de Jacques Charles Dupont de l'Eure, commissaire provisoire au département de la justice, informant le marquis de Sémonville de sa visite le lendemain afin de déposer l'acte d'abdication du roi Charles X aux Archives.

1830/08/03

France ; Paris (France) -- Archives nationales ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/15/12/B

"Journal historique de l'extraction des cercueils de plomb des rois, reines, princes, princesses, abbés et autres personnes qui avaient leurs sépultures dans l'église de l'abbaye royale de Saint-Denis en France" du 12 octobre 1793 au 12 novembre 1793 et un supplément de quelques lignes pour la journée du 18 janvier 1794.
Ce document décrit les tombes ouvertes et l'état des dépouilles trouvées (19 pages).Suivent cette description: un plan de l'église avec l'emplacement des tombes (image 20) et un plan du caveau des Bourbons (image 21).

1793/10/12 -- 1794/01/14

France ; Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ; Seine-Saint-Denis (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Saint-Denis, Abbaye de (France)

AE/I/5/11

Adresse au président et aux représentants de l'assemblée constituante, rédigée par le maire, les officiers municipaux du Conseil général de la commune d'Aix (Bouches-du-Rhône), au sujet des morts de Louis XVI et Lepeletier, le 15 février 1793, "l'an 2eme de la République française".
Tampon de la "Direction générale des Archives. Empire français."

1793/02/15 -- 1793/03/15

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) ; Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; Provence-Alpes-Côte d'Azur (France - région administrative) ; France -- XVIIIe siècle ; France

AE/I/29/20

Loi constitutionnelle relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel, original imprimé avec sceau pendant de la République en cire jaune.

1962/11/06

Paris (France); France -- XXe siècle

AE/I/29/24

Loi constitutionnelle numéro 93-952 du 27 juillet 1993, portant révision de la constitution du 4 octobre 1958 et modifiant les titres VIII, IX, X et XVI, relatifs au Conseil supérieur de la magistrature, à la Haute Cour de justice et à la responsabilité pénale des membres du Gouvernement et à la Cour de justice de la République. Un sceau de cire jaune pend au document.

1993/07/27

France -- XXe siècle ; France

AE/I/29/4

Copie conforme à l'original de la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) et copie de la loi du 23 frimaire an VIII qui règle la manière dont la Constitution de l'an VIII sera présentée au peuple français. signée par Hugues Bernard Maret.
Ce cahier composé de 10 feuillets et de 5 lettres est décoré de rubans aux couleurs de la République.

1799/12/13 -- 1800/02/27

France -- XVIIIe siècle ; France

AE/I/29/6

Charte de Louis XVIII, minute originale avec sceau pendant de Louis XVIII en cire verte, en date du 4 juin 1814.

1814/06/04

France -- XIXe siècle ; Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/29/7

Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire, expédition imprimée certifiée conforme du 22 avril 1815.

1815/04/22

Lausanne (canton de Vaud -- Suisse); Paris (France); Paris (France) -- XIXe siècle

AE/I/25/1-1 bis

Testament olographe de Louis XIV et ses codicilles.

1714/08/02 -- 1715/08/23

France ; France -- XVIIIe siècle ; Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

AE/I/29/19

Constitution du 4 octobre 1958.
Original imprimé avec sceau de la République en cire jaune pendant sur un ruban tricolore.
Signatures autographes.

1958/10/04

France ; Paris (France)

AE/I/2/6/1

Lettre autographe de Louis XV cachetée de cire rouge écrite à Versailles le 13 décembre 1760 au comte de Brionne, malade, à qui il assure que la charge de grand écuyer qu'il occupe passera après lui à l'un de ses enfants.

1760/12/13

France -- XVIIIe siècle ; Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Versailles (Yvelines) -- château

AE/I/15bis/1/2

Parchemins relatifs à l'inauguration de la statue d'Henri IV au Pont-Neuf (25 août 1818) : récit du transport et de la mise en place de la statue d'Henri IV, depuis la Fonderie du Roule jusqu'au Pont-Neuf, le 14 août 1818

1818/08/14 -- 1818/08/15

France ; Paris (France) -- Pont-Neuf

AE/I/15bis/1/3

Parchemins relatifs à l'inauguration de la statue d'Henri IV au Pont-Neuf (25 août 1818) : ampliation sur parchemin du procès-verbal de 1614.

1818/07/01 -- 1818/08/25

France ; Paris (France) -- Pont-Neuf

AE/I/15bis/1/4

Parchemins relatifs à l'inauguration de la statue d'Henri IV au Pont-Neuf (25 août 1818) : procès-verbal de l'inauguration de la statue, le 25 août 1818.

1818/08/25

France ; Paris (France) -- Pont-Neuf

AE/I/15bis/1/5

Parchemins relatifs à l'inauguration de la statue d'Henri IV au Pont-Neuf (25 août 1818) : notice des objets enfermés dans le corps de la statue équestre de Henri IV.

1818/01/01 -- 1818/08/25

France ; Paris (France) -- Pont-Neuf

AE/I/15bis/1/6

Parchemins relatifs à l'inauguration de la statue d'Henri IV au Pont-Neuf (25 août 1818) : liste des membres du comité de souscription.

1818/01/01 -- 1818/08/25

France ; Paris (France) -- Pont-Neuf

AE/I/15bis/2/2

Objets commémoratifs retrouvés dans la statue d'Henri IV au Pont-Neuf : Maximilien de Béthune, duc de Sully, Economies royales, 2 volumes in-folio reliés par Simier, relieur du roi, veau rouge et dorures, armes de France.
Les volumes sont collés entre eux, dans un état de dégradation très avancé qui ne permet pas d'en consulter le corps d'ouvrage.

1818/01/01 -- 1818/08/25

France ; Paris (France) -- Pont-Neuf

AE/I/15bis/3/2

Objets commémoratifs retrouvés dans la statue d'Henri IV au Pont-Neuf : Voltaire, La Henriade, 2 volumes in 8o (édition Beaumarchais, Kehl, 1779-?) reliés par Simier, relieur du roi, en maroquin bleu, "avec dentelles, compartimens et armes de France".
La reliure a disparu, soit par décomposition, soit par agglutination avec un des pans de la boîte en bois.

1779/01/01 -- 1818/08/25

France ; Paris (France) -- Pont-Neuf

AE/I/15bis/4/2

Objets commémoratifs retrouvés dans la statue d'Henri IV au Pont-Neuf : Hardouin de Péréfixe, Histoire du roi Henri le Grand, édition Renouard, Paris, 1816, 1 volume in 8o relié par Simier, relieur du roi, en maroquin vert, avec dentelle et tranche dorée.
Volume en très bon état de conservation, reliure de très belle exécution.

1816/01/01 -- 1818/08/25

France ; Paris (France) -- Pont-Neuf

AE/I/15bis/4/3

Objets commémoratifs retrouvés dans la statue d'Henri IV au Pont-Neuf : 26 médailles (argent, bronze et platine).

1813/01/01 -- 1818/08/25

France ; France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Pont-Neuf

AE/I/15bis/5/5

Rouleau de parchemin extrait d'une boîte cylindrique en bois (AE/I/15bis/5/4) insérée dans la statue d'Henri IV au Pont-Neuf (août 1818).
Ce parchemin comporte la liste et les signatures des ouvriers ayant travaillé à la réalisation de la statue sous la direction de Baltazar Mesnel.

1818/01/01 -- 1818/08/14

France ; Paris (France) -- Pont-Neuf

AE/I/2/2/b

Lettre autographe de [la duchesse du Maine] à Nicolas de Malézieu, chancelier de Dombes, écrite à Paris le 29 avril 1703.

1703/04/29

Paris (France) ; France ; France -- XVIIIe siècle ; Dombes, principauté de (France) ; Ain (Rhône-Alpes - département) ; Rhône-Alpes (France - région administrative) ; Trévoux (Ain)

AE/I/2/15/b

Lettre signée de Gaspard Monge adressée à Pierre Auvely, officier de marine. La lettre, faite à Paris, est datée du 31 décembre 1792, "l'an premier de la République française".

1792/12/31

France ; Paris (France)

AE/I/2/27/2

Etat dressé par Daunou des Archives de l'Empire en 1808.

1808

France ; Paris (France) -- Archives de l'Empire

AE/I/2/27/3

Décret portant acquisition de l'hôtel de Soubise affecté par Napoléon aux Archives nationales.

1808/03/06

France ; Paris (France) -- Archives de l'Empire ; Paris ; Paris (France) ; Paris (France) -- Hôtel de Soubise

AE/I/23/3/2

Expédition de l'arrêté consulaire du 1er vendémiaire qui ordonne que les étalons du mètre et du kilogramme seront déposés à l'Observatoire. La lettre du Ministre de l'Intérieur, datée du 9 brumaire, ordonne en conséquence au garde des Archives de remettre ces deux étalons au citoyen Prony (cette mesure ne fut pas exécutée).

1803/10/31

France ; France -- XIXe siècle

AE/I/13/19/2

Rapport du Conseiller d'Etat, directeur général de l'imprimerie et de la librairie, adressé à son excellence le ministre de l'intérieur et relatif à la publication d'un ouvrage intitulé "Les princes rivaux ou Mémoires de Madame Clarke", portant note et paraphe de l'Empereur.

1812/08/18 -- 1812/09/02

France ; Paris (France)

AE/I/11-12/4/3

Acte de mariage de Charles de Bonaparte et de Laetitia Ramolino.

1764/06/01

Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; Corse (France - région administrative)

AE/I/13/23/2

Lettre autographe signée de Joseph Bonaparte à son frère Lucien du 15 pluviose an VIII pour lui recommander le citoyen Peyre.

1800/02/04

France ; France - XIXe siècle ; Paris (France)

AE/I/13/3/2

Correspondance entre Bonaparte et Colli.
Dépêche adressée par Bonaparte, général en chef des armées d'Italie, au Directoire, le 19 germinal an IV, présentant la lettre du général Colli et la réponse de Bonaparte, émanant du dépôt de la guerre.

1796/04/07

Sardaigne (Italie - province)

AE/I/13/30

Extrait authentique en latin et en italien délivré par Antonio Francisco Bonaparte, prévôt de l'église cathédrale de San Miniato et curé de la même église et Giovanni Francisco Bonaparte, protonotaire apostolique et vicaire capitulaire de San Miniato, faisant mention de sacrements rendus durant la vacance du siège épiscopal.
Transcription moderne en italien.

1653/02/18

Italie -- XVIIe siècle

AE/I/14/25/2-3

Abdication de Charles X, le 2 août 1830: lettre au duc d'Orléans en vue de la régence, avec son enveloppe.

1830/08/02

Versailles (Yvelines) ; Versailles (Yvelines) -- château ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France ; France -- XIXe siècle

AE/I/14/25/4

Abdication de Charles X le 2 août 1830: inventaire des pièces.

1830/08/02

Versailles (Yvelines) ; Versailles (Yvelines) -- château ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France ; France -- XIXe siècle ; Gorizia (slovène Gorica, allemand Görz et frioulan Gurize) (Italie)

AE/I/14/25/5

Abdication de Charles X le 2 août 1830: projet d'acte.

1830/08/02

Versailles (Yvelines) ; Versailles (Yvelines) -- château ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France ; France -- XIXe siècle ; Gorizia (Italie)

AE/I/5/14/2

Lettre autographe de Charles, comte d'Artois, relative aux opérations de l'armée de Condé, rédigée à Bingen, le 27 juillet 1792.
Tampon des "Archives nationales" et mention de la "Vingt-Quatrième pièce", "Poultier". Ancien dossier Winpffen.

1792/07/27

Bingen (Allemagne) ; Pellingen (Allemagne) ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Rhénanie-Palatinat (Allemagne) -- XVIIIe siècle ; France ; France -- XVIIIe siècle

AE/I/5/14/3

Lettre autographe et signée de Charles, comte d'Artois, relative aux opérations de l'armée de Condé, rédigée au "camp", le 24 août 1792.
Tampon des "Archives nationales" et mention de la "Trente deuxième pièce", "Poultier". Ancien dossier Winpffen.

1792/08/24

France ; France -- XVIIIe siècle ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

AE/I/5/15/2

Lettre autographe et signée de Charles, comte d'Artois, adressée à son "cher Lambert", le 5 juin, suivi des instructions signées depuis Colbence par les deux frères de Louis XVI, le 29 mai 1792.
Mention "Sixième pièce", "Poultier" et Tampon "Direction générale des Archives. Empire Français".

1792/05/29 -- 1792/06/05

Coblence (Allemagne) ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

AE/I/5/15/3

Instructions, signées par Louis, comte de provence, et Charles, comte d'Artois, destinées au marquis de Lambert, à Coblence, les 4 et 5 juin 1792.
Mention de la "huitième pièce", "Poultier" avec tampon "Direction générale des Archives. Empire Français".

1792/06/04 -- 1792/06/05

Coblence (Allemagne) ; Magdebourg (Allemagne) ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle ; Prusse -- XVIIIe siècle

AE/I/5/15/4

Lette autographe et signée de "Charles Philippe", comte d'Artois, donnant instructions à son "cher Lambert" des activités contre-révolutionnaires, rédigée à Bingen, le 15 juillet 1792.
Mention "Pièce vingt-unième" (sic), "Poultier" et tampon "Direction général des archives. Empire français."

1792/07/15

Bingen (Allemagne) ; Trèves (Allemagne) ; Coblence (Allemagne) ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle ; Rhénanie-Palatinat (Allemagne) -- XVIIIe siècle

AE/I/5/15/5

Lettre de créances du marquis de Lambert, signée de "Louis Stanislas Xavier", comte de Provence, et de "Charles Philippe", comte d'Artois, faite à Coblence, le 24 juillet 1792. Mention "Vingt-troisième pièce", "Poultier", et tampon "Direction générale des Archives. Empire Français."

1792/07/24

Coblence (Allemagne) ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

AE/I/5/15/6

Billet non signé, sans doute de la main de Charles, comte d'Artois, adressé au marquis de Lambert concernant la situation des armées contre-révolutionnaires, daté du 19 août [1792].
Mention "Septième pièce", "Poultier" et tampon de la "Direction générale des archives. Empire Français."

1792/08/19

Prusse -- XIXe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

AE/I/5/15/7

Questions de Louis, comte de Provence, et Charles, comte d'Artois, adressées au [duc de Brunswick], non daté [1792].
Mention "huitième pièce", "Poultier" et tampon de la "Direction générale des Archives. Empire Français."

1792

Prusse -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

AE/I/5/15/8

Lettre rédigée par Louis, comte de Provence, puis signée par Charles, comte d'Artois, adressée au marquis de Lambert, concernant la situation des troupes des émigrés, le 23 août 1792.
Mention "trentième pièce", "Poultier" et tampon de la "Direction générale des Archives. Empire Français."

1792/08/23

Europe ; Europe -- XVIIIe siècle ; Longwy (Meurthe-et-Moselle)

AE/I/5/15/9

Lettre autographe de Louis, comte de Provence, au marquis de Lambert, faisant état du siège de Thionville, rédigée à Hettange, le 5 septembre 1792.
Mention "Sixième pièce", "Poultier", et tampon "Direction générale des archives. Empire Français".

1792/09/05

Hettange-Grande (Moselle) ; Moselle (Lorraine - département) ; France ; France -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle ; Longwy (Meurthe-et-Moselle)