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Cote

AE/II/293

Analyse

Le roi Philippe IV le Bel attribue aux chapelains et marguilliers de la Sainte-Chapelle de Paris les offrandes et aumônes qui seront versées à cette église à l'occasion des célébrations consacrées aux reliques. En contrepartie, une messe sera célébrée chaque année lors de l'anniversaire du roi Philippe III le Hardi et de son épouse Isabelle d'Aragon.
Acte en latin comportant 6 lettres ornées,et un sceau royal de cire verte (manque un fragment) pendant sur lacs de soie rouge et verte.

Dates document

1286/02/01 -- 1286/02/27

Noms de lieux

Paris (France) -- Sainte-Chapelle ; France -- XIIIe siècle ; France

Notice complète N° 101


Cote

AE/II/294

Analyse

Diplôme solennel par lequel le roi Philippe lV le Bel achète la cité et le comté de Chartres à sa tante Jeanne, comtesse d'Alençon et de Blois, moyennant une rente annuelle de trois mille livres tournois.
Diplôme en latin portant le monogramme royal et dont un certain nombre de lettres initiales sont ornées, scellé d'un sceau rond royal en cire verte pendant sur flot de soie rouge et verte en excellent état.

Dates document

1286/07

Noms de lieux

Chartres, Comté de (France) -- XIIIe siècle ; Chartres (Eure-et-Loir) ; Eure-et-Loir (Centre-Val-de-Loire - département) ; France -- XIIIe siècle ; France ; Centre-Val-de-Loire (France - région administrative)

Notice complète N° 102


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AE/II/296

Analyse

Ordonnance du roi Philippe IV le Bel, datée de mai 1295, annonçant une altération du poids et de l'aloi des monnaies. Petite charte en latin, à l'origine scellée de deux sceaux dont il ne reste que le sceau royal en cire verte pendant sur lacs de soie rouge et verte.

Dates document

1295/05

Noms de lieux

France -- XIIIe siècle

Notice complète N° 103


Cote

AE/II/300

Analyse

Gautier de Joinville octroie en septembre 1298 une charte de franchise à la ville de Vaucouleurs, que confirme Jean de Joinville son oncle, historiographe du roi Louis IX et sénéchal de Champagne.
Charte en parchemin en français scellée à l'origine de trois sceaux dont il ne reste que deux, pendants sur cordon tressé de soie verte.

Dates document

1298/09

Noms de lieux

Vaucouleurs (Meuse) ; Meuse (Lorraine - département) ; Lorraine (France - région administrative) ; Champagne (France - sénéchaussée) -- XIIIe siècle

Notice complète N° 104


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AE/II/311

Analyse

Interrogatoire des Templiers de la sénéchaussée de Carcassonne, le 13 novembre 1307.
Procès-verbal en latin.

Dates document

1307/11/13

Noms de lieux

France ; Carcassonne (Aude) ; Carcassonne, Sénéchaussée de (France) -- XIVe siècle ; Aude (Languedoc-Roussillon - département) ; Languedoc-Roussillon (France - région administrative) ; Languedoc (France - province) -- XIVe siècle

Notice complète N° 105


Cote

AE/II/312

Analyse

Le clergé de la province de Lyon adresse, en février-mars 1308, une requête au pape pour le prier d'approuver le traité conclu entre le roi de France et l'archevêque de Lyon accordant au roi la suprématie sur cette ville. Grande charte en parchemin rédigée en latin, à laquelle sont appendus quarante sceaux sur lacs de soie ou de fil.

Dates document

1308/02 -- 1308/03

Noms de lieux

Lyon, province ecclésiastique de (France) -- XIVe siècle ; Lyon (Rhône) ; Rhône (Rhône-Alpes - département) ; Rhône-Alpes (France - région administrative) ; France

Notice complète N° 106


Cote

AE/II/313

Analyse

Des représentants du clergé du diocèse de Bourges nomment, par acte du 19 avril 1308, des députés aux Etats généraux convoqués par le roi Philippe IV le Bel pour juger les Templiers. Grande charte en parchemin rédigée en latin, jadis scellée de quarante sceaux dont il ne reste que 15, pendants sur simple queue de parchemin.

Dates document

1308/04/19

Noms de lieux

Bourges, diocèse de (France) ; Bourges (Cher) ; Cher (Centre-Val-de-Loire - département) ; France ; Centre-Val-de-Loire (France - région administrative)

Notice complète N° 107


Cote

AE/II/318

Analyse

Les consuls de Cahors nomment, le 27 septembre 1309, des procureurs pour voter, au sein de l'assemblée des députés du Quercy convoquée par Philippe IV le Bel, un subside à l'occasion du mariage de sa fille, Isabelle, avec Edouard II, roi d'Angleterre.
Charte en parchemin rédigée en latin scellé d'un sceau rond de cire brune sur lacs de fils de couleur.

Dates document

1309/09/27

Noms de lieux

Cahors (Lot) ; Lot (Midi-Pyrénées - département) ; Midi-Pyrénées (France - région administrative) ; France ; Quercy (France - province) -- XIVe siècle

Notice complète N° 108


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AE/II/331

Analyse

Le roi Charles IV le Bel réglemente par ordonnance de février 1322 le commerce de l'épicerie à Paris. Cette grande charte en parchemin est scellée de cire verte sur lacs de soir rouge et verte.

Dates document

1322/02

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIVe siècle

Notice complète N° 109


Cote

AE/II/333/A-B

Analyse

Testament de Charles le Bel et son codicille. Le testament, rédigé en 1324, est écrit sur une grande charte en parchemin, scellée de cire verte sur flots de soie rouge et verte. Le codicille, rédigé en 1328, est écrit sur une plus petite feuille de parchemin, les flots du sceau passent dans la grande charte, liant les deux actes.

Dates document

1324/10 -- 1328

Noms de lieux

France

Notice complète N° 110


Cote

AE/II/1635

Analyse

Bulle du pape Honorius III autorisant les frères prêcheurs à célébrer les offices divins dans l'église que leur ont donnée à Paris les maîtres de l'Université.
Acte donné à Viterbe le 1er décembre 1219.

Dates document

1219/12/01

Noms de lieux

Paris (France) ; Paris ; Viterbe (Italie) ; Paris -- XIIIe siècle

Notice complète N° 111


Cote

AE/II/1783

Analyse

Lettre de Louis IX publiant la renonciation de Jean, comte de Bretagne et de Blanche, sa femme, au royaume de Navarre. Faite à Saint-Denis, en décembre 1254.
Trace d'un sceau pendant sur lacs de soie verte et rouge.
Ce document est le premier acte en langue française de la chancellerie royale.

Dates document

1254/12

Noms de lieux

Bretagne (France - comté) -- XIIIe siècle ; Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ; Seine-Saint-Denis (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Navarre (royaume) -- XIIIe siècle ; Abbaye de Saint-Denis (France) -- XIIIe siècle ; France -- XIIIe siècle

Notice complète N° 112


Cote

AE/II/1802

Analyse

Serment prêté (ca 1103) à Raymond de Saint-Gilles marquis de Provence, par Pons, fils de Garsie, de tenir fidèlement les châteaux de Fos, Hyères et Aix.
Le plus ancien acte en langue d'oc conservé aux Archives Nationales.

Dates document

1103/01/01 -- 1103/12/31

Noms de lieux

Fos, château de (Bouches-du-Rhône) ; Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône) ; Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; Provence-Alpes-Côte-d'Azur (France - région administrative); Hyères, château d' (Var); Var (Provence-Alpes-Côtes-d'Azur) ; Aix, château d' (Bouches-du-Rhône); Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Notice complète N° 113


Cote

AE/II/1814

Analyse

Bulle du pape Clément IV approuvant la fondation de la Sorbonne et règlementant l'élection du proviseur.
Acte en latin donné à Viterbe, le 23 mars 1268.

Dates document

1268/03/23

Noms de lieux

Viterbe (Italie) ; Italie ; Paris (France) ; France ; France -- XIIIe siècle

Notice complète N° 114


Cote

AE/II/2357

Analyse

Hommage du comte de Flandre au roi de France Philippe Auguste, rendu à Compiègne, devant l'archevêque de Reims Guillaume aux Blanches Mains, en 1196.
Acte en latin sur parchemin scellé de 4 sceaux de cire jaune en navette (archiépiscopaux) pendant sur double queue de parchemin.

Dates document

1196/01/01 -- 1196/12/31

Noms de lieux

Compiègne (Oise) ; Oise (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative) ; France -- XIIIe siècle ; Flandre (comté) -- XIIIe siècle

Notice complète N° 115


Cote

AE/II/2406

Analyse

Fondation de la Sainte-Chapelle par Louis IX. Saint Louis distribue les revenus des chapelains et des clercs de la Chapelle qu'il fait construire dans l'enceinte du Palais, pour la Couronne d'épines.
Acte en latin scellé (sceau royal de cire verte et contre-sceau pendant sur lacs de soie rouge).

Dates document

1246

Noms de lieux

Paris (France) -- Sainte-Chapelle du Palais

Notice complète N° 116


Cote

AE/II/247

Analyse

Registre (163 feuillets) des recettes et des dépenses d'Alphonse, comte de Poitiers, frère de Louis IX, daté de 1243-1249 et rédigé en latin. La reliure est faite en basane gauffrée et comporte des ombilics d'étain.

Dates document

1243 -- 1249

Noms de lieux

Poitou (comté) -- XIIIe siècle; France -- XIIIe siècle

Notice complète N° 117


Cote

AE/III/202

Analyse

Lettre d'Argoun, roi (ilkhan) mongol de Perse, à Philippe le Bel, roi de France, pour lui proposer une alliance contre les Mamelouks, 1289.
Caractères ouïgours et langue mongole. Un grand timbre rouge vient frapper plusieurs des feuillets assemblés pour former le rouleau. Il s'agit du sceau de l'Empereur (khan) mongol, suzerain du roi de Perse, en caractères chinois, signifiant : " Sceau de celui qui soutient l'Etat et qui donne la paix au peuple. "

Dates document

1289

Noms de lieux

Egypte -- XIIIe siècle ; Perse -- XIIIe siècle; Iran (Moyen-Orient); Moyen-Orient (Asie); Asie

Notice complète N° 118


Cote

SC/B12

Analyse

Moulage d'un fragment du sceau de Thibaut II de Navarre, roi de Navarre et comte-palatin de Champagne et de Brie.
Légende détruite.

Dates document

1259/08

Noms de lieux

CHAMPAGNE (France - comté) -- XIIIe siècle ; BRIE (France - comté) -- XIIIe siècle ; NAVARRE (royaume) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 119


Cote

SC/B12bis

Analyse

Moulage d'un fragment du contre-sceau de Thibaut II de Navarre, roi de Navarre et comte-palatin de Champagne et de Brie.
Légende détruite.

Dates document

1259/08

Noms de lieux

NAVARRE (royaume) -- XIIIe siècle; CHAMPAGNE (France - comté) -- XIIIe siècle; BRIE (France - comté) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 120


Cote

SC/B13bis

Analyse

Moulage du contre-sceau de Philippe IV le Bel, roi de France et de Navarre.
Légende abîmée en latin : "... CAMPANIE...", traduction : ... de Champagne.

Dates document

1285/10/09

Noms de lieux

FRANCE -- XIIIe siècle; NAVARRE (royaume) -- XIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 121


Cote

SC/B21

Analyse

Moulage d'un fragment du sceau de Charles Ier d'Anjou, roi de Jérusalem et de Sicile.
Légende restituée, en latin : "...SICILIE DUCATUS APUIE ET PRINCIPATUS CAPUE", traduction : ... duc de Sicile et prince de Capoue ... .

Dates document

1282/04/18

Noms de lieux

SICILE (royaume) -- XIIIe siècle; NAPLES, ROYAUME DE -- XIIIe siècle; ITALIE -- XIIIe siècle; ITALIE; JERUSALEM, ROYAUME DE -- XIIIe siècle; JERUSALEM (Israël); ISRAEL; ANJOU (France - comté) -- XIIIe siècle; FRANCE

Notice complète N° 122


Cote

SC/B33

Analyse

Moulage d'un fragment du sceau d'Hugues II de Bouville, seigneur de Milly-en-Gâtinais, chambrier du roi, chevalier.
Pas de légende subsistante.

Dates document

1299/09/03

Noms de lieux

MILLY-EN-GATINAIS, SEIGNEURIE DE (France) -- XIIIe siècle; MILLY, SEIGNEURIE DE (France) -- XIIIe siècle ; BOUVILLE, SEIGNEURIE DE (France) -- XIIIème siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle ; MILLY-LA-FORET (Essonne) ; ESSONNE (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative); FRANCE

Notice complète N° 123


Cote

SC/B41

Analyse

Moulage du sceau de Pierre II de Courtenay, comte d'Auxerre.
Légende détruite.

Dates document

1205/09

Noms de lieux

AUXERRE, COMTE D' (France) -- XIIIe siècle ; AUXERRE (Yonne); YONNE (Bourgogne - département); BOURGOGNE (France - région administrative); FRANCE; FRANCE -- XIIIe siècle

Notice complète N° 124


Cote

SC/B45

Analyse

Moulage du sceau d'Etienne III "de Chalon", comte d'Auxonne.
Légende incomplète et restituée en latin : "SIGILLUM DOMINI STEPHANI ...O...", traduction : sceau du seigneur Etienne....

Dates document

1197

Noms de lieux

AUXONNE (duché de Bourgogne - comté) -- XIIe siècle ; FRANCE ; FRANCE -- XIIe siècle ; BOURGOGNE (France - duché) -- XIIe siècle

Notice complète N° 125


Cote

SC/B45bis

Analyse

Moulage du contre-sceau d'Etienne III "de Chalon", comte d'Auxonne.
Légende restituée en latin : "SIGILLUM VERATIS", traduction : sceau de vérité [?].

Dates document

1197

Noms de lieux

AUXONNE (duché de Bourgogne - comté) -- XIIe siècle ; FRANCE ; FRANCE -- XIIe siècle ; BOURGOGNE (France - duché) -- XIIe siècle

Notice complète N° 126


Cote

SC/B53

Analyse

Moulage du sceau d'Eudes de Bourgogne, fils d'Hugues III, duc de Bourgogne.
Légende restituée en latin : "SIGILLUM ODONIS FILII DUCIS BURGUNDIE", traduction : sceau d'Eudes, fils du duc de Bourgogne.

Dates document

1187

Noms de lieux

BOURGOGNE (France - duché) -- XIIe siècle; ALBON, COMTE D' (Dauphiné de Viennois) -- XIIe siècle; ALBON (Drôme); DROME (Rhône-Alpes - département); RHONE-ALPES (France - région administrative); FRANCE; FRANCE -- XIIe siècle; VIENNOIS (Dauphiné) -- XIIe siècle

Notice complète N° 127


Cote

SC/B58

Analyse

Moulage du sceau d'Hugues de Bourgogne, seigneur de Montréal, fils d'Hugues IV, duc de Bourgogne.
Légende abîmée et restituée en latin : "SIGILLUM HUGONIS DE BURGUNDIA DOMINI MONTIS REGALIS", traduction : sceau d'Hugues de Bourgogne, seigneur de Montréal.

Dates document

1285/04/02

Noms de lieux

MONTREAL, SEIGNEURIE DE (duché de Bourgogne) -- XIIIe siècle; MONTREAL (Yonne); YONNE (Bourgogne - département); BOURGOGNE (France - région administrative); FRANCE; BOURGOGNE (France - duché) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle

Notice complète N° 128


Cote

SC/B59

Analyse

Moulage du sceau de Marguerite de Chalon, femme d'Hugues de Bourgogne, fils d'Hugues IV de Bourgogne.
Légende restituée en latin : "HOC EST SECRETUM MEUM", traduction : ceci est mon sceau secret.

Dates document

1280/10

Noms de lieux

MONTREAL, SEIGNEURIE DE (duché de Bourgogne) -- XIIIe siècle; MONTREAL (Yonne); YONNE (Bourgogne - département); BOURGOGNE (France - région administrative); FRANCE; BOURGOGNE (France - duché) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle

Notice complète N° 129


Cote

SC/B60bis

Analyse

Moulage du contre-sceau de Marguerite de Chalon, épouse d'Hugues de Bourgogne, fils du duc de Bourgogne Hugues IV et seigneur de Montréal.
Légende abîmée.

Dates document

1286/04/14 -- 1287/04/05

Noms de lieux

MONTREAL, SEIGNEURIE DE (duché de Bourgogne) -- XIIIe siècle; MONTREAL (Yonne); YONNE (Bourgogne - département); BOURGOGNE (France - région administrative); FRANCE; BOURGOGNE (France - duché) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle

Notice complète N° 130


Cote

SC/B61

Analyse

Moulage du sceau de Béatrix de Champagne, veuve d'Hugues IV, duc de Bourgogne.
Légende restituée en latin : "SIGILLUM BEATRICIS DUCISSE BURGUNDIE", traduction : sceau de Béatrix, duchesse de Bourgogne.

Dates document

1294/11/20

Noms de lieux

BOURGOGNE (France - duché) -- XIIIe siècle ; FRANCE -- XIIIe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 131


Cote

SC/B62

Analyse

Moulage du sceau d'Hugues V, duc de Bourgogne.
Sceau anépigraphe.

Dates document

1307/02/27

Noms de lieux

BOURGOGNE (France - duché) -- XIVe siècle ; FRANCE -- XIVe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 132


Cote

SC/B63

Analyse

Moulage d'un fragment du sceau d'Hugues V, duc de Bourgogne.
Légende restituée en latin : "SIGILLUM HUGONIS DUCIS BURGUNDIE", traduction : sceau d'Hugues, duc de Bourgogne.

Dates document

1313/04/15 -- 1314/04/06

Noms de lieux

BOURGOGNE (France - duché) -- XIVe siècle ; FRANCE -- XIVe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 133


Cote

SC/B64

Analyse

Moulage du sceau d'Hugues V, duc de Bourgogne.
Légende restituée en latin : "SIGILLUM HUGONIS DUCIS BURGUNDIE", traduction : sceau d'Hugues, duc de Bourgogne.

Dates document

1313/12/30

Noms de lieux

BOURGOGNE (France - duché) -- XIVe siècle ; FRANCE -- XIVe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 134


Cote

SC/B64bis

Analyse

Moulage du contre-sceau d'Hugues V, duc de Bourgogne.
Légende restituée en latin : "CONTRASIGILLUM HUGONIS DUCIS BURGUNDIE", traduction : contre-sceau d'Hugues, duc de Bourgogne.

Dates document

1313/08/18

Noms de lieux

BOURGOGNE (France - duché) -- XIVe siècle ; FRANCE -- XIVe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 135


Cote

SC/B65

Analyse

Moulage du sceau d'Eudes de Bourgogne, frère du duc Hugues V.
Sceau anépigraphe.

Dates document

1314/09/04

Noms de lieux

BOURGOGNE (France - duché) -- XIVe siècle ; FRANCE -- XIVe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 136


Cote

SC/B69

Analyse

Moulage du petit sceau d'Agnès de France, fille de Louis IX et femme de Robert II, duc de Bourgogne.
Sceau anépigraphe.

Dates document

1323/05/12

Noms de lieux

BOURGOGNE (France - duché) -- XIVe siècle ; FRANCE -- XIVe siècle ; FRANCE

Notice complète N° 137


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