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AE/II/481/B

Analyse

Aveu de 1469 rendu à René, roi de Jérusalem et de Sicile, duc d'Anjou, pair de France, duc de Bar, comte de Provence, de Forcalquier et de Piémont, par Jean de Sainte-Maure, seigneur de Montgauguier et de Nesle, baron de La Haie-Joullain, et par Charles, son fils, pour la baronnie de La Haie-Joullain en Anjou.
La première page est ornée d'une miniature représentant le vassal à genoux, tête nue, rendant hommage à son suzerain, dont les traits sont ceux du roi René.
Le sceau, qui n'existe plus, était suspendu à l'acte au moyen de lacs qui passaient dans un trou rond pratiqué au bas de chaque feuillet de parchemin, et qui tenaient assemblés les soixante feuillets dont la pièce se compose (120 pages).

Dates document

1469/02/15

Noms de lieux

Anjou (France - duché) -- XVe siècle ; France -- XVe siècle ; France ; La Haie-Joullain, Baronnie de (France) -- XVe siècle ; La Haie-Joulain (Saint-Sylvain-d'Anjou) ; Saint-Sylvain-d'Anjou (Maine-et-Loire) ; Maine-et-Loire (Pays-de-la-Loire - département) ; Pays-de-la-Loire (France - région administrative)

Notice complète N° 101


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AE/II/2342

Analyse

Minute du décret déterminant la forme qu'aura la croix de la Légion d'honneur, donnée au Palais de Saint-Cloud, le 22 messidor an XII (11 juillet 1804).

Dates document

1804/07/11

Noms de lieux

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 102


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AE/III/225/2

Analyse

Lettre du prince Joseph Poniatowski, général de division commandant en chef de l'armée polonaise à Napoléon Ier, accompagnant un mémoire du prince Henri Lubomirski, relatif aux nouvelles limites du duché et aux salines de Wieliczka. Faite à Cracovie, le 3 novembre 1809.

Dates document

1809/11/03

Noms de lieux

Cracovie (Pologne) ; Wieliczka (Pologne) ; Pologne

Notice complète N° 103


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AE/III/225/3

Analyse

Mémoire du prince Lubomirski, président de l'administration du Cercle de Cracovie, relatif aux salines de Wieliczka. Fait à Cracovie, le 3 novembre 1809.

Dates document

1809/11/03

Noms de lieux

Wieliczka (Pologne) ; Pologne ; Gallicie (Pologne) ; Cracovie (Pologne)

Notice complète N° 104


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AE/II/873/b

Analyse

Quittance de Nicolas Boileau Despréaux pour la somme de six mille livres reçue de Gédéon du Metz, conseiller du Roi et garde du trésor royal, sur ordre du roi. Fait à Paris, en l'étude de maitre Thomas, le 19 septembre 1677.

Dates document

1677/09/19

Noms de lieux

France ; Paris (France)

Notice complète N° 105


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AE/II/873/c

Analyse

Quittance de Jean Baptiste Racine pour la somme de six mille livres reçue de Gédéon du Metz, conseiller du Roi et garde du trésor royal, sur ordre du roi. Fait à Paris, en l'étude de maitre Thomas, le 19 septembre 1677.

Dates document

1677/09/19

Noms de lieux

France ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Paris (France)

Notice complète N° 106


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AE/II/1954/b

Analyse

Dépêche de Napoléon III à l'Impératrice Eugénie (résidant alors à Saint-Cloud) concernant la bataille de Solferino faite à Cavriana, le 24 juin 1859.

Dates document

1859/06/24

Noms de lieux

Cavriana (Italie); Lonato (Italie) ; Italie

Notice complète N° 107


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AE/II/1954/c

Analyse

Dépêche de Napoléon III à l'Impératrice Eugénie (résidant alors à Saint-Cloud) concernant la bataille de Solferino faite à Cavriana le 25 [juin] 1859.

Dates document

1859/06/25

Noms de lieux

Cavriana (Italie) ; Italie

Notice complète N° 108


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AE/III/202

Analyse

Lettre d'Argoun, roi (ilkhan) mongol de Perse, à Philippe le Bel, roi de France, pour lui proposer une alliance contre les Mamelouks, 1289.
Caractères ouïgours et langue mongole. Un grand timbre rouge vient frapper plusieurs des feuillets assemblés pour former le rouleau. Il s'agit du sceau de l'Empereur (khan) mongol, suzerain du roi de Perse, en caractères chinois, signifiant : " Sceau de celui qui soutient l'Etat et qui donne la paix au peuple. "

Dates document

1289

Noms de lieux

Egypte -- XIIIe siècle ; Perse -- XIIIe siècle; Iran (Moyen-Orient); Moyen-Orient (Asie); Asie

Notice complète N° 109


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AE/II/3818/2

Analyse

"Le canard enchaîné" du 13 août 1958, No1978, raille la "Constitution moderne" du général de Gaulle et les conditions de son application, notamment les pleins pouvoirs qu'elle octroie au président de la République.
Tamponné "Archives nationales".

Dates document

1958/08/13

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Algérie -- XXe siècle ; Afrique -- XXe siècle

Notice complète N° 110


Cote

AE/II/3818/3

Analyse

"Le Figaro" du 9 janvier 1959, No4461, relatant la passation de pouvoir entre René Coty et le général de Gaulle intitulé: "Le général de Gaulle, président de la République et de la communauté françaises.".
Tamponné "Archives nationales".

Dates document

1959/01/09

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XXe siècle ; Etats-Unis -- XXe siècle ; Cuba -- XXe siècle ; Algérie -- XXe siècle

Notice complète N° 111


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AE/II/3819/2

Analyse

Enveloppe cachetée à la cire qui contenait plusieurs documents concernant le projet de Constitution de la "République française" sous le régime de Vichy, probablement rassemblés en février 1944.
Tamponnée "Archives nationales"

Dates document

1944/02/23

Noms de lieux

Vichy (Allier) ; Allier (Auvergne - département) ; France -- XXe siècle ; France

Notice complète N° 112


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AE/II/3819/4

Analyse

Projet de loi organique de la Constitution de la République française, signé par Philippe Pétain, sous le régime de Vichy en [1944]. Il portait sur la création de provinces dans la France métropolitaine.
Exemplaire paraphé à chaque page, cachet sec, avec " Le chef de l'Etat français" sur chaque page.
Il était réuni à d'autres documents dans une enveloppe cachetée (cf. AE/II/3819/2).
Tamponné sur plusieurs pages "Archives nationales".

Dates document

1944/01/01 -- 1944/12/31

Noms de lieux

Vichy (Allier) ; Allier (Auvergne - département) ; France -- XXe siècle

Notice complète N° 113


Cote

AE/II/3819/5

Analyse

Note explicative concernant la genèse du projet de réforme constitutionnelle, dactylographiée et signée par Philippe Pétain, le 24 février 1944.
Elle était contenue avec d'autres documents dans une enveloppe cachetée (cf. AE/II/3819/2).
Tamponné "Archives nationales".

Dates document

1941/07/08 -- 1944/02/24

Noms de lieux

Vichy (Allier) ; Allier (Auvergne - département) ; France -- XXe siècle ; Auvergne (France - région administrative)

Notice complète N° 114


Cote

AE/I/10/14

Analyse

Sénatus-consulte fait le 28 floréal an XII au palais de Saint-Cloud, conférant le gouvernement de la République à un empereur héréditaire. Signature autographe de Napoléon Ier, Cambacérès, Regnier et Maret.

Dates document

1804/05/18

Noms de lieux

Paris (France) ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) -- château ; France ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 115


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AE/I/1/9

Analyse

Lettres de Charles IV, empereur d'Allemagne, constituant son neveu le dauphin Charles (futur roi de France Charles VI) pour son vicaire et lieutenant dans le royaume d'Arles, données à Paris le 9 janvier 1378.
Acte en latin sur parchemin scellé d'un sceau d'or sur lacs de soie jaune.

Dates document

1378/01/09

Noms de lieux

France -- XIVe siècle; Arles, royaume d' -- XIVe siècle; Provence -- XIVe siècle

Notice complète N° 116


Cote

AE/I/1/11

Analyse

Expédition solennelle du traité de paix de Münster faite à Vienne le 7 novembre 1648 par Ferdinand III, empereur germanique et signée de sa main. Ce traité est un des traités de Westphalie qui mettent fin à la guerre de Trente Ans. Il fut signé à Münster le 24 octobre 1648 entre l'empereur germanique et la France.
Document rédigé en latin, scellé d'un sceau de cire rouge contenu dans une boîte en bois, maintenu par des lacs de fils d'or.

Dates document

1648/11/07

Noms de lieux

Münster in Westfalen (Allemagne) ; Vienne (Autriche) ; Allemagne -- XVIIe siècle ; Autriche -- XVIIe siècle ; Saint Empire romain germanique -- 1648-1804

Notice complète N° 117


Cote

AE/I/1/12

Analyse

Ratification du traité de paix de Münster faite à Vienne le 7 novembre 1648 par l'empereur germanique Ferdinand III et signée de sa main. Ce traité est un des traités de Westphalie qui mettent fin à la guerre de Trente Ans. Il fut signé à Münster le 24 octobre 1648 entre l'empereur germanique et la France.
Ce registre est fermé par un ruban jaune, avec de nombreux cachets de cire rouge et attaché par un sceau de cire rouge en berceau de cire naturelle.

Dates document

1648/11/07

Noms de lieux

Münster in Westfalen (Allemagne) ; Vienne (Autriche) ; Allemagne ; Autriche ; Saint Empire romain germanique -- 1648-1804

Notice complète N° 118


Cote

AE/I/2/3

Analyse

Lettre autographe signée de François de Salignac de La Mothe-Fénelon, archevêque de Cambrai, à Marie de Mérode, duchesse de Holstein à l'occasion de son mariage, datée du 21 décembre 1703.

Dates document

1703/12/21

Noms de lieux

Cambrai (Nord) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative) ; France ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 119


Cote

AE/I/2/14

Analyse

Lettre de Regnaud de Saint-Jean-d'Angély, rédacteur au Journal de Versailles, au sujet d'une place qu'il laisse vacante dans les tribunes de l'Assemblée. Cette lettre écrite à Paris et signée du nom de Regnaud, est datée du 19 février 1791.Signature autographe.

Dates document

1791/02/19

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- Assemblée ; Versailles (Yvelines)

Notice complète N° 120


Cote

AE/I/2/26

Analyse

Lettre autographe signée de Louis-Marie de La Réveillère-Lépeaux adressée au ministre de l'intérieur lui annonçant sa démission en tant que membre de l'Institut, datée du "9 prairial an XII".
Cette lettre comporte le tampon des "Archives du Royaume".

Dates document

1804/05/29

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle; France

Notice complète N° 121


Cote

AE/I/2/30

Analyse

Lettre signée de Louis XVIII, aux Tuileries le 8 avril 1816, adressée au prince de Condé pour lui faire savoir qu'il ne fera pas ses Pâques à Saint-Germain l'Auxerrois.
Tampon des "Archives du royaume" sur cette feuille anciennement pliée et cachetée à la cire rouge.

Dates document

1816/04/08 -- 1816/04/09

Noms de lieux

Tuileries (Paris) ; Paris (France) -- Saint-Germain-l'Auxerrois ; Paris (France) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 122


Cote

AE/I/2/31

Analyse

Lettre non signée du " ministre secrétaire d'Etat de l'Intérieur" au duc de Richelieu, président du Conseil des ministres au sujet d'une demande de secours formée par Albaret, à Paris le 7 avril 1820.
Papier à en-tête "Ministère de l'Intérieur" et tampon des Archives.

Dates document

1820/04/07

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 123


Cote

AE/I/2/32

Analyse

Lettre signée par Victor de La Tour-Maubourg, ministre de la guerre, au duc de Richelieu pour lui annoncer qu'il ne pourra se rendre à la réunion qu'il lui avait indiquée, faite "lundy 31 janvier 1821".
Papier à en-tête "Ministère de la Guerre" et tampon de la Direction générale des Archives.

Dates document

1821/01/31

Noms de lieux

Grenoble (Isère) ; France -- XIXe siècle ; France ; Turin (Italie - Piémont) ; Turin (Piémont) -- XIXe siècle ; Piémont (royaume de) -- XIXe siècle ; Piémont (Italie - région administrative) ; Italie -- XIXe siècle ; Italie

Notice complète N° 124


Cote

AE/I/2/33

Analyse

Lettre d'Honoré V de Monaco, duc de Valentinois, au président de la Chambre des Pairs pour lui adresser son serment de fidélité au nouveau gouvernement, le 28 août 1830.

Dates document

1830/08/28

Noms de lieux

Paris (France) -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 125


Cote

AE/I/2/34

Analyse

Lettre signée de Claude-Victor Perrin, duc de Bellune, au Chancelier de France contenant par écrit le serment de fidélité au nouveau gouvernement, faite à Versailles, le 10 septembre 1830.

Dates document

1830/09/10

Noms de lieux

Versailles (Yvelines) -- XIXe siècle ; Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 126


Cote

AE/I/2/35

Analyse

Lettre d'Aimé de Clermont-Tonnerre, pair de France, au président de la Chambre des Pairs lui adressant son serment de fidélité au nouveau gouvernement, écrite à Santena (Piémont) le 23 septembre 1830.
Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1830/09/23

Noms de lieux

Santena (Piémont) ; Turin (Piémont) -- XIXe siècle ; Piémont (Italie - région administrative) ; Genève (Suisse) ; Suisse ; France ; France - XIXe siècle

Notice complète N° 127


Cote

AE/I/2/36

Analyse

Lettre signée d'Armand, comte Guilleminot, pair de France, au baron Pasquier, président de la Chambre des Pairs lui adressant son serment de fidélité à la Monarchie de Juillet, écrite à Constantinople, le 4 octobre 1830.
Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1830/10/04

Noms de lieux

Constantinople (Turquie) -- XIXe siècle ; Constantinople (empire d'Orient) -- XIXe siècle ; Turquie -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 128


Cote

AE/I/2/37

Analyse

Note autographe du maréchal de Gouvion Saint-Cyr contenant son serment de fidélité "au Roi", sans date ni lieu [1815?].
Tampon "Archives nationales".

Dates document

 

Noms de lieux

France

Notice complète N° 129


Cote

AE/I/4/1bis

Analyse

"Les Reflexions sur mes entretiens avec Mr le Duc de la Vauguion", manuscrit autographe de 101 pages, rédigé par le futur Louis XVI vers 1762-1769.
Registre (8°) en maroquin noir et rangé dans un écrin de carton vert bordé de cuir. Encre passée sur certaines pages.

Dates document

1762 -- 1769

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 130


Cote

AE/I/5/3

Analyse

Manuscrit, en partie autographe, du discours adressé par Louis XVI aux députés des Communes, le 6 juin 1789.

Dates document

1789/06/06

Noms de lieux

France ; Versailles (Yvelines) -- Château

Notice complète N° 131


Cote

AE/I/5/4

Analyse

Réponse, non signée, de Louis XVI à la députation de l'Assemblée nationale chargée de lui offrir le titre de "Restaurateur de la liberté Française", écrite en "aoust". "Séance du 11 août 1793" a été indiquée au crayon.
Tampon des "Archives du royaume".

Dates document

1789/08/13

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 132


Cote

AE/I/5/7

Analyse

Pétition signée des citoyens de Lyon adressée à la Convention nationale "de Paris" pour demander et presser le jugement de "Louis Capet, sa femme et le reste de ses complices", reçu au comité de legislation le 15 novembre 1792, "l'an 1er de la République".

Dates document

1792/09/14 -- 1792/09/15

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- XVIIIe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) -- ; Rhône sur Loire -- XVIIIe siècle ; Rhône (Rhône-Alpes - département) ; Rhône-Alpes (France - région administrative)

Notice complète N° 133


Cote

AE/I/5/8

Analyse

"Adresse du Conseil général de la Commune de Marseille à la Convention" pour demander la mort de Louis XVI, rédigée le 21 décembre 1792, "l'an 1er de la République française".
Tampon "Empire français. Direction générale des archives".

Dates document

1792/12/21 -- 1793/01/10

Noms de lieux

Marseille (Bouches-du-Rhône) ; Marseille (Bouches-du-Rhône) -- XVIIIe siècle ; France -- XVIIIe siècle ; France ; Brest (Finistère) ; Toulon (Var) ; Rochefort (Charente-Maritime)

Notice complète N° 134


Cote

AE/I/5/9

Analyse

"Adresse du Conseil général de la commune de Marseille à la Convention Nationale", pour demander de nouveau la mort de Louis XVI, rédigée le 9 janvier 1793, "l'an 2d de la République française". Signature autographe des membres de ce Conseil.
Tampon de la "Direction générale des archives. Empire français".

Dates document

1793/01/09 -- 1793/01/22

Noms de lieux

Marseille (Bouches-du-Rhône) ; Marseille (Bouches-du-Rhône) -- XVIIIe siècle ; France--XVIIIe siècle ; France ; Europe -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 135


Cote

AE/I/5/10/1

Analyse

Adresse signée des "Républicains antipolitiques d'Aix " (Bouches du Rhône) au sujet de la mort de Louis XVI, rédigée le 25 janvier 1793, "l'an 2d de la République française".
Tampon "Direction générale des Archives. Empire français".

Dates document

1793/01/25 -- 1793/02/17

Noms de lieux

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) ; Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; Provence-Alpes-Côte d'Azur (France - région administrative); France ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 136


Cote

AE/I/5/13

Analyse

Billet paraphé par Louis, comte de Provence, et Charles, comte d'Artois, adressé à Louis XVI pour protester de leur dévouement à sa personne, non daté, mais probablement rédigé en juillet 1791.
Tampon "Archives nationales" et à l'encre rouge "Archives du royaume. Section histoire".

Dates document

1791/07/01 -- 1791/07/31

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 137


Cote

AE/I/5/14/1

Analyse

Lettre autographe signée de Charles, comte d'Artois, relative aux opérations de l'armée de Condé, rédigée à Bingen, le 31 juillet 1792.
Tampon des "Archives nationales" et "Vingt-Septième pièce" présentée au procès de Louis XVI, "Poultier".

Dates document

1792/07/31

Noms de lieux

Bingen (Allemagne) ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Pellingen (Allemagne) ; Liège (Belgique) ; Rhénanie-Palatinat (Allemagne) -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 138


Cote

AE/I/5/15/1

Analyse

Lettre signée de Charles, "comte d'Artois", à propos de la venue de Louis, comte de Provence, en Prusse pour défendre la cause contre-révolutionnaire auprès du roi Frederic-Guillaume II, le 29 juin 1791.
Tampon "Direction générale des archives. Empire Français".

Dates document

1791/06/29

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe ; Europe ; Prusse -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 139


Cote

AE/I/5/16/1-2

Analyse

Lettre autographe de Louis, comte de Provence, à Gustave IV, roi de Suède, relative à la situation des Bourbons exilés, écrite à "Mittau", le 20 juin 1805.
Elle est accompagnée de sa transcription incomplète déposée par la section administrative.
Numéroté à la plume (No245), paraphé et tamponné empire Français. Inspection générale des archives".

Dates document

1805/06/20 -- 1805/06/27

Noms de lieux

Mitau (Lettonie) ; France ; France -- XIXe siècle ; Europe ; Europe -- XIXe siècle ; Russie -- XIXe siècle

Notice complète N° 140


Cote

AE/I/5/21/1

Analyse

Procès-verbal signé de la reconnaissance de Louis XVII par l'armée de Condé anciennement "clos, cacheté des cachets des signataires et déposé en dépôt public de la ville de Villingen", le "mardi 29 janvier 1793".
Tamponné "Archives du Royaume. Section histoire" et "Archives nationales".

Dates document

1793/01/29

Noms de lieux

Villingen (Allemagne) ; France ; France -- XVIIIe siècle ; Allemagne -- XVIIIe siècle ; Souabe -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 141


Cote

AE/I/6/1

Analyse

Lettre de Marie-Antoinette à son frère l'empereur Léopold II en date du 8 septembre 1791.
Autographe sur papier.

Dates document

1791/09/08

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 142


Cote

AE/I/6/4

Analyse

"Etat des chasses de l'équipage de la Reine et Monseigneur Comte d'Artois pour le sanglier. Année 1784"
Un volume relié en maroquin rouge aux armes de France et de Lorraine-Autriche.

Dates document

1784

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle ; Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Marly-le-Roi (Yvelines) ; Rambouillet (Yvelines) ; Fontainebleau (Seine-et-Marne) ; Seine-et-Marne (Ile-de-France - département) ; Versailles (Yvelines)

Notice complète N° 143


Cote

AE/I/7-8/3

Analyse

Dernière lettre de Marie-Antoinette adressée à sa belle-soeur Madame Elisabeth, écrite à la Conciergerie le 16 octobre 1793, quelques heures avant son exécution.
Ce document est souvent intitulé "testament de Marie-Antoinette".
"Ce 16 [octo]bre [1793] à 4 heures du matin".
"C'est à vous, ma soeur, que j'écris pour la dernière fois, je viens d'être condamné non pas à une mort honteuse, elle ne l'est que pour les criminels, mais à aller rejoindre votre frère. Comme lui innocente, j'espère montré la même fermeté que lui dans ces derniers moment. Je suis calme comme on l'est quant la consience ne reproche rien. J'ai un profonde regret d'abandonner mes pauvres enfants, vous savez que je n'existoit que pour eux et vous, ma bonne et tendre soeur ; vous qui avoit par votre amitié tout sacrifié pour être avec nous, dans quelle position je vous laisse. J'ai appris par le plaidoyer même du procès que ma fille étoit séparée de vous. Hélas, la pauvre enfant, je n'ose pas lui écrire, elle ne receveroit pas ma lettre. Je ne sais même pas si celle-cy vous parviendra. Recevez pour eux deux, icy ma bénédiction. J'espère qu'un jour lorsqu'ils seront plus grands, ils pourront se réunir avec vous et jouire en entier de vos tendres soins. Qu'ils pensent tous deux à ce que je n'ai cessé de leurs inspirer : que les principes et l'execution exacte de ses devoirs sont la premiere baze de la vie [...]".
Contresigné par Guffroy, Massieu, Lecointre, Fouquier-Tinville et Leg[...] (Legot ?).

Dates document

1793/10/16

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- Prison de la Conciergerie

Notice complète N° 144


Cote

AE/I/9/4

Analyse

Tableau nominatif des citoyens qui composent l'association des Apôtres de la liberté, datée du 14 juillet 1792, l'an quatrième de la liberté, fête de la Fédération, jour de la cérémonie de la pose de la première pierre du monument dont l'érection a été ordonnée sur les ruines de la Bastille, par la loi du 27 juin 1792.
Ce tableau avait été glissé sous la Constitution par Palloy, chargé des travaux de la colonne de la Liberté, et fut lacéré lors de la destruction de la Constitution de 1791 et de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen le 5 mai 1793.

Dates document

1792/07/14 -- 1793/05/05

Noms de lieux

France ; Paris (France) -- Place de la Bastille ; Ile-de-France (France - région administrative) --

Notice complète N° 145


Cote

AE/I/13/18/1-6

Analyse

Suite de courriers, certains autographes, entre, d'une part, le ministre de l'Intérieur Montalivet et le directeur général des Ponts et Chaussées Mathieu Molé et, d'autre part, le ministre de l'Intérieur et l'Empereur, relatifs à la publication dans le Moniteur d'un projet d'inscription non approuvée par l'Empereur pour le canal de Saint-Quentin (6-13 mars 1812).
1 - Rapport autographe de Montalivet à l'Empereur daté du 7 mars 1812 attestant du fait qu'aucun accord n'a été donné pour l'inscription au canal de Saint-Quentin et que celle-ci n'a pas été réalisée. Note de la main de l'Empereur.
2 - Lettre datée 13 mars 1812 de Montalivet à Molé, directeur général des Ponts et Chaussées, accompagnant l'envoi d'une copie du rapport du 7 mars 1812 (pièce précédente).
3 - Copie du rapport de Montalivet à l'Empereur (cf. supra).
4 - Lettre de Montalivet à Molé datée du 6 mars 1812 lui demandant si les inscriptions publiées dans le Moniteur et désapprouvées par l'Empereur ont réellement été placées au canal de Saint-Quentin.
5 - Réponse de Molé à Montalivet attestant qu'aucune inscription n'a été portée au canal de Saint-Quentin, datée du 7 mars 1812.
6 - Note de Montalivet [s.d.] au Moniteur pour signifier qu'aucune inscription n'a été approuvée et donc portée au canal de Saint-Quentin.

Dates document

1812/03/06 -- 1812/03/13

Noms de lieux

Saint-Quentin (Aisne) ; Aisne (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative)

Notice complète N° 146


Cote

AE/I/13/25

Analyse

Lettre manuscrite signée du cardinal Fesch au comte de Montalivet, ministre de l'Intérieur, au sujet d'un règlement sur l'administration des séminaires diocésains proposé au Conseil d'Etat, écrite à Lyon, le 10 novembre 1813.
Tamponné "Archives du Royaume. S[ecti]on Ad[ministrati]ve"

Dates document

1813/11/10 -- 1813/11/24

Noms de lieux

Lyon (Rhône) ; Rhône (Rhône-Alpes - département) ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; Rhône-Alpes (France - région administrative) ; Lyon (diocèse) ; Ile-de-France (France - région administrative) --

Notice complète N° 147


Cote

AE/I/29/11

Analyse

Sénatus-consulte du 7 novembre 1852 instituant Louis-Napoléon Bonaparte Empereur des Français sous le nom de Napoléon III et rendant la charge héréditaire. Minute originale avec sceau pendant de la seconde République en cire jaune.

Dates document

1852/11/07

Noms de lieux

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Saint-Cloud, Château de (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 148


Cote

AE/I/13/15

Analyse

Rapport du ministre de l'Intérieur à l'empereur Napoléon Ier pour faire succéder un sieur Bellet en qualité d'agent de change au sieur Guesdon, sous-doyen de la Compagnie des agents de change de Paris, 10 juin 1807.
Note de la main de l'Empereur datée de Tilsit le 2 juillet 1807.

Dates document

1807/06/10 -- 1807/07/02

Noms de lieux

France ; Prusse -- XIXe siècle; Tilsit (Prusse) -- aujourd'hui Sovietsk; Sovietsk (Russie) -- anciennement Tilsit (Prusse); Russie

Notice complète N° 149


Cote

AE/I/21/3

Analyse

Déclaration d'Abd el-Kader s'engageant à ne plus retourner en Algérie, remise solennellement au Palais de Saint-Cloud entre les mains de S.A. le prince Louis Napoléon le 30 octobre 1852.
- Le texte original autographe en arabe, certifié être de la main d'Abd el-Kader, à Paris le 4 novembre 1852 par le baron Boissonnet;
- La traduction en français par I. Urbain, annexée à l'original autographe, certifiée conforme par E. Daumas,conseiller d'Etat, général, directeur des affaires de l'Algérie au Ministère de la Guerre.
" Louange au Dieu unique !
Que Dieu continue la victoire à notre seigneur des rois, Louis Napoléon ! Que Dieu lui donne appui et inspire ses desseins. Celui qui est devant vous est Abd el-Kader, fils de Mahi-ed-din. Il vient se présenter à votre altesse auguste pour vous remercier de vos bienfaits et il accourt auprès de vous afin de se réjouir de votre vue. Car, il en prend Dieu à témoin, vous lui êtes plus cher qu'aucun de ceux qu'il aime. [...] Vous avez eu confiance dans celui qui est devant vous. [...] Mais lui vous a juré par le pacte de Dieu et par le serment inviolable, au nom de tous les prophètes et de tous les envoyés, qu'il ne trompera pas votre confiance en lui, qu'il ne violera pas son serment, qu'il n'oubliera pas votre générosité et qu'il ne retournera jamais au pays d'Alger. "

Dates document

1852/10/30

Noms de lieux

France ; Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 150


Cote

AE/I/11-12/7/1

Analyse

Acte de naissance de Joseph Bonaparte, "S.M. le roi d'Espagne", le 7 janvier 1768, "collationné" en latin par le maire de Corte, "vu bon" puis signé par le sous-préfet, et traduit en français le 9 juillet 1806.
Cachet de cire rouge avec aigle impérial et plusieurs tampons dont ceux de la République Française et des Archives nationales.

Dates document

1768/01/07 -- 1806/07/09

Noms de lieux

Corte (Haute-Corse) ; Haute-Corse (Corse - département) ; Liamone (département) -- XIXe siècle ; Corse-du-Sud (Corse - département) ; France -- XIXe siècle ; Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Espagne -- XIXe siècle ; Corse (France - région administrative)

Notice complète N° 151


Cote

AE/I/13/2/12

Analyse

Expédition authentique du rapport fait "à la séance par Barras", le 30 vendémiaire an IV, sur la rébellion parisienne des 13 et 14 vendémiaire, collationné à l'original par le président de la Convention Génissieu, et ses secrétaires, à Paris, le 1er Brumaire an IV (23 octobre 1795).
Signatures autographes du chef de la section législative et judiciaire et du garde général des Archives nationales de la IIe République, François de Chabrier, et tampon "Sect[ion] hist[orique]. Archives du Royaume".

Dates document

1795/10/04 -- 1851/12/31

Noms de lieux

Palais Bourbon (Paris) ; Tuileries (Paris) ; Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 152


Cote

AE/I/13/28

Analyse

Généalogie de la famille Bonaparte de Sarzane, de l'année 1200 jusqu'en 1567, par Domenico Maria Bernucci, 2 septembre 1802.

Dates document

1802/09/02

Noms de lieux

Italie; Sarzana (Italie)

Notice complète N° 153


Cote

AE/I/14/3/1 à 4

Analyse

Actes du mariage célébré par procuration entre Charles Ferdinand de Berry et Caroline de Bourbon-Sicile, rédigés en italien puis "pour traduction conforme" en français, faits à Naples, le 24 avril 1816.
Déposés au ministère des Affaires étrangères, ils ont été signés par Richelieu, ministre et président du conseil des Ministres, sans date, ni lieu. Cachet à la cire rouge du ministère.
La 4e version, "pour copie conforme à l'acte déposé aux archives de la Chambre des Pairs", porte l'en-tête de la Chambre ainsi qu'un cachet sec.
Ils étaient réunis au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs. Tampon des Archives nationales.

Dates document

1816/04/24

Noms de lieux

Naples (Italie) ; Italie -- XIXe siècle ; Italie

Notice complète N° 154


Cote

AE/I/14/12/1

Analyse

Lettre autographe signée du chevalier de Broval, secrétaire de Louis-Philippe d'Orléans, écrite à Paris, le 26 août 1818, adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la pairie, concernant l'envoi du procès-verbal et de l'acte de naissance de François d'Orléans, prince de Joinville, 7e enfant du duc d'Orléans.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/08/24 -- 1818/08/26

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) -- Palais du Luxembourg

Notice complète N° 155


Cote

AE/I/14/13/1

Analyse

"Extrait du cérémonial approuvé par le Roi [Louis XVIII] à l'occasion de la naissance de l'enfant" du duc de Berry, signé "pour extrait conforme" de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies de France, à Paris, le 13 août 1819.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1816/03/23 -- 1819/08/13

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 156


Cote

AE/I/14/14/1

Analyse

Lettre de remerciement, écrite par le chevalier de Broval, secrétaire de Louis-Philippe, à l'adresse de François Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, le 28 janvier 1820, après la naissance de Charles d'Orléans, duc de Penthièvre.Signature autographe du chevalier de Broval.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1820/01/28

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal ; Palais-Royal

Notice complète N° 157


Cote

AE/I/14/16/1

Analyse

"Extrait du cérémonial approuvé par le Roi [Louis XVIII] à l'occasion de la naissance de l'enfant" du duc de Berry, signé "pour extrait conforme" de Dreux-Brézé, grand maître des cérémonies de France, à Paris, le 4 septembre 1820.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, sans date. Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1820/09/04

Noms de lieux

Paris (France)

Notice complète N° 158


Cote

AE/I/14/19/1

Analyse

Acte de naissance de Henri d'Orléans, duc d'Aumale, "9e enfant" de Louis-Philippe d'Orléans, né le 16 janvier 1822, "à huit heure du soir", à Paris, au palais royal.
Ce cahier est inclus au sein du dossier No16 des archives de la Maison royale pour la Chambre des Pairs, probablement constitué sous le règne de Louis-Philippe Ier. Tampon "Archives nationales".

Dates document

1816/03/23 -- 1822/01/16

Noms de lieux

Paris (France) -- Palais royal ; Paris (France) ; France -- XIXe siècle

Notice complète N° 159


Cote

AE/I/14/21/1

Analyse

Acte de baptême de Louise Adélaïde de Bourbon-Condé, fille de Louis-Joseph de Bourbon, prince de Condé, rédigé le 3 avril 1770 à Versailles.
Copie de l'extrait du registre des baptêmes de l'église royale Notre-Dame de Versailles, du diocèse de Paris, déclarée "conforme à l'original", à Versailles, le 19 mai 1770 par le prêtre en fonction.
Ce document provient du dossier No18 des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs, comportant le tampon des "Archives nationales".

Dates document

1757/10/06 -- 1770/05/19

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Versailles (Yvelines) -- église Notre-Dame ; Versailles (Yvelines) -- château ; Versailles (Yvelines) -- chapelle palatiale ; Paris (France) ; Paris (France) -- église Saint-Sulpice

Notice complète N° 160


Cote

AE/I/15/12/B

Analyse

"Journal historique de l'extraction des cercueils de plomb des rois, reines, princes, princesses, abbés et autres personnes qui avaient leurs sépultures dans l'église de l'abbaye royale de Saint-Denis en France" du 12 octobre 1793 au 12 novembre 1793 et un supplément de quelques lignes pour la journée du 18 janvier 1794.
Ce document décrit les tombes ouvertes et l'état des dépouilles trouvées (19 pages).Suivent cette description: un plan de l'église avec l'emplacement des tombes (image 20) et un plan du caveau des Bourbons (image 21).

Dates document

1793/10/12 -- 1794/01/14

Noms de lieux

France ; Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ; Seine-Saint-Denis (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Saint-Denis, Abbaye de (France)

Notice complète N° 161


Cote

AE/I/5/11

Analyse

Adresse au président et aux représentants de l'assemblée constituante, rédigée par le maire, les officiers municipaux du Conseil général de la commune d'Aix (Bouches-du-Rhône), au sujet des morts de Louis XVI et Lepeletier, le 15 février 1793, "l'an 2eme de la République française".
Tampon de la "Direction générale des Archives. Empire français."

Dates document

1793/02/15 -- 1793/03/15

Noms de lieux

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) ; Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; Provence-Alpes-Côte d'Azur (France - région administrative) ; France -- XVIIIe siècle ; France

Notice complète N° 162


Cote

AE/I/25/1-1 bis

Analyse

Testament olographe de Louis XIV et ses codicilles.

Dates document

1714/08/02 -- 1715/08/23

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle ; Versailles (Yvelines) ; Yvelines (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative)

Notice complète N° 163


Cote

AE/I/29/19

Analyse

Constitution du 4 octobre 1958.
Original imprimé avec sceau de la République en cire jaune pendant sur un ruban tricolore.
Signatures autographes.

Dates document

1958/10/04

Noms de lieux

France ; Paris (France)

Notice complète N° 164


Cote

AE/I/2/15/b

Analyse

Lettre signée de Gaspard Monge adressée à Pierre Auvely, officier de marine. La lettre, faite à Paris, est datée du 31 décembre 1792, "l'an premier de la République française".

Dates document

1792/12/31

Noms de lieux

France ; Paris (France)

Notice complète N° 165


Cote

AE/I/5/14/2

Analyse

Lettre autographe de Charles, comte d'Artois, relative aux opérations de l'armée de Condé, rédigée à Bingen, le 27 juillet 1792.
Tampon des "Archives nationales" et mention de la "Vingt-Quatrième pièce", "Poultier". Ancien dossier Winpffen.

Dates document

1792/07/27

Noms de lieux

Bingen (Allemagne) ; Pellingen (Allemagne) ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Rhénanie-Palatinat (Allemagne) -- XVIIIe siècle ; France ; France -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 166


Cote

AE/I/5/14/3

Analyse

Lettre autographe et signée de Charles, comte d'Artois, relative aux opérations de l'armée de Condé, rédigée au "camp", le 24 août 1792.
Tampon des "Archives nationales" et mention de la "Trente deuxième pièce", "Poultier". Ancien dossier Winpffen.

Dates document

1792/08/24

Noms de lieux

France ; France -- XVIIIe siècle ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 167


Cote

AE/I/5/15/2

Analyse

Lettre autographe et signée de Charles, comte d'Artois, adressée à son "cher Lambert", le 5 juin, suivi des instructions signées depuis Colbence par les deux frères de Louis XVI, le 29 mai 1792.
Mention "Sixième pièce", "Poultier" et Tampon "Direction générale des Archives. Empire Français".

Dates document

1792/05/29 -- 1792/06/05

Noms de lieux

Coblence (Allemagne) ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 168


Cote

AE/I/5/15/3

Analyse

Instructions, signées par Louis, comte de provence, et Charles, comte d'Artois, destinées au marquis de Lambert, à Coblence, les 4 et 5 juin 1792.
Mention de la "huitième pièce", "Poultier" avec tampon "Direction générale des Archives. Empire Français".

Dates document

1792/06/04 -- 1792/06/05

Noms de lieux

Coblence (Allemagne) ; Magdebourg (Allemagne) ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle ; Prusse -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 169


Cote

AE/I/5/15/4

Analyse

Lette autographe et signée de "Charles Philippe", comte d'Artois, donnant instructions à son "cher Lambert" des activités contre-révolutionnaires, rédigée à Bingen, le 15 juillet 1792.
Mention "Pièce vingt-unième" (sic), "Poultier" et tampon "Direction général des archives. Empire français."

Dates document

1792/07/15

Noms de lieux

Bingen (Allemagne) ; Trèves (Allemagne) ; Coblence (Allemagne) ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle ; Rhénanie-Palatinat (Allemagne) -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 170


Cote

AE/I/5/15/5

Analyse

Lettre de créances du marquis de Lambert, signée de "Louis Stanislas Xavier", comte de Provence, et de "Charles Philippe", comte d'Artois, faite à Coblence, le 24 juillet 1792. Mention "Vingt-troisième pièce", "Poultier", et tampon "Direction générale des Archives. Empire Français."

Dates document

1792/07/24

Noms de lieux

Coblence (Allemagne) ; Prusse -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 171


Cote

AE/I/5/15/6

Analyse

Billet non signé, sans doute de la main de Charles, comte d'Artois, adressé au marquis de Lambert concernant la situation des armées contre-révolutionnaires, daté du 19 août [1792].
Mention "Septième pièce", "Poultier" et tampon de la "Direction générale des archives. Empire Français."

Dates document

1792/08/19

Noms de lieux

Prusse -- XIXe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 172


Cote

AE/I/5/15/7

Analyse

Questions de Louis, comte de Provence, et Charles, comte d'Artois, adressées au [duc de Brunswick], non daté [1792].
Mention "huitième pièce", "Poultier" et tampon de la "Direction générale des Archives. Empire Français."

Dates document

1792

Noms de lieux

Prusse -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 173


Cote

AE/I/5/15/8

Analyse

Lettre rédigée par Louis, comte de Provence, puis signée par Charles, comte d'Artois, adressée au marquis de Lambert, concernant la situation des troupes des émigrés, le 23 août 1792.
Mention "trentième pièce", "Poultier" et tampon de la "Direction générale des Archives. Empire Français."

Dates document

1792/08/23

Noms de lieux

Europe ; Europe -- XVIIIe siècle ; Longwy (Meurthe-et-Moselle)

Notice complète N° 174


Cote

AE/I/5/15/9

Analyse

Lettre autographe de Louis, comte de Provence, au marquis de Lambert, faisant état du siège de Thionville, rédigée à Hettange, le 5 septembre 1792.
Mention "Sixième pièce", "Poultier", et tampon "Direction générale des archives. Empire Français".

Dates document

1792/09/05

Noms de lieux

Hettange-Grande (Moselle) ; Moselle (Lorraine - département) ; France ; France -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle ; Longwy (Meurthe-et-Moselle)

Notice complète N° 175


Cote

AE/I/5/15/10

Analyse

Lettre signée de Charles, comte d'Artois, à son "cher général" Lambert, à propos des événements survenus à Thionville, le 5 septembre 1792.
Mention "trente cinquième" [pièce], "Poultier" et tampon "Direction générale des archives. Empire Français".

Dates document

1792/09/05

Noms de lieux

Longwy (Meurthe-et-Moselle) ; Thionville (Moselle) ; Moselle (Lorraine - département) ; France ; France -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 176


Cote

AE/I/5/15/11

Analyse

Double lettre signée par "Louis Stanislas Xavier", comte de Provence, et "Charles Philippe", comte d'Artois, traitant de la situation difficile de l'armée des émigrés, les 11 et 13 octobre [1792].
Mention "septième pièce", "Poutlier" et tampon "Direction générale des archives. Empire Français".

Dates document

1792/10/11

Noms de lieux

Lexy (Meurthe-et-Moselle) ; Longwy (Meurthe-et-Moselle) ; Verdun ( Meuse) ; Meurthe-et-Moselle (Lorraine - département) ; Liège (Belgique) ; Arlons (Belgique) ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle ; Luxembourg, duché de -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 177


Cote

AE/I/5/15/12

Analyse

Lettre du baron de Roll, signée de "Charles Philippe", comte d'Artois, adressée au marquis de Lambert au sujet du repli des troupes émigrées, écrite le [19] octobre 1792 "à 8 heure du soir".
Mention "quarante deux[ièm]e", "Poultier" et tampon "Direction générale des archives. Empire Français".

Dates document

1792/10/19

Noms de lieux

Arlons (Belgique) ; Liège, principauté de -- XVIIIe siècle ; Europe ; Europe -- XVIIIe siècle

Notice complète N° 178


Cote

AE/I/5/21/2

Analyse

"Transmission d'un acte" concernant la reconnaissance de Louis XVII, roi de France, par l'armée de Condé en 1793, pour être déposé aux "Archives du Royaume".
La lettre est signée du prince de Polignac, faite à Paris au nom du Ministère des Affaires étrangères, le 18 mai 1830, et adressée au baron de Montbel, ministre de l'Intérieur; son secrétaire général a contre-signé la copie.
En-tête de l'un et l'autre des ministères, "Louis XVII. Sa reconnaisance comme Roi par l'armée de Condé." inscrit à la plume et tamponné "Archives du Royaume. Sect[ion] hist[orique]."

Dates document

1793/02/01 -- 1830/05/28

Noms de lieux

Paris (France) ; Willingen (Allemagne) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France ; Allemagne ; Bavière (Allemagne) -- XVIIe siècle

Notice complète N° 179


Cote

AE/I/5/21/3

Analyse

Lettre brouillon non signée adressée à "Delarue, garde général des archives du Royaume" par le ministre des Affaires étrangères concernant le dépôt de l'acte de reconnaissance de Louis XVII roi de France par l'armée de Condé, faite le 26 mai 1830.
Tamponné "Archives du Royaume. Sect[ion] hist[orique]."

Dates document

1830/05/26

Noms de lieux

France

Notice complète N° 180


Cote

AE/I/5/21/4bis

Analyse

Copie de la lettre brouillon non signée du ministre "secrétaire d'Etat de l'Intérieur" à son homologue des Affaires étrangères, le prince de Polignac, accusant réception de l'acte de reconnaissance de Louis XVII par l'armée de Condé, écrite le 26 mai 1830.

Dates document

1830/05/26

Noms de lieux

France

Notice complète N° 181


Cote

AE/I/5/21/5

Analyse

Lettre manuscrite signée d' Isaac-Etienne "Delarue", garde général des archives du royaume, au comte de Peyronnet, ministre de l'Intérieur, accusant réception de sa lettre et de l'envoi du procès-verbal "qui constate la reconnaissance de Louis XVII par l'armée de Condé", écrite à Paris le 28 mai 1830.
Annoté à la plume et tamponné "Archives du Royaume. Sect[ion] hist[orique]".

Dates document

1830/05/28

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France

Notice complète N° 182


Cote

AE/I/5/21/6

Analyse

Lettre de La Bouillerie, intendant général de la Maison du Roi, au comte de Peyronnet, ministre de l'Intérieur, demandant la constitution d'une gratification pour le baron d'Orb qui avait permis le dépôt aux Archives de l'acte de reconnaissance de Louis XVII par l'armée de Condé, écrite à Paris, le 6 juillet 1830.
Annoté et tamponné "Archives du Royaume. Sect[ion] hist[orique]".

Dates document

1830/05/06 -- 1830/07/24

Noms de lieux

France ; Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Bavière (Allemagne) ; Bavière (Allemagne) -- XVIIe siècle

Notice complète N° 183


Cote

AE/I/5/21/7

Analyse

Lettre brouillon signée de [Peyronnet], ministre de l'Intérieur, au baron de La Bouillerie, intendant général de la Maison du roi, concernant la gratification du baron d'Orb qui a conservé l'acte de reconnaissance de Louis XVII par l'armée de Condé en 1793, faite à Paris le 24 juillet 1830.
Tamponnée "Archives du Royaume. Sect[ion] hist[orique]."

Dates document

1830/07/24

Noms de lieux

Paris (France) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; France ; Munich (Bavière)

Notice complète N° 184


Cote

AE/I/11-12/10/2

Analyse

Copie de l'acte de mariage de Pauline Bonaparte avec Camille Borghèse, célébré à Mortefontaine, le 14 Brumaire an XI (6 novembre 1803) et copié par le maire de la commune le 27 décembre 1807 puis authentifié le 29 décembre suivant.
Tamponné "Archives nationales".

Dates document

1803/11/06 -- 1807/12/29

Noms de lieux

Mortefontaine (Oise) ; Oise (Picardie - département) ; Picardie (France - province) -- XIXe siècle ; Ajaccio (Corse-du-Sud) ; Liamone (département) -- XIXe siècle ; Rome (Italie) -- XIXe siècle ; Paris (France) ;France -- XIXe siècle

Notice complète N° 185


Cote

AE/I/11-12/12/6

Analyse

Pièce figurant dans le dossier, constitué en 1808, relatif à l'acte de naissance de la princesse Louise Julie Caroline Murat née le 22 mars 1805 à Villiers, commune de Neuilly (ancien département de la Seine), fille de Joachim Murat, roi de Naples et de Marie-Annonciade Bonaparte (dite Caroline), reine de Naples.
Il s'agit d'une lettre signée de M. Alexandre détaillant les démarches exécutées par ce dernier, au Palais puis auprès de l'intendant du roi de Naples, monsieur Le Chat, aux fins de se procurer les extraits de naissance des enfants du couple. Le 4e d'entre eux, Julie Caroline, est née à Neuilly, et sa naissance n'a donné lieu à aucune déclaration, d'où l'absence d'acte la concernant.

Dates document

1808

Noms de lieux

France

Notice complète N° 186


Cote

AE/I/11-12/12/7

Analyse

Lettre du maire de Mortefontaine en réponse à la demande de monsieur le secrétaire d'Etat de la famille impériale de Paris relative à l'extrait d'acte de mariage de Joachim Murat, roi de Naples. Fait à Mortefontaine et signé le 25 août 1808.

Dates document

1808/08/25

Noms de lieux

France ; Mortefontaine (Oise) ; Oise (Picardie - département) ; Picardie (France - région administrative)

Notice complète N° 187


Cote

AE/I/14/3/5

Analyse

Lettre du [duc de Richelieu], ministre des Affaires étrangères, datée du 29 juin 1816 en réponse à la requête du chancelier Dambray réclamant les copies et "traductions authentiques" de l'acte de mariage de Charles Ferdinand de Berry et Caroline de Bourbon-Siciles, à Naples, en avril de la même année.
Il était réuni au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis XVIII. Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1816/06/29

Noms de lieux

Paris (France) ; France -- XIXe siècle ; France

Notice complète N° 188


Cote

AE/I/14/3/6

Analyse

"Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'acte civil du mariage" de Charles Ferdinand de Berry, signé par le chancelier Dambray, à Paris, le 17 juin 1816. Signature autographe.
Ce livret était réuni au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis XVIII. Tampon des "Archives nationales".

Dates document

1816/03/23 -- 1816/06/17

Noms de lieux

Tuileries (Paris) ; Tuileries, palais des (Paris) ; Paris (France) ; Paris (France) -- XIXe siècle ; France -- XIXe siècle ; Naples (Italie) ; Naples (royaume) -- XIXe siècle

Notice complète N° 189


Cote

AE/I/14/6/16

Analyse

Lettre du marquis de Grave à Monsieur Cauchy, archiviste de la Chambre des pairs. Le marquis informe monsieur Cauchy de la mort de Mademoiselle de Montpensier, fille de Louis-Philippe, duc d'Orléans. Document rédigé à Neuilly le 21 mai 1818.

Dates document

1818/05/21

Noms de lieux

Ile-de-France (France - région administrative) ; Hauts-de-Seine (Ile-de-France - département) ; Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; France

Notice complète N° 190


Cote

AE/I/14/11/2

Analyse

Ordre fait à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, de "bien rechercher l'acte de naissance de Mademoiselle de Beaujollais (sic)" et de préciser les titres et qualités de Mademoiselle de Montpensier, sans date ni lieu.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Paris, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/05/01 -- 1818/05/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle

Notice complète N° 191


Cote

AE/I/14/11/3

Analyse

Inventaire des pièces qui concernent le décès de Françoise d'Orléans, Mademoiselle de Montpensier en mai 1818. Il indique comporter deux pièces et le "présent inventaire".
Certifié exact et signé par Cauchy, garde des archives, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/05/21

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 192


Cote

AE/I/14/11/4

Analyse

Page de garde rédigée à la plume du dossier des archives de la maison royale consacré au décès de "Françoise Louise Caroline" d'Orléans, à Paris, le "21 May" 1818.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives pour la chambre des Pairs, sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/05/21

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 193


Cote

AE/I/14/12/2

Analyse

Lettre du comte de Pradel adressée à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, concernant le procès-verbal et l'acte de naissance de François d'Orléans, prince de Joinville, datée du 27 août 1818. Signature autographe.
Elle est incluse au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/08/27

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 194


Cote

AE/I/14/12/3

Analyse

Inventaire des pièces qui concernent la naissance de François d'Orléans, prince de Joinville, 7e enfant du duc d'Orléans.
"Certifié exact" et signé par Cauchy, garde des archives de la pairie, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/08/26 -- 1818/08/27

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 195


Cote

AE/I/14/12/4-5

Analyse

Deux projets d'actes de naissance de François d'Orléans, prince de Joinville et 7e enfant du duc d'Orléans.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1818/08/14

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- Palais royal

Notice complète N° 196


Cote

AE/I/14/14/2

Analyse

Lettre du comte de Pradel, directeur général de la Maison du Roi, à Louis Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, accusant réception de son avis d'expédition des procès verbaux et actes de naissance de "Mademoiselle" et de Charles d'Orléans, duc de Penthièvre, le 31 janvier 1820.

Dates document

1820/01/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 197


Cote

AE/I/14/14/3

Analyse

Inventaire des pièces qui concernent la naissance de Charles d'Orléans, duc de Penthièvre, huitième enfant du duc d'Orléans.
Certifié exact et signé par Cauchy, garde des archives de la Chambre des Pairs, sans mention de date.
Il s'agit d'un dossier provenant des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).

Dates document

1820/01/28 -- 1820/01/31

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France)

Notice complète N° 198


Cote

AE/I/14/18/2

Analyse

Procès-verbal signé par les témoins de la mort de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon, le 10 janvier 1822, et consigné par les commissaires de police de la ville de Paris.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).
Référencé "B" en haut à gauche (cf AE/I/14/18/1 et AE/I/14/18/3).

Dates document

1822/01/10

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- école de Droit ; Paris (France) -- église Sainte-Geneviève ; Paris (France) -- Quartier Saint-Jacques ; Paris (France) -- jardin des Tuileries ; Paris (France) -- hôtel de Matignon

Notice complète N° 199


Cote

AE/I/14/18/3

Analyse

Procès-verbal en deux volets rédigé par les autorités judiciaires "constatant la mort subite" de Louise Marie Thérèse Bathilde d'Orléans, duchesse de Bourbon "dans un appartement de l'Ecole de Droit où Madame avait été transportée", à Paris, le 10 janvier 1822.
Il est inclus au sein d'un dossier des archives de la maison royale pour la Chambre des Pairs sous le règne de Louis-Philippe Ier (1830-1848).
Référencé "C" en haut à gauche (cf AE/I/14/18/1 et AE/I/14/18/2).

Dates document

1822/01/10

Noms de lieux

France -- XIXe siècle ; Paris (France) ; Paris (France) -- école de Droit ; Paris (France) -- église Sainte-Geneviève ; Paris (France) -- Val de Grâce ; Londres (Royaume-Uni) ; Enghien (Val d'Oise -- XIXe siècle)

Notice complète N° 200


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