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Cote	AE/I/20/1/57
Analyse	Lettre du préfet de l'Ain, datée du 21 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant la candidature de M. Leviste de Montbriand à la Chambre des Pairs.
Dates document	1837/09/21
Noms de lieux	France -- XIXe siècle
Notice complète N° 101

Cote	AE/I/20/1/43
Analyse	Lettre du baron de Champlouis, datée du 12 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'Intérieur sa nomination à la Pairie.
Dates document	1837/09/12
Noms de lieux	France -- XIXe siècle
Notice complète N° 102

Cote	AE/I/20/1/42
Analyse	Projet de lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 4 octobre 1837, annonçant au baron de Champlouis qu'il n'est pas nommé à la Pairie.
Dates document	1837/10/04
Noms de lieux	France -- XIXe siècle
Notice complète N° 103

Cote	AE/I/20/1/41
Analyse	Copie d'une lettre du baron de Richemont, datée du 14 septembre 1837, sollicitant auprès de Louis-Philippe sa nomination à la Pairie.
Dates document	1837/09/14
Noms de lieux	France -- XIXe siècle
Notice complète N° 104

Cote	AE/I/20/1/40
Analyse	Lettre du baron de Richemont, datée du 19 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur, concernant sa demande de nomination à la Pairie.
Dates document	1837/09/19
Noms de lieux	France -- XIXe siècle
Notice complète N° 105

Cote	AE/I/18/8/14
Analyse	Projet de procès-verbal de dépôt aux archives de la Chambre des Pairs d'une ampliation de l'acte de décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg, 20 janvier 1839.
Dates document	1839/01/20
Noms de lieux	France -- XIXe siècle
Notice complète N° 106

Cote	AE/I/18/8/9
Analyse	Lettre de Louis Molé, ministre des affaires étrangères, datée du 25 janvier 1839, adressée au baron Pasquier, chancelier de France, concernant le dépôt aux archives de la Chambre des Pairs des pièces relatives au décès de la princesse Marie d'Orléans, duchesse de Wurtemberg.
Dates document	1839/01/25
Noms de lieux	France -- XIXe siècle
Notice complète N° 107

Cote	AE/I/20/1/22
Analyse	Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 15 octobre 1837, adressée à [s.n.] concernant une nomination à la Chambre des Pairs.
Dates document	1837/10/15
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 108

Cote	AE/I/20/1/47
Analyse	Lettre de M. Albert, député de l'arrondissement d'Angoulême, datée du 8 septembre 1837, sollicitant auprès du ministre de l'intérieur, sa nomination à la Pairie.
Dates document	1837/09/08
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Angoulême - Charente (Poitou-Charentes - département) ; Charente (Poitou-Charentes - département) ; Poitou-Charentes (France - région administrative)
Notice complète N° 109

Cote	AE/I/20/1/46
Analyse	Lettre de M. Albert, député de l'arrondissement d'Angoulême, datée du 9 septembre 1837, concernant sa demande de nomination à la Pairie.
Dates document	1837/09/09
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Angoulême - Charente (Poitou-Charentes - département) ; Charente (Poitou-Charentes - département) ; Poitou-Charentes (France - région administrative)
Notice complète N° 110

Cote	AE/I/20/1/45
Analyse	Lettre de M. Albert, député de l'arrondissement d'Angoulême, datée du 26 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur concernant le rejet de sa candidature à la Pairie.
Dates document	1837/09/26
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Angoulême - Charente (Poitou-Charentes - département) ; Charente (Poitou-Charentes - département) ; Poitou-Charentes (France - région administrative)
Notice complète N° 111

Cote	AE/I/20/1/44
Analyse	Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 4 octobre 1837, annonçant à M. Albert, député de l'arrondissement d'Angoulême, que sa candidature à la Pairie n'a pas été retenue.
Dates document	1837/10/04
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 112

Cote	AE/I/20/1/35
Analyse	Lettre du ministre de l'Intérieur adressée à la comtesse Duchatel concernant la demande de nomination du comte Papin à la Pairie, [septembre 1837].
Dates document	1837
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 113

Cote	AE/I/20/1/34
Analyse	Lettre de M. Lefort, datée du 28 septembre 1837, adressée au ministre de l'Intérieur concernant sa demande de nomination à la Pairie.
Dates document	1837/09/28
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 114

Cote	AE/I/20/1/33
Analyse	Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 4 octobre 1837, adressée à M. Lefort concernant la demande de nomination de ce dernier à la Pairie.
Dates document	1837/10/04
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 115

Cote	AE/I/20/1/27
Analyse	Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 12 octobre 1837, adressée à M. d'Abancourt concernant sa nomination à la Pairie.
Dates document	1837/10/12
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 116

Cote	AE/I/20/1/25
Analyse	Lettre adressée au ministre de l'Intérieur, datée du 30 septembre 1837, demandant la nomination à la Chambre des Pairs d'Alexandre Joubert Bonnaire.
Dates document	1837/09/30
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 117

Cote	AE/I/20/1/24
Analyse	Lettre du préfet du Nord, datée du 10 octobre 1837, remerciant le ministre de l'Intérieur de son soutien pour sa nomination à la Chambre des Pairs.
Dates document	1837/10/10
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord-Pas-de-Calais (France - région administrative)
Notice complète N° 118

Cote	AE/I/20/1/60
Analyse	Projet de lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, adressée au préfet du Maine-et-Loire concernant la candidature de M. d'Andigné de la Blanchaye à la Chambre des Pairs.
Dates document	1837/09/16
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Maine-et-Loire (Pays-de-la-Loire - département) ; Pays de la Loire (France - région administrative)
Notice complète N° 119

Cote	AE/I/20/1/59
Analyse	Projet d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, adressée au préfet du Pas-de-Calais concernant la candidature de M. *** de la Tombe à la Chambre des Pairs.
Dates document	1837/09/16
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Pas-de-Calais (Nord-Pas-de-Calais - département) ; Nord (Nord-Pas-de-Calais - département)
Notice complète N° 120

Cote	AE/I/20/1/56
Analyse	Note de travail, [s.n.], [1837], [s.l.].
Dates document	1837
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 121

Cote	AE/I/20/1/55
Analyse	Réponse du préfet des Boûches-du-Rhône au ministre de l'Intérieur, en date du 19 septembre 1837, concernant la candidature de M. Barlatier de Saint-Julien à la Chambre des Pairs.
Dates document	1837/09/19
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 122

Cote	AE/I/20/1/54
Analyse	Note du ministère de l'Intérieur : observation supplémentaire concernant M. de la Besnardière, [1837].
Dates document	1837
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 123

Cote	AE/I/20/1/53
Analyse	Observation supplémentaire concernant M. de la Besnardière, [1837].
Dates document	1837
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 124

Cote	AE/I/20/1/52
Analyse	Liste de nom, [1837].
Dates document	1837
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 125

Cote	AE/I/20/1/51
Analyse	Loi du 29 décembre 1831 sur la Pairie contenant l'article qui remplace l'article 23 de la Charte.
Dates document	1831/12/29
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 126

Cote	AE/I/20/1/50
Analyse	Note sur le comte Marchand, [1837].
Dates document	1837
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 127

Cote	AE/I/20/1/48
Analyse	Lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 4 octobre 1837, annonçant à M. Dupont-Delporte, préfet de la Seine-Inférieure, que sa candidature à la Pairie n'a pas été retenue.
Dates document	1837/10/04
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 128

Cote	AE/I/20/1/70
Analyse	Lettre du comte de Sade, datée du 22 septembre 1837, adressée au comte [de Montalivet], relative à la nouvelle promotion de membres à la Chambre des Pairs.
Dates document	1837/09/22
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative)
Notice complète N° 129

Cote	AE/I/20/1/68
Analyse	Minute d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 21 septembre 1837, demandant à M. Meynard, député du Vaucluse, de soutenir la candidature de M. Ernest Chabaud-Latour à la Chambre des Pairs.
Dates document	1837/09/21
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Vaucluse (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département)
Notice complète N° 130

Cote	AE/I/20/1/63
Analyse	Projet d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, adressée au préfet des Boûches-du-Rhône concernant la candidature de M. Barlatier de Saint-Julien à la Chambre des Pairs.
Dates document	1837/09/16
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte-d'Azur - département) ; Provence-Alpes-Côte-d'Azur (France - région administrative)
Notice complète N° 131

Cote	AE/I/20/1/61
Analyse	Projet d'une lettre du ministre de l'Intérieur, datée du 16 septembre 1837, adressée au préfet de l'Ain concernant la candidature de M. Barlatier de Saint-Julien à la Chambre des Pairs.
Dates document	1837/09/16
Noms de lieux	Paris (France) -- XIXe siècle ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Ain (Rhône-Alpes - département) ; Rhone-Alpes (France - région administrative)
Notice complète N° 132

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