AD/XVIIIc/291

Recueil de documents imprimés par la Convention nationale : projets de lois ou décrets, messages du gouvernement, discours, opinions et rapports des élus.
Projet de loi sur la censure publique et la surveillance de la morale, situé à la page 19 du mémoire de François-Xavier Lanthenas, député à la Convention par le département de Rhône-et-Loire, intitulé "Convention nationale. Censure publique ou nécessité de confier à un certain nombre de citoyens instruits et vertueux... la surveillance des moeurs et de la morale, de l'instruction publique".
Texte publié par l'Imprimerie nationale à Paris en août 1793.

1793/08/01 -- 1793/08/31

RHONE-ET-LOIRE (France - département) -- 1793 ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; PARIS (France) ; FRANCE

SC/D6613

Moulage du sceau de Robert Thomas Lindet, évêque constitutionnel de l'Eure.
Légende en français : "R.T.L. EV. DU DEPT. DE LEURE".

1791/01/01 -- 1791/12/31

EURE (Haute-Normandie - département) ; HAUTE-NORMANDIE (France - région administrative) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

AE/II/1129

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Original extrait des procès-verbaux des séances de l'Assemblée nationale.
"Collationné conforme à l'original, par nous président et secrétaires de l'Assemblée nationale, à Versailles le trente septembre 1789, et ont signé Mounier président, Démeunier, le vicomte de Mirabeau, Bureaux de Pusy, Faydel, l'évêque de Nancy et l'abbé d'Eymar, secrétaires."
Signé par Louis XVI après la mention : "Accepté pour être exécuté."
Contresigné par de Saint-Priest.

1789/09/30

FRANCE -- XVIIIe siècle; FRANCE; VERSAILLES (Yvelines); VERSAILLES (Yvelines) -- Assemblée nationale ; YVELINES (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative)

AE/II/1507

Renvoi au ministre de l'Intérieur d'un règlement pour la fête de Jeanne d'Arc à Orléans.(24 ventose an XI)

1803/03/15

Orléans (Loiret) ; Loiret (Centre - département) ; Centre-Val-de-Loire (France - région administrative) ; Rouen (Seine-Maritime) ; Seine-Maritime (Haute-Normandie - département) ; Haute-Normandie

AE/II/2450

Carte de sécurité de citoyen actif portant le numéro 107, décernée par la section parisienne du Luxembourg au sieur Le Roy ou pour "M. Le Roy", le 1er juillet 1790.
Cette carte porte la mention manuscrite "inscrit garde national" et la signature de Lablée, administrateur de la municipalité.

1790/07/01

Paris (France) -- Section du Luxembourg ; France

AE/II/2863/b

"Tableau du nouveau système des poids et mesures et de leurs dénominations, annexé au décret de la Convention nationale, de juillet 1793, l'an 2 de la République,...mesures linéaires, de superficie, de capacité, poids, unité monétaire" Journal des décrets, numéro 312.

1793/07 -- 1793/08

AE/II/3016

Serment du Jeu de paume, à Versailles. Le 20 juin 1789. Gravure de Berthault ("Berthault sculp.") d'après Prieur ("Prieur inv. et del."), portant le n°1.

1791/06/01 -- 1817/12/31

Yvelines (Ile-de-France - département); Ile-de-France (France - région administrative); France; France -- XVIIIe siècle; Versailles (Yvelines) -- Rue du Vieux-Versailles -- Salle du Jeu de paume; Versailles (Yvelines) -- Hôtel des Menus Plaisirs

AE/II/3032

"Retour de Varennes. Arrivée de Louis Seize à Paris, le 25 juin 1791."
Gravure en couleur par Berthault ("Berthault sculp.") d'après Jean-Louis Prieur ("Prieur inv. et del."), portant le n° 63.

1791/06/01 -- 1817/12/31

Paris (France); Paris (France) -- Barrière du Roule; Paris (France) -- Mur des Fermiers généraux ; France -- XVIIIe siècle

AE/II/3641

Diplôme de vainqueur de la Bastille décerné par la Commission des vainqueurs de la Bastille, conformément au décret de l'Assemblée nationale du 19 juin 1790, à "M. Etienne Benoist, né 1740, natif de Villeneuve, département de la Yionne". Signé Benoist dans la marge de gauche. Signé entre autres par Charles de Lameth, et par Pannetier, président des vainqueurs de la Bastille.
Gravure sur parchemin de Delettre ("gravé par Delettre"), d'après un dessin de Nicolas ("Nicolas, invenit.").

1790/06/19 -- 1790/12/31

France; Paris (France) ; Paris (France) -- Place de la Bastille

AE/II/3665

"Intérieur d'un comité révolutionnaire sous la terreur.1793-1794."
Eau-forte de Malapeau ("C. N. Malapeau, aqua forte") d'après Fragonard fils ("Fragonard fils inv."), 1797.
L'oeuvre fut gravée à l'eau-forte par Malapeau (1755-1803) et terminée par Berthault.

1797

France; France -- XVIIIe siècle

AE/II/3698

"J'suis du Tiers-état."
Eau-forte coloriée, anonyme, sans date.

1789

France

AE/II/3699

Gravure intitulée : "La Fédération faite le 14 juillet 1790". "Almanach pour 1791".
"A Paris, chez Basset, marchand fabricant de papiers peints, rue Saint-Jacques au coin de celle des Mathurins".

1790/07/14 -- 1790/12/31

Paris (France) -- Champ de Mars; Paris (France) -- Ecole militaire; France -- XVIIIe siècle

AE/I/1/18/2

Traité de la Haye du 26 mai 1795.
Pouvoirs donnés le 18 avril de la même année, à La Haye, aux plénipotentiaires hollandais pour conclure le traité.
Ce document contient un sceau de cire rouge sur lacs de soie rouge et or, contenu dans une boîte d'argent aux armes de Hollande.

1795/04/18

France ; France -- XVIIIe siècle ; Pays-Bas -- XVIIIe siècle

AE/I/1/18/3

Lettre d'envoi, par le Comité de Salut public, du traité de La Haye du 26 mai 1795 et des pouvoirs donnés aux plénipotentiaires hollandais aux archives de la Convention nationale, le 15 septembre 1795.

1795/09/15

France ; France -- XVIIIe siècle ; Pays-Bas -- XVIIIe siècle

AE/I/2/13

Protestation de M. le Prince de Bauffremont contre le décret du 19 juin 1790 qui supprime la noblesse héréditaire (a), et lettre d'envoi de cette protestation adressée à une gazette, en particulier à une personne non nommée et appelée "monsieur". La lettre signée est datée à Paris "ce mardi"(b).

1790

France ; Paris (France) ; Vesoul (Haute-Sâone - région)

AE/I/2/14

Lettre de Regnaud de Saint-Jean-d'Angély, rédacteur au Journal de Versailles, au sujet d'une place qu'il laisse vacante dans les tribunes de l'Assemblée. Cette lettre écrite à Paris et signée du nom de Regnaud, est datée du 19 février 1791.Signature autographe.

1791/02/19

France ; Paris (France) -- Assemblée ; Versailles (Yvelines)

AE/I/2/15/a

Lettre autographe signée de Gaspard Monge, ministre de la Marine, adressée au Comité colonial. La lettre, faite à Paris, est datée du 15 octobre 1792, "l'an premier de la République française".

1792/10/15

France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) ; Saint-Domingue (Antilles) -- XVIIIe siècle ; République dominicaine

AE/I/2/16/a

Lettre autographe signée de monsieur Philippe Merlin "député à la Convention nationale" au citoyen Lebrun-Tondu, ministre des Affaires étrangères. Lettre faite à Paris et datée du 22 décembre "l'an premier de la République" (1792).

1792/12/22

France ; France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) -- Passage de Valois -- "Maison du Citoyen Egalité "

AE/I/2/20

Lettre autographe signée par Lebas, Vadier, Jagot, Dubarran et Louis du Bas-Rhin, représentants du peuple au Comité de sûreté générale, aux représentants du peuple membres du Comité de salut public, "du 8 pluviôse, l'an second de la République" (27 janvier 1794), pour leur signaler la présence suspecte de "cinq paquets de lettres adressées à l'étranger".

1794/01/27 -- 1794/03/19

France

AE/I/4/5

Cinq clefs remises par Louis XVI à Thierry, valet de chambre du roi, aux Feuillants le 12 oût 1792. Note autographe de Thierry le précisant et portant mention ultérieure de dépôt aux Archives (le 28 décembre 1792). Il s'agit de clefs provenant des Tuileries.

1792/08/12

France ; France -- XVIIIe siècle ; Paris (France) -- Palais des Tuileries

AE/I/5/3

Manuscrit, en partie autographe, du discours adressé par Louis XVI aux députés des Communes, le 6 juin 1789.

1789/06/06

France ; Versailles (Yvelines) -- Château

AE/I/23/3/1

Expédition de l'arrêté consulaire du 1er vendémiaire qui ordonne que les étalons du mètre et du kilogramme seront déposés à l'Observatoire.

1803/10/31

France ; Paris (France) -- Observatoire

AE/I/15/12/B

"Journal historique de l'extraction des cercueils de plomb des rois, reines, princes, princesses, abbés et autres personnes qui avaient leurs sépultures dans l'église de l'abbaye royale de Saint-Denis en France" du 12 octobre 1793 au 12 novembre 1793 et un supplément de quelques lignes pour la journée du 18 janvier 1794.
Ce document décrit les tombes ouvertes et l'état des dépouilles trouvées (19 pages).Suivent cette description: un plan de l'église avec l'emplacement des tombes (image 20) et un plan du caveau des Bourbons (image 21).

1793/10/12 -- 1794/01/14

France ; Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ; Seine-Saint-Denis (Ile-de-France - département) ; Ile-de-France (France - région administrative) ; Saint-Denis, Abbaye de (France)

AE/I/23/3/2

Expédition de l'arrêté consulaire du 1er vendémiaire qui ordonne que les étalons du mètre et du kilogramme seront déposés à l'Observatoire. La lettre du Ministre de l'Intérieur, datée du 9 brumaire, ordonne en conséquence au garde des Archives de remettre ces deux étalons au citoyen Prony (cette mesure ne fut pas exécutée).

1803/10/31

France ; France -- XIXe siècle

AE/I/10/7

Constitution de l'an VIII : exemplaire manuscrit. Reliure de velours violet.

1799/12/13

France -- XVIIIe siècle ; France

AE/I/29/2

Décret de l'Assemblée nationale du 2 septembre 1791 contenant la Déclaration des droits de l'Homme et du Citoyen et la première Constitution française.

1791/09/02

Paris (France)

AE/I/10/2

Constitution de 1791 : exemplaire imprimé par l'Imprimerie nationale à Paris en 1791.
Le texte est précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.

1791/09/03 -- 1791/12/31

France -- XVIIIe siècle

AE/I/9/2

Constitution de 1791 : exemplaire sur parchemin recouvert de plats de cuivre.
Ce document fut rangé dans un coffre de bois de cèdre encastré en juillet 1792 dans une des pierres de la colonne de la Liberté, qui devait être élevée sur les ruines de la Bastille, et pilonné par le mouton national en mai 1793.

1791/09/03 -- 1793/05/05

France -- XVIIIe siècle ; France

AE/I/5/3bis

Série des procès-verbaux des séances des assemblées.
Registre intitulé : "Procès-verbal des séances des députés des communes, depuis le 12 juin, et de l'Assemblée nationale, depuis le 17 juin jusqu'au 27 octobre, 1789."
Procès-verbal de la séance de l'assemblée tenue dans la salle du Jeu de paume le 20 juin 1789, suivi du serment dit du Jeu de paume.
Procès-verbal de la séance de l'assemblée tenue dans l'église paroissiale Saint-Louis de Versailles, le 22 juin 1789, dont l'ordre du jour a été la signature du serment par les députés absents lors de la séance précédente, ainsi que la réception de représentants des députés du clergé qui ont annoncé leur volonté de mener des vérifications communes des pouvoirs des députés.

1789/06/20 -- 1789/06/22

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; VERSAILLES (Yvelines) -- Rue du Vieux-Versailles -- Salle du Jeu de paume ; VERSAILLES (Yvelines) -- Hôtel des Menus Plaisirs ; YVELINES (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative)

AE/I/9/1a

Procès-verbal de destruction des "monuments" contenus dans le coffre de bois de cèdre encastré le 14 juillet 1792 dans une des pierres de la colonne de la Liberté, qui devait être élevée sur les ruines de la Bastille. Parmi ces documents, sont mentionnés le manuscrit sur vélin de la Constitution de 1791, recouvert de cuivre, et une tablette d'airain sur laquelle avait été gravée la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.

1793/05/05

PARIS (France) -- Place de la Bastille ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANVE

AE/I/9/1b

Copie conforme du procès-verbal de destruction des "monuments" contenus dans le coffre de bois de cèdre encastré le 14 juillet 1792 dans une des pierres de la colonne de la Liberté, qui devait être élevée sur les ruines de la Bastille. Parmi ces documents, sont mentionnés le manuscrit sur vélin de la Constitution de 1791, recouvert de cuivre, et une tablette d'airain sur laquelle avait été gravée la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Cette copie est signée de Baudin, commissaire aux archives, et porte le cachet des archives de la République.

1793/05/18

PARIS (France) -- Place de la Bastille ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

AE/I/29/1

Constitution de 1791 : décret de l'Assemblée nationale précédé de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Original imprimé sur parchemin et signé de Louis XVI, scellé du sceau du roi.

1791/09/03

FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

AE/II/1265

Pièce extraite de la collection des lois et décrets originaux rendus pendant la Révolution qui, envoyés aux archives de l'Assemblée au fur et à mesure de leur élaboration, furent enregistrés, classés chronologiquement et conservés par Camus, garde des archives.
Décret de l'Assemblée législative du 27 mai 1792 condamnant à la déportation les ecclésiastiques non assermentés.
Les mesures prévoient que les "ecclésiastiques insermentés" seront déportés par mesure de sûreté publique : "l'Assemblée nationale, considérant que les efforts auxquels se livrent constamment les eclésiastiques non sermentés pour renverser la Constitution ne permettent pas de suposer à ces ecclésiastiques la volonté de s'unir au pacte social, et que ce serait compromettre le salut public que de regarder plus longtemps comme membres de la société, des hommes qui cherchent évidemment à la dissoudre ; [...] après avoir décrété l'urgence, décrète que tous ceux qui n'ont pas prêté serment selon la loi du 26 décembre 1790 ou après le 3 septembre 1791, ou qui se sont rétractés, peuvent être déportés à la demande d'une assemblée de canton, demande confirmée par le Directoire du département. Lorsque l'avis du Directoire du district ne sera pas conforme à la pétition, le commissaire du canton devra vérifier si la présence de l'ecclésiastique ou des ecclésiastiques dénoncés, "nuit à la tranquillité publique"(art. 4).
Sceau de papier pendant sur lacs de soie tricolore.
En marge, figure la mention du veto du roi : "Le roi examinera. Le 19 juin 1792 l'an 4 de la liberté. [Signé] Louis et Dusanthon."
Signé entre autres par Tardiveau, président.

1792/05/27

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; PARIS (France)

AE/II/1336/bis

Minutes et pièces diverses pour la rédaction des procès-verbaux des séances de la Convention.
"Séance permanente des 16-17 janvier 1793" : "Appels nominaux" des députés à la Convention pour se prononcer sur la sentence de condamnation de Louis XVI.
Les noms des députés sont classés par départements. En face de chaque nom est mentionnée la teneur du vote du député. Le comptage des voix est porté dans la marge de gauche.
Première page, relative aux députés de Paris et à une partie des députés du Pas-de-Calais.

1793/01/16 -- 1793/01/17

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; PARIS (France); PAS-DE-CALAIS (Nord-Pas-de-Calais - département); NORD-PAS-DE-CALAIS (France - région administrative)

AE/II/1895

Archives imprimées. Journaux, affiches, gravures et faire-part.
Placards et affiches de l'époque révolutionnaire.
"Proclamation du général en chef Bonaparte", adressée à ses soldats le lendemain du coup d'Etat du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799).
"Le 19 brumaire, onze heures du soir.
[...]
Signé Bonaparte.
Pour copie conforme : Alex. Berthier."
Affiche imprimée à Paris par l'Imprimerie de la République.

1799/11/10

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; SAINT-CLOUD, CHATEAU DE (Hauts-de-Seine) -- Orangerie ; SAINT-CLOUD, CHATEAU DE (Hauts-de-Seine) -- Galerie d'Apollon ; SAINT-CLOUD (Hauts-de-Seine); HAUTS-DE-SEINE (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative)

AE/II/3032

"Retour de Varennes. Arrivée de Louis Seize à Paris, le 25 juin 1791."
Gravure en couleur par Berthault ("Berthault sculp.") d'après Jean-Louis Prieur ("Prieur inv. et del."), portant le n° 63.

1791/06/01 -- 1817/12/31

PARIS (France); PARIS (France) -- Barrière du Roule; PARIS (France) -- Mur des Fermiers généraux ; FRANCE -- XVIIIe siècle

Fonds Peyrat 909

"Qu'est-ce que le tiers état ?"
Brochure anonyme [par l'abbé Sieyès]. Seconde édition, corrigée.

1789/01/01 -- 1789/04/30

FRANCE

AD/XXa/29/15

Journaux révolutionnaires.
"N° 86. Journal de la République française, par Marat, l'Ami du peuple, député à la Convention nationale. [...] Du vendredi 28 décembre 1792."
De l'imprimerie de Marat, rue des Cordeliers, vis-à-vis la rue Hautefeuille.

1792/12/28

PARIS (France) -- Rue des Cordeliers; FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle

AE/II/3698

"J'suis du Tiers-état."
Eau-forte coloriée, anonyme, sans date.

1789/01/31 -- 1789/12/31

FRANCE

AE/II/3699

Gravure intitulée : "La Fédération faite le 14 juillet 1790". "Almanach pour 1791".
"A Paris, chez Basset, marchand fabricant de papiers peints, rue Saint-Jacques au coin de celle des Mathurins".
Cette gravure représente la fête de la Fédération sur le champ de Mars ; des médaillons contiennent les portraits de La Fayette, Bailly, Lameth, Sieyès, Thouret et Camus.

1790/07/14 -- 1790/12/31

PARIS (France) -- Champ de Mars; PARIS (France) -- Ecole militaire; FRANCE -- XVIIIe siècle

AE/II/3665

"Intérieur d'un comité révolutionnaire sous la Terreur. 1793-1794."
Eau-forte de Malapeau ("C. N. Malapeau, aqua forte") d'après Fragonard fils ("Fragonard fils inv."), 1797.

1797/01/01 -- 1797/12/31

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle

AE/II/3016

"Serment du Jeu de paume, à Versailles. Le 20 juin 1789."
Gravure de Berthault ("Berthault sculp.") d'après Prieur ("Prieur inv. et del."), portant le n°1.

1791/06/01 -- 1817/12/31

YVELINES (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative); FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; VERSAILLES (Yvelines) -- Rue du Vieux-Versailles -- Salle du Jeu de paume; VERSAILLES (Yvelines) -- Hôtel des Menus Plaisirs

F/7/3688/1

Rapport de police sur l'état d'esprit au faubourg Saint-Antoine à Paris.

1792/07/15

PARIS (France) -- Faubourg Saint-Antoine; PARIS (France) -- La Bastille; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

F/1cIII/Eure/11

Extrait du registre des arrêtés et délibérations de la Société républicaine des Amis de la Montagne : "Procès-verbal de la fête de l'anniversaire de la mort de Capet célébrée à Conches le décadi 20 ventos l'an 2e de la République une et indivisible, par la Société républicaine des Amis de la Montagne sous l'autorisation et la présence de la municipalité et du comité de surveillance, sur la place dite de la Liberté".
Pendant la fête, un enfant de dix ans a récité "les Droits de l'homme". Une statue de Louis Capet portant le manteau royal a été décapitée. La fête s'est terminée par des danses "dans le lieu consacré à l'exercice du ci-devant culte catholique". Le document contient les paroles d'un chant révolutionnaire chanté pendant la fête, sur "l'air des Visitandines".
Copie conforme collationnée à l'original le 21 ventose an II.

1794/03/10

CONCHES-EN-OUCHE (Eure) ; EURE (Haute-Normandie - département) ; HAUTE-NORMANDIE (France - région administrative) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

F/1cIII/Eure/11

Procès-verbal daté du 2 pluviose an VII, rédigé par les adjoints municipaux de Blandey, au sujet de la plantation de l'arbre de la liberté, qui n'a pu être effectuée ce jour, à cause d'un temps défavorable, mais le sera dès que possible.

1799/01/21

BLANDEY (Eure) ; EURE (Haute-Normandie - département) ; HAUTE-NORMANDIE (France - région administrative) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

F/1cIII/Eure/11

Extrait du procès-verbal de la célébration de la fête commémorant l'exécution du roi Louis XVI du 2 pluviose an VII, au Mesnil-Jourdain, donnant les paroles d'un chant révolutionnaire, chanté sur l'air de "Malgré la bataille qu'on donne demain..."

1799/01/21

MESNIL-JOURDAIN (Eure) ; EURE (Haute-Normandie - département) ; HAUTE-NORMANDIE (France - région administrative) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

F/1cIII/Eure/11

"Procès-verbal de la fête [anniversaire de l'exécution du roi Louis XVI] qui a eu lieu le 2 pluviose an VII de la République française une et indivisible au chef-lieu de canton deThiberville". La cérémonie a dû être interrompue après l'intervention "d'un nommé Le Villain, horloger de Thiberville, reconnu pour turbulent, qui s'est emparé de la tribune et a entamé un discours qui dès les premières phrases a excité des murmures dans l'assemblée".

1799/01/21

THIBERVILLE (Eure) ; EURE (Haute-Normandie - département); HAUTE-NORMANDIE (France - région administrative) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

F/1cIII/Eure/11

Extrait du procès-verbal de la célébration de la mort de Louis XVI dans le canton de Vaudreuil le 2 pluviose an VII. Les pages reproduites concernent l'invocation de l'ëtre suprême prononcée par une élève des écoles, la déclamation du serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'"attachement et fidélité à la République et à la Constitution de l'an III".

1799/01/21

LE VAUDREUIL, CANTON DE (Eure) ; EURE (Haute-Normandie - département) ; HAUTE-NORMANDIE (France - région administrative) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

AD/XVIIIc/289

Recueil de documents imprimés par la Convention nationale : projets de lois ou décrets, messages du gouvernement, discours, opinions et rapports des élus.
"Convention nationale. Instruction publique. Rapport sur la nécessité et les moyens d'anéantir les patois et d'universaliser l'usage de la langue française par Grégoire, séance du 16 prairial an II, suivi du décret de la Convention nationale. Imprimés par l'ordre de la Convention nationale et envoyés aux autorités constituées, aux sociétés populaires et à toutes les communes de la République".
Extrait (chapitre 9, pages 14 et 15).

1794/06/04

LOIR-ET-CHER (Centre - département) ; CENTRE (France - région administrative) ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

AD/XVIIIc/289

Recueil de documents imprimés par la Convention nationale : projets de lois ou décrets, messages du gouvernement, discours, opinions et rapports des élus.
Extraits du "Plan d'éducation nationale de Michel Lepelletier prérenté à la Convention par Maximilen Robespierre au nom de la Commission d'Instruction publique ; imprimé par ordre de la Convention nationale".
Pages 1 et 2 : lettre de Robespierre aux citoyens.
Pages 39 et 40 : articles généraux numéros I à VIII.

1793/07/29

PARIS (France); FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

AD/XVIIIc/290

Recueil de documents imprimés par la Convention nationale : projets de lois ou décrets, messages du gouvernement, discours, opinions et rapports des élus.
"Tableau systématique de l'instruction publique ou de l'éducation de l'homme et du citoyen, considérée dans toutes ses branches, par son but et par nos moyens, présenté au Comité d'Instruction publique, par G. Romme, pour faire suite à son rapport du 20 décembre 1792. Imprimé par ordre du comité, pour être examiné."

1792/12/20

PUY-DE-DOME (Auvergne - département) ; AUVERGNE (France - région administrative) ; FRANCE ; FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

F/7/4385/1

Série de dossiers dite "Archives" (1782-1839) : mémoires, projets et rapports réservés par le ministre.
Inventaire des papiers et ouvrages en la possession de la veuve de Marat par le Comité de sûreté générale et de surveillance de la Convention nationale, "du deux août 1793, l'an second de la République française une et indivisible".
"Vu au Comité les scellés apposés par procès-verbal du jour d'hyer sur le sac où se trouvoit renfermé les papiers trouvés en la possession de la citoyenne Evrard, veuve Jean-Paul Marat, représentant du peuple. Après avoir trouvé les dits scellés sains et antiers, il a été procédé au triage et à l'examen d'iceux, en conséquence il a été procédé à leur description sommaire ainsi qu'il suit..."
Les pièces saisies comportent des ouvrages imprimés et manuscrits de Marat, ainsi que des "lettres, mémoires, nottices, journaux dépareillés, et réclamations qui avoient été adressées au citoyen Marat".

1793/08/02

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; PARIS (France)

C//27

Procès-verbaux des séances de l'Assemblée nationale constituante et pièces annexes.
"Motion de M. le marquis de La Fayete relativement à la Déclaration des droits de l'homme", du 11 juillet 1789.

1789/07/11

FRANCE; FRANCE -- XVIIIe siècle; VERSAILLES (Yvelines); YVELINES (Ile-de-France - département); ILE-DE-FRANCE (France - région administrative)

F/1cI/92

Cahier intitulé : "Cartes de la fête de la fondation de la République. An VI", contenant les cartes légendées : "Ecole militaire", "Tertre du Champ de Mars. Autorités constituées", "Respect à leurs parents", "Tertre du Champ de Mars", "Commissaire de la fête", "Conservatoire de Musique", "Course de char", "Course à cheval", "Course à pied", "Employé aux travaux".

1797/01/01 -- 1798/12/31

FRANCE -- XVIIIe siècle ; FRANCE

AE/II/3701

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, en trente-cinq articles, datée du 10 août 1793.
Les signataires du texte sont Collot d'Herbois, Durand de Maillane, Ducos, Meaulle, Delacroix, Gossuin et Laloy.
Le cadre entourant le texte est formé de feuilles de chêne et de faisceaux de licteurs. Il est surmonté d'un cartouche avec deux génies couronnant le symbole de l'Etre suprême et tenant une peau d'ours, au-dessous de laquelle se trouve un trophée composé de feuilles de chêne, d'une hache, d'une massue et d'un faisceau de licteur coiffé d'un bonnet phrygien. Au-dessous du texte, un autre trophée composé de palmes, de fers brisés et de drapeaux.
Imagerie sur cuivre coloriée, publiée "à Paris, chez les citoyens Esnauts et Rapilly, rue Saint-Jacques, à la Ville de Coutances, n° 259".

1793/06/03 -- 1793/08/10

FRANCE -- XVIIIe siècle; FRANCE; PARIS (France) -- Rue Saint-Jacques