Les fiches pratiques

41 résultats

L’affichage publicitaire sur les monuments historiques
Monuments historiques et sites patrimoniaux
Publié le 8 nov. 2023
Travaux sur monuments historiques : Procédure de mise en demeure et travaux d’office
Monuments historiques et sites patrimoniaux
Publié le 8 nov. 2023
Les règles applicables aux autorisations de travaux dans les domaines nationaux
Monuments historiques et sites patrimoniaux
Publié le 27 juin 2023
Procédure à suivre en cas de vols de biens culturels protégés au titre des monuments historiques
Monuments historiques et sites patrimoniaux
Circulation des biens culturels
Publié le 3 avr. 2023
Fiche de signalement en cas de vols de biens culturels protégés au titre des monuments historiques
Monuments historiques et sites patrimoniaux
Circulation des biens culturels
Publié le 3 avr. 2023
Fiche de signalement en cas de vandalisme de biens culturels
Monuments historiques et sites patrimoniaux
Circulation des biens culturels
Publié le 3 avr. 2023
Patrimoine mondial : Fiche 1 - Généralités et principes
Monuments historiques et sites patrimoniaux
Protection du patrimoine
Publié le 24 mai 2022
Patrimoine mondial : Fiche 2 - La zone tampon
Monuments historiques et sites patrimoniaux
Protection du patrimoine
Publié le 24 mai 2022
Les travaux en abords de monuments historiques et dans les sites patrimoniaux remarquables
Monuments historiques et sites patrimoniaux
Protection du patrimoine
Publié le 11 déc. 2020
Préparer son rendez-vous à l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine
Protection du patrimoine
Monuments historiques et sites patrimoniaux
Publié le 11 déc. 2020
Le classement au titre des sites patrimoniaux remarquables
Monuments historiques et sites patrimoniaux
Protection du patrimoine
Publié le 11 déc. 2020
Les effets du classement au titre des sites patrimoniaux remarquables
Protection du patrimoine
Monuments historiques et sites patrimoniaux
Publié le 11 déc. 2020
La procédure de classement au titre des sites patrimoniaux remarquables
Protection du patrimoine
Monuments historiques et sites patrimoniaux
Publié le 11 déc. 2020
Le plan de sauvegarde et de mise en valeur
Protection du patrimoine
Monuments historiques et sites patrimoniaux
Publié le 11 déc. 2020
La légende des plans de sauvegarde et de mise en valeur
Monuments historiques et sites patrimoniaux
Protection du patrimoine
Publié le 11 déc. 2020

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