• Contenu
  • Menu
  • Recherche
  • Pied de page

Ministère
de la culture

Menu

  • Retour

    Actualités

    Voir tout
    • À la Une
    • Dossiers
  • Retour

    Nous connaître

    Voir tout
    • Rachida Dati, ministre de la Culture
    • Découvrir le ministère

      Voir tout
      • Organisation du ministère
      • Histoire du ministère
      • Événements nationaux
      • Protections, labels et appellations
      • Le budget du ministère de la Culture
    • Emploi et formation

      Voir tout
      • Emploi - Apprentissage
      • Concours et examens professionnels
      • Le répertoire des métiers
      • Les agents témoignent
      • Service civique
      • Formations professionnelles
  • Aides & démarches
  • Retour

    Documentation

    Voir tout
    • Rechercher une publication
    • Statistiques ministérielles de la Culture
    • Bases de données
    • Sites internet et multimédias
    • Répertoire des ressources documentaires
  • Événements nationaux
  • Régions

    • Drac Auvergne - Rhône-Alpes
    • Drac Centre-Val de Loire
    • Dac Guadeloupe
    • DRAC Île-de-France
    • Drac Normandie
    • Drac Occitanie
    • Mission aux affaires culturelles de Polynésie Française
    • Drac Bourgogne-Franche-Comté
    • Drac Corse
    • DCJS Guyane
    • DAC Martinique
    • DRAC Nouvelle-Aquitaine
    • Dac de La Réunion
    • Drac Provence-Alpes-Côte d'Azur
    • Drac Bretagne
    • Drac Grand Est
    • Drac Hauts-de-France
    • DAC Mayotte
    • Mission aux affaires culturelles de Nouvelle-Calédonie
    • Drac Pays de la Loire
    • Mission aux Affaires Culturelles de Saint-Pierre-et-Miquelon
  • Secteurs & métiers

    • Archéologie
    • Architecture
    • Archives
    • Arts plastiques
    • Audiovisuel
    • Cinéma
    • Danse
    • Design
    • Industries culturelles et créatives
    • Livre et lecture
    • Métiers d'art
    • Mode
    • Monuments & Sites
    • Musées
    • Musique
    • Photographie
    • Presse écrite
    • Théâtre, spectacles

    Politiques publiques

    • Circulation des biens culturels
    • Conservation-restauration
    • Culture et territoires
    • Développement culturel
    • Education artistique et culturelle
    • Éducation aux médias et à l'information
    • Egalité et diversité
    • Enseignement supérieur et Recherche
    • Ethnologie de la France
    • Europe et international
    • Innovation numérique
    • Inventaire général du patrimoine
    • Langue française et langues de France
    • Mécénat
    • Patrimoine culturel immatériel
    • Sciences du patrimoine
    • Sécurité - Sûreté
    • Transition écologique
  1. Patrimoine culturel immatériel
  2. Colloque atelier 2 programme OSMOSE : "La patrimonialisation des droits d’usage" - 8 octobre 2024
Patrimoine culturel immatériel

Menu

  • Vivre le Patrimoine culturel immatériel
  • Retour

    Qu'est-ce que le Patrimoine culturel immatériel ?

    Voir tout
    • Une mission du Ministère de la Culture
    • Le Patrimoine culturel immatériel à l’Unesco
    • L'inventaire national du Patrimoine culturel immatériel
    • Les acteurs de la sauvegarde du Patrimoine culturel immatériel

      Voir tout
      • Patrimoine culturel immatériel et Parcs nationaux
      • Patrimoine culturel immatériel et parcs naturels régionaux
      • ONG françaises accréditées auprès du Comité intergouvernemental de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel de l'Unesco
  • Retour

    Enseignements et recherche

    • Formations dans le domaine du Patrimoine culturel immatériel
    • Colloques
    • Programmes de recherche
    • Publications
    • Documentation publiée par le ministère de la Culture
  • Retour

    Pour les acteurs de la sauvegarde

    • Candidater au Patrimoine culturel immatériel
    • Le Patrimoine culturel immatériel en Outre-mer
    • Patrimoine culturel immatériel et musées : ressources à l'attention des professionnels
  • Actualités

Colloque atelier 2 programme OSMOSE : "La patrimonialisation des droits d’usage" - 8 octobre 2024

Cet atelier est le second volet de la série d’ateliers de la 4ème édition du programme Osmose, débutée le 19 mars 2024 au ministère de la Culture. Il se tiendra à Paris le 8 octobre 2024 de 10h à 13h.

Publié le 4 oct. 2024

  • Actualité
  • Europe et international
  • Droit de la culture
  • Patrimoine culturel immatériel
  • Professionnels de la culture
© Nadia Boinaidi, 2019

Les ateliers d’Osmose 4 se déroulent sur deux années et visent à étudier les rapports du pluralisme culturel et du pluralisme juridique, notamment à travers le prisme des droits d’usage et des droits coutumiers, centraux dans la compréhension par le droit du patrimoine culturel immatériel. Les diverses formes et étapes de reconnaissance de ce patrimoine - au sens de la Convention de l’UNESCO pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel de 2003 – au niveau infra-étatique peuvent, ou non, s’inscrire dans un pluralisme en opposition à l’idée d’unicité de la loi. Par le biais de cette perspective se joue le rapport entre droits étatiques et droits locaux, entre communautés / minorités et États. 

La patrimonialisation, processus par lequel un objet est décrit, vécu ou revendiqué comme patrimoine, est un phénomène juridique complexe, dont l’institution, les modes opératoires et les conséquences sont d’un intérêt tout particulier dans l’étude du patrimoine culturel immatériel au niveau international, notamment dans celle de la compréhension, l’appréhension et la mise en œuvre de la Convention de 2003 par les États.

Ainsi, quels sont les rapports et leurs manifestations entretenus par le pluralisme culturel et le pluralisme juridique, à travers le processus de patrimonialisation ? Dans quels termes l’un et l’autre se rencontrent, se nourrissent l’un de l’autre ? À quel seuil le pluralisme culturel peut-il faire l’économie d’un pluralisme normatif ?

Parmi les résultats du premier atelier du 19 mars 2024, différentes études de cas ont permis d’explorer le pluralisme normatif, et donc la diversité des sources de normes, notamment au-delà de l’État, comme découlant du pluralisme culturel des sociétés. Cette approche a évolué d’une perspective descriptive vers une vision dynamique où les différents systèmes normatifs semblent désormais interagir. La patrimonialisation des droits d’usage soulève des enjeux symboliques et juridiques, questionnant l’impact de l’intégration de ces usages et des droits qui en découlent dans le cadre étatique.

Dans la lignée des premières interventions de mars 2024, les communications prévues lors de l’atelier du 8 octobre 2024 s’attacheront à explorer ces questions à partir de cas d’études spécifiques, sous une perspective comparatiste et pluridisciplinaire, associant le droit, l’anthropologie, la sociologie, l’ethnologie, l’histoire, l’histoire de l’art, les sciences politiques. Ce versant d’Osmose s’inscrit aussi dans le sillage des collaborations avec l’Académie de la culture de Lettonie.

 

Programme de la matinée

10h00 - 12h00 :

Communication :  Le tani malandi (argile blanche) à Mayotte : vers la patrimonialisation d’un droit d’usage ? Une question commune pour le patrimoine culturel immatériel

Thomas Mouzard (chargé de mission ethnologie et patrimoine culturel immatériel, ministère de la Culture) et Nadia Boinaidi (chargée de mission patrimoine, commune de Chirongui).

Suivie d’une table-ronde sur le patrimoine culturel immatériel à Mayotte

Achoura Boinaidi (cheffe du service de la conservation et de la recherche au Musée de Mayotte), Eric Alendroit (chargé de mission à l'inventaire et patrimoine immatériel, Région Réunion) et Cléa Hance (post-doctorante en droit ENS-Saclay).

12h00 - 13h00 : Discussion sur les prochains ateliers Osmose

Discutant : Lily Martinet (chargée de mission patrimoine culturel immatériel, ministère de la Culture).

 

La rencontre est accessible sur inscription préalable et peut être suivie à distance. 

Information et réservation

 

Le programme Osmose est issu d’une collaboration franco-lettonne initiée par des juristes avec une prise en compte de la discipline anthropologique. Il vise une perspective de droit comparé, aux niveaux étatique et inter-étatique, avec une ouverture sur la mise en œuvre du patrimoine culturel immatériel dans d’autres pays, en Europe bien sûr mais également à l’international et concernant également les États non parties à la Convention de 2003. Cette approche comparée a vocation à pousser la réflexion au-delà de ce qui a été catégorisé « patrimoine culturel immatériel » par les États et a déjà permis de les aider à mettre en œuvre et à comprendre les enjeux de la Convention, les politiques et solutions juridiques qui y sont associées.

Partager la page

  • Partager sur Facebook
  • Partager sur X
  • Partager sur Linkedin
  • Partager sur Instagram

Abonnez-vous à notre lettre d’information

Vous décidez des envois que vous voulez recevoir… Ou arrêter. Votre adresse email ne sera bien sûr jamais partagée ou revendue à des tiers.

S'abonner

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

  • x
  • linkedin
  • facebook
  • instagram
  • youtube

  • Une mission du Ministère de la Culture
  • Le Patrimoine culturel immatériel à l’Unesco
  • L'inventaire national du Patrimoine culturel immatériel
  • Les acteurs de la sauvegarde du Patrimoine culturel immatériel

  • Formations dans le domaine du Patrimoine culturel immatériel
  • Colloques
  • Programmes de recherche
  • Publications
  • Documentation publiée par le ministère de la Culture

  • Candidater au Patrimoine culturel immatériel
  • Le Patrimoine culturel immatériel en Outre-mer
  • Patrimoine culturel immatériel et musées : ressources à l'attention des professionnels

Ministère
de la culture

  • legifrance.gouv.fr
  • info.gouv.fr
  • service-public.fr
  • data.gouv.fr
  • Contact
  • Mentions légales
  • Accessibilité : partiellement conforme
  • Politique générale de protection des données
  • Politique d’utilisation des témoins de connexion (cookies)
  • Plan du site

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0