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Observatoire des podcasts : étude sur les auteurs et autrices de podcasts
L’Observatoire des podcasts, co-piloté par le ministère de la Culture et l’Autorité de régulation de la...

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Résultats de la troisième édition de l'appel à projets au bénéfice des auteurs et autrices de podcasts et de créations radiophoniques
Le ministère de la Culture annonce la liste des lauréats de la troisième édition de l’appel à projets au bénéfice des auteurs et autrices de podcasts et de créations radiophoniques.
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Le ministère de la Culture lance une consultation publique sur un projet de modification des dispositions du cahier des charges de France Télévisio...
Cette consultation vise à recueillir l’avis des organismes représentatifs du secteur du spectacle vivant sur la proposition de modification du cahier des charges de France Télévisions.
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Consultation publique Projet de décret “ Câble-Satellite ”
Consultation publique sur un projet de décret relatif à la contribution cinématographique et audiovisuelle des éditeurs de services de télévision et aux éditeurs de services...

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Consultation publique - Décret TNT - seconde version du projet
Un projet de décret a été soumis à consultation publique du 18 au 28 juin 2021.
Pour tenir compte des observations formulées à cette occasion ainsi que des nouvelles conditions...
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Consultation publique - Décret TNT
Consultation publique sur un projet de décret relatif à la contribution à la production d’œuvres cinématographiques et audiovisuelles des services de télévision diffuses par...

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Consultation publique sur la transposition de la directive "Services de médias audiovisuels"
Détail de la consultation ci-après.

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Consultation publique sur la révision du décret « câble-satellite »
Faisant suite à la consultation ouverte le 15 septembre sur la modification du décret SMAD, la Direction générale des médias et des industries culturelles (DGMIC) et le Centre...
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Consultation publique sur la révision du décret « SMAD »
La Direction générale des médias et des industries culturelles (DGMIC) et le Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC) ouvrent une consultation publique afin de recueillir...
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