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  • Observatoire des podcasts : étude sur les auteurs et autrices de podcasts

    L’Observatoire des podcasts, co-piloté par le ministère de la Culture et l’Autorité de régulation de la...

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    Publié le  13 septembre 2024

  • Résultats de la troisième édition de l'appel à projets au bénéfice des auteurs et autrices de podcasts et de créations radiophoniques

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    Publié le  15 mars 2024

  • Le ministère de la Culture lance une consultation publique sur un projet de modification des dispositions du cahier des charges de France Télévisio...

    Cette consultation vise à recueillir l’avis des organismes représentatifs du secteur du spectacle vivant sur la proposition de modification du cahier des charges de France Télévisions.

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    Publié le  17 février 2023

  • Consultation publique Projet de décret “ Câble-Satellite ”

    Consultation publique sur un projet de décret relatif à la contribution cinématographique et audiovisuelle des éditeurs de services de télévision et aux éditeurs de services...

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    Publié le  30 juillet 2021

  • Consultation publique - Décret TNT - seconde version du projet

    Un projet de décret a été soumis à consultation publique du 18 au 28 juin 2021.
    Pour tenir compte des observations formulées à cette occasion ainsi que des nouvelles conditions...

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    Publié le  15 juillet 2021

  • Consultation publique - Décret TNT

    Consultation publique sur un projet de décret relatif à la contribution à la production d’œuvres cinématographiques et audiovisuelles des services de télévision diffuses par...

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    Publié le  18 juin 2021

  • Consultation publique sur la transposition de la directive "Services de médias audiovisuels"

    Détail de la consultation ci-après.

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    Publié le  28 octobre 2020

  • Consultation publique sur la révision du décret « câble-satellite »

    Faisant suite à la consultation ouverte le 15 septembre sur la modification du décret SMAD, la Direction générale des médias et des industries culturelles (DGMIC) et le Centre...

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    Publié le  30 septembre 2020

  • Consultation publique sur la révision du décret « SMAD »

    La Direction générale des médias et des industries culturelles (DGMIC) et le Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC) ouvrent une consultation publique afin de recueillir...

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    Publié le  15 septembre 2020

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