Rapports
Rapports du ministère de la Culture
-
Le plurilinguisme dans les établissements publics du ministère de la culture
Le plurilinguisme dans les établissements publics du ministère de la culture.
Rapport établi par Robert Lacombe, inspecteur général des affaires culturelles et Catherine Meyer-Lereculeur,...
-
Rapport du Gouvernement au Parlement sur la rémunération pour copie privée - octobre 2022
Créée en 1985, la « rémunération pour copie privée » vise à compenser pour les ayants droit (auteurs, artistes et producteurs),...
-
La captation de spectacles vivants
La captation de spectacles vivants
Rapport établi par Sylvie Clément-Cuzin inspectrice générale des affaires culturelles et François Hurard inspecteur général des affaires...
-
Rapport de la mission sur le développement des métavers
La mission sur le développement des métavers a remis son rapport le 24 octobre 2022 à Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, et Jean-Michel Barrot, ministre délégué chargé...
-
Les conditions de l’enseignement et le déroulement de la formation dans les écoles nationales supérieures d’architecture
Les conditions de l’enseignement et le déroulement de la formation dans les écoles nationales supérieures d’architecture
Rapport établi par Rémy Gicquel et Yann Perron,...
-
Rapports d'activité du Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER)
L'aide aux radios associatives est attribuée par la ministre de la Culture aux radios locales associatives accomplissant une mission de communication sociale de proximité, et dont...
-
Rapport d’activité de la DGCA 2020 – 2021
Des états généraux des festivals aux soutiens constants aux acteurs et structures du secteur de la création, retrouvez l’ensemble des activités de la direction générale de...
-
Publicité segmentée à la télévision : étude d'impact
Le décret du 5 août 2020 portant modification du régime de la publicité télévisée a autorisé la publicité segmentée. Il a prévu, en outre, que le Gouvernement rende public...
-
Publicité en faveur du cinéma : étude d'impact
Le décret du 5 août 2020 portant modification du régime de la publicité télévisée a ouvert une période d’expérimentation permettant aux chaînes de télévision de diffuser...