Rapports
Rapports du ministère de la Culture
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Mission sur l'organisation de la fonction numérique en services déconcentrés
Afin de faire le point sur la capacité du ministère de la Culture à mettre en œuvre de réelles stratégies territoriales numériques, l’IGAC a été missionnée pour réaliser...
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Le système d’aide de l’Association pour le soutien du théâtre privé
L’IGAC a été saisie d’une mission d’étude sur le système d’aide de l’Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP). Cette association, créée en 1964 par la...
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Mission diagnostic sur le fonds accessibilité
Le fonds accessibilité, créé en 2018 par le ministère de la Culture, est un dispositif original et innovant qui s’attache à favoriser l’accessibilité aux œuvres culturelles....
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La distribution de la presse imprimée
Depuis la fin de la seconde guerre mondiale, le secteur de la presse fait l'objet d'une attention soutenue de la part des pouvoirs publics au regard des enjeux de pluralisme que revêt...
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Mission-diagnostic sur le domaine national de Chambord - Tome 2 Annexes
Le domaine national de Chambord, est constitué depuis 2005 en établissement public industriel et commercial ce qui a favorisé l’unification de sa gestion...
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Mission-diagnostic sur le domaine national de Chambord - Tome 1 Rapport
Le domaine national de Chambord, est constitué depuis 2005 en établissement public industriel et commercial ce qui a favorisé l’unification de sa gestion...
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Mission-diagnostic sur le domaine national de Chambord - Tome 1 Rapport
Le domaine national de Chambord, est constitué depuis 2005 en établissement public industriel et commercial ce qui a favorisé l’unification de sa gestion...
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L’action des labels de la création dans les zones rurales
Un tiers des Français vivent dans la ruralité : 15% dans les bourgs ruraux et 18% dans des zones à habitat dispersé ou très dispersé. Pour ces 22 millions de Français, les opportunités...
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Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien"
Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien".
Rapport du Gouvernement au Parlement / en application de l'article 19 de la loi de finances pour 2023.
Rapport établi...