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Rapports

Rapports du ministère de la Culture

  • Rapport 2006 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

    • Droit de la culture
    • Rapports

    Publié le  14 avril 2007

  • Rapport "La langue au coeur du numérique, les enjeux culturels des technologies de la langue" (2007)

    • Langue française, langues de France
    • Rapports
    • Délégation générale à la langue française et aux langues de France

    Publié le  31 janvier 2007

  • Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2007)

    • Langue française, langues de France
    • Rapports
    • Délégation générale à la langue française et aux langues de France

    Publié le  31 décembre 2006

  • Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2007)

    • Langue française, langues de France
    • Rapports
    • Délégation générale à la langue française et aux langues de France

    Publié le  31 décembre 2006

  • Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2007)

    • Langue française, langues de France
    • Rapports
    • Délégation générale à la langue française et aux langues de France

    Publié le  31 décembre 2006

  • Rapport sur le diplôme initial de langue française (2006)

    • Langue française, langues de France
    • Rapports
    • Délégation générale à la langue française et aux langues de France

    Publié le  30 septembre 2006

  • Mission du CSPLA sur la gestion collective transfrontière des droits de la propriété littéraire et artistique

    Rapport établi par : Mme Valérie-Laure Benabou.

    • Droit de la culture
    • Rapports
    • Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

    Publié le  30 août 2006

  • Séances plénières du CSPLA 2005-2006

    • Droit de la culture
    • Actes de colloques, journées d'étude
    • Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

    Publié le  11 juillet 2006

  • Etude sur la formation à la direction des établissements culturels du spectacle vivant

    Etude sur la formation à la direction des établissements culturels du spectacle vivant, avril 2006 / Ministère de la culture et de la communication ; Direction de la musique, de...

    • Emploi, travail, formation, professions culturelles
    • Théâtre
    • Rapports
    • Direction générale de la création artistique

    Publié le  31 mai 2006

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