Dynamiser la circulation des collections publiques sur l'ensemble du territoire national

Rapport d'Alain Seban remis à Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication, en mai 2013.

Rapport 2012 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Rapport de la Mission « Acte II de l’exception culturelle » : Contribution aux politiques culturelles à l’ère numérique

Le 13 mai 2013, Pierre Lescure a remis au Président de la République et à la ministre de la Culture et de la Communication son rapport sur la politique culturelle à l'ère des contenus...

Mission Culture-Acte 2 « Acte II de l’exception culturelle »

Contribution aux politiques culturelles à l’ère numérique. Rapport établi par Pierre Lescure.

Rapport issu de la réflexion sur les aides à la presse

Rapport de Dominique ANTOINE, Françoise BENHAMOU, Patrick EVENO, Michel FRANÇAIX, Roch-­Olivier MAISTRE et Bruno PATINO, remis à Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de...

Concertation sur l’enseignement supérieur et la recherche en architecture

Rapport de Vincent Feltesse, président de la concertation sur l’enseignement et la recherche en architecture, remis à Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication,...

Audit et évaluation de la FEMIS

Rapport établi par Marie BERTIN, inspectrice générale des affaires culturelles, et François HURARD, insprecteur général des affaires culturelles.
Rapport IGAC n°2013-11

Les besoins de développement des Archives Nationales sur le quadrilatère Rohan/Soubise

Les besoins de développement des Archives Nationales sur le quadrilatère Rohan/Soubise : propositions de répartition des espaces et d’attribution de moyens.
Rapport d'inspection...

Consultation sur l’éducation artistique et culturelle « Pour un accès de tous les jeunes à l’art et à la culture »

Consultation sur l’éducation artistique et culturelle « Pour un accès de tous les jeunes à l’art et à la culture »
Rapport présenté au nom du comité de la consultation,...

La situation sociale du domaine national de Saint-Cloud

Le domaine de Saint-Cloud dispose d'atouts majeurs : sa situation à proximité de la capitale ; un patrimoine naturel exceptionnel qui prend aujourd'hui encore plus de valeur avec...

Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2013)

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2013)

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2013)

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2013), en ligne

Bilan 2013 : publicité et langue française

Rapport d'évaluation de la Cité de l'Architecture et du Patrimoine

Rapport établi par Norbert ENGEL, inspecteur général des affaires culturelles, et Jean-François de CANCHY, inspecteur général des affaires culturelles.
Rapport IGAC : 2012-31

Mission du CSPLA relative aux banques d'images en ligne (dites "microstocks")

Rapport établi par : Mmes Anne-Elisabeth Crédeville et Françoise Benhamou, présidentes de la mission, et M. Christophe Pourreau, rapporteur de la mission.

Répertoire des rapports traitant des outre mer, 2010-2011-2012

Rapport conçu et coordonné dans le cadre des travaux du comité inter-inspections du ministère de la Culture et de la Communication (IGAC-ICA-IDP-IGB).
Rapport établi par Catherine...

Commission du CSPLA relative au "cloud computing" (informatique en nuage)

Rapport établi par : Mme Anne-Elisabeth Crédeville et MM. Jean-Pierre Dardayrol et Jean Martin, co-présidents de la commission, et M. Fabrice Aubert, rapporteur de la commission.

Contrat Territoire Lecture entre l'État et la ville de Chevilly-Larue

Contrat Territoire Lecture signé le 18 octobre 2012, entre, pour l'État, Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication, et, pour la ville de Chevilly-Larue, le...

État des lieux des dispositifs d’éducation artistique et culturelle

Demandé conjointement aux inspections générales de l’éducation nationale et de la culture, cet "état des lieux des dispositifs d’éducation artistique et culturelle" prend...

La mise en oeuvre de la valisation des acquis de l'expérience - VAE -par les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la cu...

Rapport établi par Jean-Marc LAURET, chargé de mission d'inspection générale des affaires culturelles.
Rapport IGAC n° : 2012-33

Séances plénières du CSPLA 2011-2012

Mission d'étude sur la réorganisation de la fonction communication

Mission par Marie Bertin, Inspectrice Générale et Dominique Chavigny, Chargé de Mission d'Inspection Générale (sept 2012).

Missions du CSPLA sur la proposition de directive concernant la gestion collective

Rapport sur la transparence et la gouvernance établi par :
M. Jean Martin, président de la mission, et M. Samuel Bonnaud-Le Roux, rapporteur de la mission.

Rapport sur les licences...

Inciter les jeunes à la lecture de la presse écrite. Bilan de l'opération "Mon journal offert" et des autres actions aidées sur fonds publics.

Rapport établi par Michel BALLUTEAU, Inspecteur général des affaires culturelles.
Rapport IGAC n° 2012-28

Commission du CSPLA relative au contrat d'édition à l'ère numérique

Président de la commission : M. Pierre Sirinelli. Rapporteur de la commission : Mme Anissia Morel.

Pour un repérage des films audio-décrits et sous-titrés

Rapport établi par Catherine GIFFARD, chargée de mission d’inspection générale des affaires culturelles.
Rapport IGAC n° 2012-25

L'évaluation des recettes tirées de la taxe d'apprentissage par les établissements d'enseignement supérieur "Culture"

Rapport établi par Jean-Marc LAURET, chargé de mission d’inspection générale des affaires culturelles.
Rapport IGAC n° 2012-21

LES AGENCES REGIONALES : UN ATOUT POUR LE SPECTACLE VlVANT

Rapport de l'Inspection générale des affaires culturelles, Anne Chiffert, Gilles Butaud, mai 2012

Réalisation d'un état des lieux des agences régionales du spectacle vivant,...

Rapport 2011 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Etude sur le très haut débit : nouveaux services, nouveaux usages et leur effet sur la chaîne de la valeur

Une étude sur les futurs usages et services, en particulier audiovisuels, des réseaux à très haut débit fixe (THD) et sur l’impact du déploiement de ces réseaux en termes de...

L'amateur dans le domaine des arts plastiques

L'amateur dans le domaine des arts plastiques : nouvelles pratiques à l'heure du web 2.0 : étude : mars 2012 / Ministère de la culture et de la communication ; Direction générale...

Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2012)

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2012)

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2012)

Rapport de Patrice Martin-Lalande sur le jeu vidéo

Patrice Martin-Lalande avait été nommé le 30 mai 2011par le Premier ministre parlementaire en mission auprès du ministre de la Culture et de la Communication, pour « formuler des...

L'Outre-mer sur les projets Wikimédia

Commission du CSPLA relative au sort des droits d’auteurs et des oeuvres lors de la défaillance d’une entreprise de production audiovisuelle

Rapport établi par : Mmes Valérie-Laure Benabou, présidente de la commission, et Bethânia Gaschet, rapporteur de la commission.

Commission du CSPLA relative à la proposition de directive sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines

Rapport établi par : Me Jean Martin, président de la commission, et Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur de la commission.

Rapport sur la création musicale et diversité à l’ère numérique

Le ministre de la culture et de la communication a confié, le 11 avril 2011 à MM Franck Riester, député-maire de Coulommiers, Alain Chamfort, auteur compositeur...

Rapport d'inspection : les fondations à vocation culturelle

Rapport établi par Jérôme Bouët, inspecteur général des affaires culturelles et Jean-François de Canchy, inspecteur général des affaires culturelles.

Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2011)

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2011)

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2011)

Note stratégique sur les usages et applications des technologies de la langue

La recherche artistique dans l'enseignement musical supérieur

La recherche artistique dans l'enseignement musical supérieur : rapport de recherche / Ministère de la culture et de la communication ; Direction générale de la création artistique...

Rapport 2010 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Rapport 2009 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2010)

Rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2010)

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2010)

Accès des femmes et des hommes aux postes de responsabilité - n°2 De l'interdit à l'empêchement

Arts du spectacle : pour l'égal accès des femmes et des hommes aux postes de responsabilités
N°2 : "de l'interdit à l'empêchement"

Rapport 2008 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Synthèse du rapport au parlement sur l’emploi de la langue française (2009)

Rapport annuel de la Commission générale de terminologie et de néologie (2009)

Bilan 2009 : publicité et langue française

Séances plénières du CSPLA 2007-2008

Commission du CSPLA sur les prestataires de l'Internet

Rapport établi par : M. Pierre Sirinelli, président de la commission, Mmes Josée-Anne Bénazéraf et Joëlle Farchy, vice-présidentes de la commission, et M. Alban de Nervaux, rapporteur...

Rapport d'activité 2006-2008 du CSPLA

Introduction du président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique