Rapports
Rapports du ministère de la Culture
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La réorganisation des Directions Régionales des Affaires Culturelles
Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : la réorganisation des Directions Régionales des Affaires Culturelles
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Rapport sur les festivals
Pierre Cohen a remis le 12 juillet 2016 à Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, son rapport sur la situation des festivals et sur les relations entre les festivals...
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Commission du CSPLA sur l'impression 3D
Rapport établi par M. Olivier Japiot, président de la commission et M. Bastien Lignereux, rapporteur de la commission.
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La déontologie dans les établissements publics culturels
Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, a reçu de Jean-Louis Nadal, président de la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique (HATVP), le 5 juillet...
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Les conséquences de l'inscription des professionnels de la restauration du patrimoine dans la liste des métiers d'art
Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : les conséquences de l'inscription des professionnels de la restauration du patrimoine dans la liste des métiers...
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Rapport d'activité 2015 de la DGCA
Rapport d'activité de la Direction générale de la création artistique 2015 / Ministère de la Culture et de la communication, Direction générale de la création artistique. -...
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Festival des séries de dimension internationale
Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication a reçu aujourd’hui le rapport « Créer en France un festival des...
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L'extension de la REP papier à la presse
Mission d'expertise parlementaire portant sur l'article 91 de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.
Rapport établi par Serge...
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Le théâtre d'Orléans: un seul lieu, une seule stratégie
Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : le théâtre d'Orléans: un seul lieu, une seule stratégie
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La mode, industrie de créativité et moteur de croissance
Rapport de Lyne Cohen-Solal sur la filière mode remis le 18 décembre. "Face aux enjeux des marchés internationalisés, face à la réalité sociale de l’industrie de la mode, dit-elle...
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Mission du CSPLA sur l'articulation des directives 2000/31 et 2001/29
Rapport établi par M. Pierre Sirinelli, président de la mission, et Mmes Josée-Anne Benazeraf et Alexandra Bensamoun, vice-présidentes de la mission.
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le Dicréam Dispositif pour la CREation Artistique Multimédia
Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : le Dicréam Dispositif pour la CREation Artistique Multimédia
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Mission relative à l’évaluation des stages techniques internationaux des archives et des conférences internationales supérieures d’archivistique
rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC)
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Rapport sur le projet de création d'une cinémathèque du documentaire
Rapport de François Hurard, Inspecteur Général des Affaires Culturelles, sur le projet de création d'une cinémathèque du documentaire.
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Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française (2015)
Chaque année, le Gouvernement rend compte au Parlement de l’emploi de la langue française dans la vie économique, sociale et culturelle de notre pays, et apporte de nombreux éclairages...
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Bilan de la décentralisation de l'inventaire général du patrimoine culturel
rapport conjoint de l'Inspection Générale de l'Administration (IGA) et de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : bilan de la décentralisation de l'inventaire...
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Cinquante propositions françaises pour protéger le patrimoine de l'humanité
Rapport sur la protection du patrimoine en situation de conflit armé, remis au Président de la République par Jean-Luc Martinez, Président-directeur du musée du Louvre.
Novembre... -
Mission d’évaluation de l’Ecole Européenne Supérieure de l’Image (EESI)
Mission d'évaluation de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : Mission d’évaluation de l’Ecole Européenne Supérieure de l’Image (EESI)
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Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques
Adaptation et extension des horaires d’ouverture des bibliothèques publiques de France : remise du rapport de Sylvie Robert, sénatrice d'Ille-et-Vilaine, à Fleur Pellerin, ministre...
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Mission du CSPLA sur le domaine commun informationnel
Rapport établi par Maître Jean Martin, président de la mission, et Monsieur Cyrille Beaufils, rapporteur de la mission.
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Bibliothèques départementales de prêt - Données d'activité 2010-2013
Synthèse nationale des données d'activité 2010-2013 des bibliothèques départementales de prêt éditée en 2015 par le Ministère de la Culture et de la Communication
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Le soutien au développement de la presse française à l'etranger
Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : le soutien au développement de la presse française à l'étranger
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Stratégie nationale pour l’architecture
Rapport des groupes de réflexion remis le 7 juillet 2015 à Madame la Ministre de la Culture et de la Communication.
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Mission de médiation sur le fonctionnement de la Commission de la copie privée
Feuille de route pour une relance de la Commission de la copie privée, réalisée du 15 avril au 30 juin 2015 par Christine Maugüé, conseiller d’État.
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Rapport Charon : « Presse et numérique - L’invention d’un nouvel écosystème »
Rapport de Jean-Marie Charon, remis le 2 juin 2015 à Madame la Ministre de la culture et de la communication
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Commission du CSPLA relative à la seconde vie des biens culturels numériques
Rapport établi par : Mmes Josée-Anne Bénazéraf et Joëlle Farchy, présidentes de la commission, et M. Alexandre Segretain, rapporteur de la commission.
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Rapport d'activité 2014 du CSPLA
Introduction du président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
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Rapport Faure : « Pour une politique publique équilibrée de l’archéologie préventive »
Martine Faure a remis à Fleur Pellerin mardi 26 mai 2015 son rapport pour une politique publique équilibrée de l’archéologie préventive.