Rapports
Rapports du ministère de la Culture
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Etude sur la pédagogie, la recherche et le développement à l'international dans les écoles supérieures d'art
Etude coordonnée par Jérôme Dupin inspecteur de la création artistique, avec Christian Bernard, Philippe Bordes, Jean-Marc Réol, experts, avec la contribution de Corinne Sentou,...
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Mission relative à l'étude des dispositifs d'intervention culturelle et à leur adaptation à la diversité des territoires
Afin de mettre en œuvre une approche résolument territoriale des enjeux des politiques publiques culturelles, la mission IGAC a travaillé à partir d’un échantillon significatif...
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Rapport de la mission d’étude sur les archives des architectes, Délégation à l’inspection, à la recherche et à l’innovation
De juillet à décembre 2018, une mission d’étude a été confiée à Sylvie Le Clech, conservatrice générale du patrimoine, sur les archives produites par les architectes. L’étude...
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Rapport d'activité 2018 de la DGCA
Rapport d'activité de la Direction générale de la création artistique 2018
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Confiance et liberté - Vers la création d'une instance d'autorégulation et de médiation de l'information
Le 11 octobre 2018, la ministre de la Culture a confié à Emmanuel Hoog, ancien P-DG de l’Agence France-Presse (AFP) une mission d’expertise indépendante, visant à proposer...
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Rapport sur le financement privé de la production et de la distribution cinématographiques et audiovisuelles
Rapport sur le financement privé de la production et de la distribution cinématographiques et audiovisuelles.
Dominique Boutonnat, avec le concours de François Hurard, inspecteur... -
La restitution du patrimoine culturel africain, versune nouvelle éthique relationnelle
Rapport établi par Felwine SARR et Bénédicte SAVOYE, avec le concours d'Isabelle MARECHAL, inspectrice générale des affaires culturelles et Vincent NEGRI, juriste et chercheur...
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Formation médiation Londres
La formation à la médiation dans les écoles supérieures de la musique et de la danse à Londres : rapport SIE 2018 032 / France. Ministère de la culture ; France. Direction générale...
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Charte méthodologique des missions interministérielles conjointes
Les chefs des services d’inspection, de contrôle et de conseil, réunis le 12 octobre 2018, ont signé cette charte de bonnes pratiques applicables aux missions...
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Rapport sur l’évaluation des divers crédits d’impôts gérés par le ministère de la culture
Mission confiée conjointement à Alexandre Jevakhoff et Cédric Audenis (Inspection générale des finances) ainsi qu’à François Hurard et Isabelle Maréchal (Inspection générale...
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Mission d'évaluation de la délégation de compétences de l'Etat au conseil régional de Bretagne
Rapport établi par Emmanuel Hamelin, inspecteur général des affaires culturelles et Dominique Chavigny, chargé de mission d'inspection générale, rapport d'inspection 2018-19
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La promotion en France des créateurs et des auteurs issus des mondes francophones
Rapport établi par Xavier North, inspecteur général des affaires culturelles et Paul de Sinety, chargé de mission pour la francophonie.
Rapport IGAC n° 2018-12
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Evaluation de l'impact du crédit d'impôt en faveur de la production phonographique
Le crédit d’impôt à la production phonographique (CIPP) a été instauré par la loi du 1er août 2006. Créé...
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Rapport de David Zivie, « Des traces subsistent dans des registres… » Biens culturels spoliés pendant la Seconde Guerre mondiale : une ambition pou...
Ce rapport entend dresser un état des lieux de la gestion des biens culturels spoliés présents dans les institutions culturelles nationales et plus largement publiques, et proposer...
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Rapport au ministre de l’Économie et des Finances et à la ministre de la Culture - Dix propositions pour moderniser la distribution de la presse
Par courriers en date du 5 février (mission conjointe avec Gérard Rameix) et du 19 avril 2018, le ministre de l’Économie et des Finances et la ministre...
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L'enseignement supérieur face aux regroupements universitaires et aux politiques de site
Mission confiée à Guillaume Bordry, Jean Delpech de Saint Guilhem et Fabien Oppermann, inspecteurs généraux de l'éducation nationale et de la recherche, Philippe Chantepie, inspecteur...
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Etude de la place des cheffes d'orchestre et de compositrices dans le spectacle vivant
Etude de la place des cheffes d'orchestre et de compositrices dans le spectacle vivant : rapport SIE 2018 025 / France. Ministère de la culture ; France. Direction générale...
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Evaluation du Programme Erasmus Plus dans l'enseignement supérieur culture et projet d' Erasmus de la culture
Mission confiée à Claire Lamboley, inspectrice générale des affaires culturelles et Benoît Paumier, inspecteur général des affaires culturelles, IGAC 2018-04
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Revue des missions, de l'organisation et des moyens des services déconcentrés du ministère de la Culture
La mission a été confiée aux trois inspections générales : Inspection générale des finances (IGF : Martine Marigeaud, Inspectrice générale des finances et Alain Damais, Inspecteur...
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Rapport d'activité 2017 de la DGCA
Rapport d'activité de la Direction générale de la création artistique 2017 / Ministère de la Culture, Direction générale de la création artistique. - Paris :
Ministère de... -
Mission du CSPLA sur les chaînes de blocs ("blockchains")
Rapport établi par M. Jean-Pierre Dardayrol et Me Jean Martin, assistés de MM. Charles-Pierre Astolfi et Cyrille Beaufils, rapporteurs.
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Voyage au pays des bibliothèques. Lire aujourd'hui, lire demain
Mission confiée à Erik Orsenna, accompagné par Noël Corbin, inspecteur général des affaires culturelles, IGAC 2017-35
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Le label et le réseau des centres de développement chorégraphique nationaux
Le label et le réseau des centres de développement chorégraphique nationaux : janvier 2018 : rapport SIE 2018 001 / France. Ministère de la culture et de la communication ; France....
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Mission de suivi du plan d’accompagnement du passage au numérique de l’édition scientifique
Mission confiée à trois inspections générales - Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche (IGAENR), Inspection générale des bibliothèques...
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Tableau des missions et rapports de l' Inspection générale des affaires culturelles, 2011- 2017
Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC),+ Tableau des missions et rapports 2011- 2017
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Mission du CSPLA sur l'économie des licences libres dans le secteur culturel
Rapport établi par Madame Joëlle Farchy, présidente de la mission, et Madame Marie de la Taille, rapporteure.
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Rassembler la musique pour un centre national
Par lettre du 22 juin 2017, Mme Françoise Nyssen, ministre de la Culture, a engagé une mission de réflexion au sujet du projet de « maison commune de la musique ». Cette mission...
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Financement de la projection numérique en salle de cinéma
Rapport établi par les inspections générales des finances et des affaires culturelles (IGF-IGAC), juin 2017. Rapport IGAC 2017-02
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Etude comparative des dispositifs d'insertion professionnelle dans le secteur musical
Étude comparative des dispositifs d'insertion professionnelle dans le secteur musical : décembre 2015 / Bob Revel ; Direction générale de la création artistique. - Paris : Ministère...