Demandes de subventions
La DRAC Grand Est peut apporter son soutien aux projets portés par des associations, des collectivités, des établissements publics, et sous certaines conditions aux particuliers, sociétés et entreprises individuelles, dans les domaines d’intervention du ministère de la Culture.
Dans le cadre de la dématérialisation des services aux usagers, harmonisée à l'échelle nationale, le dépôt des dossiers de demandes de subvention de fonctionnement ou d’aide au projet à la DRAC Grand Est pour la création artistique, la transmission culturelle et les patrimoines est désormais, à compter de l'année budgétaire 2023, à réaliser sur l’application démarches simplifiées.
Attention : certains dispositifs n’entrent pas encore dans le périmètre de Démarches Simplifiées.
Date limite de dépôt des dossiers 2023 à la DRAC Grand Est : 15 décembre 2022
Pour vous informer sur les dispositifs de soutien et leurs modalités et s'assurer de l'éligibilité du projet :
vos interlocuteurs habituels à la DRAC Grand Est restent à votre disposition
Le cadre général
Pour solliciter une subvention, vous devez compléter sur la plateforme Démarches Simplifiées le dossier de demande correspondant au statut du demandeur et à la nature du projet, puis le retourner avec l’ensemble des pièces demandées au service concerné.
Retrouvez toutes les aides qui correspondent à votre situation
Pour vous accompagner dans le dépôt de votre demande : une foire aux questions
Demande de subventions d'investissement
Les subventions d'investissement peuvent être consacrées « au financement des différentes phases d'une opération, telles que les études, la recherche et le développement, les acquisitions immobilières, les travaux de construction ou d'aménagement, les grosses réparations et restaurations, l'équipement en matériel à l'exclusion du simple renouvellement».
Demande de subvention d'investissement DRAC Grand Est
Aides spécifiques par domaine
Certaines aides ou subventions sont attribuées selon des modalités (dossiers spécifiques) et/ou calendriers spécifiques (appels à projets, appels à intérêts...), certaines sont présentées ci-dessous.
A voir également :
- Demande de subvention pour un immeuble non protégé situé en espaces protégés (départements des Ardennes, de la Haute-Marne, de la Meuse et des Vosges) (dossiers à déposer pour 5 mai 2023)
Appel à projets "C'est mon patrimoine !" (clôt le 06/03/2023 : en attente de mise à jour)
Services d'archives : demande de subventions d'investissement
Pour les demandes de subvention liées à la construction, l'extension ou aménagement et aux projets de travaux : utiliser le formulaire de demande à télécharger ci-dessous.
Article R 212-54 du code du patrimoine – Les collectivités territoriales informent le préfet de tout projet de construction, d’extension ou d’aménagement de bâtiments à usage d’archives ainsi que des projets de travaux dans ces bâtiments. Le préfet dispose d’un délai de deux mois pour faire connaitre son avis à la collectivité territoriale concernée. Les travaux ne peuvent commencer avant la transmission de cet avis.
Toute attribution de subvention en application [de l’article L 212-7] est subordonnée au visa technique du service interministériel des archives de France de la direction générale des patrimoines et de l’architecture.
Article L 212-7 du code du patrimoine – Les collectivités territoriales continuent de bénéficier, pour la conservation et la mise en valeur de leurs archives, des concours financiers de l’État dans les conditions en vigueur au 1er janvier 1986.
A télécharger :
Appel à projets Archivage numérique en territoire (ANET)(Service interministériel des Archives de France) : collectivités, groupements de collectivités, établissement publics locaux ou de santé... (dépôt avant le 15 novembre 2022)
Fonds régional d'acquisition des musées de France
- Deux sessions annuelles (4 mai 2022 et 4 octobre 2022)
Contacts service Musées
Demande de subventions de fonctionnement "Musées de France"
Les demandes sont à transmettre, à la DRAC, au service des musées, le plus en amont possible, par voie numérique ou postale.
Date limite de dépôt : avant le 30 septembre de l'année N-1, pour une étude du dossier au titre de l'année N.
1/Pour les collectivités publiques
Les dossiers doivent comporter obligatoirement :
- Le formulaire de demande de subvention de Fonctionnement "Musées de France" collectivités (à télécharger ci-dessous) ;
ET
- La fiche correspondant à la demande, comprenant le plan de financement (Fiche récolement/numérisation - Fiche Exposition temporaire - Fiche chantier des collections (dont les restaurations) - Fiche Aide emploi qualifié : fiches à télécharger ci-dessous.
Le formulaire de demande de subvention de fonctionnement "Musées de France" pour les collectivités
- Notice explicative de demande de subvention de fonctionnement "Musées de France" pour les collectivités :
Les fiches à compléter selon votre demande et à joindre obligatoirement à votre dossier
- Fiche "Aide aux projets : récolement décennal et numérisation :
- Fiche "Aide aux expositions temporaires des musées de France" :
- Fiche "Aide aux chantiers des collections des musées de France et restauration des œuvres" :
- Fiche "Aide à l'emploi qualifié" :
2/ Pour les associations
Pour les associations le formulaire CERFA n°12156-06 "Demande de subvention Associations" doit être utilisé :
Disponible également en version téléchargeable sur service-public.fr
- Notice explicative du Cerfa 12156*06 : demande de subvention à l’État des associations pour un projet de fonctionnement
Contacts service Musées
Demande de subvention d'investissement "Musées de France"
Date de dépôt : avant le 30 septembre de l'année N-1, pour une étude du dossier au titre de l'année N.
1/ Les collectivités publiques
Les demandes (formulaire et fiche complémentaire si le projet concerne un "chantier des collections") sont à transmettre, à la DRAC, au service des musées, le plus en amont possible, ou au plus tard en mai ou juin de l'année N-1, par voie numérique ou postale.
- Formulaire de demande de subvention d'investissement "Musées de France" pour les collectivités
- Notice explicative de demande de subvention d'investissement "Musées de France" pour les collectivités :
Fiche complémentaire à joindre à votre dossier si la demande concerne un projet de restauration et de conservation préventive "Chantier des collections" :
2/ Les associations
Pour les associations le formulaire CERFA n°12156-05 disponible, en version en ligne, sur le site « mesdemarchesenligne » du ministère de la Culture, doit être utilisé, ou en version téléchargeable sur service-public.fr est à utiliser.
Contacts service Musées
Demande de label "Exposition d'intérêt national" pour les "Musées de France"
- Appel à candidature - Label "Exposition d'intérêt national 2023" (clôture 30 septembre 2022 : reportée au 10 octobre 2022)
Projets transversaux
Appel à projets - Programme de numérisation et de valorisation de contenus culturels -Grand Est - (clôture le 1er juin 2023)
Appel à projets national - Services numériques innovants (à venir)
La DRAC peut accorder des subventions, pour des projets d'opération archéologique programmée, attribuées après évaluation de la qualité scientifique du projet. En savoir plus
Aides en faveur de l'économie du livre et de la vie littéraire
Filière du livre en Grand Est (édition, librairie, auteurs)
Dans le cadre du contrat de filière entre la DRAC Grand Est, la Région Grand Est et le Centre National du Livre visant à mutualiser les soutiens aux acteurs du livre, cinq appels à projets sont publiés :
Dates limites de dépôt des dossiers
Trois sessions sont organisées :
- 1ère session : 31 mars 2023
- 2e session : à venir
- 3e session : à venir
- Aide aux auteurs : bourses d’aide à la création littéraire et résidence d’auteur associé (2023 : Clôture de la première session : 31 mars 2023)
- Aide à l’édition indépendante (2023 : formulaire disponible prochainement - Clôture de la première session : 31 mars 2023)
- Aide à la librairie indépendante (2023 : formulaire disponible prochainement - Clôture de la première session : 31 mars 2023)
- Aide aux projets interprofessionnels (2023 : formulaire disponible prochainement - Clôture de la première session : 31 mars 2023)
- Aide aux projets transfrontaliers dans le domaine du livre (2023 : formulaire disponible prochainement - Clôture de la première session : 31 mars 2023)
Aides en faveur des bibliothèques
- Aide de l’État aux investissements des bibliothèques territoriales (DGD) (Dépôt du dossier entre le 1er janvier et le 30 juin 2023)
- Aide du Centre national du livre aux bibliothèques et aux associations pour les publics empêchés (clôture le 17 mars 2023 pour un examen en juin 2023 et le 15 juin 2022 pour un examen en septembre 2023)
Aides en faveur du patrimoine écrit et graphique des bibliothèques
- Aides du Fonds régional de restauration et d’acquisition pour les bibliothèques des collectivités territoriales (FRRAB) (le dossier 2023 sera prochainement disponible. Date limite de dépôt : 30 septembre 2023)
- Aide de l'État à la conservation préventive et au signalement des collections patrimoniales des bibliothèques des collectivités (DGD) (Dépôt du dossier entre le 1er janvier et le 30 septembre 2023)
- Appel à projets national "Patrimoine écrit" des bibliothèques (clôt le 14 mars 2023)
Langue française
- Appel à projets national "Action culturelle et langue française" : renforcer la maîtrise du français auprès des populations les plus fragiles sur les territoires (clôture le 31 mars)
Manifestations nationales
- Appel à projets / Aide du Centre national du livre "Partir en livre 2023" : bibliothèques, librairies, associations, centres d'animations, collectivités... (clôture le 1er février 2023)
Eté culturel 2022 : auteurs et illustrateurs jeunesse et bibliothèques
- Appel à candidatures "La Fabrique du livre jeunesse 2022" : des ateliers de pratiques artistiques auteurs/illustrateurs jeunesse dans les bibliothèques (clôture le 26 avril 2022)
Dans un objectif de cohésion sociale, le ministère de la Culture met en œuvre différents programmes dont l'objectif est de permettre l'accès à la culture aux populations les plus éloignés des pratiques culturelles, pour des raisons sociales ou physiques (handicap, raison de santé ou d'âge, sous main de justice...).
Le ministère signe des conventions interministérielles afin de bâtir une politique adaptée à la réalité des situations spécifiques de ces publics, qui se traduisent par des conventionnements entre la DRAC et les services déconcentrés des ministères partenaires.
Ces politiques font l'objet d'appels à projets annuels.
Appel à manifestation d'intérêt "La Fabrique Grand Est #5 collectivités et structures (Résidences longues d’artistes et de professionnels de la culture, du livre et de la communication issus des écoles d'enseignement supérieur du Grand Est) (clôture le 1er juillet 2022 à 00h)
Appel à candidature "La Fabrique Grand est #5" Artistes et journalistes (Résidences longues d’artistes et de professionnels de la culture, du livre et de la communication issus des écoles d'enseignement supérieur du Grand Est) (clôture le 1er juillet 2022 à 00h)
Appel à projets du Centre national du livre "Partir en livre - 2022" : bibliothèques, librairies, associations, centres d'animations, collectivités (clôture le 14 janvier 2022)
Appel à projets "Plan fanfare (clôture le 20/03/2023)
Appel à projets - Fonds d'encouragement aux initiatives artistiques et culturelles des amateurs - 2023 (clôt le 15/03/2023)
Appel à projets national "Soutien aux Quartiers culturels créatifs" (en faveur des tiers lieux culturels) (clôt le 06/05/2022)
Appel à projets "Actions culturelles en faveur des habitants des quartiers de la politique de la ville - Grand Est" - 2023 (clôt le 30/11/2022)
Appel à projets "Culture - Justice" - Grand Est (clôt le 25/11/2022)
Appel à projets "Education aux médias, à l'information et aux images en Grand Est" (clôt le 1/05/2022 pour les projets se déroulant avant le 31 août et le 1/09/2022 pour les projets se déroulant à partir de septembre 2022)
Appel à projets " Micro-folies Grand Est 2022" (clôt le 18/09/2022)
Appel à projets "Culture - Santé & Handicap" - Grand Est (clôt le 03/10/2022)
Fonds de soutien aux médias d'information sociale de proximité (clôt le 02/03/2022)
Appel à projets "C'est mon patrimoine !" (clôt le 06/03/2023)
Langue française
-Appel à projets national "Action culturelle et langue française" (biennal) : renforcer la maîtrise du français auprès des populations les plus fragiles sur les territoires (prochain appel à projets en 2023)
Eté culturel
Appel à manifestation d'intérêt
Eté culturel 2023 - Grand Est
Les Résidences des Jeunes ESTivants
Dans le cadre de l’Eté culturel 2023 du ministère de la Culture, la DRAC Grand Est renouvelle son soutien à la jeune création artistique et reconduit le dispositif « Jeunes ESTivants ».
Coordonné par l’association Scènes et Territoires, cet AMI soutient la mise en place et le développement de résidences individuelles ou collectives de jeunes artistes sur le territoire régional.
Deux appels :
- Appel à manifestation d’intérêt – Artistes
- Appel à manifestation d’intérêt – lieux d’accueil
Date limite de candidatures : 31 mars 2023 (en savoir plus et candidater)
Autres aides de l’État
Fonds pour le développement de la vie associative (FDVA), portés par la DRJSCS (clôture : 20 février 2023) : fonctionnement global et actions innovantes
Formation des bénévoles associatifs
Labellisation "100% EAC" 2023 (la campagne de labellisation 2023-2028 est ouverte jusqu'au 15 juin 2023)
Appel à projets "Culture et lien social - politique de la ville" 2023 (clôture le 30 novembre 2022)
Appel à projets "Projets fédérateurs 2022-2023" - Académie de Nancy/Metz(écoles et établissements scolaires) (clôture le 15 juin 2022)
Appel à candidatures "Résidences d'artistes en milieu scolaire" - Académie de Strasbourg - 2023-2024 (clôture le 12 avril 2023)
Appel à candidatures "Résidences de journaliste en milieu scolaire" - Académie de Strasbourg - 2023-2024 (clôture le 12 avril 2023)
Appel à projets "Orchestre à l'école en Grand Est" - (clôture le 25 mai 2023)
Appel à candidatures "Création en cours" 2022-2023 - 7e édition (jeunes artistes et établissements scolaires primaire classes de CM1/CM2 (clôture le 2 mai 2022)
Appel à projets "La fabrique Grand Est" - Résidences d'artistes ou de professionnels issus des écoles d'enseignement supérieur du Grand Est - artistes et journalistes - 2022-2023 (clôture le 1er juillet 2022)
Appel à manifestation d'intérêt. "La fabrique Grand Est" - collectivités et structures. Résidences d'artistes et de professionnels de la culture, du livre et de la communication issus des écoles d'enseignement supérieur - 2022-2023 (clôture le 1er juillet 2022)
Appel à candidatures - "Création partagée #3" : résidences en milieu scolaire dans les territoires ruraux ou quartiers prioritaires - Académie de Nancy-Metz - 2022-2023 (clôture le 20 mai 2022)
Appel à candidature Académie de Metz/Nancy "Education artistique et culturelle / offre collective Pass Culture" (clôture le 5 mai 2022)
Appel à candidatures 2022/2023 : fluxus, incubateur culturel et artistique du Grand Est
fluxus, l’incubateur culturel et artistique du Grand Est recrute sa cinquième promotion.
Ce dispositif d’incubation régional est destiné aux entrepreneurs culturels et artistiques implantés dans le Grand Est : il allie une formation collective et un accompagnement individuel pour soutenir, pendant un an, de manière intensive, des porteurs de projet dans le processus de création d’une activité culturelle et créative économique viable et durable.
Clôture le 30 septembre 2022
Appel à manifestation d'intérêt
Eté culturel 2023 - Grand Est
Les Résidences des Jeunes ESTivants
Dans le cadre de l’Eté culturel 2023 du ministère de la Culture, la DRAC Grand Est renouvelle son soutien à la jeune création artistique et reconduit le dispositif « Jeunes ESTivants ».
Coordonné par l’association Scènes et Territoires, cet AMI soutient la mise en place et le développement de résidences individuelles ou collectives de jeunes artistes sur le territoire régional.
Deux appels :
- Appel à manifestation d’intérêt – Artistes
- Appel à manifestation d’intérêt – lieux d’accueil
Date limite de candidatures : 31 mars 2023 (en savoir plus et candidater)
Olympiade culturelle : labellisation des projets du Grand Est
Le ministère de la Culture mobilise un fonds "Olympiade culturelle de Paris 2024" permettant le déploiement d'une programmation artistique et culturelle partout en France, à travers des projets labellisés portés par des acteurs culturels et sportifs.
Les projets qui explorent de façon inédite et originale les liens entre culture (dans tous les domaines d'activités) et sport sont concernés.
Une note d'intention et un budget prévisionnel sont à transmettre à la Drac Grand Est. Les projets déposés seront ensuite soumis à un comité de validation national.
Date limite de transmission : le 13 janvier 2023
Pour vous accompagner dans cette démarche, contact à la DRAC Grand Est : Sébastien PACI, Conseiller pour l’éducation artistique et culturelle / site de Metz : sebastien.paci@culture.gouv.fr
A l'occasion des Jeux Olympiques 2024, le Ministère de la Culture mobilise un fonds "Olympiade culturelle de Paris 2024" d'une hauteur de 12 millions d'euros permettant le déploiement d'une programmation artistique et culturelle sur tous les territoires français, à travers des projets labellisés portés par divers acteurs culturels et sportifs.
Les acteurs du monde culturel et du monde sportif, souhaitant développer des projets qui explorent de façon inédite et originale les liens entre culture et sport, peuvent postuler pour faire partie de cette programmation inédite. Une note d'intention ainsi qu'un budget prévisionnel devront être transmis à la Drac Grand Est, d'ici au 13 janvier 2023. Les projets déposés seront alors soumis à validation par un comité associant Ministère de la Culture et Comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024.
Les projets déposés devront répondre aux grandes orientations partagées avec Paris 2024 :
- Inviter : décloisonner les mondes du sport et de la culture en engageant les acteurs du monde artistique et culturel à inviter les sportifs et réciproquement
- Se déplacer : organiser des manifestations culturelles dans des lieux sportifs et vice-versa
- Participer : programmer des manifestations très participatives et inclusives
Les projets doivent obligatoirement :
- Soit associer un lieu, une structure mêlant artistes et sportifs
- Soit avoir comme sujet le sport ou les valeurs olympiques
Les projets retenus devront ensuite s’inscrire impérativement sur la plateforme de l’Olympiade Culturelle (https://www.paris2024.org/fr/olympiade-culturelle) en vue de leur labellisation « Olympiade Culturelle Paris 2024 », condition nécessaire pour bénéficier du soutien financier de l’ETAT.
Pour consulter la programmation actuelle, nous vous invitons à consulter la plateforme dédiée : https://culture.paris2024.org
Soutien aux festivals
Présentation du dispositif : Soutien aux festivals dans le champ de la création artistique 2023(candidater : clôture le 15 mars 2023)
- Aide à la création (pour 2023, date limite de dépôt de la candidature 2 mars 2023)
- Aide à l'installation ou à l'aménagement d'atelier (pour 2023, date limite de dépôt de la candidature 2 mars 2023)
- Eté culturel : appel à manifestation d'intérêt pour présenter un projet artistique de proximité sur le territoire du Grand Est pour le spectacle vivant et les arts visuels, artistes et lieux d'accueil (clôture le 31 mars 2023)
- Soutien aux festivals dans le champ de la création artistique (candidater : clôture le 15 mars 2023)
- Aide déconcentrée au spectacle vivant : aide au conventionnement (clôture le 30/06/2022)
- Aide déconcentrée au spectacle vivant : aide au projet (clôture le 30/09/2022)
- Eté culturel : appel à manifestation d'intérêt pour présenter un projet artistique de proximité sur le territoire du Grand Est pour le spectacle vivant et les arts visuels, artistes et lieux d'accueil (clôture le 31 mars 2023)
- Soutien aux festivals dans le champ de la création artistique (candidater : clôture le 15 mars 2023)
- Aide nationale à la création pour les arts du cirque (clôture le 15/02/2023)
- Aide nationale à l'itinérance des cirques de création 2022(clôture le 15/05/2022)
- Aide nationale "Création pour les arts de la rue" (clôture le 15/02/2023)
- Compagnies théâtrales : aide au compagnonnage Plateau et Auteur (clôture le 01/03/2023)
- Appel à projets - Recherche en théâtre, cirque, marionnette, arts de la rue, mime et arts du geste (clôture le 05/04/2023)
- Aide déconcentrée au spectacle vivant : aide au conventionnement (clôt le 30/06/2022)
- Aide déconcentrée au projet spectacle vivant : aide au projet (clôt le 30/09/2022)
- Appel à candidature annuel "Dispositif de compositeur et compositrice associé(e) dans les scènes pluridisciplinaires" (clôt le 28/02/2023)
- Appel à projets annuel "Aide à l'écriture d'œuvre musicale originale 2023 (clôt le 31/12/2022)
- Eté culturel : appel à manifestation d'intérêt pour présenter un projet artistique de proximité sur le territoire du Grand Est pour le spectacle vivant et les arts visuels, artistes et lieux d'accueil (clôture le 31 mars 2023)
- Soutien aux festivals dans le champ de la création artistique (candidater : clôture le 15 mars 2023)
- Aides déconcentrée au spectacle vivant : aide au conventionnement (clôt le 30/06/2022)
- Aide déconcentrée au spectacle vivant : aide au projet (clôt le 30/09/2022)
- Eté culturel : appel à manifestation d'intérêt pour présenter un projet artistique de proximité sur le territoire du Grand Est pour le spectacle vivant et les arts visuels, artistes et lieux d'accueil (clôture le 31 mars 2023)
- Soutien aux festivals dans le champ de la création artistique (candidater : clôture le 15 mars 2023)
