Rapports
Rapports du ministère de la Culture
-
Cartographie des statistiques culturelles
Les inspections générales des affaires culturelles et de l’Insee ont réalisé un rapport conjoint proposant une cartographie des statistiques culturelles. L’objectif est de mieux...
-
Bilan de l’aide aux autrices et aux auteurs d’audio à la demande
Entre 2021 et 2023, une aide expérimentale a été accordée à des auteurs et des autrices de podcasts pour soutenir le travail d’écriture et la diversité des œuvres. Ce rapport...
-
Contribution et régulation de la publicité pour une consommation plus durable
Par lettre de mission du 16 juillet 2024, le Premier ministre a saisi l’inspection générale des affaires culturelles (IGAC), l’inspection générale...
-
Rapport « Offrir à chaque élève une éducation au cinéma et à l’image de qualité »
Rapport de la mission confiée à Monsieur Édouard Geffray, conseiller d’État et ancien directeur général de l'enseignement scolaire, sur l’éducation aux images et la modernisation...
-
L’accessibilité des personnes en situation de handicap aux lieux culturels relevant ou labellisés par l’État
Vingt ans après la loi de 2005, l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) dresse un état des lieux de l’accessibilité des établissements culturels de l’État...
-
Le fonds d'innovation territoriale
Mis en place en 2022, le Fonds d’innovation territoriale (FIT) soutient des projets culturels innovants, ancrés localement et portés en lien avec les collectivités et les habitants....
-
L’insertion professionnelle des jeunes diplômés de l’enseignement supérieur culture
Le paysage de l’enseignement supérieur culture (ESC) est constitué d’une centaine d’établissements d’enseignement supérieur couvrant cinq domaines (architecture et paysage,...
-
Rapport de la mission de réflexion pour la réalisation d’un projet de campus des arts et de l’architecture au cœur de Paris
Laurent Dumas
Président du conseil d’administration de l’École nationale supérieure des beaux-arts, Président-directeur général d’Émerige
Pierre-Paul Zalio
Professeur... -
Rapport d’évaluation des contractualisations culturelles territoriales
Le rapport retrace les grandes évolutions de la contractualisation culturelle territoriale depuis les années 1960, mettant en lumière...
-
Rapport Les arts en acte
Découvrez l'étude passionnante et originale réalisée par l'inspection de la création artistique de la DGCA sur la "performance" (dénommée également "art-action") dans les manifestations...
-
Evaluation des Micro-Folies
L’IGAC a été saisie d’une mission d’évaluation du programme des Micro-Folies, afin de tirer un premier bilan de leur déploiement à partir de 2017 sur l’ensemble du territoire...
-
Rapport d'activité 2024 de l'Inspection générale des affaires culturelles
Le rapport d’activité présente l’ensemble des travaux du Service ainsi que les événements qui ont marqué l’année 2024.
-
Rapport sur les ensembles musicaux indépendants
A la demande du ministère de la Culture, Nicolas Droin a rendu une étude sur les ensembles musicaux qu’il a réalisée entre les mois d’août...
-
Mesure du plan national de relance et de résilience (PNRR) : dispositifs de soutien à la création artistique
Le Gouvernement a souhaité, dans le cadre du volet culture de France Relance, consacrer 30 millions d’euros à un programme novateur de soutien à la conception et à la réalisation...
-
L’ingénierie culturelle en milieu rural : pour un savoir-faire mieux partagé au service de la culture dans les territoires
Rapport de la mission confiée à Virginie DUBY-MULLER,
Députée de Haute-Savoie (quatrième circonscription).
-
La mobilité pour l'accès à la culture en milieu rural
Mission confiée à Frédérique ESPAGNAC
Sénatrice des Pyrénées Atlantiques
-
Mise en oeuvre de la Convention 2005 de l'UNESCO sur la diversité culturelle en France
La France vient de remettre, à l'UNESCO, son quatrième rapport national concernant la mise en œuvre de la Convention de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des...
-
Mission d'étude sur le cabaret et le music-hall
La présente étude répond à une demande en date du 25 janvier 2022 établie par Christopher Miles, Directeur général de la Création artistique. Dans la lettre de mission, il invite...
-
Les impacts de la part individuelle du pass Culture
L’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) a été missionnée en octobre 2023 pour évaluer l’impact de la part individuelle du pass Culture sur l’intensification...
-
L'action du ministère de la Culture dans les quartiers de la politique de la ville (QPV)
Le ministère de la Culture et ses opérateurs contribuent depuis l’origine au volet culturel de la politique de la ville, à travers un soutien à des actions ciblant les 1 580 quartiers...
-
Etat des lieux des résidences pour les artistes et les professionnels de la culture étrangers en France
La France, fidèle à sa tradition de terre d’accueil, déploie une politique d’ouverture à l’égard des artistes et des professionnels de la culture, issus de pays en situation...
-
Implication du ministère de la Culture dans la lutte contre l'illettrisme
Selon l'enquête de l'INSEE réalisée en 2012, plus de 4 millions de personnes en France avaient des difficultés préoccupantes en écriture, et 2,5 millions, soit 7 % de la population...
-
L'action du ministère de la culture en direction des habitants des territoires ruraux - Tome 1 Rapport
La ministre de la Culture a confié à l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC), en février 2024, la mission de dresser un état des lieux actualisé du soutien à...
-
L'action du ministère de la culture en direction des habitants des territoires ruraux - Tome 2 Annexes
La ministre de la Culture a confié à l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC), en février 2024, la mission de dresser un état des lieux actualisé du soutien à...
-
Mission sur l'organisation de la fonction numérique en services déconcentrés
Afin de faire le point sur la capacité du ministère de la Culture à mettre en œuvre de réelles stratégies territoriales numériques, l’IGAC a été missionnée pour réaliser...
-
Le système d’aide de l’Association pour le soutien du théâtre privé
L’IGAC a été saisie d’une mission d’étude sur le système d’aide de l’Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP). Cette association, créée en 1964 par la...
-
Mission diagnostic sur le fonds accessibilité
Le fonds accessibilité, créé en 2018 par le ministère de la Culture, est un dispositif original et innovant qui s’attache à favoriser l’accessibilité aux œuvres culturelles....
-
La distribution de la presse imprimée
Depuis la fin de la seconde guerre mondiale, le secteur de la presse fait l'objet d'une attention soutenue de la part des pouvoirs publics au regard des enjeux de pluralisme que revêt...
-
Mission-diagnostic sur le domaine national de Chambord - Tome 1 Rapport
Le domaine national de Chambord, est constitué depuis 2005 en établissement public industriel et commercial ce qui a favorisé l’unification de sa gestion...
-
Mission-diagnostic sur le domaine national de Chambord - Tome 1 Rapport
Le domaine national de Chambord, est constitué depuis 2005 en établissement public industriel et commercial ce qui a favorisé l’unification de sa gestion...
-
Mission-diagnostic sur le domaine national de Chambord - Tome 2 Annexes
Le domaine national de Chambord, est constitué depuis 2005 en établissement public industriel et commercial ce qui a favorisé l’unification de sa gestion...
-
L’action des labels de la création dans les zones rurales
Un tiers des Français vivent dans la ruralité : 15% dans les bourgs ruraux et 18% dans des zones à habitat dispersé ou très dispersé. Pour ces 22 millions de Français, les opportunités...
-
Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien"
Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien".
Rapport du Gouvernement au Parlement / en application de l'article 19 de la loi de finances pour 2023.
Rapport établi...
-
Rapport relatif aux écoles supérieures d’art territoriales
Rapport établi, à la demande de la ministre de la Culture, par Pierre Oudart, directeur général de l'Institut national supérieur d'enseignement artistique Marseille Méditerranée...
-
Rapport d’activité de la DGCA 2022
Des mesures exceptionnelles, au sortir de la crise sanitaire, de soutien à ses opérateurs, ses établissements publics, ses réseaux labélisés et aux festivals, comme aux soutiens...
-
Les Manufactures nationales et leurs musées au XXIe siècle : penser le rapprochement du Mobilier national et de la Cité de la céramique – Sèvres et...
Par lettre de mission en date du 12 octobre 2022, la ministre de la Culture a demandé à Hervé Lemoine, Président du Mobilier national, de faire des propositions destinées à favoriser...
-
Rapport sur la culture statistique des Français : constats, enjeux et perspectives
Objet à la définition encore mouvante et mal connue, disposer d'une culture statistique est pourtant essentiel à la vie quotidienne, à l'exercice d'une citoyenneté éclairée et...
-
L’Etat amplifie le plan « sécurité cathédrales »
En octobre 2019, le ministère de la Culture a lancé le plan « sécurité cathédrales » qui prévoyait une série de mesures...
-
Remise du rapport Patrimoine partagé : universalité, restitutions et circulation des œuvres d’art de Jean-Luc Martinez
Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, et Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, ont reçu mardi 25 avril 2023 Jean-Luc Martinez, ambassadeur pour...
-
Rapport du sénateur Julien Bargeton relatif à la stratégie de financement de la filière musicale en France
Le jeudi 20 avril 2023, le sénateur Julien Bargeton a remis à la ministre de la culture Rima Abdul Malak le rapport que lui avait confié la Première ministre en octobre 2022 sur...
-
Guide juridique : "La participation des citoyens aux politiques des patrimoines. Les bénévoles dans les structures patrimoniales"
En juin 2022, l’Étude relative au bénévolat et à la participation de la société civile aux politiques des patrimoines commandée par le Directeur général des Patrimoines et...
-
Rapport de mission : Améliorer la sécurité des acquisitions des musées nationaux
Certaines acquisitions du Louvre Abou Dhabi ayant mis en lumière les risques encourus par les musées au cours de leurs processus d’acquisition, la ministre de la Culture a confié,...
-
Le plurilinguisme dans les établissements publics du ministère de la culture
Le plurilinguisme dans les établissements publics du ministère de la culture.
Rapport établi par Robert Lacombe, inspecteur général des affaires culturelles et Catherine Meyer-Lereculeur,...
-
Rapport du Gouvernement au Parlement sur la rémunération pour copie privée - octobre 2022
Créée en 1985, la « rémunération pour copie privée » vise à compenser pour les ayants droit (auteurs, artistes et producteurs),...
-
La captation de spectacles vivants
La captation de spectacles vivants
Rapport établi par Sylvie Clément-Cuzin inspectrice générale des affaires culturelles et François Hurard inspecteur général des affaires...
-
Rapport de la mission sur le développement des métavers
La mission sur le développement des métavers a remis son rapport le 24 octobre 2022 à Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, et Jean-Michel Barrot, ministre délégué chargé...
-
Les conditions de l’enseignement et le déroulement de la formation dans les écoles nationales supérieures d’architecture
Les conditions de l’enseignement et le déroulement de la formation dans les écoles nationales supérieures d’architecture
Rapport établi par Rémy Gicquel et Yann Perron,...
-
Rapports d'activité du Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER)
L'aide aux radios associatives est attribuée par la ministre de la Culture aux radios locales associatives accomplissant une mission de communication sociale de proximité, et dont...
-
Rapport d’activité de la DGCA 2020 – 2021
Des états généraux des festivals aux soutiens constants aux acteurs et structures du secteur de la création, retrouvez l’ensemble des activités de la direction générale de...
-
Publicité segmentée à la télévision : étude d'impact
Le décret du 5 août 2020 portant modification du régime de la publicité télévisée a autorisé la publicité segmentée. Il a prévu, en outre, que le Gouvernement rende public...
-
Publicité en faveur du cinéma : étude d'impact
Le décret du 5 août 2020 portant modification du régime de la publicité télévisée a ouvert une période d’expérimentation permettant aux chaînes de télévision de diffuser...
-
Réforme du financement de l'audiovisuel public
Réforme du financement de l'audiovisuel public
Rapport établi par Philippe VINÇON, Sandra DESMETTRE, Maroussia OUTTERS-PEREHINEC et Paul-Armand VEILLON, inspecteurs généraux...
-
La concentration dans le secteur des médias à l’ère numérique : de la réglementation à la régulation
Rapport établi par Anthony REQUIN, inspecteur général des finances, et Louis de CREVOISIER, inspecteur des finances, et Sylviane TARSOT-GILLERY et Sylvie CLÉMENT-CUZIN, inspectrices...
-
Étude relative au bénévolat et à la participation de la société civile aux politiques des patrimoines
L’étude a été menée principalement par quatre conservateurs généraux, inspecteurs du patrimoine, de la fin de l’année 2020 à la fin de l’année 2021, dans le contexte...
-
Les offres innovantes des opérateurs culturels durant la pandémie : retour d’expérience 2020-2021
Les offres innovantes des opérateurs culturels durant la pandémie : retour d’expérience 2020-2021.
Rapport établi par Marie Bertin, Anne-Marie Le Guével, Philippe Chantepie,...
-
Rapport sur le financement de la production et de la diffusion d’œuvres photographiques
Après un état des lieux du secteur, de l’évolution des pratiques et de leurs conséquences pour tous les acteurs de la chaîne, le rapport propose 31 mesures pour accompagner les...
-
Enquête sensible sur l'insertion des jeunes artistes dramatiques
Rapport rédigé par Cécile Backès pour l’Association des Centres dramatiques nationaux (ACDN), avec le soutien de la Direction générale de la création artistique (DGCA) du ministère...
-
Améliorer le bien-être et la santé des étudiants des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage
Le ministère de la Culture porte une attention particulière au bien-être et à la santé des étudiants des établissements d’enseignement supérieur dont il assure la tutelle....
-
Catalogue des rapports de l'Inspection générale des affaires culturelles 2010 - 2021
Catalogue des rapports de l’inspection générale des affaires culturelles, coordonné par C. Chérie, inspectrice générale des affaires culturelles et F. Muller, chargé de mission...
-
Mission prospective sur les Fonds régionaux d'art contemporain - FRAC
Mission prospective sur les Fonds régionaux d'art contemporain - FRAC
Rapport établi par Philippe Chantepie et Serge Kancel, inspecteurs généraux des affaires culturelles et...