Rapports
Rapports du ministère de la Culture
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La distribution de la presse imprimée
Depuis la fin de la seconde guerre mondiale, le secteur de la presse fait l'objet d'une attention soutenue de la part des pouvoirs publics au regard des enjeux de pluralisme que revêt...
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Mission-diagnostic sur le domaine national de Chambord - Tome 1 Rapport
Le domaine national de Chambord, est constitué depuis 2005 en établissement public industriel et commercial ce qui a favorisé l’unification de sa gestion...
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Mission-diagnostic sur le domaine national de Chambord - Tome 1 Rapport
Le domaine national de Chambord, est constitué depuis 2005 en établissement public industriel et commercial ce qui a favorisé l’unification de sa gestion...
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Mission-diagnostic sur le domaine national de Chambord - Tome 2 Annexes
Le domaine national de Chambord, est constitué depuis 2005 en établissement public industriel et commercial ce qui a favorisé l’unification de sa gestion...
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L’action des labels de la création dans les zones rurales
Un tiers des Français vivent dans la ruralité : 15% dans les bourgs ruraux et 18% dans des zones à habitat dispersé ou très dispersé. Pour ces 22 millions de Français, les opportunités...
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Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien"
Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien".
Rapport du Gouvernement au Parlement / en application de l'article 19 de la loi de finances pour 2023.
Rapport établi...
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Rapport relatif aux écoles supérieures d’art territoriales
Rapport établi, à la demande de la ministre de la Culture, par Pierre Oudart, directeur général de l'Institut national supérieur d'enseignement artistique Marseille Méditerranée...
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Rapport d’activité de la DGCA 2022
Des mesures exceptionnelles, au sortir de la crise sanitaire, de soutien à ses opérateurs, ses établissements publics, ses réseaux labélisés et aux festivals, comme aux soutiens...
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Les Manufactures nationales et leurs musées au XXIe siècle : penser le rapprochement du Mobilier national et de la Cité de la céramique – Sèvres et...
Par lettre de mission en date du 12 octobre 2022, la ministre de la Culture a demandé à Hervé Lemoine, Président du Mobilier national, de faire des propositions destinées à favoriser...