Rapports

Rapport sur l’avenir de France Télévisions

France Télévisions 2020 : Le chemin de l'ambition

Rapport et synthèse du rapport du groupe de travail sur l’avenir de France Télévisions, coordonné par Marc Schwartz.

Avis sur la conformité des offres d’abonnement avec accès illimité à la loi du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique

Rapport au Parlement de la Commission scientifique nationale des collections

Etude relative à la musique classique et ses publics

Etude relative à la musique classique et ses publics : février 2015 / France. Ministère de la culture et de la communication ; France. Direction générale de la création artistique....

Synthèses du récolement des dépôts d'œuvres d'art des institutions déposantes

Ces documents sont les seuls qui offrent une vue complète de l'état du récolement pour une institution déposante donnée.

Mission Théâtre public, théâtre privé

Mission Théâtre public, théâtre privé : rapport janvier 2015 / Ministère de la culture et de la communication ; Direction générale de la création artistique ; [établi par]...

Mission du CSPLA relative à l'avenir de la directive 2001/29 "Société de l'information"

Rapport établi par : M. Pierre Sirinelli, président de la mission, et Mme Alexandra Bensamoun et M. Christophe Pourreau, rapporteurs de la mission.

Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle

La mission de concertation et de proposition menée par le député Jean-Patrick Gille, l’ancienne directrice du Festival d’Avignon Hortense Archambault et l’ancien directeur...

Qui sont les publics des archives ?

Brigitte Guigueno, Emmanuel Pénicaut, Service interministériel des archives de France, en collaboration avec le Département de la politique des publics, 2015, 102 p.

Mission du CSPLA relative aux créations transformatives

Rapport établi par : Mme Valérie Laure Benabou, présidente de la mission, et M. Fabrice Langrognet, rapporteur de la mission.

Rapport d'inspection sur le RCM , Rétablissement du Caractère Maritime du Mont Saint Michel, quelle gouvernance après 2015 ?

Rapport établi par Didier Banquy, inspecteur général des finances , Tristan Florenne, inspecteur général de l'administration, Eric Veilhac, inspecteur général du développement...

Rapport d'inspection sur le RCM , Rétablissement du Caractère Maritime du Mont Saint Michel

Rapport établi par Didier Banquy, inspecteur général des finances , Tristan Florenne, inspecteur général de l'administration, Eric Veilhac, inspecteur général du développement...

Une nouvelle ambition pour la recherche dans les écoles d'architecture.

Rapport conjoint de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) et de l'Inspection Générale de l'Administration de l’Éducation Nationale et de la Recherche (IGAENR),...

Evaluation de la formule de gestion EPCC des structures muséales en partenariat Etat/Collectivités locales

Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : Évaluation de la formule de gestion en EPCC des structures muséales en partenariat Etat / Collectivités Locales

Rapport définitif du groupe de travail sur les provenances d’oeuvres récupérées après la seconde guerre mondiale

Séances plénières du CSPLA 2013-2014

Rapport d'activité 2011-2013 du CSPLA

Introduction du président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Mission de bilan et préconisations relative à l'emploi des artistes lyriques

Mission de bilan et préconisations relative à l'emploi des artistes lyriques : novembre 2014 / France. Ministère de la culture et de la communication ; France. Direction
générale...

Missions, statuts et financements des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)

Rapport conjoint de l'Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) et du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD).

La situation sociale des vendeurs-colporteurs de presse

Rapport conjoint de de l'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) et de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC), octobre 2014

Bilan de l'application de la loi du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française

Bilan établi par Bernard Notari, inspecteur général des affaires culturelles (IGAC)

Les pratiques de production et de diffusion de spectacles des compagnies subventionnées

Les pratiques de production et de diffusion de spectacles de compagnies subventionnées : Etude réalisée auprès de 29 compagnies de spectacle vivant subventionnées par le Ministère...

Analyse des interventions financières et des politiques culturelles en région - Phase 1

Rapport établi par Anne Chiffert, inspectrice générale des affaires culturelles, Dominique Chavigny, chargé de mission d'inspection générale et Catherine Le Gal, auditrice interne....

Analyse des interventions financières et des politiques culturelles en région - Phase 2

Rapport établi par Anne Chiffert, inspectrice générale des affaires culturelles , Dominique Chavigny, chargé de mission d'inspection générale et Catherine Le gal, auditrice interne,...

Mission du CSPLA relative au "text and data mining" (exploration de données)

Rapport établi par : M. Jean Martin, président de la mission, et Mme Liliane de Carvalho, rapporteur de la mission.

France 3 : un avenir régional

Remise du rapport d'Anne Brucy, ancienne directrice de France Bleu et de France 3 Nord-Pas-de-Calais-Picardie, à la ministre de la Culture et de la Communication sur sa réflexion...

Rapport sur le développement de l'entrepreneuriat dans le secteur culturel en France

Rapport à la ministre de la Culture et de la Communication et au ministre de l'Économie, du redressement productif et du numérique sur le développement de l'entrepreneuriat dans...

Rapport de la mission d'étude sur les conditions de recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine

Rapport établi par Anne-Marie Le Guével, inspectrice générale des affaires culturelles et Bernard Falga, inspecteur général des affaires culturelles. Mars 2014.

Rapport interministériel : la librairie et l'accès aux livres dans les DOM

Rapport établi par Corinne Desforges, inspectrice générale de l'administration et François Hurard, inspecteur général des affaires culturelles

La place de la danse au sein des conservatoires nationaux supérieurs de musique et de danse

La place de la danse au sein des conservatoires nationaux supérieurs de musique et de danse : Rapport définitif [version publique] : Juin 2014 / Ministère de la culture et de la...

Outils opérationnels de prévention et de lutte contre la contrefaçon en ligne

Dans le cadre de sa priorité donnée à la lutte contre le piratage commercial, la ministre de la Culture et de la Communication a confié en juillet 2013 à Mireille Imbert-Quaretta,...

Rapport d'inspection 2014-1 Evaluation de l'association MCM Maison des Cultures du Monde

Rapport par Isabelle Neuschwander, inspectrice générale des affaires culturelles ; janvier 2014

Instauration d’un droit de propriété littéraire et artistique pour les producteurs de spectacle vivant

Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : Instauration d’un droit de propriété littéraire et artistique pour les producteurs de spectacle vivant .
Rapport...

Evaluation de la politique en faveur du spectacle vivant : diagnostic

Évaluation de la politique en faveur du spectacle vivant : diagnostic : avril 2014 / Ministère de la culture et de la communication ; Direction générale de la création artistique...

Mission du CSPLA relative à la transposition de la directive du 25 octobre 2012 sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines

Rapport établi par : M. Olivier Japiot, président de la mission, et Mme Anne Iljic, rapporteur de la mission.

L'exposition de la musique dans les médias

Remise du rapport de Jean-Marc Bordes : « L’exposition de la musique dans les médias » à Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication.

Rapport sur l'avenir de l'AFP

Rapport sur l’avenir de l’Agence France-Presse, établi par Michel FRANÇAIX – Député de l’Oise, Parlementaire en mission auprès de Madame la Ministre de la culture et de...

Autorégulation de l'information : Comment incarner la déontologie ?

Rapport établi par Marie SIRINELLI.

Etude des discours de la musique classique

Etude des discours de la musique classique : commande du Ministère de la culture et de la communication, Direction générale de la création artistique / Equipe du TRAM - Transformations...

L'apport de la Culture à l'économie en France

Malgré un enrichissement des statistiques culturelles ces dernières années, le poids du secteur culturel était difficilement mesurable, cette étude apporte les outils nécessaires...

21 propositions pour les collections publiques d'art contemporain en France

21 propositions pour les collections publiques d'art contemporain en France : janvier 2014 / Ministère de la culture et de la communication ; Direction générale de la création artistique...

Rapport : musique en ligne et partage de la valeur. État des lieux, voies de négociation et rôles de la Loi (Christian Phéline)

Communiqué du 18 décembre 2013

Aurélie Filippetti salue le travail de Christian Phéline, conseiller maître à la Cour...

Le financement de la production et de la distribution cinématographiques à l'heure du numérique

Rapport Bonnell : Le financement de la production et de la distribution cinématographiques à l'heure du numérique

L’apport de la culture à l’économie en France

Rapport et synthèse du rapport établi par :
SERGE KANCEL, Inspecteur général des affaires culturelles; JÉRÔME ITTY, Inspecteur des finances; MORGANE WEILL, Inspectrice des finances;...

Open Data : ouverture et partage des données publiques culturelles

Rapport "Ouverture et le partage des données publiques culturelles, pour une (r)évolution numérique dans le secteur culturel" (langues française et anglaise)

Mission interministérielle d'expertise sur l'extension aux départements d'outre-mer des dispositifs de soutien au cinéma du CNC

Rapport établi par Marie-Hélène DEBART, inspectrice générale de l'administration, et François HURARD, inspecteur général des affaires culturelles.
Rapport IGAC n° 2013-32
Rapport...

La diffusion transfrontalière des oeuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire : obstacles et solutions envisageables

Rapport établi pour le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) par Catherine MEYER LERECULEUR, administratrice civile hors classe, Chargée de mission...

Mission du CSPLA relative à la diffusion transfrontalière des œuvres adaptées en formats accessibles aux personnes empêchées de lire

Rapport établi par Mme Catherine Meyer Lereculeur.

Mémoire "Pour une politique nationale de design" d'Alain Cadix

Mémoire remis au ministre du Redressement productif et à la ministre de la Culture et de la Communication par Alain Cadix, le 15 octobre 2013.

Evaluation de l'attractivité des établissements d'enseignement supérieur du ministère de la Culture et de la Communication pour les étudiants des p...

Rapport établi par Pascale BEYAERT, chargée de mission d'inspection générale des affaires culturelles, et Jacques GIES, inspecteur général des affaires culturelles.

EXCEPTION « HANDICAP » AU DROIT D’AUTEUR ET DÉVELOPPEMENT DE L’OFFRE DE PUBLICATIONS ACCESSIBLES À L’ÈRE NUMÉRIQUE

Réalisé par l'Inspection générale des affaires culturelles à la demande de la ministre de la Culture et de la Communication, le rapport «Exception handicap au droit d'auteur et...

La place du corps des architectes et urbanistes de l'Etat dans les services de l'Etat

Rapport établi par Muriel Genthon, Inspectrice générale des affaires culturelles, Jean-Yves Le Corre, Inspecteur général des affaires culturelles, Yves Malfilâtre, Inspecteur...

l’évaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte

Rapport établi par Serge Arnaud, Ingénieur Général des Ponts, des Eaux et des Forêts, Hervé Dupont, Ingénieur Général des Ponts, des Eaux et des Forêts, Jean-Yves Le Corre,...

Mission d'appui IGAC - IGF à l'évaluation MAP de la réforme de la maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre des monuments historiques

Rapport de synthèse établi par Véronique HESPEL, Inspectrice générale des finances et Jean-François DE CANCHY, Inspecteur général des affaires culturelles.

Commission du CSPLA relative au référencement des œuvres sur Internet

Rapport établi par :
Mmes Valérie-Laure Benabou, Joëlle Farchy et Cécile Méadel, présidentes de la commission.

L'unification des organismes de sécurité sociale des artistes auteurs et consolidation du régime

Les ministres concernés ont souhaité début 2013 relancer le projet d’unification des
organismes chargés de la sécurité sociale des artistes auteurs avec comme objectifs de
conforter...

Rapport d'inspection : bilan de l'association "les Allumés du jazz"

Bilan établi par Isabelle Neuschwander, Inspectrice générale des affaires culturelles et LE NHAT Binh, Inspecteur général des affaires culturelles.

Rapport 2012 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

Dynamiser la circulation des collections publiques sur l'ensemble du territoire national

Rapport d'Alain Seban remis à Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication, en mai 2013.

Rapport de la Mission « Acte II de l’exception culturelle » : Contribution aux politiques culturelles à l’ère numérique

Le 13 mai 2013, Pierre Lescure a remis au Président de la République et à la ministre de la Culture et de la Communication son rapport sur la politique culturelle à l'ère des contenus...