Rapports

Rapport d'activité 2016 de la DGCA

Rapport d'activité de la Direction générale de la création artistique 2016 / Ministère de la Culture et de la communication, Direction générale de la création artistique. -...

Mission du CSPLA sur l'interopérabilité des contenus numériques

Rapport établi par M. Jean-Philippe Mochon, président de la mission, et Mme Emmanuelle Petitdemange, rapporteure de la mission.

Promotion de la diversité dans le secteur culturel : le livre blanc du Collège de la diversité

Après une année d'échanges et de travaux, le livret restituant la réflexion du Collège de la diversité vient de paraître. Il présente la mission du Collège de la diversité,...

GÉRER LA SÛRETÉ ET LA SÉCURITÉ DES ÉVÉNEMENTS ET SITES CULTURELS

GÉRER LA SÛRETÉ ET LA SÉCURITÉ DES ÉVÉNEMENTS ET SITES CULTURELS

Rapport du groupe de travail sur les provenances d’oeuvres récupérées après la seconde guerre mondiale

Evaluation de politique publique Le soutien à l'économie du livre et du cinéma en régions

Rapport interministériel de l'Inspection Générale des Finances (IGF) et de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC), Rapport IGAC n° 2016-34
Rapport IGF n° 2016-M-066

La réforme de l'aide au portage de la presse Synthèse du rapport d'inspection

Synthèse du rapport d'inspection interministériel de l'Inspection Générale des Finances (IGF) et de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC)- IGAC 2017-01

Evaluation de la politique publique de démocratisation culturelle

Rapport au Premier ministre Secrétariat général de la modernisation de l'action publique. Rapport de diagnostic et plan d'action
Ministères de la culture et de la communication,...

Rapport 2015-2016 de la Charte de bonnes pratiques dans la publicité pour le respect du droit d’auteur et des droits voisins

La Charte des bonnes pratiques dans la publicité en ligne pour le respect du droit d'auteur et des droits voisins, signée le 23 mars 2015, représente la première mesure du plan...

Les territoires de l'éducation artistique et culturelle

Les territoires de l'éducation artistique et culturelle / au nom de M. Manuel Valls, premier ministre par Mme Sandrine Doucet, députée de la Gironde. - [Paris] : [Ministère de l’Éducation...

Observatoire 2017 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication

Cinquième édition de l’Observatoire de l’égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication, ce rapport offre une photographie chiffrée de la part des hommes...

Rapport de la mission "Musées du XXIe siècle"

Le rapport de la mission "Musées du XXIe siècle" a été remis à Audrey Azoulay, Ministre de la Culture et de la Communication, le jeudi 2 mars 2017 au musée des Beaux-Arts de Lyon.

Rapport de la mission "Musées du XXIe siècle"

Le rapport de la mission "Musées du XXIe siècle" a été remis à Audrey Azoulay, Ministre de la Culture et de la Communication, le jeudi 2 mars 2017 au musée des Beaux-Arts de Lyon.

Stratégie ministérielle de responsabilité sociétale, sociale et environnementale des organisations 2016-2020

Avec la Stratégie nationale du Développement durable (SNDD) 2010-2013, puis la Stratégie nationale de Transition écologique vers un Développement durable (SNTEDD) 2015-2020, la...

Le recours à l’intermittence à France Télévisions et Radio France

Mission confiée à l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et à l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) - IGAC 2016-39

Mission du CSPLA sur le droit de communication au public

Rapport établi par M. Pierre Sirinelli et Mmes Josée-Anne Benazeraf et Alexandra Bensamoun, co-présidents de la mission.

L'accessibilité dans le champ du spectacle vivant

Rapport établi par Catherine Meyer-Lereculeur, chargée de mission d'inspection générale.
Rapport IGAC n° 2016-44

Les structures ayant une activité d'adaptation des œuvres au bénéfice des personnes en situation de handicap - réalités observées et perspectives -

Rapport interministériel de l'IGAS, (Inspection Générale des Affaires Sociales, de l'IGAC (Inspection Générale des Affaires Culturelles), et de l'IGaenr (Inspection Générale...

Préfiguration d'un contrat partenarial d'intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas de Calais

Rapport de Jean -Louis Subileau, avec le ministère de l'environnement, de l'energie et de la mer- conseil général de l'environnement et du développement durable -(MEEDM-CGEDD),...

Mission du CSPLA sur l’économie numérique de la distribution des œuvres

Rapport établi par Mme Joëlle Farchy et M. François Moreau, co-présidents de la mission, et Mme Marianne Lumeau, rapporteur de la mission.

Evaluation de l'office public de la langue basque Rapport d'Inspection 2016-15

Rapport interministériel de l'Inspection Générale du Ministère de l'Intérieur (IGA), du Ministère de l’Éducation Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche...

le LRMH Laboratoire de Recherche des Monuments Historiques.

Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : le LRMH Laboratoire de Recherche des Monuments Historiques.

Le sport à la télévision en France

Rapport établi par David ASSOULINE, Sénateur de Paris, avec la collaboration de Serge KANCEL, inspecteur général des affaires culturelles, Aude BOISSERANC (ministère de la Culture...

Evaluation de politique publique concernant le dispositif d'entrepreneur de spectacles vivants

Mission confiée à deux inspections générales : l' Inspection générale des affaires sociales (Didier Eyssartier, membre de l' Inspection générale des affaires sociales) et...

Le programme PLUS de soutien à l'exportation du livre universitaire francais dans les pays francophones du Sud

Rapport de l'Inspection générales des affaires culturelles, février 2016- Rapport IGAC 2016-06

Mission du CSPLA sur la création d’un droit voisin pour les éditeurs de presse

Rapport de Mme Laurence Franceschini, assistée de M. Samuel Bonnaud-Le Roux.

Rapport de la mission de réflexion sur la création d’un droit voisin pour les éditeurs de presse

Rapport de Laurence Franceschini, assistée de Samuel Bonnaud-Le Roux, chargée par le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique d'une mission de réflexion sur...

La réorganisation des Directions Régionales des Affaires Culturelles

Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : la réorganisation des Directions Régionales des Affaires Culturelles

Rapport sur les festivals

Pierre Cohen a remis le 12 juillet 2016 à Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, son rapport sur la situation des festivals et sur les relations entre les festivals...

Commission du CSPLA sur l'impression 3D

Rapport établi par M. Olivier Japiot, président de la commission et M. Bastien Lignereux, rapporteur de la commission.

La déontologie dans les établissements publics culturels

Audrey Azoulay, ministre de la Culture et de la Communication, a reçu de Jean-Louis Nadal, président de la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique (HATVP), le 5 juillet...

Les conséquences de l'inscription des professionnels de la restauration du patrimoine dans la liste des métiers d'art

Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : les conséquences de l'inscription des professionnels de la restauration du patrimoine dans la liste des métiers...

Rapport d'activité 2015 de la DGCA

Rapport d'activité de la Direction générale de la création artistique 2015 / Ministère de la Culture et de la communication, Direction générale de la création artistique. -...

Festival des séries de dimension internationale

Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication a reçu aujourd’hui le rapport « Créer en France un festival des...

La classification des oeuvres cinématographiques relative aux mineurs de seize à dix-huit ans

L'extension de la REP papier à la presse

Mission d'expertise parlementaire portant sur l'article 91 de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte.

Rapport établi par Serge...

Le théâtre d'Orléans: un seul lieu, une seule stratégie

Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : le théâtre d'Orléans: un seul lieu, une seule stratégie

La mode, industrie de créativité et moteur de croissance

Rapport de Lyne Cohen-Solal sur la filière mode remis le 18 décembre. "Face aux enjeux des marchés internationalisés, face à la réalité sociale de l’industrie de la mode, dit-elle...

Mission du CSPLA sur l'articulation des directives 2000/31 et 2001/29

Rapport établi par M. Pierre Sirinelli, président de la mission, et Mmes Josée-Anne Benazeraf et Alexandra Bensamoun, vice-présidentes de la mission.

le Dicréam Dispositif pour la CREation Artistique Multimédia

Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : le Dicréam Dispositif pour la CREation Artistique Multimédia

Rapport sur le projet de création d'une cinémathèque du documentaire

Rapport de François Hurard, Inspecteur Général des Affaires Culturelles, sur le projet de création d'une cinémathèque du documentaire.

Mission relative à l’évaluation des stages techniques internationaux des archives et des conférences internationales supérieures d’archivistique

rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC)

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française (2015)

Chaque année, le Gouvernement rend compte au Parlement de l’emploi de la langue française dans la vie économique, sociale et culturelle de notre pays, et apporte de nombreux éclairages...

Bilan de la décentralisation de l'inventaire général du patrimoine culturel

rapport conjoint de l'Inspection Générale de l'Administration (IGA) et de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : bilan de la décentralisation de l'inventaire...

Cinquante propositions françaises pour protéger le patrimoine de l'humanité

Rapport sur la protection du patrimoine en situation de conflit armé, remis au Président de la République par Jean-Luc Martinez, Président-directeur du musée du Louvre.
Novembre...

Mission d’évaluation de l’Ecole Européenne Supérieure de l’Image (EESI)

Mission d'évaluation de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : Mission d’évaluation de l’Ecole Européenne Supérieure de l’Image (EESI)

Rapports d'activité de la commission de récolement des dépôts d'œuvres d'art (depuis 1997)

Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques

Adaptation et extension des horaires d’ouverture des bibliothèques publiques de France : remise du rapport de Sylvie Robert, sénatrice d'Ille-et-Vilaine, à Fleur Pellerin, ministre...

Mission du CSPLA sur le domaine commun informationnel

Rapport établi par Maître Jean Martin, président de la mission, et Monsieur Cyrille Beaufils, rapporteur de la mission.

Bibliothèques départementales de prêt - Données d'activité 2010-2013

Synthèse nationale des données d'activité 2010-2013 des bibliothèques départementales de prêt éditée en 2015 par le Ministère de la Culture et de la Communication

Le soutien au développement de la presse française à l'etranger

Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : le soutien au développement de la presse française à l'étranger

Stratégie nationale pour l’architecture

Rapport des groupes de réflexion remis le 7 juillet 2015 à Madame la Ministre de la Culture et de la Communication.

Mission de médiation sur le fonctionnement de la Commission de la copie privée

Feuille de route pour une relance de la Commission de la copie privée, réalisée du 15 avril au 30 juin 2015 par Christine Maugüé, conseiller d’État.

Rapport Charon : « Presse et numérique - L’invention d’un nouvel écosystème »

Rapport de Jean-Marie Charon, remis le 2 juin 2015 à Madame la Ministre de la culture et de la communication

Rapport Faure : « Pour une politique publique équilibrée de l’archéologie préventive »

Martine Faure a remis à Fleur Pellerin mardi 26 mai 2015 son rapport pour une politique publique équilibrée de l’archéologie préventive.

Rapport d'activité 2014 du CSPLA

Introduction du président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Commission du CSPLA relative à la seconde vie des biens culturels numériques

Rapport établi par : Mmes Josée-Anne Bénazéraf et Joëlle Farchy, présidentes de la commission, et M. Alexandre Segretain, rapporteur de la commission.

Rapport 2014 de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits

La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits est présidée par M. Alain PICHON, président...

Evaluation de la politique de développement des ressources propres des organismes culturels de l'Etat

Rapport interministériel de l'Inspection générale des finances (IGF) et de l'Inspection générale des affaires culturelles (IGAC), avec le concours du Secrétariat général du...

Le patrimoine équestre de la region Basse-Normandie.

Rapport de l'Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) : le patrimoine équestre de la region Basse-Normandie