Rapports
Rapports du ministère de la Culture
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La réforme des Écoles nationales supérieures d’architecture (ENSA) de 2018 - Bilan d’étape
La réforme des Écoles nationales supérieures d’architecture (ENSA) de 2018 - Bilan d’étape
Rapport établi par François Hurard et Benoit Paumier, inspecteurs généraux...
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Pour un nouveau pacte symphonique – Mission sur les orchestres permanents français
Madame la ministre de la Culture, Roselyne BACHELOT-NARQUIN, a souhaité mettre en place une mission visant à éclairer les réflexions sur un nouveau pacte symphonique réunissant...
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Les danseurs de hip-hop : trajectoires, carrières et formations
Une étude commandée par le ministère de la Culture dresse la trajectoire de 15 danseurs du hip-hop et documente l’environnement professionnel de ce secteur chorégraphique.
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Les pratiques culturelles des Français après la crise sanitaire – Bilan à la fin de l’été 2021
Une enquête d’opinion dresse un premier bilan des conséquences de la crise sur les pratiques culturelles des Français quelques mois après la réouverture des lieux culturels.
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La politique de l'art lyrique en France
Remis à la ministre de la Culture le 5 octobre 2021, le rapport sur « La politique de l’art lyrique en France » dresse un état des lieux du secteur et fait des préconisations...
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Évaluation du dispositif expérimental « Ecole et cinéma – Maternelle »
Évaluation du dispositif expérimental « Ecole et cinéma – Maternelle ».
Rapport établi par Laurence Loeffel, inspectrice générale de l’éducation, du sport et de la recherche,...
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Évaluation de la contribution des associations soutenues par le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et le ministère d...
Évaluation de la contribution des associations soutenues par le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et le ministère de la culture au développement...
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Les libraires et disquaires au défi de la vente à distance
Rapport de l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) établi par François Hurard et Serge Kancel, inspecteurs généraux des affaires culturelles.
Le commerce en...
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Situation des intermittents du spectacle à l'issue de l'année blanche : diagnostic et propositions
Ce rapport présente l’impact de la crise sanitaire sur l’emploi des intermittents, évalue leur situation après le 31 août 2021 et propose des pistes pour ajuster, en fonction...
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Situation des intermittents du spectacle à l'issue de l'année blanche - diagnostic et propositions
REMISE DU RAPPORT DE LA MISSION GAURON SUR LES SUITES DE L’ANNÉE BLANCHE EN FAVEUR DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE ET DE L’AUDIOVISUEL
Le dispositif de l’année blanche en faveur...
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Synthèse du rapport de la mission relative à la responsabilité environnementale de la presse imprimée
Par une lettre de mission en date du 5 mars 2020, le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) et l’Inspection générale des affaires culturelles...
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Numérique et spectacle vivant : une nouvelle scène à investir
L’étude « Numérique et spectacle vivant : une nouvelle scène à investir » est issue d’une collaboration entre la société Balthus et le ministère de la Culture / Direction...
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Catalogue des rapports de l'IGAC / 2010 - 2020
10 ANS DE RAPPORTS DE L'IGAC
Ce catalogue de rapports de l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) 2010/2020 présente, au travers des rapports rendus depuis 10 ans,...
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Trombinoscope IGAC - février 2021
Présentation des membres du Service de l'Inspection Générale des affaires culturelles - IGAC
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Rapport de l’étude de la Délégation à l’Inspection, à la Recherche et à l’Innovation "Conservation et accessibilité de la documentation archéologiq...
Par Sylvie Le Clech et Murielle Leroy, inspectrices du patrimoine, collège Archives et collège archéologie.
Au mois de février 2021, deux conservatrices générales, inspectrices...
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Rapport du groupe de travail sur la qualité des logements sociaux
Le 16 octobre 2019 un groupe de réflexion pour la qualité d’usage et la qualité architecturale des logements sociaux a été institué par les ministres chargés de la transition...
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Chaillot - Théâtre national de la danse
L'Inspection générale des affaires culturelles s'est vue confier une mission-diagnostic sur Chaillot - Théâtre national de la danse (nouvelle dénomination de l'établissement entérinée...
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La modernisation de la notion fiscale d’ouverture au public pour les propriétaires privés de monuments historiques
Plusieurs dispositifs fiscaux incitatifs en faveur des propriétaires privés de monuments historiques ont été mis en place au cours des dernières décennies : possibilité de déduire...
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L'écosystème de l'audio à la demande ("podcasts") : enjeux de souveraineté, de régulation et de soutien à la création audionumérique
Un écosystème de la création audionumérique s’est développé ces trois dernières années en France, permettant l’émergence d’une offre de contenus audio, disponibles à...
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Les incidences de la réforme de la taxe d'apprentissage sur les établissements d'enseignement supérieur culture
Alors que la loi n°2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel a établi de nouvelles règles concernant le financement de l’apprentissage,...
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Mission référent festivals : quelques enseignements sur la situation des festivals
Nourrir la réflexion sur la place réservée aux festivals au sein de nos politiques culturelles : c'est l'objectif de ce rapport de l'IGAC qui analyse l'économie des festivals et...
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Rapport sur la place des femmes dans les médias en temps de crise
Analyser la place des femmes journalistes et des femmes expertes dans l'ensemble des médias pendant la période de confinement et de crise sanitaire, et formuler des propositions pour...
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Rapport sur l’organisation des musées de France au regard des réformes territoriales « Vers une accélération des transferts et des mutualisations ? »
L’étude a été menée par deux conservateurs généraux, inspecteurs du patrimoine du collège Musées, pendant l’année 2019. Elle a consisté en la sélection de 28 exemples...
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Les Opéras nationaux en région : état des lieux et scénarios d’évolution
L’Inspection générale des affaires culturelles a mené, entre 2015 et 2017, cinq missions d’évaluation des maisons d’opéra ayant...
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L'auteur et l'acte de création
Franck Riester, ministre de la Culture, avait confié en avril 2019 à Bruno Racine, conseiller maître à la Cour des comptes, une mission prospective sur l’état des mutations...
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Catalogue des rapports Igac 2010-2019
Catalogue des rapports Igac ( Inspection Générale des Affaires Culturelles) 2010-2019, coordonné par l'ensemble des inspectrices et inspecteurs généraux de l'Inspection générale...
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Avis des organismes de régulation sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique
Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique : avis de l'Arcep (Autorité de Régulation des Communications Électroniques...
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Etude sur la pédagogie, la recherche et le développement à l'international dans les écoles supérieures d'art
Etude coordonnée par Jérôme Dupin inspecteur de la création artistique, avec Christian Bernard, Philippe Bordes, Jean-Marc Réol, experts, avec la contribution de Corinne Sentou,...
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Mission relative à l'étude des dispositifs d'intervention culturelle et à leur adaptation à la diversité des territoires
Afin de mettre en œuvre une approche résolument territoriale des enjeux des politiques publiques culturelles, la mission IGAC a travaillé à partir d’un échantillon significatif...
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Rapport de la mission d’étude sur les archives des architectes, Délégation à l’inspection, à la recherche et à l’innovation
De juillet à décembre 2018, une mission d’étude a été confiée à Sylvie Le Clech, conservatrice générale du patrimoine, sur les archives produites par les architectes. L’étude...
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Rapport d'activité 2018 de la DGCA
Rapport d'activité de la Direction générale de la création artistique 2018
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Confiance et liberté - Vers la création d'une instance d'autorégulation et de médiation de l'information
Le 11 octobre 2018, la ministre de la Culture a confié à Emmanuel Hoog, ancien P-DG de l’Agence France-Presse (AFP) une mission d’expertise indépendante, visant à proposer...
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Rapport sur le financement privé de la production et de la distribution cinématographiques et audiovisuelles
Rapport sur le financement privé de la production et de la distribution cinématographiques et audiovisuelles.
Dominique Boutonnat, avec le concours de François Hurard, inspecteur... -
La restitution du patrimoine culturel africain, versune nouvelle éthique relationnelle
Rapport établi par Felwine SARR et Bénédicte SAVOYE, avec le concours d'Isabelle MARECHAL, inspectrice générale des affaires culturelles et Vincent NEGRI, juriste et chercheur...
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Formation médiation Londres
La formation à la médiation dans les écoles supérieures de la musique et de la danse à Londres : rapport SIE 2018 032 / France. Ministère de la culture ; France. Direction générale...
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Charte méthodologique des missions interministérielles conjointes
Les chefs des services d’inspection, de contrôle et de conseil, réunis le 12 octobre 2018, ont signé cette charte de bonnes pratiques applicables aux missions...
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Rapport sur l’évaluation des divers crédits d’impôts gérés par le ministère de la culture
Mission confiée conjointement à Alexandre Jevakhoff et Cédric Audenis (Inspection générale des finances) ainsi qu’à François Hurard et Isabelle Maréchal (Inspection générale...
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Mission d'évaluation de la délégation de compétences de l'Etat au conseil régional de Bretagne
Rapport établi par Emmanuel Hamelin, inspecteur général des affaires culturelles et Dominique Chavigny, chargé de mission d'inspection générale, rapport d'inspection 2018-19
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La promotion en France des créateurs et des auteurs issus des mondes francophones
Rapport établi par Xavier North, inspecteur général des affaires culturelles et Paul de Sinety, chargé de mission pour la francophonie.
Rapport IGAC n° 2018-12
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Evaluation de l'impact du crédit d'impôt en faveur de la production phonographique
Le crédit d’impôt à la production phonographique (CIPP) a été instauré par la loi du 1er août 2006. Créé...
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Rapport de David Zivie, « Des traces subsistent dans des registres… » Biens culturels spoliés pendant la Seconde Guerre mondiale : une ambition pou...
Ce rapport entend dresser un état des lieux de la gestion des biens culturels spoliés présents dans les institutions culturelles nationales et plus largement publiques, et proposer...
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Rapport au ministre de l’Économie et des Finances et à la ministre de la Culture - Dix propositions pour moderniser la distribution de la presse
Par courriers en date du 5 février (mission conjointe avec Gérard Rameix) et du 19 avril 2018, le ministre de l’Économie et des Finances et la ministre...
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L'enseignement supérieur face aux regroupements universitaires et aux politiques de site
Mission confiée à Guillaume Bordry, Jean Delpech de Saint Guilhem et Fabien Oppermann, inspecteurs généraux de l'éducation nationale et de la recherche, Philippe Chantepie, inspecteur...
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Etude de la place des cheffes d'orchestre et de compositrices dans le spectacle vivant
Etude de la place des cheffes d'orchestre et de compositrices dans le spectacle vivant : rapport SIE 2018 025 / France. Ministère de la culture ; France. Direction générale...
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Evaluation du Programme Erasmus Plus dans l'enseignement supérieur culture et projet d' Erasmus de la culture
Mission confiée à Claire Lamboley, inspectrice générale des affaires culturelles et Benoît Paumier, inspecteur général des affaires culturelles, IGAC 2018-04
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Revue des missions, de l'organisation et des moyens des services déconcentrés du ministère de la Culture
La mission a été confiée aux trois inspections générales : Inspection générale des finances (IGF : Martine Marigeaud, Inspectrice générale des finances et Alain Damais, Inspecteur...
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Rapport d'activité 2017 de la DGCA
Rapport d'activité de la Direction générale de la création artistique 2017 / Ministère de la Culture, Direction générale de la création artistique. - Paris :
Ministère de... -
Mission du CSPLA sur les chaînes de blocs ("blockchains")
Rapport établi par M. Jean-Pierre Dardayrol et Me Jean Martin, assistés de MM. Charles-Pierre Astolfi et Cyrille Beaufils, rapporteurs.
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Voyage au pays des bibliothèques. Lire aujourd'hui, lire demain
Mission confiée à Erik Orsenna, accompagné par Noël Corbin, inspecteur général des affaires culturelles, IGAC 2017-35
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Le label et le réseau des centres de développement chorégraphique nationaux
Le label et le réseau des centres de développement chorégraphique nationaux : janvier 2018 : rapport SIE 2018 001 / France. Ministère de la culture et de la communication ; France....
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Mission de suivi du plan d’accompagnement du passage au numérique de l’édition scientifique
Mission confiée à trois inspections générales - Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche (IGAENR), Inspection générale des bibliothèques...
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Tableau des missions et rapports de l' Inspection générale des affaires culturelles, 2011- 2017
Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC),+ Tableau des missions et rapports 2011- 2017
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Mission du CSPLA sur l'économie des licences libres dans le secteur culturel
Rapport établi par Madame Joëlle Farchy, présidente de la mission, et Madame Marie de la Taille, rapporteure.
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Rassembler la musique pour un centre national
Par lettre du 22 juin 2017, Mme Françoise Nyssen, ministre de la Culture, a engagé une mission de réflexion au sujet du projet de « maison commune de la musique ». Cette mission...
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Financement de la projection numérique en salle de cinéma
Rapport établi par les inspections générales des finances et des affaires culturelles (IGF-IGAC), juin 2017. Rapport IGAC 2017-02
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Etude comparative des dispositifs d'insertion professionnelle dans le secteur musical
Étude comparative des dispositifs d'insertion professionnelle dans le secteur musical : décembre 2015 / Bob Revel ; Direction générale de la création artistique. - Paris : Ministère...
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Evaluation thématique de l'action des directions régionales des affaires culturelles
Rapport de l'Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) : évaluation thématique de l'action des directions régionales des affaires culturelles IGAC 2017-16
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Enquête sur les Publics et les usages des bibliothèques municipales en 2016
Douze ans après la dernière étude nationale sur les bibliothèques municipales en France, le ministère de la Culture publie les résultats de la dernière grande enquête sur les...
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Etude l'artothèque comme média
Cette étude se propose, selon les termes de la lettre de mission de la directrice générale de la création artistique, Régine Hatchondo, de "définir les spécificités des artothèques...