Rapports
Rapports du ministère de la Culture
-
Le Gouvernement a souhaité, dans le cadre du volet culture de France Relance, consacrer 30 millions d’euros à un programme novateur de soutien à la conception et à la réalisation de projets artistiques (Mondes Nouveaux) et 13 millions...
-
Rapport de la mission confiée à Virginie DUBY-MULLER, Députée de Haute-Savoie (quatrième circonscription).
-
Mission confiée à Frédérique ESPAGNAC Sénatrice des Pyrénées Atlantiques
-
La France vient de remettre, à l'UNESCO, son quatrième rapport national concernant la mise en œuvre de la Convention de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles dont elle est membre signataire....
-
La présente étude répond à une demande en date du 25 janvier 2022 établie par Christopher Miles, Directeur général de la Création artistique. Dans la lettre de mission, il invite les inspectrices désignées (Pascale Laborie –...
-
L’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) a été missionnée en octobre 2023 pour évaluer l’impact de la part individuelle du pass Culture sur l’intensification et la diversification des pratiques culturelles des jeunes.
-
Le ministère de la Culture et ses opérateurs contribuent depuis l’origine au volet culturel de la politique de la ville, à travers un soutien à des actions ciblant les 1 580 quartiers prioritaires (QPV). Ils y ont consacré, en 2023,...
-
La France, fidèle à sa tradition de terre d’accueil, déploie une politique d’ouverture à l’égard des artistes et des professionnels de la culture, issus de pays en situation de crise économique, politique ou en état de guerre....
-
Selon l'enquête de l'INSEE réalisée en 2012, plus de 4 millions de personnes en France avaient des difficultés préoccupantes en écriture, et 2,5 millions, soit 7 % de la population adulte, étaient en situation d'illettrisme. Les...
-
La ministre de la Culture a confié à l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC), en février 2024, la mission de dresser un état des lieux actualisé du soutien à la présence culturelle en milieu rural, d’évaluer...
-
La ministre de la Culture a confié à l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC), en février 2024, la mission de dresser un état des lieux actualisé du soutien à la présence culturelle en milieu rural, d’évaluer...
-
Afin de faire le point sur la capacité du ministère de la Culture à mettre en œuvre de réelles stratégies territoriales numériques, l’IGAC a été missionnée pour réaliser un état des lieux portant à la fois sur l’organisation...
-
L’IGAC a été saisie d’une mission d’étude sur le système d’aide de l’Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP). Cette association, créée en 1964 par la volonté commune des professionnels du secteur et du ministère...
-
Le fonds accessibilité, créé en 2018 par le ministère de la Culture, est un dispositif original et innovant qui s’attache à favoriser l’accessibilité aux œuvres culturelles. Il s’inscrit dans la lignée des politiques publiques...
-
Depuis la fin de la seconde guerre mondiale, le secteur de la presse fait l'objet d'une attention soutenue de la part des pouvoirs publics au regard des enjeux de pluralisme que revêt plus particulièrement la presse quotidienne nationale...
-
Le domaine national de Chambord, est constitué depuis 2005 en établissement public industriel et commercial ce qui a favorisé l’unification de sa gestion et la clarification d’une situation domaniale...
-
Le domaine national de Chambord, est constitué depuis 2005 en établissement public industriel et commercial ce qui a favorisé l’unification de sa gestion et la clarification d’une situation domaniale...
-
Le domaine national de Chambord, est constitué depuis 2005 en établissement public industriel et commercial ce qui a favorisé l’unification de sa gestion et la clarification d’une situation domaniale...
-
Un tiers des Français vivent dans la ruralité : 15% dans les bourgs ruraux et 18% dans des zones à habitat dispersé ou très dispersé. Pour ces 22 millions de Français, les opportunités culturelles sont beaucoup plus limitées que...
-
Les réductions d'impôt "Malraux" et "Denormandie dans l'ancien". Rapport du Gouvernement au Parlement / en application de l'article 19 de la loi de finances pour 2023. Rapport établi par Bruno Kerhuel, inspecteur des finances, Marie-Christine...
-
Rapport établi, à la demande de la ministre de la Culture, par Pierre Oudart, directeur général de l'Institut national supérieur d'enseignement artistique Marseille Méditerranée (INSEAMM)
-
Des mesures exceptionnelles, au sortir de la crise sanitaire, de soutien à ses opérateurs, ses établissements publics, ses réseaux labélisés et aux festivals, comme aux soutiens constants aux acteurs et structures du secteur de la...
-
Par lettre de mission en date du 12 octobre 2022, la ministre de la Culture a demandé à Hervé Lemoine, Président du Mobilier national, de faire des propositions destinées à favoriser les synergies entre le Mobilier national et la...
-
Objet à la définition encore mouvante et mal connue, disposer d'une culture statistique est pourtant essentiel à la vie quotidienne, à l'exercice d'une citoyenneté éclairée et à l'inclusion sociale. Consultez le rapport pour...
-
En octobre 2019, le ministère de la Culture a lancé le plan « sécurité cathédrales » qui prévoyait une série de mesures pour accroître le niveau de sécurité...
-
Catherine Colonna, ministre de l’Europe et des Affaires étrangères, et Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, ont reçu mardi 25 avril 2023 Jean-Luc Martinez, ambassadeur pour la coopération internationale dans le domaine du patrimoine...
-
Le jeudi 20 avril 2023, le sénateur Julien Bargeton a remis à la ministre de la culture Rima Abdul Malak le rapport que lui avait confié la Première ministre en octobre 2022 sur le financement de la filière musicale.
-
En juin 2022, l’Étude relative au bénévolat et à la participation de la société civile aux politiques des patrimoines commandée par le Directeur général des Patrimoines et de l’Architecture, préconisait de clarifier le statut...
-
Certaines acquisitions du Louvre Abou Dhabi ayant mis en lumière les risques encourus par les musées au cours de leurs processus d’acquisition, la ministre de la Culture a confié, en juin 2022, une mission à Christian Giacomotto,...
-
Le plurilinguisme dans les établissements publics du ministère de la culture. Rapport établi par Robert Lacombe, inspecteur général des affaires culturelles et Catherine Meyer-Lereculeur, chargée de mission d'inspection générale. Juillet...
-
Créée en 1985, la « rémunération pour copie privée » vise à compenser pour les ayants droit (auteurs, artistes et producteurs), le préjudice lié à la copie à...
-
La captation de spectacles vivants Rapport établi par Sylvie Clément-Cuzin inspectrice générale des affaires culturelles et François Hurard inspecteur général des affaires culturelles. Juin 2022 Rapport IGAC n°2022-12
-
La mission sur le développement des métavers a remis son rapport le 24 octobre 2022 à Rima Abdul Malak, ministre de la Culture, et Jean-Michel Barrot, ministre délégué chargé de la Transition numérique et des Télécommunications.
-
Les conditions de l’enseignement et le déroulement de la formation dans les écoles nationales supérieures d’architecture Rapport établi par Rémy Gicquel et Yann Perron, inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de...
-
L'aide aux radios associatives est attribuée par la ministre de la Culture aux radios locales associatives accomplissant une mission de communication sociale de proximité, et dont les ressources publicitaires sont inférieures à 20%...
-
Des états généraux des festivals aux soutiens constants aux acteurs et structures du secteur de la création, retrouvez l’ensemble des activités de la direction générale de la création artistique dans son rapport d’activité...
-
Le décret du 5 août 2020 portant modification du régime de la publicité télévisée a autorisé la publicité segmentée. Il a prévu, en outre, que le Gouvernement rende public un rapport sur l’impact de la mise en œuvre de cette...
-
Le décret du 5 août 2020 portant modification du régime de la publicité télévisée a ouvert une période d’expérimentation permettant aux chaînes de télévision de diffuser de la publicité en faveur du cinéma. Il a prévu,...
-
Rapport établi par Anthony REQUIN, inspecteur général des finances, et Louis de CREVOISIER, inspecteur des finances, et Sylviane TARSOT-GILLERY et Sylvie CLÉMENT-CUZIN, inspectrices générales des affaires culturelles. Mars 2022 IGF...
-
Réforme du financement de l'audiovisuel public Rapport établi par Philippe VINÇON, Sandra DESMETTRE, Maroussia OUTTERS-PEREHINEC et Paul-Armand VEILLON, inspecteurs généraux des finances, et Guy AMSELLEM et Philippe NICOLAS, inspecteurs...
-
L’étude a été menée principalement par quatre conservateurs généraux, inspecteurs du patrimoine, de la fin de l’année 2020 à la fin de l’année 2021, dans le contexte particulier de la crise sanitaire. Elle a consisté en...
-
Les offres innovantes des opérateurs culturels durant la pandémie : retour d’expérience 2020-2021. Rapport établi par Marie Bertin, Anne-Marie Le Guével, Philippe Chantepie, inspecteurs généraux des affaires culturelles et François...
-
Après un état des lieux du secteur, de l’évolution des pratiques et de leurs conséquences pour tous les acteurs de la chaîne, le rapport propose 31 mesures pour accompagner les professionnels du secteur.
-
Rapport rédigé par Cécile Backès pour l’Association des Centres dramatiques nationaux (ACDN), avec le soutien de la Direction générale de la création artistique (DGCA) du ministère de la Culture, mars 2022, 100 pages.
-
Le ministère de la Culture porte une attention particulière au bien-être et à la santé des étudiants des établissements d’enseignement supérieur dont il assure la tutelle. Ce sont des enjeux majeurs de politique publique qui contribuent...
-
Catalogue des rapports de l’inspection générale des affaires culturelles, coordonné par C. Chérie, inspectrice générale des affaires culturelles et F. Muller, chargé de mission d’inspection générale.
-
Mission prospective sur les Fonds régionaux d'art contemporain - FRAC Rapport établi par Philippe Chantepie et Serge Kancel, inspecteurs généraux des affaires culturelles et François Muller, chargé de mission d’inspection générale. rapport...
-
La réforme des Écoles nationales supérieures d’architecture (ENSA) de 2018 - Bilan d’étape Rapport établi par François Hurard et Benoit Paumier, inspecteurs généraux des affaires culturelles. Rapport IGAC n° 2020 - 18
-
Madame la ministre de la Culture, Roselyne BACHELOT-NARQUIN, a souhaité mettre en place une mission visant à éclairer les réflexions sur un nouveau pacte symphonique réunissant les collectivités territoriales, l’État et les professionnels...
-
Une étude commandée par le ministère de la Culture dresse la trajectoire de 15 danseurs du hip-hop et documente l’environnement professionnel de ce secteur chorégraphique.
-
Une enquête d’opinion dresse un premier bilan des conséquences de la crise sur les pratiques culturelles des Français quelques mois après la réouverture des lieux culturels.
-
Remis à la ministre de la Culture le 5 octobre 2021, le rapport sur « La politique de l’art lyrique en France » dresse un état des lieux du secteur et fait des préconisations pour « construire l’opéra du XXIe siècle ».
-
Évaluation du dispositif expérimental « Ecole et cinéma – Maternelle ». Rapport établi par Laurence Loeffel, inspectrice générale de l’éducation, du sport et de la recherche, Paul-Eric Hen, inspecteur général des affaires...
-
Évaluation de la contribution des associations soutenues par le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et le ministère de la culture au développement du goût du livre et de la lecture chez les jeunes publics. Rapport...
-
Rapport de l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) établi par François Hurard et Serge Kancel, inspecteurs généraux des affaires culturelles. Le commerce en ligne a connu une progression continue au cours des vingt...
-
Ce rapport présente l’impact de la crise sanitaire sur l’emploi des intermittents, évalue leur situation après le 31 août 2021 et propose des pistes pour ajuster, en fonction de cette analyse, le dispositif actuel.
-
REMISE DU RAPPORT DE LA MISSION GAURON SUR LES SUITES DE L’ANNÉE BLANCHE EN FAVEUR DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE ET DE L’AUDIOVISUEL Le dispositif de l’année blanche en faveur des intermittents du spectacle a été annoncé par...
-
Par une lettre de mission en date du 5 mars 2020, le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) et l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) se sont vus confier une mission relative à la...
-
L’étude « Numérique et spectacle vivant : une nouvelle scène à investir » est issue d’une collaboration entre la société Balthus et le ministère de la Culture / Direction générale de la création artistique (DGCA).
-
10 ANS DE RAPPORTS DE L'IGAC Ce catalogue de rapports de l’Inspection générale des affaires culturelles (IGAC) 2010/2020 présente, au travers des rapports rendus depuis 10 ans, un large panorama des politiques culturelles conduites...
