Les ressources locales

Les ressources des directions régionales des affaires culturelles (DRAC)

Les DRAC disposent, dans leurs différents services, d’archives courantes et de documentation au format papier et sous forme de bases de données. Ces ressources sont consultables sous certaines conditions de disponibilité et de confidentialité auprès des services, qui disposent, selon les cas, de centres de documentation ouverts au public.

Héritières des anciennes conservations des Bâtiments de France créées à partir de 1948, les conservations régionales des monuments historiques (CRMH) détiennent, au titre des archives courantes, les dossiers de protection originaux pour les immeubles. Elles détiennent également les études de maîtrise d’œuvre ou spécifiques et les archives relatives aux travaux pour les immeubles et les objets mobiliers. Ces dossiers sont versés aux archives départementales du chef-lieu de région au terme de leur durée d’utilité administrative.

Les services régionaux de l’Archéologie (SRA) disposent des dossiers relatifs aux études et fouilles préventives ou programmées depuis la création des directions des Antiquités préhistoriques et historiques en 1945, devenues services régionaux de l’Archéologie en 1991.

Les unités départementales de l'architecture et du patrimoine (UDAP), ex-services territoriaux de l’Architecture et du Patrimoine (STAP) détiennent les dossiers relatifs aux travaux d’entretien sur les immeubles classés et disposent parfois d’études et de relevés pouvant remonter aux anciennes agences des cathédrales ou aux agences des architectes ordinaires avant la création des architectes des bâtiments de France en 1946.

Certains services sont susceptibles de posséder des fonds iconographiques et des plans distincts, comme, par exemple, le Denkmalarchiv dans le Bas-Rhin, le Haut-Rhin et la Moselle. Tous possèdent des fichiers et bases documentaires d’images et de plans relatifs aux travaux, fouilles, visites sanitaires ou de terrain. De nombreux services ont développé des bases de données régionales inventoriant le contenu des dossiers d’archives. Rarement accessibles en ligne, elles concernent les archives travaux et reprennent parfois les dossiers versés aux Archives départementales. Certaines DRAC (à Strasbourg, Orléans, Montpellier, et Aix-en-Provence) proposent ainsi des fiches de « porter à connaissance » des ressources disponibles en DRAC ou dans la région. Certains STAP ont organisé une base travaux. C’est le cas par exemple en Bretagne (Finistère).

Toutes les DRAC contribuent à l’enrichissement des applications nationales de gestion, qui contiennent des données sur l’histoire administrative et l’antériorité d’un dossier :

• AgrÉgée pour les monuments historiques ;
• Osiris pour les images d’édifices, d’objets mobiliers et de travaux ;
• Gestauran pour les espaces protégés ;
• Patriarche pour l’archéologie : carte archéologique, diagnostics et fouilles.

Les données non consultables en ligne peuvent être communiquées par extrait sur demande au service producteur.

Dans chaque département, la documentation des conservateurs et conservateurs délégués des Antiquités et Objets d’art, fonction qui existe depuis 1908, est un lieu de ressources très important pour les objets mobiliers. Le fonds documentaire sur les objets protégés concerne les dossiers de protection, la correspondance administrative et des photographies. Les dossiers anciens des CAOA, la plupart du temps versés aux archives départementales, sont également riches d’informations. Certains CAOA, agents des conseils départementaux, ont développé des bases de données sur les objets protégés et non protégés, accessibles pour certaines en ligne (par exemple : Aube, Eure, Haute-Marne, Manche).

Dans les départements, les archives départementales et municipales

Les séries les plus utiles des Archives départementales sont les séries G (clergé séculier), H (clergé régulier), V (cultes), O (fonds des communes), T (en particulier la sous-série 4T, Affaires culturelles, 1800-1940) et les fonds équivalents dans les archives communales. Les documents postérieurs à 1940, cotés en Fi, simple cote interne de rangement, peuvent être trouvés sous la cote globale de versement en série W (fonds public de documents postérieurs à 1940), comme les documents de n’importe quel service administratif par versements successifs.

La plupart des services d’archives ont développé des outils de recherche en ligne spécifiquement ciblés sur le patrimoine architectural ou artistique.

Par ailleurs, il convient de se référer aux publications, mais également aux archives des sociétés savantes et des associations de sauvegarde du patrimoine. Quand ces archives sont conservées, c’est bien souvent là que l’on retrouve les premières descriptions, dessins ou photographies des objets mobiliers ou des immeubles. Dans les bibliothèques municipales, les archives et papiers d’érudits sont également très précieux. Les ressources des universités doivent également être explorées.

Certaines sociétés savantes ou associations de sauvegarde ont pu réaliser et enrichir des bases de données patrimoniales et architecturales. 
Exemple : http://www.archi-strasbourg.org/
Certains fonds d’archives diocésaines sont accessibles sur demande auprès de l’archiviste diocésain nommé par l’évêque : voir Annuaire des archivistes diocésains.

Dans les conseils régionaux

L’ensemble des dossiers documentaires constitués par les services de l’Inventaire général du Patrimoine culturel (SRIPC) sont consultables dans les services des conseils régionaux. La plupart d’entre eux (la proportion est variable suivant les régions) sont accessibles depuis les bases de données nationales du ministère de la Culture et de la Communication, Mérimée et Palissy, mais aussi via les portails mis en place par les régions.
Pour connaître les coordonnées des services régionaux d’Inventaire ou accéder à leurs portails numériques, Rubrique annuaire / les services régionaux chargés d’inventaire.