Cette étude s’inscrivait dans le suivi de la mission menée par M. Pierre LESCURE sur l’adaptation des politiques culturelles à l’ère numérique, l’ « Acte II de l’exception culturelle ». Plus particulièrement, l’étude avait pour objet d’analyser la proposition numéro 79 de ce rapport, envisageant de « créer, sous l'égide des organismes gestionnaires du dépôt légal, et en partenariat avec les sociétés de gestion collective et les organisations professionnelles, des registres ouverts de métadonnées ».
A la suite de cette restitution et des ateliers qui ont suivi, la synthèse de l’étude est rendue publique pour être relayée auprès de tous les acteurs des secteurs concernés.
Des groupes de travail ont été constitués et seront élargis avant de se réunir à la rentrée.
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