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Archivos 2011
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Rapport au ministre de la culture et de la communication et au ministre chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique - Mission confiée à MM. Takis CANDILIS, Philippe LEVRIER, Jérémie MANIGNE, Martin ROGARD...
Rapport au ministre de la culture et de la communication et au ministre chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique - Mission confiée à MM. Takis CANDILIS, Philippe LEVRIER, Jérémie MANIGNE, Martin ROGARD...
La DGMIC et la DGCIS ont mandaté les cabinets de consultants Tera et ON-X pour réaliser une analyse prospective sur les besoins en fréquences à horizon 2020 dans trois secteurs en profonde mutation que sont l’audiovisuel, les communications...
La DGMIC et la DGCIS ont mandaté les cabinets de consultants Tera et ON-X pour réaliser une analyse prospective sur les besoins en fréquences à horizon 2020 dans trois secteurs en profonde mutation que sont l’audiovisuel, les communications...
Après deux ans de travaux, le passage à la TNT est désormais effectif pour tous, sur l’ensemble du territoire. Une révolution audiovisuelle en termes de qualité et de services, qui pourrait encore évoluer vers de nouvelles offr...
Après deux ans de travaux, le passage à la TNT est désormais effectif pour tous, sur l’ensemble du territoire. Une révolution audiovisuelle en termes de qualité et de services, qui pourrait encore évoluer vers de nouvelles offr...
A l’occasion de la remise des prix du concours radio initié en 2011, le collectif "Paroles partagées, /Un projet fédérateur pour l’Éducation Populaire/" propose...
A l’occasion de la remise des prix du concours radio initié en 2011, le collectif "Paroles partagées, /Un projet fédérateur pour l’Éducation Populaire/" propose...
Paris le 9 août 2011,
Le Délégué interministériel aux normes notifie à la Commission européenne, au titre de la directive 98/34/CE,...
Paris le 9 août 2011,
Le Délégué interministériel aux normes notifie à la Commission européenne, au titre de la directive 98/34/CE,...
Frédéric MITTERRAND, ministre de la culture et de la communication, et Éric BESSON, ministre de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique,...
Frédéric MITTERRAND, ministre de la culture et de la communication, et Éric BESSON, ministre de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique,...
Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique afin de recueillir les observations des acteurs concernés sur la situation de la réglementation relative à...
Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique afin de recueillir les observations des acteurs concernés sur la situation de la réglementation relative à...
Au mois de juin 2010, le Ministre de la culture et de la communication a confié à M. Dominique Richard, Conseiller régional, une mission de réflexion sur l’avenir...
Au mois de juin 2010, le Ministre de la culture et de la communication a confié à M. Dominique Richard, Conseiller régional, une mission de réflexion sur l’avenir...
Le Conseil d’État a rejeté les recours dirigés par M6, le SATEV et le SPI contre deux des trois décrets réformant le régime de contribution à la production...
Le Conseil d’État a rejeté les recours dirigés par M6, le SATEV et le SPI contre deux des trois décrets réformant le régime de contribution à la production...
Le 25 janvier 2011, le Conseil d’État, saisi pour avis concernant l’interprétation du premier alinéa du II de l’article 26 de la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986...
Le 25 janvier 2011, le Conseil d’État, saisi pour avis concernant l’interprétation du premier alinéa du II de l’article 26 de la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986...