1. Textes internationaux de référence

Organisation des Nations-Unies

Déclaration universelle des droits de l’homme (1948)

https://www.un.org/fr/universal-declaration-human-rights/

Pacte international sur les droits économiques, sociaux et culturels (1966)

https://www.ohchr.org/FR/ProfessionalInterest/Pages/CESCR.aspx

Rapport au Conseil des droits de l’homme de l’experte indépendante dans le domaine des droits culturels, M^me Farida Shaheed, Genève, Haut-Commissariat aux droits de l’homme, 2010

https://undocs.org/pdf?symbol=fr/A/HRC/14/36

Observation générale n° 21. Droit de chacun de participer à la vie culturelle..., Genève, Haut-Commissariat aux droits de l’homme (Comité des droits économiques, sociaux et culturels), 2-20 novembre 2009

UNESCO

Recommandation concernant la participation et la contribution des masses populaires à la vie culturelle, (Nairobi, 30 novembre 1976)

http://portal.unesco.org/fr/ev.php-URL_ID=13097&URL_DO=DO_TOPIC&URL_SECTION=201.html 

Déclaration sur les politiques culturelles, (Mexico, 26 juillet-6 août 1982)

https://unesdoc.unesco.org/ark:/48223/pf0000052505_fre  

Déclaration universelle sur la diversité culturelle, (Paris, 2 novembre 2001)

http://portal.unesco.org/fr/ev.php-URL_ID=13179&URL_DO=DO_TOPIC&URL_SECTION=201.html       

Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, (Paris, 20 octobre 2005)

http://portal.unesco.org/fr/ev.php-URL_ID=31038&URL_DO=DO_TOPIC&URL_SECTION=201.html  

Conseil de l’Europe

Convention-cadre sur la valeur du patrimoine culturel pour la société, (Faro, 27 octobre 2005)

https://rm.coe.int/CoERMPublicCommonSearchServices/DisplayDCTMContent?documentId=0900001680083748

Cités et gouvernements locaux unis – Commission de culture

Agenda 21 de la culture, (Barcelone , janvier 2008)

http://www.agenda21culture.net /      

« Groupe de Fribourg »

Déclaration sur les droits culturels, (Fribourg, 7 mai 2007)

https://droitsculturels.org/blog/2012/06/20/la-declaration-de-fribourg/

2. Droits culturels

À propos des droits culturels. Sources, enjeux, points de vue. Document d’étape.- Saint-Étienne, Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), avril 2015.

« Droits culturels : controverses et horizons d’action », in : L’Observatoire. La revue des politiques culturelles, n° 49, janvier 2017 [Observatoire des politiques culturelles ; coord. Lisa Pignot et Jean-Pierre Saez].

« Les droits culturels, des droits de l’homme aux droits constitutionnels », in : Le Journal de Culture & Démocratie, n° 36, novembre 2014 [en ligne sur le site de l’association Culture & Démocratie (Belgique) : http://www.cultureetdemocratie.be/journal-pdf/Journal_36.pdf ]

« Les droits culturels en débat : controverse entre Mylène Bidault et Abraham Bengio », in : Nectart – Nouveaux Enjeux sur la Culture, les Transformations Artistiques et la Révolution Technologique, Toulouse, Éditions de l’attribut, n° 2, 1^er semestre 2016.

Les Droits culturels en tant que droits de l’homme.- Paris, UNESCO, 1970 [actes du colloque de Paris, 8-13 juillet 1968 ; coll. « Politiques culturelles : études et documents »].

Pour ou contre les droits culturels ?.- Paris, UNESCO, 2000 [dir. Halina Nieć].

Sources et enjeux des droits culturels.- Saint-Étienne, Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), mars 2017 [coll. « Les documents de la FNCC / Culture et politique »].

UFISC, « Les droits culturels : agissons et progressons ensemble ! », Avignon, 27 juillet 2018 [en ligne : http://www.culturesolidarites.org/actualiteacutes---articles/les-droits-culturels-agissons-et-progressons-ensemble ]

Bidault (Mylène) et Meyer-Bisch (Patrice).- Déclarer les droits culturels. Commentaire de la Déclaration de Fribourg.- Zurich, Schulthess Verlag, 2010.

Blouët (Christelle).- Paideia : 5 ans d’expérimentations sur les droits culturels à partager, Réseau Culture 21, 2017 [en ligne : https://reseauculture21.fr/blog/2018/01/13/paideia-5-ans-dexperimentations-sur-les-droits-culturels-a-partager/

Fuchs (Baptiste).- « Droits culturels : une introduction », 22 octobre 2013 [en ligne : http://www.agirparlaculture.be

Kneubühler (Michel).- « Non-public » & droits culturels. Éléments pour une (re)lecture de la Déclaration de Villeurbanne (25 mai 1968).- Genouilleux, Éditions La passe du vent, 2018 [coll. « Haute Mémoire » ; préf. Maryvonne de Saint Pulgent].

Le Boulanger (Jean-Michel).- Éloge de la culture en temps de crise.- Rennes, Éditions Apogée, 2019 [contrib. Michel Le Bris et Yvon Le Men].

Lucas (Jean-Michel, alias Doc Kasimir Bisou).- Culture et développement durable. Il est temps d’organiser la palabre... .- Paris, Irma – Centre d’information et de ressources pour les musiques actuelles, 2012 [coll. « ®évolutic »].

Lucas (Jean-Michel, alias Doc Kasimir Bisou).- Les Droits culturels. Enjeux, débats, expérimentations.- Voiron, Éditions Territorial, 2017 [coll. « Dossier d’experts »].

Meyer-Bisch (Patrice).- « Analyse des droits culturels », in : Droits fondamentaux, n° 7, janvier 2008-décembre 2009 [revue du Centre de recherche sur les droits de l’homme et le droit humanitaire, Université Paris-II Panthéon-Assas.

Meyer-Bisch (Patrice).- « La notion de démocratisation au regard des droits culturels », in : Hermès, n° 19, 1996/1, p. 241-264 [dossier « Voies et impasses de la démocratisation » ; en ligne : https://droitsculturels.org/

Meyer-Bisch (Patrice).- L'Enfant témoin et sujet. Les droits culturels de l'enfant.- Zurich, Schulthess Verlag, 2012 [en ligne : https://www.lgdj.fr/l-enfant-temoin-et-sujet-9783725565214.html

Meyer-Bisch (Patrice).- « Les droits culturels dans la grammaire démocratique », in : L’Observatoire. La revue des politiques culturelles, n° 41, hiver 2012, p. 58-63.

Meyer-Bisch (Patrice).- Les Droits culturels, une catégorie sous-développée des droits de l’homme.- Fribourg, Éditions universitaires, 1993.

Meyer-Bisch (Patrice), Gandolfi (Stefania), Bouchard (Johanna).- Les Droits de l'homme : une grammaire du développement.- Paris, L’Harmattan, 2013.

Romainville (Céline).- Le Droit à la culture, une réalité juridique. Le droit de participer à la vie culturelle en droit constitutionnel et international.- Bruxelles, Larcier – Bruylant, 2014.

Romainville (Céline).- Les Droits culturels : un nouveau référentiel pour les centres culturels ? Précisions à partir du droit à la culture.- Bruxelles, Fédération Wallonie-Bruxelles, s. d. [après le 31 mai 2011 ; en ligne : http://www.opc.cfwb.be/].

Romainville (Céline).- « Les dissonances entre démocratisation et démocratie culturelle dans le droit des Centres culturels », in : Droit et société, n° 92, 2016/1, p. 53-73.

Sen (Amartya).- L’Idée de justice.- Paris, Éditions Flammarion, 2010 [coll. « Champs »].

3. Politiques culturelles

Culture et société, un lien à recomposer.- Toulouse, Éditions de l’attribut, 2008 [dir. Jean-Pierre Saez].

Démocratiser la culture ! Une histoire comparée des politiques culturelles.- Dijon, Territoires contemporains, 2013 [dir. Philippe Poirrier et Laurent Martin].

Des politiques culturelles pour les personnes, par les territoires. Document d’orientation politique.- Saint-Étienne, Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC), janvier 2013.

Les Nouveaux Enjeux des politiques culturelles. Perspectives européennes.- Paris, La Découverte, 2012 [dir. Guy Saez et Jean-Pierre Saez].

Pour un droit à l’éducation artistique et culturelle. Plaidoyer franco-allemand.- Grenoble, Observatoire des politiques culturelles, 2014 [dir. Marie-Christine Bordeaux, Christel Hartmann-Fritsch, Wolfgang Schneider et Jean-Pierre Saez].

« Prospective du développement culturel », in : Analyse & Prévision, octobre 1973 [Actes du colloque organisé du 7 au 11 avril 1972 à Arc-et-Senans, Doubs].

Quelle politique pour la culture ? Florilège des débats (1955-2014).- Paris, La Documentation française, 2014 [textes réunis et présentés par Philippe Poirrier].

Caune (Jean).- La Culture en action. De Vilar à Lang : le sens perdu.- Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, janvier 1999.

Caune (Jean).- La Démocratisation culturelle. Une médiation à bout de souffle.- Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2006 [coll. « Art, culture, publics »].

Condorcet (Nicolas de).- Rapport et projet de décret relatifs à l’organisation générale de l’instruction publique.- Paris, Assemblée législative, 20 et 21 avril 1792 [En ligne : http://www2.assemblee-nationale.fr/decouvrir-l-assemblee/histoire/grands-discours-parlementaires/condorcet-20-et-21-avril-1792

Donnat (Olivier).- « Démocratisation culturelle : la fin d’un mythe », in : Esprit, n° 170, mars-avril 1991, p. 65-82.

Girard (Augustin).- « L’enjeu culturel », in : Les Enjeux de la fin du siècle, Paris, Desclée de Brouwer, 1986, p. 69-91 [coll. « Temps et contretemps 3 » ; dir. Antoine de Tarlé ; prés. René Rémond].

Henry (Philippe).- Un nouveau référentiel pour la culture ? Pour une économie coopérative de la diversité culturelle.- Toulouse, Éditions de l’attribut, 2014 [coll. « La culture en questions »].

Martin (Laurent).- Démocratiser la culture ! Une histoire comparée des politiques culturelles.- Dijon, Territoires contemporains, 2013 [dir. ; avec Philippe Poirrier].

North (Xavier).- « Pour une politique culturelle de l’accès », in : L’Observatoire, n° 47, hiver 2016.

Pignot (Sonia).- « Saint-Denis : un schéma d’orientations culturelles au regard des droits culturels », in : L’Observatoire, n° 49, hiver 2017, p. 67-69 [dossier « Droits culturels : controverses et horizons d’action » ; propos recueillis par Baptiste Fuchs].

Saez (Guy).- « Mythes et limites de la politique culturelle », in : Revue Projet, n° 372, automne 2019 [dossier « La culture, c’est pas du luxe ! »].

Teillet (Philippe).- « Ce que les droits culturels f(er)ont aux politiques culturelles », in : L’Observatoire, n° 49, hiver 2017, p. 20-24 [dossier « Droits culturels : controverses et horizons d’action »].

Van Hee (Olivier).- « Analyse partagée du territoire : cette fois, le législateur a fait fort ! », in : Le Journal de Culture & Démocratie, n° 40, décembre 2015 [dossier « Qu’est-ce que le socio-culturel aujourd’hui ? »].

Van Hee (Olivier).- « Déployer les ailes du sens », in : Le Journal de Culture & Démocratie, n° 47, mai 2018.

Wallach (Jean-Claude).- La Culture, pour qui ? Essai sur les limites de la démocratisation culturelle.- Toulouse, Éditions de l’attribut, 2006 [coll. « La culture en questions »].

4. Droits culturels et patrimoine

Convention-cadre sur la valeur du patrimoine culturel pour la société (Faro, 27 octobre 2005).- Strasbourg, Conseil de l’Europe, 2005 [en ligne : https://rm.coe.int/CoERMPublicCommonSearchService/DisplayDCTMContent?documentId=0900001680083748 ].

Déclaration de Genève « Droits humains et patrimoines culturels : l’engagement de villes solidaires » (26 mars 2018) [en ligne : https://whc.unesco.org/fr/actualites/1808 ]   

Droit et patrimoine culturel immatériel.- Paris, Éditions L’Harmattan, 2013 [coll. « Droit du patrimoine culturel et naturel » ; dir. Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Christian Hottin].

« Le monde selon l’UNESCO », in : Gradhiva, [Musée du quai Branly], n° 18, décembre 2013 [coord. David Berliner et Chiara Bortolotto].

Le Patrimoine culturel immatériel. Enjeux d’une nouvelle catégorie.- Paris, Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 2011 [coll. « Ethnologie de la France, cahier 26 ; dir. Chiara Bortolotto ; collab. Annick Arnaud & Sylvie Grenet].

Le Patrimoine, oui, mais quel patrimoine ?.- Arles / Paris, Actes Sud-Babel / Maison des cultures du monde, 2012 [coll. « Internationale de l’imaginaire », nouvelle série, n° 27].

Les Conventions du patrimoine culturel du Conseil de l’Europe. Patrimoine de l’Europe, richesse partagée.- Strasbourg, Conseil de l’Europe, s.d. [après 2005].

Pour une histoire des politiques du patrimoine.- Paris, Comité d’histoire du ministère de la Culture / Fondation Maison des sciences de l’homme, 2003 [dir. Philippe Poirrier et Loïc Vadelorge].

Béghain (Patrice).- Patrimoine, politique et société.- Paris, Presses de la Fondation nationale des sciences politiques, 2012 [coll. « Bibliothèque du citoyen »].

Cornu (Marie).- Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel, Paris, CNRS Éditions, 2012.

Hottin (Christian).- « Une nouvelle perception du patrimoine », in : Culture et Recherche, n° 116-117, printemps-été 2008 [Ministère de la Culture et de la Communication].

Rautenberg (Michel).- La Rupture patrimoniale, Grenoble, Éditions À la croisée, 2003.

Saez (Guy) et Glevarec (Hervé).- Le Patrimoine saisi par les associations.- Paris, Ministère de la Culture, 2002 [coll. « Questions de culture »].

Savoy (Bénédicte) et Sarr (Felwine).- Rapport sur la restitution du patrimoine culturel africain. Vers une nouvelle éthique relationnelle [novembre 2018 ; en ligne : https://www.vie-publique.fr/sites/default/files/rapport/pdf/194000291.pdf

5. Droits culturels et langues

Comité de la traduction et des droits linguistiques du PEN International.- Les Droits linguistiques. Manifeste de Gérone, 4 septembre 2013 [en ligne : https://pen-international.org/fr/promoting-linguistic-rights/pens-girona-manifesto ].

Déclaration universelle des droits linguistiques (Barcelone, juin 1996).- Barcelone, Institut d’Edicions de la Diputació de Barcelona, avril 1998 [en ligne : https://www.pencatala.cat/wp-content/uploads/2016/02/dlr_frances.pdf ].

Droits linguistiques des minorités linguistiques. Guide pratique pour leur mise en œuvre.- Genève, Haut-Commissariat aux droits de l’homme, 2017.

Langue française : une loi, pour quoi faire ?.- Ministère de la Culture et de la Communication, 2015 [Actes de la journée d’étude du 13 octobre 2014].

Les Minorités en Europe. Droits linguistiques et droits de l’homme.- Paris, Éditions Kimé, 1992 [dir. Henri Giordan].

Klinkenberg (Jean-Marie).- La Langue dans la cité. Vivre et penser l’équité culturelle.- Bruxelles, Les Impressions nouvelles, 2015.

Klinkenberg (Jean-Marie).- La Langue et le Citoyen.- Paris, Presses universitaires de France, 2001 [coll. « La politique éclatée »].

6. Droits culturels et création

« Faire participer ses publics », in : La Scène, le magazine des professionnels du spectacle, n° 94, septembre 2019.

Archambault (Hortense).- « Les droits culturels à la MC 93 : conforter la visée universelle et populaire du théâtre public », in : L’Observatoire, n° 49, hiver 2017 [propos recueillis par Baptiste Fuchs].

Baecque (Antoine de).- « La politique culturelle et la création (1959-1981), in : Histoires d’O. Mélanges d’histoire culturelle offerts à Pascal Ory.- Paris, Publications de la Sorbonne, 2017 [dir. Christophe Gauthier, Laurent Martin, Julie Verlaine et Dimitri Vezyroglou ; coll. « Histoire contemporaine »].

Champagne (Patrick).- « L’art, la culture et la cité : vers une recomposition des valeurs », in : Création artistique et dynamique d’insertion.- Paris, L’Harmattan, 2001, p. 38-44 [dir. Jean-Louis Bernard].

Decaux (Emmanuel).- « De la liberté artistique », in : Pour ou contre les droits culturels ?.- Paris, UNESCO, 2000 [dir. Halina Nieć].

Louarn (Madeleine).- « L’art en régime démocratique : divergences d’interprétation », in : L’Observatoire, n° 49, hiver 2017, p. 76-77 [dossier « Droits culturels : controverses et horizons d’action » ; propos recueillis par Vincent Guillon].

Meyer-Bisch (Patrice).- « Droits culturels à l’excellence pour et par tous : une contradiction ? », in : Nectart, n° 8, 2019/1

Shaheed (Farida).- « Les droits culturels et les libertés artistiques ne sont pas antinomiques ! », in : Nectart, n° 1, 2^e semestre 2015.

7. Droits culturels et démocratie

« La participation des habitants à la vie artistique et culturelle », in : L’Observatoire. La revue

des politiques culturelles, n° 40, été 2012 [Observatoire des politiques culturelles ; coord. Marie-Christine Bordeaux et Françoise Liot].

Arnaud (Lionel), Guillon (Vincent) et Martin (Cécile).- Élargir la participation à la vie culturelle : expériences françaises et étrangères. Rapport final.- Grenoble, Observatoire des politiques culturelles, mars 2014 [étude commanditée par le Commissariat général à la stratégie et à la prospective].

Blandin-Estournet (Christophe).- « Les ‘projets situés’, ou les métamorphoses de l’action culturelle », in : Nectart, n° 5, 2017, p. 78-86.

Bodt (Roland de).- « Postface » au dossier « Démocratie culturelle & démocratisation de la culture », in : Repères, n° 4-5, juin 2014 [coll. « Repères » ; en ligne sur le site de l’Observatoire des politiques culturelles de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Belgique) : http://www.opc.cfwb.be ].

Carton (Luc), Foccroulle (Bernard) et Ville (Sabine de).- « Un immense désir de démocratie. Déployer les droits culturels et les dimensions culturelles des droits humains », in : La Libre Belgique, 12 novembre 2019.

Martel (Marie-Claire).- Vers la démocratie culturelle.- Paris, Conseil économique, social et environnemental, 2017 [coll. « Les Avis du CESE »].

Pailler (Danielle) et Urbain (Caroline).- « Scènes, hors scènes, (non-)publics : comment faire œuvre(r) ensemble artistes, professionnels de la culture, acteurs du champ social et citoyens », in : L’Observatoire. La revue des politiques culturelles, n° 47, hiver 2016.

Pypaert Perrin (Isabelle).- « Croisement des savoirs et reconnaissance des plus pauvres », in : Quand les plus pauvres deviennent acteurs.- Paris, Académie des inscriptions et Belles-Lettres, 2019.

Romainville (Céline).- « Démocratie culturelle & démocratisation de la culture », in : Repères, n° 4-5, juin 2014 [coll. « Repères » ; en ligne sur le site de l’Observatoire des politiques culturelles de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Belgique) : http://www.opc.cfwb.be].

Santerre (Lise).- « De la démocratisation de la culture à la démocratie culturelle », in : Démocratisation de la culture ou démocratie culturelle ? Deux logiques d’action publique.- Sainte-Foy, Institut québécois de recherche sur la culture / Presses de l’Université Laval, 2000, p. 47-61 [dir. Guy Bellavance, Micheline Boivin et Lise Santerre].

Schiller (Friedrich von).- Lettres sur l’éducation esthétique de l’homme. Briefe über die ästhetische Erziehung des Menschen.- Paris, Aubier, 2014 [trad. Robert Leroux ; 1^re éd. 1943].

Teillet (Philippe).- « Démocratisation, démocratie, droits culturels : quelle place pour les habitants ? », in : Territoires de cultures, cultures de territoires, quand élus, artistes et habitants co-investissent les territoires ruraux, Lyon, Auvergne-Rhône-Alpes Spectacle vivant, janvier 2018, p. 13-20.

Wresinski (Joseph).- « Culture et grande pauvreté », in : Cahiers Wresinski, n° 7, Paris, Éditions Quart Monde, février 2004 [intervention au colloque « Culture et pauvretés » organisé par Antoine Lion, chargé de mission au ministère de la Culture, et le Centre Thomas-More à L’Arbresle, les 13 et 14 décembre 1985].

8. Sur la Toile

https://www.agirparlaculture.be   [« magazine politique et culturel » publié en ligne par le mouvement Présence et action culturelle (Belgique francophone) ; à voir notamment le dossier « Droits culturels : mots ennemis ou révolution ? », octobre 2013].

https://chmcc.hypotheses.org    / [site du Carnet de recherches du Comité d'histoire du ministère de la Culture sur les politiques, les institutions et les pratiques culturelles]

https://www.culture.gouv.fr / [le site institutionnel du ministère de la Culture (France)]

https://www.cultureetdemocratie.be  / [site de l’association belge éponyme, association d’éducation permanente depuis 2010, « plate-forme de réflexion, d’observation, d’échange et de sensibilisation à ce qui lie la culture et la démocratie »].

https://droitsculturels.org   / [plate-forme de ressources proposée par l’Institut interdiciplinaire d’éthique et droits de l’homme (Université de Fribourg – Suisse) et le réseau Culture 21 ; à voir notamment les rubriques « Textes de référence » et « Publications »].

www.fncc.fr [site de la Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture].

www.reseauculture21.fr  [à voir la rubrique « Ressources » : entretiens, publications, textes de référence, rapports etc. ainsi que l’actualité de la recherche-action « Paideia »].

http://www.ufisc.org/component/content/article/63-politiques-publiques/documentation-coconstruction-des-politiques-publiques/321-recherche-action-sur-les-droits-culturels.html  [site de la recherche-action sur les droits culturels menée par l’Union fédérale d’intervention des structures culturelles – UFISC].

https://unesdoc.unesco.org/ : la base de données documentaires de l’UNESCO.

www.unifr.ch/iiedh    [site de l’Institut interdisciplinaire d’éthique et droits de l’homme (Université de Fribourg – Suisse), à l’origine de la Déclaration sur les droits culturels, dite Déclaration de Fribourg, 7 mai 2007].

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Orientation bibliographique établie par Michel Kneubühler, coordinateur scientifique du colloque Du partage des chefs-d'oeuvre à la garantie des droits culturels : ruptures et continuité dans la politique culturelle française, Paris, Auditorium de Louvre, 19 et 20 décembre 2019