Menu

Le plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine

Le plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) est un outil de gestion des sites patrimoniaux remarquables.

Parution le

Sommaire

Objectifs et contenu d’un plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine
Conditions de mise en œuvre
Principes d’élaboration, de révision, de modification et d’adaptation mineure d’un PSMV
  • Élaboration d’un PVAP
  • Révision d’un PVAP
  • Modification d’un PVAP
  • Modification concomitante du périmètre du site patrimonial remarquable
  • Adaptation mineure

 

Le plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (.pdf)

pdf - 221 Ko

Partager la page