Les textes de référence
- Convention-cadre des Parcs naturels régionaux (PNR) 2018-2021
- Convention-cadre des Parcs naturels régionaux (PNR) 2015-2017
- Circulaire relative à la ruralité, 23 juin 2016
- Contrat de ruralité - Mode d'emploi
- Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole
- Loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République / Loi NOTRe
- Comité interministériel aux ruralités du 13 mars 2015
- Loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014
- Programme national de l’alimentation 2014
- Loi n° 2010-874 du 27 juillet 2010 de modernisation de l'agriculture et de la pêche
- Loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
- Loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles / Loi MATPAM
- Circulaire du 201-073 du 3 mai 2013. le parcours d’éducation artistique et culturel (PADC)
- Convention Culture/Agriculture 2011
- Convention Culture/Agriculture L’éducation artistique et culturelle dans l’enseignement agricole, mai 2008
- Circulaire n° 2006/001 du 13 janvier 2006 relative au soutien à des artistes et à des équipes artistiques dans le cadre de résidences
- Programme Les nouveaux commanditaires
- Circulaire n° 2013 du 26 janvier 1979, mission de l’enseignement agricole.
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