L’activité du CSPLA a, comme les autres institutions, subi l’impact de la crise sanitaire à partir du mois de mars 2020. Notre Conseil a toutefois fait preuve d’une grande résilience en conservant une activité soutenue toute l’année grâce au télétravail et aux visioconférences tant pour les travaux des missions que pour les réunions plénières.

Dans ce contexte difficile, j’adresse des remerciements appuyés aux auteurs des rapports rédigés durant cette année ainsi qu’aux services du ministère de la culture, en particulier la secrétaire du CSPLA, Marion Estivalèzes.

L’année 2020 s’est avérée, comme les années précédentes, féconde en réflexions novatrices et approfondies, qui font référence à l’échelle européenne et même internationale, grâce aux efforts de traduction en anglais. Nos travaux ont porté sur des sujets diversifiés, reflétant la large palette des préoccupations des acteurs de la propriété littéraire et artistique :

  • les ventes passives
  • l'intelligence artificielle
  • les outils de reconnaissance des objets protégés sur les plateformes en ligne
  • les services de référencement automatique d'images sur Internet

S’agissant de la composition du Conseil, je me réjouis que la modification de l’arrêté institutif du CSPLA ait permis de saluer la « contribution particulièrement notable aux travaux du Conseil » de certaines personnalités qualifiées en les nommant « membres d’honneur ». J’adresse mes chaleureuses félicitations à Josée-Anne Bénazéraf, Jean Martin et Pierre Sirinelli qui ont bénéficié de cette reconnaissance de la ministre de la culture. Je salue par ailleurs la nomination, en août 2020, de deux nouvelles personnalités qualifiées : Tristan Azzi, professeur agrégé de droit à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et Emmanuel Gabla, ingénieur général des mines, membre de l’ARCEP et ancien membre du CSA.

Ainsi, en dépit des contraintes sanitaires, notre Conseil continue à se renouveler tant dans sa composition que dans son activité au profit des créateurs, des artistes et de nos industries culturelles.

Olivier Japiot

Conseiller d’État, président du CSPLA