Vous trouverez dans cette rubrique des actualités, classées par ordre chronologique, dans le domaine de la circulation des biens culturels en France et à l'international, par exemple des annonces de colloques, les derniers textes normatifs parus, des annonces de remises ou restitutions, ou des annonces de vols d’œuvres d’art. Ces différentes actualités sont, au fur et à mesure de leur obsolescence, archivées dans la rubrique ressources documentaire.
Le service du patrimoine (sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés - SDMHEP) établit et diffuse un bilan qui illustre la diversité des actions conduites par les services du ministère de la Culture auprès des...
Le service du patrimoine (sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés - SDMHEP) établit et diffuse un bilan qui illustre la diversité des actions conduites par les services du ministère de la Culture auprès des...
Forum 1: Fighting against cultural heritage looting and trafficking - Routes for cooperation - 25-26 Février 2020, Lyon (France)
Forum 1: Fighting against cultural heritage looting and trafficking - Routes for cooperation - 25-26 Février 2020, Lyon (France)
Le service du patrimoine (sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés - SDMHEP) établit et diffuse un bilan qui illustre la diversité des actions conduites par les services du ministère de la Culture auprès des...
Le service du patrimoine (sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés - SDMHEP) établit et diffuse un bilan qui illustre la diversité des actions conduites par les services du ministère de la Culture auprès des...
Le décret n° 2020-1718 du 28 décembre 2020 modifiant le régime de circulation des biens culturels introduit des changements dans certains aspects du contrôle à l’exportation des biens culturels, concernant principalement les autorisations...
Le décret n° 2020-1718 du 28 décembre 2020 modifiant le régime de circulation des biens culturels introduit des changements dans certains aspects du contrôle à l’exportation des biens culturels, concernant principalement les autorisations...
Le service du patrimoine (sous-direction des monuments historiques et des sites patrimoniaux-SDMHSP) établit et diffuse un bilan qui illustre la diversité des actions conduites par les services du ministère de la Culture auprès des...
Le service du patrimoine (sous-direction des monuments historiques et des sites patrimoniaux-SDMHSP) établit et diffuse un bilan qui illustre la diversité des actions conduites par les services du ministère de la Culture auprès des...
Un réseau de voleurs et recéleurs a pillé les services d’archives publiques en France, Belgique et Allemagne entre 1980 et 2001. Mardi 5 octobre, 550 de ces documents ont été restitués à la France.
Un réseau de voleurs et recéleurs a pillé les services d’archives publiques en France, Belgique et Allemagne entre 1980 et 2001. Mardi 5 octobre, 550 de ces documents ont été restitués à la France.
Une cérémonie de restitution s’est tenue le 14 juillet 2021 à l’ambassade de France située au Palais Farnèse à Rome, en présence des autorités françaises et italiennes.
Une cérémonie de restitution s’est tenue le 14 juillet 2021 à l’ambassade de France située au Palais Farnèse à Rome, en présence des autorités françaises et italiennes.
Thomas Bergqvist Rydén les remet, à titre gracieux, à la France le 27 septembre 2019, lors d'une cérémonie à l’Ambassade de France à Stockholm.
Thomas Bergqvist Rydén les remet, à titre gracieux, à la France le 27 septembre 2019, lors d'une cérémonie à l’Ambassade de France à Stockholm.
Les condamnations s’échelonnent de cinq ans à quinze mois de prison, trois ans avec sursis pour l’accusé de recel.
Les condamnations s’échelonnent de cinq ans à quinze mois de prison, trois ans avec sursis pour l’accusé de recel.
Le Règlement ( UE) 2022/428 du Conseil du 15 mars 2022 renforce les sanctions imposées par l'Union européenne à la Russie dans le cadre du Règlement (UE) 833/2014 du Conseil du 31 juillet 2014.
Le Règlement ( UE) 2022/428 du Conseil du 15 mars 2022 renforce les sanctions imposées par l'Union européenne à la Russie dans le cadre du Règlement (UE) 833/2014 du Conseil du 31 juillet 2014.
