Archives 2010
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Lancement du concours radio "Paroles Partagées"
Cinq fédérations nationales d’éducation populaire, réunies dans le cadre du Collectif Paroles Partagées, organisent un grand concours radiophonique.
Cinq fédérations nationales d’éducation populaire, réunies dans le cadre du Collectif Paroles Partagées, organisent un grand concours radiophonique.
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Publication de l’étude « Les conditions de réussite de la télévision locale en France sur la base d’une comparaison internationale »
En partenariat avec le CSA, la DGMIC a confié au cabinet Analysys Mason la réalisation d’une étude qui examine l’économie des télévisons locales dans six pays afin d’identifier les enjeux communs à toutes les TV locales, les...
En partenariat avec le CSA, la DGMIC a confié au cabinet Analysys Mason la réalisation d’une étude qui examine l’économie des télévisons locales dans six pays afin d’identifier les enjeux communs à toutes les TV locales, les...
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Evolution des modalités d’attribution des labels Grande Cause National et Campagne d’intérêt général à compter de 2011
La circulaire relative aux concours des sociétés du secteur public de la communication audiovisuelle aux campagnes d’intérêt général faisant appel à la générosité publique a été révisée pour prendre en compte la réforme...
La circulaire relative aux concours des sociétés du secteur public de la communication audiovisuelle aux campagnes d’intérêt général faisant appel à la générosité publique a été révisée pour prendre en compte la réforme...
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Publication de l’étude « Circulation des œuvres audiovisuelles patrimoniales en France et comparaisons européennes »
Réalisée par le cabinet Media Consulting Group pour la DGMIC, cette étude fait l’état des lieux de la circulation des œuvres de fiction, documentaire et animation en Allemagne, en Espagne et au Royaume-Uni, puis analyse la situation...
Réalisée par le cabinet Media Consulting Group pour la DGMIC, cette étude fait l’état des lieux de la circulation des œuvres de fiction, documentaire et animation en Allemagne, en Espagne et au Royaume-Uni, puis analyse la situation...
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Appel à propositions : Analyse de l’incidence sur le marché publicitaire de la suppression de la publicité commerciale en soirée des services natio...
Le présent appel d’offre a pour objectif de définir les besoins pour une étude sur l’incidence sur le marché publicitaire de la suppression de la publicité commerciale en soirée des services de France Télévisions.
Le présent appel d’offre a pour objectif de définir les besoins pour une étude sur l’incidence sur le marché publicitaire de la suppression de la publicité commerciale en soirée des services de France Télévisions.
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Lancement d’une consultation publique par la Commission européenne en vue de la révision de la directive R&TTE
La Commission européenne a lancé le 16 juillet une consultation publique sur l’impact des solutions actuellement envisagées pour la révision de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements...
La Commission européenne a lancé le 16 juillet une consultation publique sur l’impact des solutions actuellement envisagées pour la révision de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements...
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Réforme du régime de contribution des éditeurs de services de télévision à la production d’œuvres audiovisuelles
En octobre 2007, le ministère de la culture et de la communication a confié à MM. KESSLER et RICHARD une mission de concertation avec les milieux professionnels du secteur de l’audiovisuel tendant à formuler une série de propositions...
En octobre 2007, le ministère de la culture et de la communication a confié à MM. KESSLER et RICHARD une mission de concertation avec les milieux professionnels du secteur de l’audiovisuel tendant à formuler une série de propositions...
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Publication de l’étude sur les modalités de réception de la télévision dans les zones non couvertes par la télévision numérique terrestre
Dans le cadre des travaux menés en vue du passage à la télévision tout numérique et en application de l’article 30-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, le Gouvernement publie une...
Dans le cadre des travaux menés en vue du passage à la télévision tout numérique et en application de l’article 30-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, le Gouvernement publie une...
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Le Tribunal de l’Union européenne confirme que l’aide de 150 millions d’euros accordée par l’État français à France Télévisions en 2008 est compati...
Le Tribunal a rejeté les recours de M6 et TF1 contre la décision de la Commission européenne du 16 juillet 2008 qui avait validé cette aide.
Le Tribunal a rejeté les recours de M6 et TF1 contre la décision de la Commission européenne du 16 juillet 2008 qui avait validé cette aide.
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Consultation publique sur le projet de décret pris pour l’application des articles 43-8, 43-9 et 43-10 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 re...
Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique sur le projet de décret pris pour l’application des articles 43-8, 43-9 et 43-10 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de...
Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique sur le projet de décret pris pour l’application des articles 43-8, 43-9 et 43-10 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de...
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Troisième vague de la campagne nationale d’information sur le passage à la télévision tout numérique
Le Groupement d’intérêt public « France télé numérique », en charge des opérations d’accompagnent et d’information des téléspectateurs au cours du processus de passage à la télévision tout numérique, vient de lancer...
Le Groupement d’intérêt public « France télé numérique », en charge des opérations d’accompagnent et d’information des téléspectateurs au cours du processus de passage à la télévision tout numérique, vient de lancer...
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Consultation publique sur le projet de décret relatif aux services de médias audiovisuels à la demande
Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique sur le projet de décret relatif aux services de médias audiovisuels à la demande (SMAd).
Le ministre de la culture et de la communication ouvre une consultation publique sur le projet de décret relatif aux services de médias audiovisuels à la demande (SMAd).
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Guide des chaînes numériques 2010
Le CSA, la DGMIC, le CNC, l’A.C.C.e.S. et le SNPTV publient la 8ème édition du Guide des chaînes numériques.
Le CSA, la DGMIC, le CNC, l’A.C.C.e.S. et le SNPTV publient la 8ème édition du Guide des chaînes numériques.
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Le bilan positif d’un an de mise en œuvre de la charte dite « alimentaire »
Dans le cadre de la lutte contre l’obésité, une charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision a été signée le 18...
Dans le cadre de la lutte contre l’obésité, une charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision a été signée le 18...
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Deuxième vague de la campagne nationale d’information sur le passage à la télévision tout numérique
Le Groupement d’intérêt public « France télé numérique », en charge des opérations d’accompagnent et d’information des téléspectateurs au cours du processus de passage à la télévision tout numérique, vient de lancer...
Le Groupement d’intérêt public « France télé numérique », en charge des opérations d’accompagnent et d’information des téléspectateurs au cours du processus de passage à la télévision tout numérique, vient de lancer...
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L’Alsace passe à la télévision tout numérique
L’Alsace est devenue mardi 2 février au matin la première région de France à passer définitivement de la télévision analogique à la télévision numérique terrestre (TNT).
L’Alsace est devenue mardi 2 février au matin la première région de France à passer définitivement de la télévision analogique à la télévision numérique terrestre (TNT).
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Remise du rapport sur les exclusivités de distribution et de transport dans le secteur de la télévision
Le 11 janvier 2010, le rapport sur les exclusivités de distribution et de transport dans le secteur de la télévision payante de Mme Marie-Dominique HAGELSTEEN, présidente de la section des travaux publics du Conseil d’Etat, a été...
Le 11 janvier 2010, le rapport sur les exclusivités de distribution et de transport dans le secteur de la télévision payante de Mme Marie-Dominique HAGELSTEEN, présidente de la section des travaux publics du Conseil d’Etat, a été...
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Synthèse du rapport d’inspection sur le Fonds de soutien à l’expression radiophonique locale
Par lettre du 7 avril 2009, la ministre de la culture et de la communication avait confié à l’Inspection générale des affaires culturelles une mission de contrôle du Fonds de soutien à l’expression radiophonique locale pour nourrir...
Par lettre du 7 avril 2009, la ministre de la culture et de la communication avait confié à l’Inspection générale des affaires culturelles une mission de contrôle du Fonds de soutien à l’expression radiophonique locale pour nourrir...
