Le Conseil national de la recherche archéologique
Le Conseil national de la recherche archéologique (CNRA) est une instance scientifique consultative nationale placée auprès du ministre de la Culture. Le Conseil est compétent pour les questions relatives aux recherches archéologiques sur l’ensemble du territoire français.
Mis à jour le
Les missions du CNRA
Le Conseil est consulté sur toute question que lui soumet le ministre de la Culture dans le domaine de l’archéologie. Il examine et il propose toute mesure relative à l’étude scientifique du patrimoine archéologique et à son inventaire, à la publication et à la diffusion des résultats de la recherche ainsi qu’à la protection, à la conservation et à la mise en valeur de ce patrimoine.
Il élabore périodiquement un rapport sur l’état de la recherche archéologique pour permettre l’actualisation de la programmation nationale de la recherche archéologique.
Il propose au ministre de la Culture les objectifs généraux de la recherche, assure une mission de prospective scientifique, ainsi que l’harmonisation nationale des programmations interrégionales.
C’est dans cette optique que le Conseil a élaboré, avec le concours d’archéologues et de spécialistes des domaines concernés, la Programmation nationale de la recherche archéologique 2023.
Le CNRA rend des avis sur les dossiers de demande d’agrément ou d’habilitation des opérateurs de l’archéologie préventive.
Ses missions et son fonctionnement sont régis par les articles L.545-1 et R.545-1 à R.545-15 du code du patrimoine.
La composition du CNRA
Le conseil comprend 32 membres représentatifs de la diversité des institutions et des professionnels œuvrant en archéologie.
Les personnalités qualifiées siégeant au CNRA ont été renouvelées pour une durée de quatre ans par arrêté ministériel du 9 octobre 2024.
M. Martial Monteil, professeur des universités, a été désigné vice-président par arrêté ministériel du 15 octobre 2024.
Les membres de droit
Cinq représentants de l’État sont membres de droit :
- le directeur général des patrimoines et de l’architecture au ministère de la Culture
- un représentant de la direction générale des patrimoines et de l’architecture au ministère de la Culture
- un représentant de la délégation générale à la transmission, aux territoires et à la démocratie culturelle au ministère de la Culture
- la directrice générale de la recherche et de l’innovation au ministère de la Recherche, de l’Enseignement supérieur et de l’Innovation
- la directrice générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle au ministère de la Recherche, de l’Enseignement supérieur et de l’Innovation
Les membres nommés
Quinze personnalités qualifiées sont nommées pour quatre ans, en raison de leurs compétences scientifiques en matière d’archéologie :
- Martial MONTEIL, professeur des universités, université de Nantes, vice-président
- Laure BARTHET, conservatrice du patrimoine, directrice du musée Saint-Raymond de Toulouse
- Marie BESSE, professeure des universités, responsable du laboratoire d’archéologie préhistorique et anthropologique, université de Genève
- Sébastien BERNARD-GUELLE, co-gérant de la société Paléotime
- Fabien BLANC-GARIDEL, conservateur en chef du patrimoine, chef du service d’archéologie Nice Côte d’Azur
- Sébastien BULLY, chargé de recherche au CNRS, directeur adjoint de l’UMR 6298 Artehis, Dijon
- Sophie CASADEBAIG, conservatrice en chef du patrimoine, cheffe du service archéologique départemental du Morbihan
- Dorothée CHAOUI-DERIEUX, conservatrice en chef du patrimoine, Drac d’Île-de-France-service régional de l’archéologie
- Ludovic DECOCK, ingénieur chargé de recherche à l'Inrap
- Diane DUSSEAUX, conservatrice du patrimoine, directrice du site archéologique de Lattara - musée Henri Prades, Montpellier Méditerranée Métropole
- Armelle GARDEISEN, directrice de recherche au CNRS
- Vincent GUICHARD, directeur général du Centre archéologique européen du Mont Beuvray, Glux-en-Glenne
- Sophie KRAUSZ, professeure des universités, université Paris 1 Panthéon Sorbonne
- Bénédicte SOUFFI, ingénieure chargée de recherche à l'Inrap
- Jonathan VIDAL, ingénieur de recherche, Drac Bourgogne-Franche-Comté-service régional de l'archéologie
Les membres élus
Douze membres sont élus, pour quatre ans, en leur sein, par les commissions territoriales de la recherche archéologique (CTRA) :
- Raphaël ANGEVIN, conservateur en chef du patrimoine, Drac Auvergne-Rhône-Alpes-service régional de l’archéologie, membre de la CTRA Sud-Ouest
- Lorena AUDOUARD, conservatrice du patrimoine, Drac Grand Est-service régional de l’archéologie, membre de la CTRA Sud-Est
- Cyrille BEN KADDOUR, archéologue, société Éveha, membre de la CTRA Ouest
- Gaël BRKOJEWITSCH, attaché de conservation du patrimoine, pôle archéologie préventive de l’Eurométropole de Metz, membre de la CTRA Ouest
- Sylvie CROGIEZ-PÉTREQUIN, professeur des universités, université de Tours, membre de la CTRA Est
- Morgane DACHARY, ingénieure d’études, Drac Nouvelle-Aquitaine-service régional de l’archéologie, membre de la CTRA Sud-Est
- Jacques JAUBERT, professeur des universités, université de Bordeaux, membre de la CTRA Centre-Nord
Ivan LAFARGE, élève conservateur territorial du patrimoine, INP, membre de la CTRA Outre-Mer - Eva LEMONNIER, maître de conférences, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, membre de la CTRA Outre-Mer
- Gwenaëlle MARCHET-LEGENDRE, conservatrice en chef du patrimoine, conservatrice régionale de l’archéologie adjointe, Drac Nouvelle Aquitaine-service régional de l’archéologie, membre de la CTRA Centre-Nord
- Damien MARTINEZ, ingénieur de recherche, Drac Auvergne-Rhône-Alpes-service régional de l’archéologie, membre de la CTRA Est
- Sébastien ZIEGLER, attaché principal de conservation du patrimoine, chef du service de l’archéologie du département du Var, membre de la CTRA Sud-Ouest
Quand se réunit le CNRA ?
En 2025, il se réunira les (6 et) 7 février, (5 et) 6 juin, 24 septembre, (12 et) 13 novembre, sur un ou deux jours en fonction des ordres du jour.
En 2026, il se réunira les 22 janvier, 26 mars, 8 octobre et 3 décembre.
La commission des opérations sous-marines du CNRA
Le CNRA comprend une commission spécialisée : la commission des opérations sous-marines (Cosm). Cette commission a pour mission principale de définir les programmes nationaux en matière de recherche sous-marine, en lien notamment avec le rapport annuel d’activité du Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (Drassm) qui lui est soumis pour avis. Elle est présidée par Martial Monteil, vice-président du CNRA.
La commission compte 11 membres nommés pour quatre ans. Elle a été renouvelée en 2021 (arrêté ministériel du 25 novembre 2021). Elle s'est réunie le 14 mai 2024 à Marseille dans les locaux du Drassm.
Depuis son dernier renouvellement, la commission des opérations sous-marines du CNRA se compose de :
Deux membres de droit :
- le directeur général des patrimoines et de l’architecture au ministère de la Culture
- Martial MONTEIL, professeur des universités, université de Nantes, vice-président du CNRA
Quatre personnalités qualifiées :
- Fabien BLANC-GARIDEL, conservateur en chef du patrimoine, chef du service d’archéologie Nice Côte d’Azur
- Laure BARTHET, conservatrice du patrimoine, directrice du musée Saint-Raymond de Toulouse
- Benoît DEVILLERS, maître de conférences en géographie physique, université de Montpellier III
- Sabrina MARLIER, attachée de conservation, musée départemental Arles Antique
Cinq membres élus au sein des commissions territoriales de la recherche archéologique (CTRA) disposant d’une façade maritime :
- Ivan LAFARGE, élève conservateur territorial du patrimoine, INP, membre de la CTRA Outre-Mer
- Vanessa ELIZAGOYEN, chargée d’étude et de recherche, Centre de recherches archéologique de Bègles, membre de la CTRA Ouest
- Gwénaëlle MARCHET-LEGENDRE, conservatrice en chef du patrimoine, conservatrice régionale de l’archéologie adjointe, Drac Nouvelle Aquitaine-service régional de l’archéologie, membre de la CTRA Centre-Nord
- Patrick BOUVART, ingénieur d’étude, Drac Nouvelle Aquitaine-service régional de l’archéologie, membre de la CTRA Sud-Est
- Nicolas MONTEIX, maître de conférences, Université de Roue-Normandie, membre de la CTRA Sud-Ouest
Les travaux du CNRA
| En 2024
Le Conseil a tenu quatre séances plénières : les 6 et 7 février, 3 et 4 avril, 22 mai et 11 et 12 septembre. Il a réuni sa commission des opérations sous-marines le 15 mai à Marseille. La mandature 2020-2024 du CNRA, placée sous la vice-présidence d’Anne Lehoërff, s’est achevée le 13 septembre.
La séance plénière du 20 novembre 2024 a vu la mise en place d’un CNRA partiellement renouvelé à la suite de la nomination par la ministre de la culture de 15 personnalités qualifiées, pour un nouveau mandat de quatre ans (2024-2028). Le Conseil est désormais présidé par Martial Monteil, professeur à l’université de Nantes.
Le Conseil a continué son travail d’évaluation de l’activité scientifique des opérateurs d’archéologie préventive. Dans ce cadre, il a pris connaissance des 16 bilans quinquennaux des services archéologiques de collectivités territoriales habilitées.
Il a émis des avis sur l’extension du champ chronologique de leur habilitation demandée par 2 opérateurs.
Il a expertisé :
- la demande initiale d’habilitation d’un service de collectivité territoriale (Haute-Savoie) ;
- 2 demandes de renouvellement, pour cinq ans, de leur agrément d’opérateur d’archéologie préventive présentées par des structures privées.
La programmation nationale de la recherche archéologique, définitivement validée à la fin 2023, a été éditée et diffusée au début de l’année 2024.
Le Conseil a poursuivi ses réflexions sur la question de la formation en archéologie. Il a également travaillé à la préparation de la publication des Actes des « Assises scientifiques de la recherche archéologique en France et à l’Étranger » qui se sont déroulées sous l’égide du ministère de la Culture et de l’Académie des inscriptions et belles lettres les 6 et 7 juin 2023.
Une journée de réflexion thématique a eu lieu le 23 mai 2024 au Musée d’archéologie nationale, portant sur les données scientifiques de l’archéologie.
Des échanges ont été initiés pour orienter les futurs travaux scientifiques du Conseil.
| En 2023
Le Conseil a tenu quatre séances plénières : les 2 février, 29 et 30 mars, 8 juin et 14 décembre. Il a réuni sa commission des opérations sous-marines le 25 mai à Marseille. Il a consacré les 6 et 7 juin à la tenue des « Assises scientifiques de l’archéologie française, en France et à l’étranger ».
Le Conseil a continué son travail de suivi et d’évaluation de l’activité scientifique des opérateurs d’archéologie préventive. Il a pris connaissance de 7 bilans quinquennaux des services archéologiques habilités et a par ailleurs émis des avis :
- sur 1 changement de statut juridique d’un opérateur habilité
- sur 3 demandes d’extension des champs chronologiques d’habilitations
- sur 6 dossiers relatifs à des changements substantiels affectant les conditions au vu desquelles les habilitations ont été délivrées
- sur 1 demande de levée de suspension temporaire partielle d’une habilitation
Enfin, il a expertisé 3 dossiers de demande de renouvellement pour cinq ans d’agréments d’opérateurs d’archéologie préventive.
L’actualisation de la programmation nationale de la recherche archéologique a constitué un axe de travail du Conseil jusqu’à l’automne 2023. Ce travail a été enrichi notamment par la présentation des perspectives de programmation scientifique de l’Inrap, désormais établie en lien avec les axes de la programmation nationale du ministère de la Culture.
Un comité scientifique et plusieurs groupes de travail ont été constitués pour concevoir et organiser les « Assises scientifiques de la recherche archéologique en France et à l’Étranger » des 6 et 7 juin 2023. L’objectif de ces deux journées, coorganisées avec l’Académie des inscriptions et belles-lettres et accueillies dans l’auditorium de l’Institut de France, était de partager largement avec la communauté des archéologues le projet de programmation nationale à quelques mois de son achèvement. Les vidéos des conférences et tables rondes thématiques qui ont animé ces journées sont accessibles sur le site de l’Académie des inscriptions et belles-lettres, dans l’attente d’une publication des actes.
Le Conseil a également travaillé, en séance plénière et dans le cadre de groupes de travail, sur diverses thématiques dont la question de la formation en archéologie.
| En 2022
Le Conseil a tenu cinq séances plénières : les 2 février, 6 et 7 avril, 8 juin, 5 octobre, et 29 et 30 novembre. Il a réuni deux fois sa Commission des opérations sous-marines : le 13 mai et le 20 octobre à Marseille. Par ailleurs, la journée thématique du 9 juin au musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme de Paris a permis aux membres du Conseil d’échanger sur le thème « L'archéologie face aux enjeux environnementaux : quelle démarche responsable ? ».
Le Conseil a régulièrement suivi l’activité scientifique des opérateurs d’archéologie préventive. Il a expertisé les demandes d’habilitation formulées par les trois derniers services de collectivité territoriale relevant encore du régime de l’agrément. Ainsi, en juin 2022, tous les services archéologiques des collectivités territoriales sont passés sous le régime de l’habilitation. En parallèle, le CNRA a expertisé les quatre premiers bilans quinquennaux des services archéologiques habilités en 2017. Il a par ailleurs émis des avis :
- sur 3 demandes d’extension d’habilitations déjà accordées
- sur 13 dossiers relatifs à des changements substantiels
- sur 1 demande de levée de suspension temporaire partielle d’une habilitation
Enfin, il a expertisé deux dossiers de demande de renouvellement pour cinq ans d’agréments d’opérateurs d’archéologie préventive.
L’actualisation de la programmation nationale de la recherche archéologique a constitué le principal sujet de travail du Conseil. Il a également travaillé sur diverses thématiques dont :
- les synthèses scientifiques chronologiques et thématiques des bilans quadriennaux 2017-2021 des commissions territoriales de la recherche archéologique (CTRA)
- les conclusions du groupe de travail sur les protocoles de prélèvements et d’analyses sur l’os humain ainsi que sur la conservation des échantillons (PAOHCE)
- la Banque d'échantillons et de données nationale archéogénétique (BeDNA)
- les fiches pédagogiques sur la conservation sélective des biens archéologiques mobiliers
- le projet de mise en place d’un groupe de travail sur le mobilier archéologique en fer
Le Conseil a produit trois avis :
- Avis du CNRA sur le pillage archéologique et la télédétection de loisir (mars 2022)
- Avis du CNRA sur le prélèvement et l’analyse des os humains et la conservation des échantillons (avril 2022)
- avis du CNRA sur le projet de banque d'échantillons et de données nationale archéogénétique (avril 2022)
En outre, un point d’actualité a été fait sur le suivi archéologique réalisé par le service régional de l’archéologie d’Île-de-France dans la cathédrale Notre-Dame de Paris ainsi que sur la fouille préventive conduite par l’Inrap à la croisée du transept de l’édifice.
Enfin, la dernière séance plénière a été l’occasion d’une réflexion sur le projet « d’Assises scientifiques de l’archéologie » envisagé en juin 2023.
La journée de réflexion thématique du CNRA du 9 juin 2022
Ouverte par Paul SALMONA, directeur au musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme, ainsi que par Jean-François HÉBERT, directeur général des patrimoines et de l’architecture, cette journée a permis d’échanger, à partir de cas choisis, sur les évolutions de la démarche archéologique face aux enjeux des changements climatiques et environnementaux. Ont notamment été abordés :
- la question des vestiges archéologiques touchés en 2020 en région Provence-Alpes-Côte d’Azur par la tempête Alex
- les enjeux environnementaux et archéologiques dans les contextes des montagnes et des glaciers
- l'intérêt de l'étude des spéléothèmes en contexte archéologique
- les enjeux environnementaux en milieu souterrain
- le rôle des services régionaux de l’archéologie face aux changements opérés dans les milieux montagnards
- la préservation des palafittes et autres vestiges archéologiques des lacs péri-alpins face au changement global
- la préservation du patrimoine maritime côtier face aux enjeux environnementaux
- la question des temporalités de l’érosion du littoral dans les Petites Antilles (cyclones, remontée du niveau marin) et de leurs conséquences en termes de gestion patrimoniale
- les enjeux environnementaux et ceux de l’archéologie du vivant
Ces sujets ont ensuite été pleinement intégrés dans la nouvelle programmation nationale de la recherche archéologique
Les avis du CNRA
Le Conseil national de la recherche archéologique peut émettre des avis dans le cadre des réflexions qu’il conduit. Ces avis portent sur les principes, les méthodes et les normes de la recherche en archéologie. Ils peuvent porter aussi sur des sujets plus ponctuels ou plus larges, suscités par l’actualité archéologique nationale, voire internationale. Vous trouverez ici une sélection d'avis récents et toujours d’actualité.
Partager la page
